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Architecte et seuil 170m2 surface de plancher

Les seuils sont là pour limiter les champs d’intervention et celui fixé réduisant le travail de l’architecte est illusoire.
Pourquoi ?

Car qui veux un projet équilibré et respectant un vrai budget fera appel à un architecte; que la surface de 150 m2 ou 170m2 soit le seuil de recours obligatoire, peu importe.

seuil-architecte-obligatoire

Le seuil des 170 m2 de surface de plancher et l’architecte

Après diverses tractations et les mouvements de protestations des architectes en France contre la réforme de l’urbanisme, le président de la République s’est positionné sur le recours obligatoire aux architectes.

La réforme prévoyant de permettre de réaliser une simple déclaration préalable et non pas une demande de permis de construire pour une extension d’une surface de 40m2 contre 20m2 actuellement.

Le problème était de fixer et/ou conserver le seuil de recours obligatoire à l’architecte, c’est désormais chose faite !

Architecte-PACA.com vous précise dans quelle mesure.

La réforme de l’urbanisme de mars 2012 et l’architecte

Après d’âpres négociations avec les différents interlocuteurs, l’ordre des architectes français (que je remercie) a obtenu une confirmation, émanant du président de la République, sur le maintien du seuil de recours obligatoire à l’architecte dès les 170 m2 de surface de plancher 150 m2 de surface de plancher atteint.

Cette nouvelle est une bonne nouvelle pour la profession d’architecte qui voyait déjà disparaître complètement une commande plus que limitée actuellement.

Inscription dans le code de l’urbanisme !

Une grande évolution supplémentaire est que ce seuil 170m2 imposant le recours obligatoire à l’architecte sera désormais inscrit dans le code de l’urbanisme réformé en 2012.

Cette inscription prévaudra sur toutes autres interprétations et donnera tout son sens à l’architecte.

Une belle avancée pour l’architecture, mais est-ce l’avis de tous le monde ? Donnez-nous votre avis ou commentez cette décision, nous attendons avec impatience vos réactions !

source: ordre des architectes

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29 Réponses à vos questions
Lefeuvre

Bonjour,

Ce n’est pas ce dit la loi !
170m² d’emprise au sol !
cela veut dire que même s’il y a 50 étage mais 169,5 m² d’emprise au sol, le recours à un architecte n’est pas obligatoire !

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Pascal CAMLITI

Bonjour,
Non, si il y a 50 étages et que la surface cumulée des 50 étages atteint le seuil de recours, l’architecte est obligatoire, même si l’emprise au sol ne fait que 169,99m2

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Burello Alexandra

Messieurs,

Juste une réflexion, vous pleurez parce que les surfaces vous obligent à passer par un architecte. Faites plus petit !!! Et que ferriez vous si vous étiez dans d’autres pays où l’archi est obligatoire au premier m² de construction?

Cette discussion n’existerait pas et nous archi on ferrait vraiment notre travail sans personnes qui nous tirent dans les pattes en permanence

Le bâtiment est une grande famille alors arrêtons et faisons simplement notre travail et faisons le bien.

À bon entendeurs salut!!!!

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Nyto

Je suis Construteur CMI depuis 36 ans, passionné et défenseur du bel ouvrage et de la qualité, je n’ai que le cursus de 3 ans d’Archi.
Effectivement le nouveau calcul de plancher améliore de 10 m² environ le seuil réglementaire existant

Mais voila, les technocrates ont inventé le nouveau critère de l’emprise au sol de 170 m², les deux critères doivent désormais être vérifier.
Une simple maison de 90 m² habitable, des débords de toiture digne de ce nom et une terrasse abritée avec un double garage donne une emprise au sol de plus de 170 m²: Donc Archi!

Messieurs les Archi, il va falloir vous sortir les tripes pour faire des maisons BBC de 100 m² concurrentiel

Cher client vos maisons vont augmenter et vous n’aurez rien de plus en confort ou surface.

Et la signature de complaisance va envahir notre métier

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Julie

Monsieur,
Permettez moi de vous rappeler que la signature de complaisance est strictement interdite par le code de déontologie des architectes et lourdement sanctionnée (radiation de l’ordre, interdiction d’exercer…)
La nouvelle règlementation, en calculant au nu des murs intérieurs, permet d’isoler correctement les habitations tout en conservant le bénéfice de la surface intérieure. Il me semble que l’usager est gagnant en termes de confort tant que de surface.
Il me semble que l’intervention d’un architecte auprès d’un particulier qui souhaite faire construire sa maison n’est pas un mal, en effet celui-ci bénéficiera de conseils, d’une habitation conçue en fonction de ses désirs et de ses goûts, et sera unique. Si l’architecte est mandaté pour le suivit de chantier, il épargnera au maître d’ouvrage le soucis de la gestion dudit chantier, le conseillera, sera un intermédiaire entre lui et les entrepreneurs et surtout traitera chaque difficulté rencontrée ou imprévue avec une vue d’ensemble, la conception d’un projet et sa qualité architecturale se développant également lors de sa construction.

