PLU de toulouse : plan de zonage
Vous souhaitez construire, agrandir, rénover ou faire des travaux sur Toulouse ? Il vous faut comprendre le Plan Local d’Urbanisme de Toulouse métropole (ou PLU de Toulouse métropole).
Qu’est-ce que le plan de zonage du PLU de Toulouse ?
Quelles sont les zones concernées et constructible facilement ? (Zone ul et autres).
Architecte-PACA.com vous fourni la démarche la plus facile.
Le PLU de la ville de Toulouse :
Vous souhaitez réaliser des travaux dans sur la commune de Toulouse, la ville Rose, le nouveau PLU de Toulouse métropole est actif et consultable en ligne.
Le PLU de Toulouse en ligne, comment le lire ? Ou trouver le plan de zonage ?
Le service d’urbanisme de la mairie de Toulouse fourni désormais toutes les informations sur Internet. Architecte-PACA.com vous aide à y voir clair.
PLU de Toulouse en ligne et plan de zonage
La dernière version du PLU de la mairie de Toulouse (via l’urbanisme) est disponible sur internet, mais comment l’appréhender. Je vais vous donner toutes les ficelles pour comprendre et assimiler le Plan Local d’Urbanisme de Toulouse.
Premièrement, le plan de zonage du PLU : Qu’est-ce ?
Le plan de zonage sert à préciser ou visualiser dans quelle zone est située votre parcelle. La ville de Toulouse comme toutes grandes villes (comme Marseille, Lyon, Nice ou d’autres métropoles) est divisée en secteurs et zonage via le plan de la ville comportant des secteurs comme Castelginest, Balma,etc…
Pour trouver la bonne zone correspondante à votre parcelle, le PLU de Toulouse interactif et en ligne est visualisable : ici.
Les différents zonage du PLU de Toulouse sont, comme vous pouvez le voir sur l’image ci-dessous :
Zone NJ, zone UM, zone UCQ, zone UL, zone NL, zone UP, zone NS, zone A, zone UF, zone AU, zone UE, zone UI, zone UIC, zone NH, zone UC et zone réglementaire.
Ces zonages dans le plan local d’urbanisme de la mairie de Toulouse signifient chacune quelque chose de spécifique, qu’il conviendra de décrire plus tard.
Pour bien visualiser la zone dont dépend la parcelle concernée, il suffit pour cela de se référer à la carte interactive.
Prenez garde de ne pas trop zoomer vers l’avant sans quoi, la couleur du zonage du PLU disparaîtra.
Comme vous pouvez le constater les zones du PLU de Toulouse sont regroupées en 5 groupes.
Les zonages internes au PLU :
Les zones urbaines, U, se divisent en :
Ua : centre-ville, bourg historique, coeur de la ville. Le découpage peut s’affiner avec des zones de type Ua1 ou 1Ua…ou autre (Exemple :voir zonage PLU de Toulouse).
Ce sont des zones où les permis de construire doivent être accordés, sous réserve du respect du règlement du PLU.
Ub : zones à dominante économique.
Uc : zones à dominante de logements collectifs
Ud : zone urbaine à dominante pavillonnaire
Ue : petits espaces naturels : jardins public espaces verts
Ul : emprises ferroviaires (SNCF, Tram, RER, Métro…)
Les zones à urbaniser, AU : ce sont des zones à urbaniser en priorité dans l’espace urbain existant
Les espaces agricoles, A : Interdiction de construire, sauf des bâtiments agricoles
Les espaces naturels, N : Interdiction absolue de construire
Vous pouvez également télécharger le plan de zonage du PLU de Toulouse au format PDF en cliquant : ICI ou en cliquant directement sur l’image ci-dessous. ATTENTION, afin d’être certain d’avoir les derniers fichiers ou informations, il est préférable que vos vous référiez à la mairie de Toulouse directement.
Le fichier PDF du plan de zonage accuse une taille de 22 Mo et est très long à charger et visualiser, je vous conseille donc d’utiliser la carte interactive, plus souple et accessible.
Le règlement du PLU de Toulouse en PDF
Le règlement d’urbanisme est la pierre angulaire de la constructibilité de la commune de Toulouse. Pour consulter le règlement du PLU de Toulouse, il vous suffit de cliquer sur la photo ci-dessous :
Le PLU de Toulouse en Vidéo :
Voici donc pour plus de compréhension une vidéo tutorielle sur comment trouver les informations nécessaires pour votre projet de construction sur Toulouse.
Vous avez des questions, ne comprenez pas comment utiliser certaines fonctions ou ne savez pas lire le PLU de Toulouse ? Utilisez sans hésitations le cadre ci-dessous, il est à votre entière disposition !
Nous répondrons avec plaisir.
Bonjour Monsieur,
Comment puis je savoir si mon voisin a déposé une déclaration de travaux pour l’édification d’un mur devant les fenêtres de mon appartement rue Saint sylve – Toulouse.
