Articles classés dans la catégorie : Surfaces

La Suppression COS loi ALUR | Loi Duflot

COS supprimé par la LOI ALUR : La loi ALUR à décidée la suppression pure et simple du COS. Cette suppression du Coefficient d’Occupation du Sol  a-t-elle des répercussion ? Qui est concerné ? Pouvez-vous réaliser des extensions ? Comme profiter de cette aubaine… Architecte-PACA.com vous dit TOUT !

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COS supprimé par la LOI ALUR :

La loi ALUR à décidée la suppression pure et simple du COS. Cette suppression du Coefficient d’Occupation du Sol  a-t-elle des répercussion ?

Qui est concerné ? Pouvez-vous réaliser des extensions ? Comme profiter de cette aubaine… Architecte-PACA.com vous dit TOUT !

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Transfert de COS ou droit à batir sur deux terrains

Construire plus en transférant du COS : Quelles règles ? Lorsqu’un terrain se voit limiter dans ces droits à bâtir le transfert du coefficient d’occupation de sol est une solution envisageable, mais comment s’assurer de la faisabilité ? Que faut-il observer comme procédure et que vérifier pour réaliser ce mouvement du COS d’une parcelle à… Lire la suite »

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Construire plus en transférant du COS : Quelles règles ?

Lorsqu’un terrain se voit limiter dans ces droits à bâtir le transfert du coefficient d’occupation de sol est une solution envisageable, mais comment s’assurer de la faisabilité ?

Que faut-il observer comme procédure et que vérifier pour réaliser ce mouvement du COS d’une parcelle à une autre ?

Architecte-PACA.com vous donne toutes les informations.

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Disparition de la SHON au profit de la surface de plancher

La surface de plancher replace l’ancienne surface SHON qui a pour conséquence de bousculer les esprits et les lignes de taxation.
La suppression de la Surface Hors Oeuvre Nette (S.H.O.N) depuis mars 2012 génère des questionnements et une nécessaire évolution ou recalcul des anciennes surfaces lorsqu’un projet se fait jour.

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La disparition de la surface SHON depuis le mois de Mars 2012 :

Depuis plus de 6 mois maintenant, la surface de plancher des constructions a remplacé la surface SHON (Surface Hors Oeuvre Brute).

Ce changement fait couler beaucoup d’encre et n’est pas forcément compris par tous.

Architecte-PACA.com répond à vos questions
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Les divisions parcellaires

Pourquoi effectuer une division parcellaire ? Quels en sont les avantages ou les inconvénients ? Comment faire, quels sont les éléments à prendre en compte ? Comment calcule-ton le cos de la nouvelle parcelle ? Toutes ces questions et bien d’autres ? Architecte PACA vous informe.    

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Pourquoi effectuer une division parcellaire ? Quels en sont les avantages ou les inconvénients ? Comment faire, quels sont les éléments à prendre en compte ? Comment calcule-ton le cos de la nouvelle parcelle ? Toutes ces questions et bien d’autres ? Architecte PACA vous informe.

 

 

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Surface taxable et surface de plancher : quelle différence ?

La surface Taxable et la surface de plancher sont deux surfaces totalement différentes dans leurs portées juridique. Pour comprendre facilement cette nuance de langage, il vous suffit de lire notre article. Architecte-PACA.com vous informe.

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Existe-t-il une différence entre la surface taxable et la surface de plancher ?

La réforme de mars 2012 sur la surface de plancher des constructions en remplacement de la surface SHON/SHOB à créée une surface TAXABLE, une nouvelle donnée importante lors du dépôt d’une demande d’autorisation en mairie.

La question est : Quelle est la variation entre ces deux surfaces ? La surface taxable est-elle supérieure à la surface de plancher ?

Architecte-PACA.com vous éclaire sur son mode de calcul et comment éviter de se tromper.

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Comment connaitre le COS de sa parcelle ? Architecte-PACA.com

Définir le cos ou coefficient d’occupation du sol d’un terrain : comment ? Pour connaitre le cos de sa parcelle, la démarche est simple et rapide. Afin de définir la surface de plancher constructible de son terrain. Architecte-PACA.com vous donne la démarche pour savoir comment connaitre le COS de sa parcelle.

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Définir le cos ou coefficient d’occupation du sol d’un terrain : comment ?

Pour connaitre le cos de sa parcelle, la démarche est simple et rapide.

Afin de définir la surface de plancher constructible de son terrain.

Architecte-PACA.com vous donne la démarche pour savoir comment connaitre le COS de sa parcelle.
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Mode de calcul surface de plancher réforme MARS 2012

Le mode de calcul de la surface de plancher : La réforme de l’urbanisme prend clairement une tournure positive pour tous les intervenants. L’évolution du mode de calcul de la surface de plancher change et offre plus de surface. Architecte-PACA.com vous informe sur les précisions liées au décret d’application….