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bruno40

Cette histoire de 170m2 en emprise au sol est tout de même scandaleuse…
A vous lire, on sent bien votre sentiment de supériorité!

Vous êtes affligeant de par votre dédain… il y a des architectes compétants au même titre que des MO, constructeurs ou particuliers (qui font eux même).
Alors pourquoi une telle limitation en emprise au sol et imposer cela (une simple maison de 110m2+15m2 garage+ qlq protections solaires et c’est le passage archi par obligation) au quidam qui n’a pas forcément de gros moyens et qui veut se lancer dans l’aventur???
Sachant que le BBC « impose » un surcoût de 10%, comment vont faire ces gens si on leur « impose » un archi.

J’ai parlé de compétance mais il y a également de vraies calamités parmi vous!
Dernier exemple, un ami électricien qui est intervenu sur une maison d’archi fini depuis peu; quelle fut sa surprise lorsqu’il a découvert sur cette maison très contemporaine (toit plat) qu’il n’y avait comme seul isolant au plafond un isolant mince thermoréflecteur!!!

Un peu de retenue lorsque vous parlez de vos conseils, suivi de chantier et de pb; vous n’êtes pas forcément meilleurs que les autres.

A bon entendeur

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Julie

Monsieur, je vais vous le redire, si vous faites une maison de 110 m² bien pensée vous n’avez pas besoin d’archi (encore une fois, duplex, et pour nos amis handicapés, suite en rdc)
Ensuite, un permis de construire a un coût en effet, mais pas nécessairement exorbitant comme vous le laissez entendre. Un particulier qui veut concevoir une maison BBC tout seul oui pourquoi pas, mais la conception est suffisamment complexe pour nécessiter un intervenant extérieur. Si vous avez un blocage avec les architectes soit, mais vous devrez alors faire appel à un bureau d’étude thermique afin d’avoir l’attestation énergétique obligatoire à fournir au permis.
Pour rebondir sur votre ami électricien :
Une maison dessinée par un architecte n’est pas forcément réalisée sous son contrôle pour faire en principe des économies, ce qui débouche très souvent sur ce genre de n’importe quoi. De plus, quand le suivi nous est confié, 80% se limitent au hors d’eau hors d’air pour la décennale. Donc si après ils n’isolent pas, ce n’est pas de notre fait.
Vous remarquerez également que le maître d’ouvrage lambda est souvent très enclin à suivre les conseils (souvent profanes) des amis familles voisins et j’en passe.
Nous ne sommes pas forcément meilleurs que les autres certes, mais nous assumons notre devoir de conseil.

Touche d’humour : Vous sentez notre sentiment de supériorité? Je vais vous révéler un secret : lorsque je rentre chez moi le soir, je m’installe face à mon miroir, et je lui dis « miroir miroir magique au mur, dit moi qui est le génie parfait et pur… » Devinez ce qu’il me répond 😉

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Burello Alexandra

Oui à Novbt

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Burello Alexandra

Excuse moi mais votre attitude révèle que vous ne savez pas vous entourer de gens compétents et cela ne m’étonne pas vu votre discourt et votre attitude – je travaille depuis 25 ans je suis une femme et je fais de chantier car j’adore cela – il est vrai que beaucoup de confrère n’aime pas cela mais c’est pas une majorité. Et je voudrai également précisez que je n’ai jamais eu jusqu’à présent de sinistre et le seul qui n’a mise dans une position difficile avec un erreur de conception sur ses plans c’est un bureau d’étude béton et si je n’avais pas vue la connerie effectivement c’était un sinistre !!!!!!!!!! Alors des mauvais il y en a même chez vous.

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Pascal CAMLITI

Madame,
Pourriez vous préciser à qui vous vous adressez ? à Novbt ?
N’oubliez pas qu’il vous suffit de cliquer sur  » répondre  » en bas des commentaires afin que la discussion puisse être suivie 😉
Merci

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Burello Alexandra

Mais quels maîtres d’ouvrages s’interressent à nos petites contingences de m² ce qu’ils veulent c’est du travail bien fait mais si nous ne nous défendons pas nous mouront tous. il faut que nous organisions la défense de nos savoir faire. L’ordre ne peut pas tout faire et parfois il a une vision plus globale et grandiose alors que nous nous avons une vision pragmatique de notre travail au quotidien avec sa réalité économique

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Novbt

Je préférais toujours collaborer avec un ingénieur en génie civil compétent qu’un architecte arrogant comme vous autres 🙂

Sur les chantiers que j’ai encadré, navré de le dire, mais les archi sont à la ramasse.