En vous remerciant
Bonjour,
La seule solution serait qu’un panneau réglementaire soit affiché, si cela n’est pas le cas, les travaux pourront être contestés auprès des services concernés durant 2 mois après l’affichage légal obligatoire du panneau.
Bonjour. J’ai en projet de faire une extension de ma maison, Rue des roudous, 31500 Toulouse. Cette maison est en mitoyenneté. Je voudrais savoir où trouver les infos sur ce que j’ai le droit de faire ou pas.
Bonjour M344,
Je vous remercie pour votre sollicitation, cela se nomme une étude de faisabilité architecturale et est une mission.
SI vous souhaitez un conseil précis, je propose des sessions en visio ici > Conseils d’architecte en ligne
Simple, rapide et efficace !
Bonjour, mes voisins ont déposé un permis de construire (accordé) pour créer une annexe de 94m2 R+1. Cette annexe d’une hauteur de 6m sera collé à ma terrasse (avec mur mitoyen). C’est dans la zone UM3 de Toulouse. Ai-je des chances pour arrêter ce projet? merci
Bonjour Marianne,
Dans ce type de situation, il est préférable de voir quels sont les recours possibles dans les deux mois après affichage.
Ne tardez pas et faites vous assister par un avocat spécialisé.
Bonjour, Pouvez-vous me certifier qu’une SUP peut être apposée sur un terrain en dessous duquel un parking est implanté pour les véhicules des résidents de deux immeubles d’une copropriété? Je précise que la SUP divise la copropriété, puisqu’elle est positionnée entre deux immeubles.
Bonjour Michel,
Une servitude d’utilité publique est (selon le cas et la zone) destinée à servir la population au détriment des occupants actuels.
La SUP prévoit des indemnisations et je ne vois aucune opposition vis à vis des ouvrages qui pourraient être au dessous.
L’indemnisation sera donc corrélée à ce cas particulier.
Il faudrait surtout vous pencher sur les jurisprudences en la matière pour voir quelles sont les options de sorties pour vous.
Bonjour,
Pourriez-vous me dire la hauteur maximale d’une clôture entre deux maisons d’habitation Impasse Édouard Herriot à Toulouse svp ?
Je vous remercie
Bonjour,
Tout est décrit ici zone UM6 du PLUiH Attention, le PLU de Toulouse est potentiellement annulable à l’heure actuelle.
Bjour,
Je souhaite agrandir légèrement mon garage sur mon terrain.(j ai un petit jardin côté rue)
Ce garage arrive a 2 mètres en limite de mon terrain côté rue.
Puis je l agrandir de ces 2metres?
Bonjour,
Pour pouvoir vous répondre, il faudrait réaliser une étude plus précise.
En l’état, il est impossible de vous répondre.
Bonjour, faut il nécessairement créer une place de parking dès lors que l’on veut agrandir un bien à Toulouse par exemple surélévation pour créer un appartement ? Merci
Bonjour Laurent,
Dans les métropoles, selon certains secteur dits ZBD (Zone de Bonne Déserte) il est parfois autorisé de se passer de création de stationnement, mais cela est très encadré.
Donc dans la majorité des cas, vous devez créer de nouveaux stationnements sur la parcelle et non pas devant. Les métropoles acceptent que vous payez une taxe pour non création de place de stationnement.
Pour exemple celle de Marseille est fixée à 17700 euros par place manquante.
Bonjour
Le comité de quartier de Fontaine Lestang a demandé une modification du PLU. Comment puis je savoir si la demande a été prise en compte ?
Merci pour votre réponse.
Cordialement. Ph.
Bonjour Philippe,
Toutes les décisions sont actées par des votes, il vous faut donc recueillir le PV des décisions prises en mairie.
Les modifications de PLU sont elles aussi soumises à vote et publication publique.
Sollicitez officiellement et par courrier RAR la mairie afin de ne pas recevoir une réponse verbale qui pourrait être laconique et évasive.
Bonjour,
Après avoir épluché le PLUiH je suis toujours autant perdue…
Nous souhaitons acquérir une maison rue Franz Schubert aux Sept Deniers, Nous souhaitons transformer le garage de 17m2 en salon. S’agit-il d’un changement de destination ?
Nous allons changer la porte de garage par une fenetre. Est ce une modification de facade ? Faut il déposer un permis de construire ou la demande préalable suffit-elle ?
Enfin, est ce possible sachant que nous supprimons la place de stationnement ? (Soit dit en passant le garage est tellement étroit vs les voitures d’aujourd’hui qu’il est impossible de s’y garer..)
Merci beaucoup pour votre aide
Bonjour kichoupat,
Le fait de modifier un garage en pièce habitable doit faire l’objet à minima d’une déclaration préalable ou un permis de construire si la maison totalise 150m2 en cumulant garage + maison.