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Le mode de calcul de la surface de plancher :

La réforme de l’urbanisme prend clairement une tournure positive pour tous les intervenants.

L’évolution du mode de calcul de la surface de plancher change et offre plus de surface.

Architecte-PACA.com vous informe sur les précisions liées au décret d’application….

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Ordonnance du 16 novembre 2011 définition des surfaces de plancher droit de l’urbanisme

La surface de plancher des constructions : Ordonnance du 16 novembre 2011 La réforme de l’urbanisme prend place et plus précisément dans la définition exacte de la surface de plancher. Que dis l’ordonnance du 16 novembre 2011 relative à la définition des surfaces de plancher prises en compte dans le droit de l’urbanisme, n° 2011-1539… Lire la suite »

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La surface de plancher des constructions : Ordonnance du 16 novembre 2011

La réforme de l’urbanisme prend place et plus précisément dans la définition exacte de la surface de plancher.

Que dis l’ordonnance du 16 novembre 2011 relative à la définition des surfaces de plancher prises en compte dans le droit de l’urbanisme, n° 2011-1539 (JO du 17 novembre 2011, p. 19277) ?

Architecte-PACA.com vous livre l’information…

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La RT 2012 et la SHON RT : calcul thermique

La SHON RT une nouvelle base de calcul pour la RT 2012 C’est acté, la surface de plancher SHON RT sera bien la base de calcul de la Règlementation thermique 2012. Cette SHON RT servira pour la labélisation des bâtiments BBC selon l’arrêté du 26 octobre 2010. Architecte-PACA.com vous explique ce qui va changer.

Maison BBC d'architecte - Prix pour construire en BBC

La SHON RT une nouvelle base de calcul pour la RT 2012

C’est acté, la surface de plancher SHON RT sera bien la base de calcul de la Règlementation thermique 2012.

Cette SHON RT servira pour la labélisation des bâtiments BBC selon l’arrêté du 26 octobre 2010.

Architecte-PACA.com vous explique ce qui va changer.

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SHON RT nouvelle surface pour le BBC

La surface SHON RT nouvelle surface de référence La surface SHON pour la maison individuelle, nous connaissions, mais voilà la SHON RT, une nouvelle surface de référence pour le calcul des surfaces de planchers hors oeuvre nette. Cette surface SHON RT complète les autres surfaces SHOB,SHON,SHAB,SU etc. Architecte-PACA.com vous précise tout sur ces surfaces…

La surface SHON RT nouvelle surface de référence

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La surface SHON pour la maison individuelle, nous connaissions, mais voilà la SHON RT, une nouvelle surface de référence pour le calcul des surfaces de planchers hors oeuvre nette.

Cette surface SHON RT complète les autres surfaces SHOB,SHON,SHAB,SU etc.

Architecte-PACA.com vous précise tout sur ces surfaces…

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loi carrez et surface habitable

Les surfaces règlementaire : Carrez et autres SHON / SHOB vs la surface Habitable Encore une question revenant très souvent lorsque nous rencontrons de nouveaux acheteurs d’appartements ou de maisons, lors de nos déplacements/conseils. Existe-t-il un ratio ou différence de surface entre la surface CARREZ et la surface Habitable ? Architecte-PACA.com vous donne les éléments… Lire la suite »

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Les surfaces règlementaire : Carrez et autres SHON / SHOB vs la surface Habitable

Encore une question revenant très souvent lorsque nous rencontrons de nouveaux acheteurs d’appartements ou de maisons, lors de nos déplacements/conseils.

Existe-t-il un ratio ou différence de surface entre la surface CARREZ et la surface Habitable ?

Architecte-PACA.com vous donne les éléments pour comprendre ces surfaces !

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Ratio shon surface de plancher des constructions

Comment calculer le RATIO Surface hab (habitable) et Surface de plancher ? Quelle est la différence ? Architecte-PACA.com vous explique cela rapidement.

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Calculer le ratio entre la surface SHON actuelle et la surface de plancher des constructions :

Après l’annonce de la réforme de l’urbanisme et toutes les évolutions principalement autour des surfaces de plancher, la question que tout le monde se pose :

Quelle est le ratio entre la surface SHON actuellement en vigueur et la future surface de plancher des constructions ?

Architecte-PACA.com vous aide à calculer la future surface de plancher !

