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Comment connaitre le COS de sa parcelle ? Architecte-PACA.com

Le COS ou Coefficient d’Occupation du Sol déterminé la constructibilité d’une parcelle avant la loi ALUR.
Les PLU maintenant en place ont substitués cette notion de COS par d’autres notions liées à l’Emprise au Sol CES ou d’autres coefficient liés aux espaces verts.

Pour comprendre ce qu’est le COS à la base, vous pouvez lire notre article et posez vos questions en bas de celui-ci.

Bonne lecture.

coefficient-occupation-sol-marseille

Définir le cos ou coefficient d’occupation du sol d’un terrain : comment ?

Pour connaitre le cos de sa parcelle, la démarche est simple et rapide.

Afin de définir la surface de plancher constructible de son terrain.

Architecte-PACA.com vous donne la démarche pour savoir comment connaitre le COS de sa parcelle.

Ou trouver le COS de sa parcelle ?

Le coefficient d’occupation du sol quant il existe est définit dans un article du règlement de zone régis par un PLU ou POS.

Le COS sert à définir la surface de plancher des constructions pouvant être construits sur la parcelle concernée.

Le coefficient précisé dans l’article du POS ou PLU est fourni par un chiffre du type : 0,5 ou 0,10 ,cela équivaut à dans nos exemples à 50% et 10%.

Pour connaitre la surface de plancher, il suffit alors de multiplier la surface de la parcelle par le coefficient d’occupation du sol, cela vous donnera alors un résultat de surface de plancher constructible.

Un exemple concret :  500 m2 de terrain comportant un COS de 0.25 donnera 500 x 0.25 = 125 m2 de surface de plancher pouvant être construit.

Est-ce que le COS est la seule référence ?

Il est important de noter que le Coefficient d’Occupation du Sol n’est pas la seule référence permettant de définir la surface constructible. L’emprise au sol définit par un CES ou la surface minimale d’espaces verts sont également deux éléments important ouvrant ou non un droit à bâtir.

Comment connaitre la surface constructible lorsque le COS n’est pas définit ?

Il arrive dans certaines communes qu’aucun COS n’est précisé, car celui-ci est inutile.

Les autres règles, telles que les reculs en rapport aux voies, limites séparatives, aux ruisseaux, alignements aériens ou règles du code civil de servitudes diverses peuvent créer à elles-mêmes un coefficient.

Cela s’appelle en jargon architectural, les prospects.

Donc il ne faut pas s’alarmer si le COS n’est pas définit sur une parcelle, il suffit de prendre l’ensemble des autres informations ou lire le code civil pour en déterminer précisément la capacité d’une parcelle à pouvoir recevoir une construction.

Les personnes qui ont lu cet article ont aussi lu :  Application taux TVA 2014 : les nouveautés

dangerIl est important de noter que le COS a été supprimé dans certaines conditions : Pour en savoir plus sur la suppression des COS, lisez notre article associé.

Une question, une interrogation posez votre questions par l’intermédiaire du cadre ci-dessous, nous prendrons le temps de répondre.

A voir aussi :

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76 Réponses à vos questions
Jock

Bonjour,
Tout d’abord bravo pour votre site et merci pour les renseignements qui y paraissent ainsi que le travail effectué sur celui ci.
Je vais aquerir un terrain qui se trouve en zone UR1 sur le PLU il est ecrit « emprise au sol des constructions: 25% de la surface du terrain d’assiette de l’opération » et dans la partie Coefficient d’occupation du sol il est mentionné « sans objets ».
Que dois je comprendre?? Que je suis limité a 25% pour l’emprise au sol ok, mais qu’en est il de la surface habitable autorisé?
Dois je me referer a la hauteur de la construction autorisé pour le calcul des surfaces habitables autorisées?
Merci par avance pour votre retour

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Premièrement, merci à vous de me solliciter ainsi et de lire nos contenus.
Je suis ravi de pouvoir utiliser la force d’Internet pour apporter des réponses et solutions à tous les personnes me sollicitant, c’est comme cela que je conçois le métier d’architecte : « Apporter des réponses à des questionnements concrets »
Ceci étant dit, effectivement, le COS pour les zones sous PLU (ce qui doit normalement être le cas quasiment partout à présent sauf zones rurales très reculées) a disparu depuis la loi ALUR. Ce qui signifie que seuls les autres règles cumulées fournissent les conditions et droit à bâtir.
Je vais faire une vidéo sur ma chaine Youtube pour présenter clairement ce que je vais vous décrire après mais en attendant abonnez vous à ma chaine ainsi vous ne manquerez rien.