Si ce seuil de 150m2 est atteint, vous devrez alors missionner un architecte.
Ensuite concernant la suppression d’aire de stationnement dans la maison, il est indispensable que vous analysiez si vous pouvez compenser sur le terrain, ainsi que le nombre de stationnements exigées au regard de l’agrandissement.
Sans quoi votre demande de permis ou déclaration pourrait être refusée.
L’argument de l’étroitesse n’est pas recevable d’un point de vue de l’instruction.
Bonjour , nous sommes d’accord avec notre voisin pour refaire une clôture à l’identique de celle qui existe en terme de dimensions , clôture en fond de propriété séparative de jardins.
Actuellement la clôture est partiellement en dur surmontée de bois ( qui ne résiste pas au temps) et nous voudrions refaire tout en dur ( parpaings) .
Nous habitons chemin de la Butte/rue Ambroise Thomas .
Y a-t-il des règles particulières que nous devons respecter ??
Et aussi déclaration de travaux ou pas ??
Les travaux seront effectués par un professionnel .
Merci pour votre réponse et vos conseils .
Bonjour Guy,
Il vous faut vous référer à cette page : ici
Et lire le règlement disponible : ici
En ce qui concerne le type de déclaration, si vous n’êtes pas dans un secteur ABF, une déclaration préalable est normalement suffisante pour une simple clôture.
Espérant avoir répondu clairement à votre demande.
bonjour,
je veux depose un permis de construire et implanter ma construction sur une zone boise protege dans le nouveau plu.
si je me depeche pour poser le permis , sera t il accepter par la mairie ?
sur l’ancien plu , cette zone boise n’est pas inscrit.
Merci
Bonjour Cramail,
Non, il n’est pas souhaitable de vous presser.
Les construction dans les zones boisées sont interdites ou très très réglementées.
Donc avant toutes choses vous devez vous assurer et obtenir une autorisation administrative purgée de recours et ensuite vous pourrez démarrer des travaux.
La solution pour bloquer la réglementation actuelle sur votre bien (si le secteur n’est pas trop compliqué) est de déposer très rapidement une demande de certificat d’urbanisme d’information, mais le mieux serait encore une demande de certificat d’urbanisme opérationnel !
Donc profitez de cette opportunité par le CUa ou CUb.
Bonjour, je n’arrive pas à trouver de réponse à ma problématique,
je souhaite acquérir un lot vide dans un immeuble d’habitation en copropriété en zone UC1 pour le diviser en 3 appartements. il n’y a pas de création de surface ni de modification exterieure en façade donc pas de DP ni de PC à déposer, de plus le reglement de copro autorise la division.
Ai je l’obligation de créer des places de parking (ou de payer une taxe parking) et si oui combien ?
Merci par avance pour votre réponse
Bonjour,
Dès lors que vous subdivisez un logement pour en créer un, il vous faudra alors mettre en correspondance les stationnements.
Le PLUih étant très bientôt appliqué de manière officielle, je vous conseillerais de rencontrer les services instructeurs avant tous travaux.
Bonjour, le lot se trouve dans une zone d’influence de stations de TCSP (metro, tram, bus, train), et le PLU indique noir sur blanc que dans ces zones pas besoin de création de places de parking …
ARTICLE 12 (UC) – OBLIGATIONS DES CONSTRUCTEURS EN MATIERE DE REALISATION D’AIRES DE
STATIONNEMENT
Rappel : Les « dispositions générales » et les « dispositions communes » ainsi que le chapitre II et les annexes du
règlement s’appliquent.
Les obligations en matière de réalisation d’aires de stationnement pour les véhicules motorisés ne s’appliquent pas à un changement de
destination des constructions déjà existantes ayant pour effet la création de logements ou de commerces.
Le nombre d’aires de stationnement pour les véhicules motorisés exigées est calculé et arrondi au nombre entier le plus proche en fonction
des normes suivantes :
12.1- En zone d’influence des stations de TCSP (cf. plan 4B3) :
12.1.1. – Pour les constructions à destination d’habitation : aucune place de stationnement n’est exigée.
C H A P I T R E I V : D i s p o s i t i o n s S p é c i f i q u e s
Règlement
1
ère Modification du PLU de Toulouse approuvée par délibération du 10/11/2016 31
12.1.2. – Pour les constructions à destination d’hébergement hôtelier, de commerce, d’artisanat, d’industrie ou
d’entrepôt : aucune place de stationnement n’est exigée, étant précisé qu’il ne pourra être créé plus d’une place
pour 10 m² de surface de plancher.
12.1.3. – Pour les constructions à destination de bureau : aucune place de stationnement n’est exigée, étant précisé
qu’il ne pourra être créé plus d’une place pour 10 m² de surface de plancher.