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Réforme urbanisme 2012 : surface de plancher des constructions

La réforme de l’urbanisme en 2012 : La réforme de l’urbanisme prend tournure et des dates sont maintenant annoncées. Qu’elles sont les dernières nouvelles de cette réforme qui rendra la surface de plancher SHON et la surface de plancher SHOB caduque ? Entrée en vigueur de la réforme de l’urbanisme prévue pour le 1er Mars… Lire la suite »

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La réforme de l’urbanisme en 2012 :

La réforme de l’urbanisme prend tournure et des dates sont maintenant annoncées.
Qu’elles sont les dernières nouvelles de cette réforme qui rendra la surface de plancher SHON et la surface de plancher SHOB caduque ?

Entrée en vigueur de la réforme de l’urbanisme prévue pour le 1er Mars 2012.

Architecte-PACA.com vous donne les dernières nouvelles !

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Surface de plancher des constructions ou SDPC

La réforme de l’urbanisme avance : Suite à la rencontre des différents acteurs de l’acte de bâtir, la modification / évolution de la règlementation avance. La surface SHON/SHOB va devenir la SURFACE de PLANCHER des CONSTRUCTIONS;  Architecte-PACA.com fait le point sur l’avancée.

La réforme de l’urbanisme avance :

Suite à la rencontre des différents acteurs de l’acte de bâtir, la modification / évolution de la règlementation avance.

La surface SHON/SHOB va devenir la SURFACE de PLANCHER des CONSTRUCTIONS;  Architecte-PACA.com fait le point sur l’avancée.

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La surface habitable et la hauteur sous plafond

La surface habitable et la hauteur du plafond sont elles liées ? Comment est définit la surface habitable en fonction du plafond ou du faux-plafond ? Architecte-PACA.com vous aide à comprendre les nuances et calculs de surfaces.

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La surface habitable déterminée par les hauteurs de plafond :

Les normes Françaises se cumulent et il est difficile de s’y retrouver dans ce méandre de règles définissant les surfaces. Alors qu’en est-il de la surface habitable ?

Comment calculer une surface habitable en tenant compte des hauteurs sous plafond ?

Éléments de réponses avec Architecte-PACA.com

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Surface de plancher des constructions vs SHON SHOB

La réforme du code l’urbanisme : simplification ? Le mode de calcul des surfaces administratives semble évoluer pour faciliter l’urbanisme, mais quelle différence y-a-t-il avec les surfaces SHOB et SHON actuelle ? La SHON et la SHOB VS la Surface de plancher des constructions : Architecte-PACA.com veille pour vous et vous informe.

La réforme du code l’urbanisme : simplification ?

Le mode de calcul des surfaces administratives semble évoluer pour faciliter l’urbanisme, mais quelle différence y-a-t-il avec les surfaces SHOB et SHON actuelle ?

La SHON et la SHOB VS la Surface de plancher des constructions : Architecte-PACA.com veille pour vous et vous informe.
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SHOB et SHON evolution vers une fusion

Les Surfaces SHOB et SHON vers de nouvelles règles : Selon les toutes dernières informations reçues, il semblerait que les surfaces SHOB et SHON seront bientôt modifiées. Vous souhaitez connaitre les modes de calcul actuels ? Qu’est-ce que la Surface Hors Oeuvre Nette ? Architecte-PACA.com vous aide à comprendre ces termes !

Code Urbanisme 2011 SHON et SHOB

Les Surfaces SHOB et SHON vers de nouvelles règles :

Selon les toutes dernières informations reçues, il semblerait que les surfaces SHOB et SHON seront bientôt modifiées.

Vous souhaitez connaitre les modes de calcul actuels ? Qu’est-ce que la Surface Hors Oeuvre Nette ?

Architecte-PACA.com vous aide à comprendre ces termes !

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Surface Habitable et surface SHON : débat

Les surfaces de projet : SHON et SHAB Il persiste une difficulté dans l’ensemble des esprits des personnes que je rencontre en mon agence, sur les différences fondamentales entre la surface habitable et la surface SHON ou surface hors oeuvre nette. Architecte-paca.com va vous présenter un éclaircissement sur les différences et vous préciser les définitions… Lire la suite »

surface habitable explications

Les surfaces de projet : SHON et SHAB

Il persiste une difficulté dans l’ensemble des esprits des personnes que je rencontre en mon agence, sur les différences fondamentales entre la surface habitable et la surface SHON ou surface hors oeuvre nette.

Architecte-paca.com va vous présenter un éclaircissement sur les différences et vous préciser les définitions des deux surfaces SHAB et SHON.

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Surface SHON et TERRASSES

La surface shon et les terrasses en REZ de Chaussée QUID ? Les terrasses non closes en rez-de-chaussée doivent-elle être incluse ou exclue de la Surface SHON lors du calcul ? La question est remontée jusqu’au Conseil d’état. Architecte-PACA.com fait le point.

La surface shon et les terrasses en REZ de Chaussée QUID ?

