COS - Architecte Tarn & Haute-Garonne : Pascal CAMLITI

18 avril 2014211Comments

Suppression du COS par la loi ALUR : ce qui a changé pour votre terrain

La loi ALUR de 2014 a supprimé le COS et la surface minimale de terrain. Qui en profite, pourquoi un terrain sans COS n'est pas forcément plus constructible et comment savoir ce que le vôtre permet.

by Pascal CAMLITI

COS ou Coefficient d'Occupation du Sol

Permis de Construire

Réglementation

2 décembre 201233Comments

Transfert de COS : ce qu’il en reste depuis la loi ALUR

Le transfert de COS permettait d'acheter des droits à bâtir à un terrain voisin. La loi ALUR a supprimé le COS en 2014. Il reste un transfert de constructibilité dans les zones protégées pour leurs paysages.

by Pascal CAMLITI

Les Phases de la construction

Réglementation

27 juin 2012722Comments

Division parcellaire : diviser son terrain pour vendre ou construire

Diviser son terrain pour créer un lot à bâtir : étude de faisabilité, certificat d'urbanisme, déclaration préalable ou permis d'aménager, bornage. Les étapes et les pièges, par un architecte.

by Pascal CAMLITI

COS ou Coefficient d'Occupation du Sol

Permis de Construire

Réglementation

14 avril 201276Comments

COS de sa parcelle : supprimé, comment connaître la surface constructible ?

Le COS a été supprimé par la loi ALUR en 2014. Comment lire aujourd'hui ce que votre terrain permet de construire : emprise au sol, hauteur, reculs, espaces verts. Méthode d'architecte.

by Pascal CAMLITI

CES ou Coefficient d'Emprise au Sol

Construire

COS ou Coefficient d'Occupation du Sol

Réglementation

10 août 2010137Comments

Surface constructible d’un terrain : CES, COS et ce qui compte aujourd’hui

CES et COS ne mesurent pas la même chose. Le COS a disparu, le CES reste et se combine avec la hauteur, les reculs et la pleine terre. Comment lire le potentiel réel d'un terrain, et quand dépasser les règles.

by Pascal CAMLITI