12.1.4. – Pour les constructions à destination de service public ou d’intérêt collectif : aucune place de
stationnement
Bonjour Georges,
Ce qui me laisse à penser que vous devriez avoir des exigences est que vous souhaitez créer plusieurs logements issu d’un immeuble n’en comportant qu’un seul.
Les nuances ont leurs importances et comme toujours dans ces cas précis, ce sont ces nuances qui provoquent des refus ou des recours des tiers.
Donc pour vous assurer de ne pas faire les choses dans le désordres et vous éviter des embêtements, déposez une demande de certificat d’urbanisme opérationnel.
Ainsi vous obtiendrez une réponse écrite et officielle de la métropole.
Bonjour,
Sur un terrain vide, constructible, en zone UE1 , quelles sont les restrictions imposées (constructions, aménagement du terrain etc…) ?
Bonjour,
Votre question est trop générale et il n’est pas possible d’y répondre au travers d’un blog.
Je vous propose de vous accompagner au travers d’une étude de faisabilité architecturale.
Je voudrais savoir dans quelle zone du plu se trouve mon terrain situé :
10 rue Dhuoda – 31100 – Toulouse
Merci d’avance
Bonjour Jean,
Si l’on s’en réfère au plan de zonage du PLU approuvé de Toulouse, il semblerait que votre bien soit situé en zone UL2.
Vous pouvez visualiser le plan des zones en cliquant sur ce lien : http://bit.ly/13IZ3RA
Cordialement
Bonjour, nous venons d’acquérir un terrain donnant sur une impasse. Nous souhaitons réaliser un mur de cloture à tout prix car le voisin de l’autre côté de l’impasse a déja volé les clotures et jette ses ordures sur notre terrain, nous voulons à tout prix sécuriser ce côté, j’ai vu sur le PLU « D’autres clôtures sont admises pour tenir compte de la topographie du sol, de la configuration des unités foncières, des caractéristiques des clôtures ou des constructions voisines, pour des raisons impératives de sécurité, de nuisances ou pour marquer les entrées ou dissimuler des éléments techniques indispensables (transformateur, aire conteneurs…). » Est-il possible pour nous de réaliser ce mur? merci
Bonjour,
Effectivement la situation semble assez particulière.
Comment êtes vous sûr que les ordures viennent de chez votre voisin ? L’avez vous vu faire avez vous des preuves ?
Car si cela est le cas, vous pourriez agir juridiquement.
En ce qui concerne la clôture, il faudrait étudier le PLU et la zone concernée pour en tirer des conclusions, mais dans l’absolu vous avez totalement le droit de clôturer votre propriété après avoir obtenu l’autorisation administrative correspondante.
Bonjour,
super tutoriel, mais je n’arrive pas à trouver cette page de toulouse metropole
pourriez vous me donner l’adresse afin de me connecter pour sortir mon PLU
merci par avance
Bonjour Laeticia,
La métropole de Toulouse est en train de modifier pas mal de choses dont le PLUi h.
La carte interactive, si c’est cela dont vous parlez est suspendue pour le moment.
Gardez un œil sur ce site qui pourrait bien remplacer tous les sites de mairies : les PLU en ligne facilement
Bonjour, je souhaite acheter une maison et la parcelle qui jouxte la mienne a la denominatiion UM1c. j’aimerais savoir ce qui peut etre construit sur celle ci
Bonjour,
Pour pouvoir répondre précisément, il faut étudier plusieurs choses, les règles, les prospects, le code civil etc… cela est lié à une étude de faisabilité architecturale.
Car sans cela, vous donner ce que dit le PLU de Toulouse, ne vous avancera pas à grand chose.
Que souhaitez vous faire ?
Le type de fenêtre de façade à installer est-il conditionné pour la zone UC1c (couleur, type, matériaux,…)? Je n’ai pas réussi à trouver d’informations à ce propos, cela veut-il dire qu’il n’y a pas de recommandations?
Bonsoir,
En gros le PLU de la ville de Toulouse en zone UC précise dans les dispositions communes les généralités et que le projet doit se conformer à l’aspect du quartier dans lequel il est inscrit.
Concernant les modifications possibles, il est écrit ceci :
Ce qui comme tous les articles 11 des PLU laisse libre lecture de l’instructeur.
Je vous conseillerai donc de passer par un architecte pour l’élaboration de votre projet ou de déposer une demande de CUb avant le dépôt d’une autre demande, si vous avez le temps.
Bonjour
Parcelle construite donnant chemin château de l vers (UL1 ?) Je dois refaire le mur de clôture
Puis je le faire en parpaing et qu’elle hauteur?
Bonjour,
Est-ce le chemin Château de l’Hers ?
Oui désolée c’est une erreur de frappe
Très bien, je regarde cela et vous réponds.
