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Permis de Construire
PLU Plan Local d'Urbanisme
Réglementation
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PLU de toulouse : plan de zonage

Vous souhaitez construire, agrandir, rénover ou faire des travaux sur Toulouse ? Il vous faut comprendre le Plan Local d'Urbanisme de Toulouse métropole (ou PLU de Toulouse métropole). Qu'est-ce que le plan de zonage du PLU de Toulouse ? Quelles sont les zones concernées et constructible facilement ? (Zone ul et autres). Architecte-PACA.com vous fourni la démarche la plus facile.
by Pascal CAMLITI
Architecte Tarn & Haute-Garonne : Pascal CAMLITI
Réglementation
Travaux
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Extension, rénovation, modification, la synthèse sur RT 2012

La réglementation Thermique RT 2012 impose certaines choses pour les projets neufs, mais pas complètement pour le extensions ou constructions liées à une maison existante. Diverses règles peuvent s'appliquer selon le cas et le secteur ou est situé votre bien. Soyez donc sûr et certains que vous ne commettez pas d'erreur avant de vous engager dans une démarche de travaux.
by Pascal CAMLITI
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Permis de Construire
Réglementation
Surface de plancher des constructions SDPC
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Disparition de la SHON au profit de la surface de plancher

La surface de plancher replace l'ancienne surface SHON qui a pour conséquence de bousculer les esprits et les lignes de taxation. La suppression de la Surface Hors Oeuvre Nette (S.H.O.N) depuis mars 2012 génère des questionnements et une nécessaire évolution ou recalcul des anciennes surfaces lorsqu'un projet se fait jour.
by Pascal CAMLITI
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Contenu du dossier
Permis de Construire
Réglementation
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RT2012 et permis de construire depuis 2013

Les normes successives et réglementations imposent à présent de respecter un cadre strict pour vos dossiers de demande de permis de construire. La RT2012 qui va passer à la RE 2020, créées des contraintes supplémentaires dont vous devez tenir compte dès le départ de votre projet. Ne vous mettez pas des œillères et trouver les bonnes réponses pour réussir votre permis de construire.
by Pascal CAMLITI
coefficient-occupation-sol-marseille
COS ou Coefficient d'Occupation du Sol
Permis de Construire
Réglementation
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Comment connaitre le COS de sa parcelle ? Architecte-PACA.com

Le COS ou Coefficient d'Occupation du Sol déterminé la constructibilité d'une parcelle avant la loi ALUR. Les PLU maintenant en place ont substitués cette notion de COS par d'autres notions liées à l'Emprise au Sol CES ou d'autres coefficient liés aux espaces verts. Pour comprendre ce qu'est le COS à la base, vous pouvez lire notre article et posez vos questions en bas de celui-ci. Bonne lecture.
by Pascal CAMLITI
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Emprise au sol
Réglementation
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Emprise définition, calcul, exemple et architecte

Qu'est-ce que l'emprise au sol ? Comment calculer la surface d'emprise au sol et surtout comment définir quelle est la surface d'emprise autorisée ? Le calcul de l'emprise au sol répond à certaines règles qui ont évoluées et montre que vous devez éviter les erreurs majeures pour être en conformité avec la loi. Architecte-PACA.com vous explique cela et vous donne la définition de l'emprise au sol.
by Pascal CAMLITI
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Contenu du dossier
Permis de Construire
Réglementation
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ATTESTATION PERMIS CONSTRUIRE et RT 2012 : Définition, exemple

L'attestation RT2012 pour le permis de construire est obligatoire depuis 2012. Si vous souhaitez avoir un exemple de ce qu'il est possible de produire comme attestation, il vous suffit de lire notre article ci-dessous. La réglementation évolue et des attestations sont maintenant générées via le site du gouvernement afin d'obtenir une homogénéité des renseignements. Lisez notre article pour en savoir plus :)
by Pascal CAMLITI