Donc la surface qui sera définit par les règles d’urbanisme sera de la surface de plancher et non de la surface habitable. Pour déterminer la surface que vous pouvez bâtir, il vous faut tracer un gabarit constructible et tenant compte des règles du PLU.
C’est ce gabarit qui vous permettra de dessiner correctement votre plan de maison et par déduction calculer la surface habitable.

Répondre
Jock

Bonjour, merci pour se retour.
Donc si j’ai bien compris la surface plancher est la surface constructible, on en deduit les murs et l’isolation pour la surface habitable (ca reste logique) et du coup on se refere a la hauteur autorisé ce qui nous donne la surface constructible totale? Ou la surface d’emprise au sol donnée est le total autorisé en prenant en compte les etage si il y en a?

Pour exliquer:
1000m2 de terrain / 25% donc 250m2 d’emprise au sol autorisé. La hauteur max est 9.5m + 3m au faitage.
Je peux construire une maison de 250m2 et un etage de 250m2 ou les 250 devront se repartir sur entre les deux etages?

Merci beaucoup pour botre retour

Répondre
Pascal CAMLITI

C’est pas tout à fait cela, car il réside des subtilités liées aux nombres de stationnements, espaces verts minimums qui vont également conditionner les surfaces.
Exemple; si vous bénéficier d’un CES de 25%, effectivement vous pourriez potentiellement bâtir 250m2, mais si il vous faut 2 voitures par tranche de 20m2 et que le terrain ne puis accepter tout ces véhicules, vous devrez alors réduire la surface de plancher à bâtir.
Et si j’ajoute à présent la surface minimale d’espaces verts de 60% de la parcelle, cela ajoute encore une énimième contrainte qui réduira encore la possibilité de bâtir.
Attention pensez à prendre en compte le code civil.

Répondre
AUDIGIER

Bonjour,
Propriétaire d’une maison sur une parcelle de 2511m2, à qui et comment faut-il demander le POS pour connaître l’évolution de la zone constructible de ma parcelle et de celles qui sont à proximités.
En espérant que ma question soit compréhensible dans ce méandre administratif des zones constructibles.
Merci d’avance pour votre réponse,
Cdlt
Guillaume

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Afin d’obtenir toutes les informations nécessaire concernant votre parcelle, il vous faut vous renseigner auprès de la mairie dont dépend la parcelle concernée. Elle devrait pouvoir vous renseigner. Sinon, si la commune est trop petite, vous pouvez vous tourner soit vers la communauté de communes ou la DDT dont la parcelle dépend.
Si des évolutions sont prévues concernant la constructibilité ou évolution en termes de règlementation, passage au PLU par exemple, une enquête publique doit être en cours et toutes les informations doivent être disponible en mairie ou lieu précisé sur l’affichage publique devant la mairie.
Espérant avoir répondu à votre questionnement, si cela n’était pas le cas, revenez sur le blog Architecte-PACA.com pour compléter votre question. A très bientôt.

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anna

Bonjour j ai trouvé un terrain sur sollies toucas à acheter le terrain n est pas bornes pour l instant je compte acheter 500m2 comment puis – je savoir le cos de celui -ci
Cordialement.

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Il vous faut vous rendre à la mairie et demander quelle est la réglementation applicable à la zone contenant la parcelle concernée par votre souhait d’acquisition.
Si la mairie n’est pas en mesure de vous répondre, il vous faut alors vous tourner vers la Direction Départementale du Territoire ou éventuellement la communauté d’agglomération.

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sifer

bonjour

par rapport à la loi alur; je possede actuellement une maison sur 1500m² de terrain et en mitoyenneté nous avons un grande parcelle de terrain en sci familiale.
Si je rachète à la sci une parcelle de ce terrain, pourrai-je avoir le droit de construire une maison individuelle pour moi même ou mes enfants
merci

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Afin d’être certain de pouvoir construire une maison individuelle, il faudrait étudier les règles applicable à la parcelle et vérifier si le cadre de la loi ALUR s’applique pleinement.
Seule une étude de faisabilité réalisée par un architecte vous confirmera cela.