Madame,
Le PLU de Toulouse précise pour la zone UL 1 ceci, en page 77 :
Espérant avoir répondu à votre question
Merci de votre retour
Avec Plaisir.
Si j’interprète bien ce texte un mur en parpai g enduit n’est pas Formellemet interdit
La rue qui longe le bien est très passante un mur atteindrait un peu le bruit et le vis à vis
Bonjour,
Le PLU dit qu’il faut un mur bahut (bas) 0.70m + grillage.
Sinon, selon le secteur, d’autres possibilités sont offertes si les voisins ou autres éléments ont une clôture différente.
Mais la base reste la première solution.
Bonjour
A l’intérieur de ma propriété puis je monter des panneaux bois pour me protéger des nuisances visuelles de la rue?
Bonjour Brigitte,
Cela dépend de la zone dans laquelle vous êtes située.
Il vous faut lire le PLU pour déterminer quels sont vos droits en la matière.
Sans plus de précisions de votre part, je ne puis pas vous éclairer d’avantage
bonjour
Ma maison est située en zone UL1 à Toulouse
Mon mur de clôture respecte les normes à savoir mur bahut +grillage
cependant la maison est surélevée par rapport à la rue, très passante ,puis je poser des panneaux bois à l’intérieur de mon terrain ( pas sur le mur de clôture) et y a t_il des hauteurs à respecter?
Merci de votre aide
Bonjour Brigitte,
Il n’est en général pas accepté de réaliser des ouvrages autre que ceux sur la limite en clôture.
Le fait d’être positionné différemment ne confère pas d’autres droits.
Après tout est envisageable dès lors qu’architecturalement cela s’intègre harmonieusement dans le respect du PLUiH de Toulouse…
Bonjour, pouvez vous communiquer le lien d’accès à la carte interactive du plu de Toulouse. Merci
Bonsoir,
A l’heure actuelle, la ville de Toulouse a suspendu l’accès à la carte interactive, je ne sais pas pour quelles raisons ?
Navré, mais dès que cela sera réactivé, j’en informerai les personnes intéressées.
Bonjour,
Nous avons un terrain de 10000 m2 au 89 chemin des izards , nous souhaiterions vendre en partie ou en totalité avec la maison en place.
Pouvez vous me dire comment voir les possibilités avec le PLU ? les prévisions ,les personnes à contacter , les procédures à mettre en place….
Merci
Bonsoir,
Afin de vous assurer de ne pas faire d’erreur ou mauvaise interprétation, il est conseillé de vous faire accompagne au moins sur la réalisation d’une étude de faisabilité architecturale.
Dans un premier temps, vous pouvez déposer une demande de certificat d’urbanisme d’information au 1 place des Carmes 31000 Toulouse.
Ensuite, vous recevrez les informations sous 1 mois, ce document vous permettra de bloquer la réglementation liée à la parcelle concernée durant 18 mois.
Les informations fournies préciseront les taxes et autres règles à prendre en compte. Sur la base de ce document vous pourrez ensuite ébaucher une division sereinement.
J’espère avoir répondu à votre question de manière claire, dans le cas contraire, vous pouvez compléter votre question ici même sur le BLOG Architecte-PACA.com
Pensez à LIKER, PARTAGER, cela nous aide à continuer ainsi 😉 merci d’avance
Bonjour
[censuré]
Bonjour Aurélie,
Désolé, mais nous sommes ici pour des conseils, pas de démarchage.
En espérant que vous comprendrez.
Bien à vous
BONJOUR,
Je souhaite connaitre dans quelle zone se trouve une maison que je veux acheter 6 rue maurice utrillo à toulouse 31200.
n’arrive pas à avoir accès au plan interactif de zonage…une authentification est demandé???
je vous remercie par avance de votre réponse.
Cordialement.
Bonjour,
Effectivement, le PLAN INTERACTIF de la ville de Toulouse est pour l’instant désactivé… hélas.
Mais pour pallier à ce souci, vous pouvez accéder aux éléments via le plan de zonage.
Votre parcelle est situé dans un secteur inondable et selon le plan de zonage de la ville de Toulouse, il semblerait que ce soit en UL 1.
Il vous suffit de cliquer sur le lien et bien vérifier toutes les informations. Un PDF sera téléchargé sur votre ordinateur, il vous suffira de rechercher votre maison.
Afin que nous puissions continuer à vous aider ainsi, un simple clic de partage nous aide grandement… alors pensez-y.
Si vous souhaitez nous poser d’autres questions, allez-y nous sommes à votre écoute.
Bonjour, je voudrais savoir s’il est possible que l’autorisation soit donnée pour construire un immeuble chemin de Flou de Rious 31400.
Bonjour,
Souhaitez vous que nous réalisions une étude de faisabilité ?
