Articles classés dans la catégorie : COS ou Coefficient d’Occupation du Sol

La Suppression COS loi ALUR | Loi Duflot

COS supprimé par la LOI ALUR : La loi ALUR à décidée la suppression pure et simple du COS. Cette suppression du Coefficient d’Occupation du Sol  a-t-elle des répercussion ? Qui est concerné ? Pouvez-vous réaliser des extensions ? Comme profiter de cette aubaine… Architecte-PACA.com vous dit TOUT !

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COS supprimé par la LOI ALUR :

La loi ALUR à décidée la suppression pure et simple du COS. Cette suppression du Coefficient d’Occupation du Sol  a-t-elle des répercussion ?

Qui est concerné ? Pouvez-vous réaliser des extensions ? Comme profiter de cette aubaine… Architecte-PACA.com vous dit TOUT !

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Transfert de COS ou droit à batir sur deux terrains

Construire plus en transférant du COS : Quelles règles ? Lorsqu’un terrain se voit limiter dans ces droits à bâtir le transfert du coefficient d’occupation de sol est une solution envisageable, mais comment s’assurer de la faisabilité ? Que faut-il observer comme procédure et que vérifier pour réaliser ce mouvement du COS d’une parcelle à… Lire la suite »

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Construire plus en transférant du COS : Quelles règles ?

Lorsqu’un terrain se voit limiter dans ces droits à bâtir le transfert du coefficient d’occupation de sol est une solution envisageable, mais comment s’assurer de la faisabilité ?

Que faut-il observer comme procédure et que vérifier pour réaliser ce mouvement du COS d’une parcelle à une autre ?

Architecte-PACA.com vous donne toutes les informations.

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Les divisions parcellaires

Diviser un terrain ou découper une parcelle, comment réaliser cela ? Est-ce un permis valant division ou un lotissement ?
Que choisir pour réussir à vendre son terrain scindé ?

Lisez notre article pour en savoir + et posez nous vos questions en bas, nous vous répondrons.

Bonne lecture et à toute à l’heure 😉

Division-parcellaire

Pourquoi effectuer une division ou des divisions parcellaires ? Quels en sont les avantages ou les inconvénients ? Comment faire, quels sont les éléments à prendre en compte ? Comment calcule-ton le cos de la nouvelle parcelle ? Toutes ces questions et bien d’autres ? Architecte PACA vous informe.

 

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Comment connaitre le COS de sa parcelle ? Architecte-PACA.com

Le COS ou Coefficient d’Occupation du Sol déterminé la constructibilité d’une parcelle avant la loi ALUR.
Les PLU maintenant en place ont substitués cette notion de COS par d’autres notions liées à l’Emprise au Sol CES ou d’autres coefficient liés aux espaces verts.

Pour comprendre ce qu’est le COS à la base, vous pouvez lire notre article et posez vos questions en bas de celui-ci.

Bonne lecture.

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Définir le cos ou coefficient d’occupation du sol d’un terrain : comment ?

Pour connaitre le cos de sa parcelle, la démarche est simple et rapide.

Afin de définir la surface de plancher constructible de son terrain.

Architecte-PACA.com vous donne la démarche pour savoir comment connaitre le COS de sa parcelle.
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BONIFICATION COS par Grenelle environnement

Un coefficient d’occupation de sol Bonifié : Le grenelle de l’environnement offre la possibilité de permettre aux constructions dites VERTES, de voir leurs coefficient d’occupation du Sol augmenté de 20% voir 30%. Certaines conditions sont nécessaires et indispensables. Architecte-paca.com fait le point.

Un coefficient d’occupation de sol Bonifié :

Le grenelle de l’environnement offre la possibilité de permettre aux constructions dites VERTES, de voir leurs coefficient d’occupation du Sol augmenté de 20% voir 30%. Certaines conditions sont nécessaires et indispensables. Architecte-paca.com fait le point. (suite…)

Comment calculer et définir la surface constructible

La définition et le calcul de la surface constructible d’un terrain : Lors de l’achat d’un terrain, il est indispensable de définir clairement la surface pouvant être construite afin de ne pas s’engager sur une parcelle ne répondant pas à vos attentes en termes de surfaces. Nous allons décrire ci-dessous les différents points à contrôler… Lire la suite »

La définition et le calcul de la surface constructible d’un terrain :

Lors de l’achat d’un terrain, il est indispensable de définir clairement la surface pouvant être construite afin de ne pas s’engager sur une parcelle ne répondant pas à vos attentes en termes de surfaces.

Nous allons décrire ci-dessous les différents points à contrôler et vous éclairer sur les différentes surfaces liées à l’acte de bâtir.

Est-ce possible d’augmenter la surface constructible ?  La surface constructible maximum pour faire appel à un architecte ; ou y a-t-il une surface maximum pour les annexes de la maison, Abri de jardin et surface constructible …

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Surface constructible sur terrain : CES et COS

Les surfaces à construire sur entités foncières : Les règlements POS, PLU déclinent des  variables et précisent plusieurs règles à appliquer sur le terrain donnant un droit à bâtir. L’une de celles-ci est le coefficient d’emprise au sol ou C.E.S; ce terme fourni une valeur le plus généralement exprimé en ratio du type : 2/3… Lire la suite »

Les surfaces à construire sur entités foncières :

Les règlements POS, PLU déclinent des  variables et précisent plusieurs règles à appliquer sur le terrain donnant un droit à bâtir. L’une de celles-ci est le coefficient d’emprise au sol ou C.E.S; ce terme fourni une valeur le plus généralement exprimé en ratio du type : 2/3 ou 30%.

L’emprise au sol est définie dans les PLU à l’article 9 et peut selon les cas ne pas être règlementé, mais d’autres contraintes ou prospects viendront limiter le droit à bâtir.

Construire dans les règles, guide et explications d’Architecte-paca.com

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