Répondre
Fanny

Bonjour,

J’ai un terrain d’une superficie 3700m² sur la commune de Peillon 06, une partie est en zone boisé et l’autre de 1400m²non. Je souhaite construire hors on me demande 1500m² pour cela, il nous manque donc 100m² pour obtenir le permis de construire. Peut on modifier le COS, et que dois je faire pour obtenir ces 100m² supplémentaire. La décision tient elle de la mairie ? Merci pour l’intérêt que vous porterez à ma demande.

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Pascal CAMLITI

Bonjour,
La seule solution serait d’acquérir la surface manquante chez un voisin limitrophe à la parcelle concernée pour ainsi agrandir la superficie et atteindre les limites fixées.
A vous à présent de trouver et négocier le prix de ce bout de terrain manquant.

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csteph

bonjour
j’ai un projet de construction dans un lotissement
celui ci a un COS de 0.20 et dons j’ai droit a 130m² de surface constructible
c’est bien cette surface que l’on appelle aussi surface plancher
donc le garage ne rentre pas dans ces 130 m²
ou bien faut il prendre l’emprise au sol

merci

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Le COS n’existe plus selon le secteur, il convient donc de vérifier cela en premier lieu.
Ensuite, effectivement le COS multiplié par la surface du terrain vous donne la surface de plancher constructible.
La surface de plancher ne tiens pas compte des surfaces dédiées exclusivement au stationnement des véhicules.
Selon certains lotissements, l’emprise au sol est également un critère à prendre en compte.

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Charles

Bonjour,
Nous sommes intéressés par une maison de seulement 40m2 sur un terrain de 946m2.L’agent immobilier nous indique que le COS en vigueur n’est que de 3% sur cette parcelle et qu’il serait possible d’agrandir que de 12 à 15 m2 pas plus.Alors que nous voudrions agrandir de 30m2.
Pensez-vous qu’avec le passage au PLU, il serait possible d’obtenir plus de surface constructible? peut être avec une demande en mairie? ou bien c’est vraisemblablement impossible même à l’avenir?
Voyez-vous une solution possible pour déroger à cela.
Merci d’avance et bravo pour ce site qui est trés bien fait et trés utile.

Cordialement

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Premièrement, je vous remercie pour votre petit mot et nous faisons tout notre possible pour démontrer que l’architecte est disponible et compétent dans de nombreux domaines.
Pour nous aider à continuer ainsi, pensez à cliquer sur nos liens et partager largement les informations, articles et commentaires.

A présent, concernant votre question, il est tout à fait possible que le basculement en PLU puisse aider à permettre un extension selon le secteur sur lequel serait situé la parcelle concernée. Idéalement secteur U ce qui pourrait voir le COS disparaître avec l’application de la loi ALUR.
Il faut également se méfier de l’emprise au sol qui pourrait être implémentée dans le PLU conditionnant la constructibilité au même titre qu’un COS.

La consultation du maire est toujours la bienvenue pour analyser le courant ou l’orientation que prendra le découpage des zones et souhaits de densification ou pas.
Il ne faut dans tous les cas pas s’engager sans filet. Prenez les devants et sollicitez une entrevue avec le responsable des services de l’urbanisme ou le maire selon le cas.

A bientôt donc ! 😉

Répondre
Thierry Turban

Bonjour, je souhaite transformer un abri de voiture de 28 m2 existant en garage, aurais je à régler la taxe d’aménagement. Je fait juste une modification de façade, les trois murs sont existants. Merci d’avance de votre réponse, cordialement

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Toute évolution ou modification d’un projet créant une surface clause sera soumise à taxation.

Répondre
DI GIOVANNI

Bonjour,
sur la commune de Peille (06440) pourriez vous me donner le COS concernant les parcelles 549/550/551/552/1052 Feuille 000 E 02 (terrain global 1700m2 environ). La bâti aujourd’hui est de 40m2 envrion, et nous souhaiterions savoir si une extension d’env moins de 20m2 serait possible au sol.
Merci beaucoup et bravo pour votre site. Paolo

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,

La meilleure des solutions pour être bien renseigner serait de vous rendre à la mairie (site) et demander tous les renseignements, car ceux-ci ne sont pas disponible en ligne.
Sur la base du PLU de la ville de Peille (06440), vous aurez la situation (zone) de vos biens et en découlera via les règles du PLU vos droits à bâtir.
Nous ne pouvons pas faire mieux, la commune ne diffuse hélas pas ces éléments sur Internet.
Je vous remercie pour vos encouragements et pensez à cliquer sur les liens pour partager et diffuser le nom d’ Architecte-PACA.com , cela représente vos meilleurs encouragements et nous aide à continuer d’informer les Internautes.