Dans l’attente de vous lire,
Bonjour, tout d’abord merci de votre retour rapide. En fait, ce que je souhaiterais savoir est si une telle construction est autorisée. Actuellement, le chemin de Flou de Rious ne comporte que des maisons individuelles de deux niveaux au max (sauf quelques rares exceptions d’un troisième niveau partie) et un projet de petit collectif de 3 niveaux dont la construction, non autorisée, a été arrêté depuis quelques années. Par ailleurs, pour mémoire, le chemin de Flou de Rious est dans la zone d’exposition de bruit des avions puisque ceux ci passent à la verticale lorsqu’ils attérissent sauf en cas de vent d’Autan au quel cas ils décollent en virant en gros au dessous de la zone de Flou de Rious.
Ayant eu vent d’un éventuel projet de collectif, je souhaite donc savoir si ce risque existe.
A vous lire.
Cordialement
Bonjour,
Pour vous répondre, il faudrait étudier le PLU de la zone.
Si les prospects (règles de constructibilités) offre un potentiel suffisant, il est tout à fait envisageable qu’un projet soit possible.
La proximité de l’aéroport de Blagnac, impose des contraintes techniques pour lutter contre le bruit et de hauteur éventuellement. Si ce n’est pas une zone inconstructible alors… par défaut, il pourrait y être bâtit un immeuble.
Bonjour,
Je n’arrive pas à trouver sur le PLU intéractif de Toulouse en quelle numéro UC se trouve mon bien, situé 7 rue Mespoul ?
Un voisin, au 5 rue Mespoul, veut monter un mur de séparation et je ne sais pas quelle hauteur maximale il a droit, pour ne pas me cacher trop de luminosité, j’ai rdv avec lui demain pour fixer la hauteur.
Merci pour votre réponse.
Cordialement.
Bonjour,
Effectivement, depuis le 19 septembre dernier la mairie de Toulouse et Toulouse Métropole ont « bridés » l’accès au PLU interactif. Certainement pour le mettre à jour.
Concernant votre demande sur la hauteur de clôture, le PLU de Toulouse précise ceci dans les dispositions communes :
Ensuite sur la Zone UC, il existe 12 zones différents allant de UC1 à UC12… il serait donc préférable de contacter Toulouse métropole pour avoir plus de précisions.
Franchement c’est un peu le trop plein via le lien envoyé. On y pige pas grand chose quand on est pas du milieu.
Je préfèrerai avoir accès à la carte interactive…ou une personne pour me répondre (gratuitement of course…) sur la règlementation publique !
Comment pouvons nous faire?
…
Merci par avance,
Cdt
Bonjour,
Pour faire simple et court, vous pouvez vous rendre à Toulouse Métropole et leur demander toutes les précisions.
Bonjour,
Le lien fourni n’est accessible qu’avec un login et mot de passe…
Mon conjoint et moi allons acheter une maison dans le quartier st agne. Nous souhaitons savoir les possibilités de surélévation par rapport à la règlementation.
Comment avoir accès au lien?
Comment trouver cette information?
Cordialement.
E.P.
Bonjour,
Effectivement, la métropole de Toulouse est en plein remaniement et le PLU de Toulouse toujours pas remis en ligne pour le moment dans sa forme numérique interactive.
Toutes les informations opposables sont disponibles à cette adresse : -http://www.toulouse-metropole.fr/services-proximite/plan-local-d-urbanisme/toulouse (Faites un COPIER/COLLER) dans votre barre de navigation.
Si vous n’arrivez pas à trouver les informations, nous pouvons vous assister et réaliser une étude de faisabilité architecturale. Tenez-nous informé.
Bonjour
Je n’arrive pas à trouver la zone de mon terrain sur http://pdi.cugt.org. L’application n’a pas l’air de bien fonctionner.
si quelqu’un peut m’aider, l’adresse est dans l’avenue de la gloire, Toulouse.
Merci
Bonjour,
Après contrôle du PLU de Toulouse et de la planche de zonage sur l’Avenue de la Gloire, celle-ci présente plusieurs typologies :
C’est donc complexe de vous répondre sans avoir plus de renseignements. Vous pouvez trouver la planche de zonage concernée du PLU de Toulouse en cliquant sur le lien.
Bonjour,
Le lien du PLU en ligne renvoie vers l’extranet du Grand Toulouse ou il est nécessaire d’avoir un login et un mot de passe.
Je ne trouve pas comment les obtenir. Pouvez-vous m’aider?
Merci
Bonjour,
Le PLU de Toulouse est en train d’être remanié et le PLUi devrait sortir sous peu de temps.
Toulouse Métropole à posté ce matin un article précisant que le projet était en cours de validation suite à la décision prise en Juillet 2016. Il est fort probable que le site est en cours de mise à jour, ce qui provoque donc la mise en ligne de la page.
Si sous 72 heures cela perdure, je rechercherais alors le nouveau lien pour le mettre en ligne.