Les mecs du génie civil connaissent la réalité du terrain, ce qui est techniquement possible ou non.

L’archi se contente de tamponner le PA en l’accompagnant de dessins sans queue ni tête qu’il ose appeler « plans », évidemment sans bouger de chez lui. Alors après, oui c’est joli, en couleur et tout le bordel, mais totalement irresponsable d’un point de vue technique.

On s’étonne même plus des sinistres quasi systématiques que l’on évite grâce au génie civil, au menuisier ou au maçon.

Bref, vous êtes dans votre monde, pire, vous en êtes hautains.

C’est pourquoi le BTP a horreur des archi. C’est même pas une question de compétence dans le fond, mais c’est votre corps de métier totalement méprisant et dangereux qui est à gerber.

C’est pour ça que votre profession est vouée à disparaitre, et c’est tant mieux pour le MO.

Les types comme cnevians me confortent dans l’idée de me contenter du tampon de l’archi plutôt que de ses « talents ».

Votre salut, c’est votre tampon.

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Pascal CAMLITI

Cher monsieur,
Il n’est pas nécessaire de s’exprimer ainsi, je ne censure pas de manière à laisser la libre tribune, mais modérez vos propos s’il vous plait afin que les échanges restent cordiaux.
Votre point de vue est certainement issu de vos expériences, ma question est la suivante: Avec quelle tranche d’âge d’architecte travaillez-vous ?
Est-ce de manière récurrente que les architectes ont ce comportement avec vous ? Ne poussez-vous pas à cette réaction de vos interlocuteurs ?
Car il est de mise dans le BTP, que les différents intervenants soient classés et passé à travers de prismes déjà vus, personnellement j’écoute et entends les conseils des uns et des autres pour prendre une décision (sur le chantier comme pour la conception).
Un projet est une affaire d’ensemble et « le référant » est celui qui porte le casque avec écrit Maitre d’Oeuvre, qu’il soit architecte ou non, et c’est à lui que l’on vient se plaindre ou porter plainte lorsque certains ont omis de préciser un diamètre de ferraillage.
DONC, nous oeuvrons tous pour un ouvrage, et la guerre des clans m’insupporte au plus haut point, prenons chacun nos responsabilités et faisons de belles choses ensemble ! Il faut évoluer, mais conclut par le niveau de responsabilité de plus en plus lourd, que bon nombre d’intervenants (ingénieurs et autres) ne semblent pas vouloir endosser en cas de sinistre même mineur.
À bon entendeur !

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Burello

L’objectif commun continuer à vivre de nos métiers et à sauvegarder nos métiers et nos savoir faire. Nous sommes quelques-uns qui pouvons réfléchir sur un axe de réflexion et pitié pas de tirage de couverture à soi sinon rien ne se fera.

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Pascal CAMLITI

Je suis entièrement d’accord, c’est en avançant dans le même sens que nous arriverons à réaliser nos objectifs.
Espérons que les maîtres d’ouvrages aient les mêmes réflexions et ne se précipitent pas sur le simple prix en bas de page et fassent perdre toute cohérence à cette France architecturale que beaucoup nous envie.
La qualité et le professionnalisme paiera encore (tout du moins je le souhaite) !

Répondre
Burello

Bien vu c est le but de tous les gouvernements de droite comment de gauche de nous virer de la planète pour n’avoir que des constructeurs de maisons individuelles -théoriquement avec des assurances – et des ABF salariés qui font du patrimoine et quelques grandes stars de l’architecture pour quelques gigantesque concours de tour ou autres.
Si nous nous mobilisons pas tous et quand je dis tous c’est tous et pas que le Cnoa et le syndicat mais tous nous sommes la fonction dans l’acte de bâtir la plus importante alors il nous faut nous mobiliser tous ensemble et faire pression sur nos ordres respectifs Tous Ensemble

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Pascal CAMLITI

Une mobilisation, encore faut-il un objectif commun, le problème est « le tirage de couverture à soi » de Tous et donc la couverture devient un lambeau ! Une peau de chagrin…
Que faut-il faire pour qu’il y ait une vraie mobilisation de toutes les professions liées à l’acte de bâtir ?
Quel axe commun trouver ?

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cnevians

NON ce n’est pas une victoire…
le calcul sera changé en mars 2012 .. des 170 m² de SHON …
nous passerons à 170 m² de surface utile en gros ..
soit bien souvent presque 190 m² de SHON (qui n’existera plus au passage..)

et bien des maisons de 190 m² …. cela fait belle lurette que j’en fait plus.. surtout en passif ou sur isolation …
vu les coûts … alors NON ce n’est pas une victoire …
on se fait enfler c’est tout !!