Il faut absolument que la majorité des citoyens prennent conscience que l’Architecte est un professionnel que l’on peut consulter pour tous types de projets ou conseils. Pensez-y et éduquez votre entourage, tout le monde s’en portera mieux. Un bon conseil vaut mieux que des années de problèmes.

Répondre
Prunelle

Bonjour,
J’ai vraiment des avis divergents sur la question…
Pouvez-vous me répondre par mail?
Merci.
Prunelle.

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,

Non nous ne répondons pas par email sauf à avoir une mission de conseils contractualisée.

Répondre
prunelle

Merci, ma commune est dotée d’un POS

Répondre
prunelle

Bonjour,
Je possède 2 parcelles dans une zone où la surface minimale des terrains est de 1500 m2. Une parcelle fait 1700 m2, l’autre 1100. Elles sont contiguës et ne forment qu’un ensemble. Comment dois-je calculer la surface constructible, avec un COS de 0,10 ?
Merci de votre aide.
Cordialement,

Répondre
Pain

Pouvez vous m’indiquer le COS de la parcelle 63 dans la zone 104 du 8e arrondissement ?
Cordialement

Répondre
roulet

un terrain de 1200 m2 en zone UDc. De quelle SPC puis-je disposer? quel est le COS en zone UDc
merci d’avance

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,

Le COS est définit dans le PLU régissant la parcelle concernée. Sans la commune et le secteur précis (Adresse précise), il n’est pas possible de définir la SDPC.
Il est même envisageable que le COS soit différent sur deux zones d’une seule et même parcelle.
Il vous faut donc compléter voter question ou vous tourner vers la commune dont dépend la parcelle dont vous cherchez le COS.

Répondre
jean toile

permis refuse contrôle de légalité extension limitée :

bonjour,
notre permis a été refuse par le contrôle de légalité car notre extension fait 35% de la surface existante en tout 250 m2.
La mairie nous dit que nous avons un cos residuel de 65 M2 (Plan du PC).
terrain 2500 m2 /COS 0,1/existant 184 M2.
cos residuel 65M2.
la loie sur les extensions limitée prend elle le dessus sur le droit a construire restant ?

Notre architecte ainsi que le service urbanisme de la mairie n’a rien vu !
que pouvons nous faire ,merci.

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour, il est vrai que cette loi est « supérieure » a la règle d’urbanisme donc il n’y a pas grand chose a faire.
Vous devez vous y conformer.
Il est dommage que la commune ne vous ai pas informé clairement.
J’imagine que vous vous située en zone N et que l’instruction c’est réalisée via la DDT ?

Répondre
GERARA

Bonjour
Que veut dire : Tout projet devra prévoir un rapport surface de plancher / surface de parcelle supérieur à 0.5.
Le PLU voté en conseil municipal détermine le Coefficient de la zone UAb à 0,6 maximum
Donc si j’ai bien compris pour un terrain de 1000m²x0,6 = 600m² de plancher.
Le rapport avec le rapport surface plancher/surface de parcelle supérieur à 0,5 ?
cela veut-il dire que mes 600m² doivent être construit sur + de 300m² (1000m² x 0,5) ou bien mes 600m² doivent être construit sur + de 300m²(600m²x0,5)?
Merci pour les éclaircissements apportés.

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour, Le rapport de surface de plancher / surface de parcelle équivaut à un ratio supérieur à 0.5 et le COS (a priori) 0.6 max.
Donc il faut dépasser un rapport de 0.5 de SP/ surface parcelle sans dépasser le 0.60 lié au COS.
Pour un terrain de 1000m2 cela créer 600m2 de SP maximum mais impose maximum 500m2 lié à la limitation de rapport initial.
C’est complexe d’exprimer ceci, mais a priori cette pahse permettrait de conserver des espaces libres dans la commune.