Je viens de constater en recherchant un peu que le lien est à présent ICI
Je vous remercie bien de vos réponses et conseils. Cela donne en effet à réfléchir et nous ne manquerons pas de nous tourner vers vous si nous décidons d’aller plus loin dans ce projet.
Bien cordialement
Avec plaisir et restons à votre disposition pour étudier tous projets à vos côtés.
Bien cordialement
Merci pour votre reponse.
Oui, j’ai bien lu cet article dont vous faites mention concernant l’accès à une voie. Mais cette parcelle fait partie d’une copropriété (l’immeuble sur rue + le terrain à l’arrière) donc… Mystère !
Un permis de construire avait été accordé aux propriétaires actuels (plans et permis déposés par un archi toulousain). Quelqu’un a émis une réserve et le permis a finalement été refusé pour ce pb de stationnement par la suite.
Si je vous suis, cette parcelle est en fait non constructible. Mais je m’étonne du nombre de « chartreuses » existantes ou vendue ou construites sur le même genre de zone.
Et pour la possibilité d’acheter un parking dans les environs? Est-ce que ça permet de passer outre cette place de parking?
Merci en tous cas de votre reponse.
Madame,
Si le permis ne répond pas totalement aux régles du PLU de Toulouse, il pourrait être attaquable.
Une solution annexe de faire valoir un stationnement autre est peut-être envisageable, mais cela nécessite une validation avant dépôt du dossier, c’est pour ceci que nous proposons des études de faisabilités.
Dans la mission d’étude, nous rencontrons les différents services et trouvons les solutions adéquates permettant de faire se réaliser les projets (si cela est possible bien évidemment).
Concernant votre remarque d’antériorité ou projets réalisés dans le voisinage, il ne faut pas s’y fier. Certaines personnes ne respectent pas les règles et d’autres sont « limite-limite ».
Seule une bonne analyse des tenants et aboutissants, vous garantira ou pas de pouvoir bâtir comme vous le souhaitez en vous mettant à l’abri du plus grand nombre de recours.
Bonjour, nous avons pour projet d’acheter un terrain totalement enclavé dans la zone UF1c de Toulouse. La création d’une aire de stationnement est impossible étant donné que l’accès à la parcelle se fait par le couloir d’un immeuble sur rue.
Le PLU concernant cette zone dit:
« Au minimum une place pour 62m2 de surface de plancher ».
Si je ne construit que 61 m2, suis-je exemptée de cette obligation de créer une aire de stationnement?
Vu que la taxe pour non création d’aire de stationnement n’existe plus, puis-je acheter un garage à proximité du bien pour satisfaire les exigences du plu si je décide de construire plus de 62m2?
Je vous remercie d’éclairer ma lanterne!
Bonjour,
Hélas non, cela veut dire qu’il vous faut créer au minimum une place si vous créez une surface entre 0 et 62m2. Au delà de 62m2, il faut créer 2 places etc….
Par contre, il est toute fois précisé dans le PLU de Toulouse ceci :
Ce qui conditionne donc beaucoup de choses pour vous. Si le terrain est totalement enclavé, il risque fort d’être considéré par la communauté de commune de Toulouse comme non constructible. Nous pouvons vous proposer une étude de faisabilité si vous le souhaitez.
Bonjour,
Nous pensons acquérir une maison qui se trouve en zone UM1 à Toulouse.Le marchand de bien nous dit que ce bien est classé en local commercial (confirmé par le titre de propriété classé en local divers) mais qu il n y a pas de souci pour le transformer en local d habitation.
Nous voulons savoir si le marchand dit vrai sachant que nous n’apportons aucune modification extérieure au bien (pas d ouverture pas d extension…uniquement des aménagements intérieurs) et y a-t-il des démarches à effectuer?
Cordialement
Bonjour,
Le changement de destination en général provoque une exigence de création de stationnement sur la parcelle, ce qui peut être problématique si le terrain est en hyper centre ou dans une zone dense.
Il convient donc de vous rapprocher de la communauté urbaine de Toulouse pour vérifier quelles seraient les exigences pour ce type de changement de destination.
Ne vous méprenez pas, le risque pécuniaire est important le montant de la taxe pour non création de places de stationnements varie selon les communes, mais s’établit à des sommes avoisinant les 20 000 euros par place manquante.
En général, il faut à minima 2 places pour un petit type 3.
Renseignez-vous bien !
Bonsoir,
Nous sommes situés en zone UM1 et souhaitons surélever notre maison. Nous sommes mitoyens des 2 côtés, avons une maison R+1 et une façade étroite, inférieure à 12m (4,5 m environ). Le service d’urbanisme m’a expliqué aujourd’hui que mon projet n’avait pas d’intérêt dans la mesure ou ma maison était un plus haute que celle d’un de mes voisins. Néanmoins, nous avons 1m73 environ au plus haut du toit et n’avons donc pas besoin de trop surélever il me semble. Il s’agirait d’ailleurs pour nous de surélever une partie de la maison. Nous avons déjà obtenu un devis d’une entreprise de surélévation qui ne nous a absolument pas dit que notre projet était irréalisable.
