Articles classés dans la catégorie : COS ou Coefficient d’Occupation du Sol

La Suppression COS loi ALUR | Loi Duflot

COS supprimé par la LOI ALUR : La loi ALUR à décidée la suppression pure et simple du COS. Cette suppression du Coefficient d’Occupation du Sol  a-t-elle des répercussion ? Qui est concerné ? Pouvez-vous réaliser des extensions ? Comme profiter de cette aubaine… Architecte-PACA.com vous dit TOUT !

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COS supprimé par la LOI ALUR :

La loi ALUR à décidée la suppression pure et simple du COS. Cette suppression du Coefficient d’Occupation du Sol  a-t-elle des répercussion ?

Qui est concerné ? Pouvez-vous réaliser des extensions ? Comme profiter de cette aubaine… Architecte-PACA.com vous dit TOUT !

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Transfert de COS ou droit à batir sur deux terrains

Construire plus en transférant du COS : Quelles règles ? Lorsqu’un terrain se voit limiter dans ces droits à bâtir le transfert du coefficient d’occupation de sol est une solution envisageable, mais comment s’assurer de la faisabilité ? Que faut-il observer comme procédure et que vérifier pour réaliser ce mouvement du COS d’une parcelle à… Lire la suite »

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Construire plus en transférant du COS : Quelles règles ?

Lorsqu’un terrain se voit limiter dans ces droits à bâtir le transfert du coefficient d’occupation de sol est une solution envisageable, mais comment s’assurer de la faisabilité ?

Que faut-il observer comme procédure et que vérifier pour réaliser ce mouvement du COS d’une parcelle à une autre ?

Architecte-PACA.com vous donne toutes les informations.

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Les divisions parcellaires

Diviser un terrain ou découper une parcelle, comment réaliser cela ? Est-ce un permis valant division ou un lotissement ?
Que choisir pour réussir à vendre son terrain scindé ?

Lisez notre article pour en savoir + et posez nous vos questions en bas, nous vous répondrons.

Bonne lecture et à toute à l’heure 😉

Division-parcellaire

Pourquoi effectuer une division ou des divisions parcellaires ? Quels en sont les avantages ou les inconvénients ? Comment faire, quels sont les éléments à prendre en compte ? Comment calcule-ton le cos de la nouvelle parcelle ? Toutes ces questions et bien d’autres ? Architecte PACA vous informe.

 

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Comment connaitre le COS de sa parcelle ? Architecte-PACA.com

Définir le cos ou coefficient d’occupation du sol d’un terrain : comment ? Pour connaitre le cos de sa parcelle, la démarche est simple et rapide. Afin de définir la surface de plancher constructible de son terrain. Architecte-PACA.com vous donne la démarche pour savoir comment connaitre le COS de sa parcelle.

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Définir le cos ou coefficient d’occupation du sol d’un terrain : comment ?

Pour connaitre le cos de sa parcelle, la démarche est simple et rapide.

Afin de définir la surface de plancher constructible de son terrain.

Architecte-PACA.com vous donne la démarche pour savoir comment connaitre le COS de sa parcelle.
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BONIFICATION COS par Grenelle environnement

Un coefficient d’occupation de sol Bonifié : Le grenelle de l’environnement offre la possibilité de permettre aux constructions dites VERTES, de voir leurs coefficient d’occupation du Sol augmenté de 20% voir 30%. Certaines conditions sont nécessaires et indispensables. Architecte-paca.com fait le point.

Un coefficient d’occupation de sol Bonifié :

Le grenelle de l’environnement offre la possibilité de permettre aux constructions dites VERTES, de voir leurs coefficient d’occupation du Sol augmenté de 20% voir 30%. Certaines conditions sont nécessaires et indispensables. Architecte-paca.com fait le point. (suite…)

Comment calculer et définir la surface constructible

La définition et le calcul de la surface constructible d’un terrain : Lors de l’achat d’un terrain, il est indispensable de définir clairement la surface pouvant être construite afin de ne pas s’engager sur une parcelle ne répondant pas à vos attentes en termes de surfaces. Nous allons décrire ci-dessous les différents points à contrôler… Lire la suite »

La définition et le calcul de la surface constructible d’un terrain :

Lors de l’achat d’un terrain, il est indispensable de définir clairement la surface pouvant être construite afin de ne pas s’engager sur une parcelle ne répondant pas à vos attentes en termes de surfaces.

Nous allons décrire ci-dessous les différents points à contrôler et vous éclairer sur les différentes surfaces liées à l’acte de bâtir.

Est-ce possible d’augmenter la surface constructible ?  La surface constructible maximum pour faire appel à un architecte ; ou y a-t-il une surface maximum pour les annexes de la maison, Abri de jardin et surface constructible …

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Surface constructible sur terrain : CES et COS

Les surfaces à construire sur entités foncières : Les règlements POS, PLU déclinent des  variables et précisent plusieurs règles à appliquer sur le terrain donnant un droit à bâtir. L’une de celles-ci est le coefficient d’emprise au sol ou C.E.S; ce terme fourni une valeur le plus généralement exprimé en ratio du type : 2/3… Lire la suite »

Les surfaces à construire sur entités foncières :

Les règlements POS, PLU déclinent des  variables et précisent plusieurs règles à appliquer sur le terrain donnant un droit à bâtir. L’une de celles-ci est le coefficient d’emprise au sol ou C.E.S; ce terme fourni une valeur le plus généralement exprimé en ratio du type : 2/3 ou 30%.

L’emprise au sol est définie dans les PLU à l’article 9 et peut selon les cas ne pas être règlementé, mais d’autres contraintes ou prospects viendront limiter le droit à bâtir.

Construire dans les règles, guide et explications d’Architecte-paca.com

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