Répondre
Rostaing

bonjour,

notre commune est passée en PLU depuis peu de temps

nous souhaitons acquérir une parcelle de terrain de 4000 m2 d’une seule pièce, 1500 m2 de cette parcelle sont en zone constructible (zone UDc ) les 2500 m2 restant sont en zone A z.

ce terrain à un COS de 0,15 ,

le calcul avec le COS de 0,15 se fait il sur les 4000 m2 ?

4000 m2 x 0,15 = 600 m2

ou

sur 1500 m2 ( constructible ) x 0,15 = 225 m 2

merci pour votre réponse urgente car nous voudrions signer un compromis rapidement pour bloquer le terrain.

merci à vous

très cordialement

C ROSTAING.

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,

Le calcul de la surface de plancher réalisable s’effectue sur la prise en compte de la surface de la parcelle d’un seul tenant.
Donc, le COS est applicable à la surface de la parcelle, mais la surface de plancher ne pourra (si cela est possible) être réalisée que sur la partie constructible de la parcelle.

Répondre
selva

possèdant un terrain dans un petit village du sundgau Alsace mon terrain est de 13,20 dont 5,33 ARES verger et 7,77 ARES pré ,je sais qu’une partie de mon terrain est constructible ,ce terrain n’est pas situé en lotissement.il y a 5 an des géomètres avaient conclu qu’il y avait un shon de 786 metres carrés, je ne sais absolument pas sur quoi il se sont basés pour faire ce calcul.Comment puis-je connaitre le COS exact de ce terrain.En attente de votre réponse je vous remercie

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour, La meilleure manière d’obtenir le COS précis de votre parcelle est de déposer une demande de certificat d’urbanisme d’information auprès de la commune dont dépend la parcelle. La réponse vous sera fournie par la commune par écrit et précisera toutes les informations d’urbanisme afférentes à votre parcelle.
Les informations transmises permettront de conserver ces règles durant 18 mois (au cas ou les règles changeraient).

Répondre
mohamed

bonjour monsieur
je voulais monsieur savoir asque les ascenseurs vont obligatoirement commencer de sous-sol dans un immeuble de R+6 avec deux sous-sol.
et ma deuxième question pour un parking couvert d’une surface plus de 1000m² il faut prévoir une entrée et une sortie mais asque si le même cas pour les rampes; c’est à dire as qu’on prévoit une rampe pour descente au deuxieme sous-sol et une rampe pour monter au premier sous-sol.

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Est-ce un projet en France ? Est-ce un projet d’immeuble d’habitation ou ERP ?
Beaucoup de normes sont applicables et il nous ai impossible de répondre sur ce type de questions sans avoir tous les éléments en mains et une mission de conseil.
Nous ne pouvons malheureusement pas répondre à toutes les questions sur un simple BLOG.

Répondre
CCH

merci pour votre réponse rapide

êtes vous dans la mesure de faire cette étude de faisabilité?

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Nous pouvons réaliser des études de faisabilité mais pour cela, il vous faut nous formuler un demande de devis via le bouton orange en haut de page « demande de devis » et nous vous répondrons avec plaisir.
Cdt

Répondre
mohamed

bonjour
je voulais monsieur savoir asque l’architecte a pour mission aussi d’assurer le suivi des travaux de réalisation.
dans ma région et dans mon job les gens et;ou les clients me posent des questions sur le Génie Civil plus que l’architecture.

Répondre
Pascal CAMLITI

Monsieur,
L’architecte à la mission qui lui est confiée par le maitre d’ouvrage donc si il n’est pas sollicité pour la direction de l’exécution des travaux, l’architecte ne réalise pas cette mission.
Il n’existe pas à ma connaissance d’obligation en ce sens.

Répondre
Cch

Bonjour

Actuellement propriétaire d une maison de 71m2 sur une parcelle de 151m2 divise en 2 lots (notre lot – 55/100)
Cos de 0,4
Pensez vous faisable une extension via le bonus cos ou autre?

Par avance merci

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
L’extension d’un projet dans une copropriété est plus complexe car il faut analyser toutes les données s’y référant. Seule une étude de faisabilité pourra répondre clairement à votre question.
Il n’est pas possible de simplement raisonner en terme de ratio terrain / COS pour définir la constructibilité de surface de plancher complémentaire.
Confiez une mission d’étude à un architecte et vous serez fixé de manière ferme.
Pensez également qu’il vous faudra obtenir l’accord de l’assemblée générale si le projet et faisable.