Qu’en pensez-vous?
Merci de votre réponse.
Cordialement
Madame Lemerle
Bonjour,
En général les entreprises ne sont pas toutes au fait de la réglementation et ne sont pas payées pour étudier les règles. Elles exécutent des travaux sur la base de plans et descriptifs techniques.
Cependant, une entreprise a le devoir de s’assurer que « le client » dispose de toutes les autorisations nécessaires, sans quoi elle s’expose à de gros soucis juridiques en cas de problèmes.
Il ne faut donc aucunement engager quoi que ce soit sans autorisation administrative purgée de recours des tiers.
Un devis d’entreprise n’a jamais été un élément juridique permettant de ce substituer à une demande d’autorisation administrative en bonne et due forme.
bonjour je suis désolé mais je voudrais connaitre le règlement de la zone UL2c . je souhaite vendre
Bonjour,
Que souhaitez-vous connaitre sur la Zone UL2c du PLU de Toulouse ?
Vous souhaitez vendre une parcelle et définir les possibilités de celle-ci au regard de la réglementation ?
Est-ce bien cela ?
Bonjour,
Je pense acheter une maison qui se trouve en zone UL2.Ce bien comporte un garage de 50m2, je voudrai soit le transformer totalement en partie habitable ( chambre, salle d eau) ou au moins 20m2 sachant que ce garage a déjà des fenêtres.
Ai je le droit? Et si oui quelles sont les démarches a entreprendre?
Cordialement
Bonjour,
Afin de vous assurer de la faisabilité de votre projet, nous conseillons toujours de missionner un architecte. Cependant, concernant votre demande de zone UL2 sur la commune de Toulouse, il est écrit à l’article 12 qu’il vous faut conserver des stationnements sur la parcelle. Si vous supprimez le garage pour un changement de destination en local habitable, il vous faudra reporter des aires de stationnements sur votre propre parcelle.
Ceci étant la première étape. Si vous avez cette possibilité, il est souhaitable que vous déposiez une demande de certificat d’urbanisme opérationnel auprès de la commune de Toulouse pour qu’il vous soit précisé clairement et par écrit après instruction SI votre projet est réalisable.
Sinon missionnez un architecte afin qu’il réalise une étude de faisabilité précise.
Bonjour, je souhaiterais savoir à quoi correspond la zone UC1 et avoir le règlement de cette zone.Par avance merci.
Bonjour,
La zone UC1 correspond à la zone Urbaine Centre n°01, ce qui signifie que les contraintes sont spécifiques au centre de Toulouse.
Le règlement de la zone UC1 est disponible ICI en page 23.
Bonjour,
je souhaiterai connaitre les incidences de la zone UF1 sur un projet de transformation de 2 garages en local d’habitation (50m2) en rdc?
merci de votre reponse
Bonjour,
La première chose à vérifier sur la zone UF1 à Toulouse réside dans l’article 12 du PLU de Toulouse. Il est précisé clairement qu’une place de stationnement pour 62m2 de surface de plancher, il est également obligatoire d’avoir une emprise au sol présentant au maximum de 50%, des espaces verts sont obligatoire… etc.. Si vous le souhaitez, nous pouvons vous établir une étude de faisabilité complète, pour cela, il vous suffit de remplir notre formulaire.
question :
concerne; « PLU du grand toulouse »
« légende du cahier des documents graphiques du règlement – 4B2 »
que recouvrent (ou que signifient) les espaces coloriés suivants :
carré vert foncé – espace vert ???
carré vert plus clair – espace aménagé ???
merci de m’indiquer les possibilités et interdictions de ces zones
cordialement
jean claude lançon
Bonjour,
Pourriez-vous être plus précis ? Pourriez-vous me transmettre une adresse ou puis-je visualiser les éléments dont vous parlez afin que je puisse répondre plus précisément ?
Bonjour,
Le PLU m’indique la zone UM,
mais comment savoir si mon habitation est en zone um1, UM2, UM3…?
l’information a apparemment un importance puisque le réglement varie en fonction de ce numéro.
Par avance, merci.
Cordialement
Bonsoir,
Pour pouvoir accéder aux précisions de zone UM, il vous faut zoomer sur la parcelle concernée, puis double cliquer avec votre souris, ce qui fait apparaître une infobulle dans laquelle il vous faut cliquer pour faire afficher le plan de découpage précis.
Toute la démonstration est faite dans la vidéo tutorielle à environ 2 minutes du départ : http://youtu.be/Bn2y3MNDE_E?list=UUd9dTXQz_em7s8ZfMJrZX0w