Les terrasses non closes en rez-de-chaussée doivent-elle être incluse ou exclue de la Surface SHON lors du calcul ? La question est remontée jusqu’au Conseil d’état.

Architecte-PACA.com fait le point.

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Surface terrain : comment controler

Acheter une parcelle : comment connaitre sa surface ? Vous souhaitez réaliser votre projet et avez en vue l’achat d’un terrain, mais est-ce que le vendeur m’indique la bonne surface ? La vérification de la surface du terrain est-elle facile ? Et comment procéder pour avoir la certitude d’être propriétaire de la surface exacte ?… Lire la suite »

Acheter une parcelle : comment connaitre sa surface ?

Vous souhaitez réaliser votre projet et avez en vue l’achat d’un terrain, mais est-ce que le vendeur m’indique la bonne surface ?

La vérification de la surface du terrain est-elle facile ? Et comment procéder pour avoir la certitude d’être propriétaire de la surface exacte ?

Architecte-paca.com vous conseille sur les points et démarches à effectuer pour avoir la certitude d’acheter une surface précise. (suite…)

BONIFICATION COS par Grenelle environnement

Un coefficient d’occupation de sol Bonifié : Le grenelle de l’environnement offre la possibilité de permettre aux constructions dites VERTES, de voir leurs coefficient d’occupation du Sol augmenté de 20% voir 30%. Certaines conditions sont nécessaires et indispensables. Architecte-paca.com fait le point.

Un coefficient d’occupation de sol Bonifié :

Le grenelle de l’environnement offre la possibilité de permettre aux constructions dites VERTES, de voir leurs coefficient d’occupation du Sol augmenté de 20% voir 30%. Certaines conditions sont nécessaires et indispensables. Architecte-paca.com fait le point. (suite…)

Comment calculer et définir la surface constructible

La définition et le calcul de la surface constructible d’un terrain : Lors de l’achat d’un terrain, il est indispensable de définir clairement la surface pouvant être construite afin de ne pas s’engager sur une parcelle ne répondant pas à vos attentes en termes de surfaces. Nous allons décrire ci-dessous les différents points à contrôler… Lire la suite »

La définition et le calcul de la surface constructible d’un terrain :

Lors de l’achat d’un terrain, il est indispensable de définir clairement la surface pouvant être construite afin de ne pas s’engager sur une parcelle ne répondant pas à vos attentes en termes de surfaces.

Nous allons décrire ci-dessous les différents points à contrôler et vous éclairer sur les différentes surfaces liées à l’acte de bâtir.

Est-ce possible d’augmenter la surface constructible ?  La surface constructible maximum pour faire appel à un architecte ; ou y a-t-il une surface maximum pour les annexes de la maison, Abri de jardin et surface constructible …

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Surface habitable dans la maison

Comment se calcul la surface habitable d’une maison individuelle ? Quelle erreur ne pas commettre ? Architecte-PACA.com vous explique tout.

Le mode de calcul de la surface SHAB

La surface SHAB ou surface habitable s’exprime clairement dans la maison individuelle, mais il existe quels points posant souvent des interrogations. La surface habitable d’un logement est-il différent d’une maison individuelle ?

Architecte-paca.com réponds à quelques interrogations et attends vos questions !

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La surface SHON discussions

La SHON vous pose des soucis de compréhension  ? Le calcul de la surface Hors Oeuvre Nette vous semble obscure, nous vous proposons plusieurs options pour éclaircir cette détermination de surface fiscale.

La SHON vous pose des soucis de compréhension  ?

Le calcul de la surface Hors Oeuvre Nette vous semble obscure, nous vous proposons plusieurs options pour éclaircir cette détermination de surface fiscale. (suite…)

Surface constructible sur terrain : CES et COS

Les surfaces à construire sur entités foncières : Les règlements POS, PLU déclinent des  variables et précisent plusieurs règles à appliquer sur le terrain donnant un droit à bâtir. L’une de celles-ci est le coefficient d’emprise au sol ou C.E.S; ce terme fourni une valeur le plus généralement exprimé en ratio du type : 2/3… Lire la suite »

Les surfaces à construire sur entités foncières :

Les règlements POS, PLU déclinent des  variables et précisent plusieurs règles à appliquer sur le terrain donnant un droit à bâtir. L’une de celles-ci est le coefficient d’emprise au sol ou C.E.S; ce terme fourni une valeur le plus généralement exprimé en ratio du type : 2/3 ou 30%.

L’emprise au sol est définie dans les PLU à l’article 9 et peut selon les cas ne pas être règlementé, mais d’autres contraintes ou prospects viendront limiter le droit à bâtir.

Construire dans les règles, guide et explications d’Architecte-paca.com

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