Répondre
RAMEL

Bonjour,

Je possède un terrain de 15240m2 encore soumis au POS avec environ 5000 m2 en zone agricole,le reste en zone ND/EBC avec un cos actuel de 0.30- sur laquelle une maison à usage d’habitation a été construite en 1980 SHOB 241.36m2/SHON 178.67 m2 et agrandie en 1983,dans la limite de 30% portant la SHOB à 359.76m2 et la SHON à 234 X0.9 = 222m2.Je vais bénéficier avec le PLU d’une « fenêtre » dans cet EBC qui devrait me permettre de construire une piscine. Ma question est la suivante : les droits à construire de cette « fenêtre » sont établis sur quel critère ? En effet, j’aimerai pouvoir réaliser un bassin de 5X10 et un pool house d’environ 30 m2,est-ce faisable ? Comment savoir si j’ai du COS résiduel avec le nouveau calcul de l’emprise au sol ? Enfin, certains m’ont dit que j’avais déjà épuisé la possibilité d’entension de 30 % et que par conséquent un nouveau permis serait refusé, est-ce exact ? Merci par avance de votre précieuse intervention.

Répondre
Julie

Bonjour,
Étant donné que vous êtes sur trois zones à la fois et que nous ne connaissons pas la disposition des lieux, nous ne pouvons vous répondre avec précision. De plus, concernant votre extension de 30%, cela correspond peut-être à une zone d’extension mesurée. Dans ce cas de nombreuses jurisprudences existent principalement dans les zones naturelles. La notion d’extension mesurée est laissée à la libre interprétation des communes. Il serait préférable de faire faire une étude de faisabilité par un architecte à proximité de chez vous qui connait la commune et ses exigences.
Cordialement.

Répondre
dasskodak

Bonjour,

Je suis sur le point de transformer une grange en habitation. Je souhaite créer au total 150m² de surface de plancher. Cette grange se trouve dans une copropriété de 1576m² dont environ 400m² de surface de plancher construite. Ma partie privative est de 122.30m². Sachant que le COS est de 0.60, est-ce qu’il faut tenir compte de la surface de la copropriété ou bien de la surface de ma partie privative? Si c’est la surface de copropriété soit 945.60m² (1576×0.60), est-ce que je dois faire appel à un architecte sachant qu’il y a déjà 400m² de surface existante? (400+150=550m²) au delà des 170m²?

Dans l’attente, cordialement

Répondre
Julie

Bonjour,
en effet toute la copropriété est concernée car le cos restant peut potentiellement bénéficier à tout le monde. De plus, il vous faut l’autorisation de l’assemblée générale au préalable de tout projet.
Au regard des surfaces concernées, le recours à l’architecte sera obligatoire.
Bien cordialement.

Répondre
dasskodak

Bonjour,

Suite à mon précédent mail du 12 septembre 2012, j’ai récupéré le règlement de copropriété sur lequel est indiqué la quote-part et les différentes surfaces pour chaque lot dont voici le détail : lot1=198m² / lot2=138m² / lot3=44m² / lot4=325m² / lot5=124m² / lot6=130m².

Je me pose trois questions, la première, pourquoi le surface de mon lot (lot2=138m²) n’est pas le même que celui du certificat du notaire à savoir 98.80m²+23.50m²=122.30m²?

La deuxième, connaissant la nature de chaque lot (lot1=>RdC+2étages / lot2=>remise / lot3=>appartement / lot4=>villa+1étage+2garages+jardin / lot5=>4garages / lot6=>potager) à quoi correspond les surfaces indiquées? Est-ce l’emprise au sol? Car cela correspond pour le lot1 mais pas pour le lot4=90m² d’emprise au sol?

Et enfin, sachant que la surface totale de la copropriété de 1576m² avec un COS de 0.60 donc une surface de plancher d’environ 946m², pourrai-je réaliser une extension/surélévation afin d’obtenir une surface d’environ 170m²?

Dans l’attente, cordialement.

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Nous ne pouvons nous positionner sur une réponse aussi précise sans signature d’un contrat précisant nos responsabilités. De plus il faudrait réaliser un contrôle des surfaces annoncées afin de pouvoir répondre sans risques d’erreurs.
Prenez contact avec un géomètre expert pouvant mesurer les lots ou habilité à contrôler vos surfaces.
Cordialement

Répondre
TROUILLEUX

Bonjour !