« ..mais pourquoi un ingénieur en génie civil n’aurait t-il pas autant de capacité qu’un architecte (artiste) ?.. »

Pourquoi ? parce qu’un ingénieur ne sait pas gérer coût, harmonie, sociologie, vision de l’espace (ce n’est pas une notion purement scientifique ..) etc ….
vous savez TOUS ces domaines dites des sciences humaines … que l’on rejette en ce moment…
NON un ingénieur ne peut pas remplacer un architecte et l’inverse non plus !! surtout en génie civil .. PITIÉ … j’ai côtoyé …et j’ai vécu
un ingénieur en génie civil … n’y connait rien en logement
(il peut calculer la thermique, l’épaisseur des murs .. la technique)
mais pas le reste …

Répondre
Pascal CAMLITI

Alors voilà un point de vue intéressant. Donc bientôt nous n’aurons plus de commandes, c’est cela grâce à la réforme défendue par nos instances !!! Quid ?

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Burello

Enfin l’Ordre et les syndicats ont défendus notre avenir mais il fallait profiter de cette reforme pour aller plus loin et abollir ce seuil et rendre l’architecte obligatoire dès le 1 et m²

Répondre
Pascal CAMLITI

Cher Burello,
Cela est comme toujours difficile de faire concilier les intérêts de tous, mais conserver ce seuil qui risqué de disparaitre est déjà une belle victoire pour les Architectes Français.
Merci pour votre participation et n’hésitez pas à vous exprimer sur tous les sujets déjà en ligne 😉

Répondre
Jean

Il faut bien que la maitrise d’oeuvre soit réservée à une personne compétente, mais pourquoi un ingénieur en génie civil n’aurait t-il pas autant de capacité qu’un architecte (artiste) ? il y a un problème franco-francais avec le concept d’architecte artiste avant tout. C’est une grosse épine dans le pied de ceux qui veulent innover dans un bâtiment qui est aujourd’hui de + en + technique. Alors renforcer encore ce privilège, je dis non. Non tant que les formations d’architecture ne se seront pas plus ouvertes vers les domaines techniques et vers les formations scientifiques. Si on choisit de garder le statut de l’architecte-roi, alors il est urgent de d’arrêter d’attacher l’architecture uniquement à l’art et il faut l’ouvrir vers les domaines techniques, environnementaux, sociologiques, etc ….

Répondre
Pascal CAMLITI

Monsieur,
Je ne sais pas de quand date votre dernière visite dans une école d’architecture, mais OUI les formations (à Marseille en particulier) tiennent compte des domaines techniques (RDM, parasismique, et également environnemental, sociologique, etc…).
Quant au seuil dont il est question dans cet article, un ingénieur pourrait être lui aussi sensibilisé à tous ces domaines, mais les écoles préfèrent segmenter pour qualifier et placer des étudiants diplômés dans les cadres de ce que demandent les entreprises en sortie de cursus. Alors bien évidemment, je suis heureux pour la profession que nous conservions (comme dans d’autres pays d’Europe) un certain monopole sur l’architecture en France.
Le bâtiment étant comme vous le précisez de plus en plus technique, nous (Architectes) devons faire appel aux techniciens assurés dans leurs domaines afin de faire entériné nos propositions architecturales, donc nous ne sommes pas en concurrence, mais complémentaire !

Répondre
Jean

Votre dernière phrase me gène un peu ! : « … afin de faire entériner nos propositions architecturales, donc nous ne sommes pas en concurrence, mais complémentaire ! »
Pensez vous vraiment que les mots « complémentarité » et « faire entériner » sont vraiment compatible. N’y aurait-il pas un petit déséquilibre de position ? (je n’ai pas parlé de concurrence, mais bien de manque d’équité).
Sincèrement
Jean

Répondre
Pascal CAMLITI

Monsieur,
Lorsque je parle de complémentarité, je suppose échanges et l’architecte impose son parti architectural, ce qui me parait logique et l’ingénieur apporte des compétences et directives techniques. Un échange amenant à l’obtention d’un compromis des deux solutions, pour engendrer un résultat techniquement fiable et répondant aux désirs architecturaux.
L’équilibre est toujours précaire et « l’équité » dans quel domaine ? Financier ? Je ne vous suis plus…

Répondre
alain

bonjour,

Est-ce à dire que pour un ajout de 40m2 par rapport à une surface finale
= ou > à 170m2, une DP faite avec le concours d’un architecte sera la norme?

Cordialement

Répondre
Julien

Pourriez-vous préciser vos sources ?

Répondre
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