Pour un agrandissement(inferieur a 20 m2) d’une maison appartenant a une copropriete de plusieurs maisons individuelles et non mitoyennes, comment connaitre le COS de sa propre maison et/ ou le COS residuel de la copropriete. Quelles regles doit on suivre / se soumettre et ou /comment obtenir ces different COS de facon « certifiee » ou écrites (DDE ? Mairie? syndic de coprop ?). La mairie m’a demandé de demander au syndi le COS résiduel de la copropriété !! Cela me parait étrange voire anormal.

Merci d’avance.

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,

La mairie à raison, elle n’est pas en mesure de vous fournir cette information, seule la copropriété et donc le syndic faisant payer les copropriétaires au prorata des surfaces de chaque copropriétaires peut et/ou pourrait vous fournir cette information écrite.
Si celle-ci n’est pas en mesure de vous donner cette information, il faut alors vous plonger dans les archives des autorisations administratives délivrées (permis de lotir + déclarations de travaux ou permis de tous les lots) afin d’en déterminer précisément la surface de plancher résiduelle si c’est bien cela que vous recherchez.
Le COS ou coefficient d’Occupation du Sol, vous est fourni par le règlement de lotir qui selon le cas fourni un tableau des lots et surfaces attribuées. Si la copropriété via le syndic ne vous fourni pas cette pièce, vous pourrez la trouver en mairie dans la demande initiale.
Si vous êtes copropriétaire, vous devez avoir dans votre acte notarié cette pièce, car elle fait généralement partie intégrante de règlement du lotissement auquel vous devez vous plier.
Espérant avoir était suffisamment clair.

Répondre
Ract

Bonjour,

J’ai des parcelles de terrain dont je ne connais pas la nature A qui faut-il s’adresser et que faut il demander pôur savoir s’il y a des terres constructibles?

Merci pour votre réponse

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,

La seule et unique manière d’obtenir une réponse précise et claire, consiste à demander un certificat d’urbanisme informatif sur les parcelles de terrains convoitées.

Répondre
felenc

Bonjour,
Je vois sur votre site que vous pourriez me renseigner sur le COS de la parcelle qui m’intéresse?
J’ai la matrice cadastrale de la parcelle se situant à Cagnes sur mer. Il y a une maison sur un parcelle de 800m2. J’aimerai savoir combien on peut construire en totalité sur cette parcelle. Comment faire pour savoir?
Merci…

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Afin de vous assurer de la surface de plancher constructible résiduelle, il est préférable de faire réaliser un relevé d’état des lieux permettant de calculer la surface réelle construite.
Une fois ce contrôle réalisé, vous pourrez alors définir si vous bénéficiez ou pas de surface de plancher constructible.

Répondre
Seven

Bonjour , je dans les recherches pour mon futur projet , je suis tombé sur se site , beaucoup d’information , hélas , la situation dans la qu’elle je me trouve ne correspond pas trop , je me permet de posé quelque question , en espérant que quelqu’un en est les réponses .

Situation :
Mes parents possèdent un terrain de 930 m² , notre maison actuellement est de 120 m² , je souhaiterai construire une extension de 40m² afin de m’y installer . Seulement certaine questions me tracasse . ( je ne connait pas encore le COS de la Commune ( la Gaude 06 )) .

Question :
1) Puis – je acheter une parcelle a mes parents de 80 m² ? Le prix se calcul comment ? Si c’est un prix fixé par des loi , peut ont le modifié ? ou peuvent t’ils me faire un don ?

2) Les 40 m² que je souhaite construire se calle sur l’autorisation d’agrandissement sans Permis de construire ( a condition que le COS soit bon ) , Si j’achéte 80 m² de leurs terrain , dans se cas je ne pourrait pas constuire 40 m² puisque le terrain sera désormais différent que le premier et le COS ne sera surement pas de 50 % , y a t’il une solution ?
( par exemple construire puis aprés acheter le terrain ?)

Voici deux des questions que je me pose afin d’avancer dans mon projet , je vous remercie par avance pour l’aide que vous pourriez m’apporter .

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour, votre situation parait simple mais ne l’ai pas du tout.
Comme vous l’avez compris, si vous détachez une parcelle de 80m2 il n’est pas certain du tout que vous puissiez construire.
Prenez vos renseignements auprès de la mairie de la Gaude afin de connaître la surface minimale de parcelle.
Ensuite, concernant le montage juridique prenez conseil auprès de votre notaire, qui vous conseilleras au mieux.
Bon projet et tenez nous au courant de la solution trouvée car d’autres internautes pourraient être dans la même situation que vous.
À bientôt

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Seven

Bonjour , merci pour votre aide , donc je vais commencer par la mairie suivit d’un notaire , je vous tiendrez informer de l’évolution , au revoir .

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Pascal CAMLITI

N’hésitez pas à parler de nous autour de vous et sur tous les réseaux (forums, facebook, twitter ou autres blogs).
Architecte-PACA.com vous donne les bonnes pistes à suivre pour vous en sortir dans ces méandres administratifs.

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pascal

j’ai un terrain constructible le coefficient est de 0.10 et j’ai dois a 250m2 il y a des maison pas l’egale sur le terrain qui m’enpeche de construire comment faire.

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Pascal CAMLITI

Bonjour,
Si des construction sont illégales sur votre parcelle, prenez un avocat afin de vous faire assister et trouver le moyen de vous permettre de réaliser votre projet.

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ba

je voudrais connaitre quels sont les avantages et les inconvénients d’un COS?

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Pascal CAMLITI

Bonjour,
Le COS correspond à une valeur numérique fournissant une surface de plancher constructible.
Exemple : un terrain de 1000m2 avec un COS de 0,2 permet de construire 200m2 de surface de plancher.

Plus le COS se rapproche de 1, plus la surface de plancher constructible est importante.
Certains terrains n’ont pas de COS, cela signifie que seul les gabarits définit par l’ensemble des contraintes réglementaires et différents codes, donne un volume constructible. Cela ce nomme, les prospects.

Donc, un COS n’est pas forcément un avantage ou un inconvénient, chaque parcelle à ses propres contraintes et une bonne étude de faisabilité vous fournira toutes les informations dont vous avez besoin.

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salhi

merci monsieur
je voulais confirmer avec vous la rampe d4acces au sous sol a usage de parking asque 12%,15% ou 17%?
merci encore une fois monsieur

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Julie

Bonjour,
La norme afnor nf p91 120 (chapitre 5.1.1 visible en aperçu de fichier) définit pour le stationnement (rampes et voies de circulation) une pente maximale de 18% à l’axe (cas d’entrée d’un garage habitat individuel)
pour un parking couvert, le neufert préconise une pente de 12% et 6% pour les raccords
Cordialement

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salhi

bonjour
je voulais savoir asque les planchers enterres c4est a dire les plancher des sous sol sont elles inclus dans le calcul du COS

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Julie

Bonjour
Oui tous les planchers même enterrés comptent dans la surface de plancher déterminée par le cos, sauf les garages et les hauteurs sous plafond de moins de 1,80m.
Cordialement

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marty

bonsoir pos et cos 3 rue d ezanville 93200 saint denis cordialement

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Pascal CAMLITI

Monsieur,

Ce n’est pas à nous qu’il faut fournir les renseignements mais à l’adresse email dans l’article dont nous vous avons fourni le lien.

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LHOMME

bonjour,
Il s’ agit de la commune de PEYNIER (13790) dans les bouches du Rhône où le plan local d’ urbanisme a été rejeté par le tribunal administratif.

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LHOMME

comment connaitre le C.O.S. dans une commune où le plan d’ occupation des sols a été rejeté par le tribunal administratif?

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Julie

Bonjour,
Vous devez aller directement aux services de urbanisme. Même si le plu a été supprimé, il reste l’ancien pos, et s’il n’y en a pas eut, la commune se trouvera alors soumise au droit commun. Dans tous les cas, ces règlements sont consultables sur place.

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marty

bonjour voila je voudrait savoir le cos et le pos de mon terrain situe a saint denis 93200 comment faire cordialement

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Pascal CAMLITI

Bonjour,
Saint denis (93200) est doté d’un PLU (Plan local d’urbanisme) disponible, vous pouvez demandez des renseignements à cette adresse : http://bit.ly/JjEwCo
Une adresse email est disponible en bas d’article, vous pouvez solliciter les informations dont vous avez besoin en précisant votre adresse exacte à saint denis lors de votre envoi d’email.

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