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PLU Couffouleux (Plan local d’urbanisme) Tarn

Le PLU de Couffouleux (81800) dans le TARN détaillé. Comment lire le PLU de Couffouleux pour construire, agrandir ou rénover votre bien ?
Quels sont les contraintes importantes à connaitre avant de déposer sa demande d’autorisation ?
Architecte-PACA.com vous informe et répond à vos questions.

couffouleux-PLU-Urbanisme-Architecte

La ville de Coufouleux dans le département du TARN (81800) offre un vaste territoire, qui par sa diversité offre un large panel architectural et de terrains à bâtir encore disponible.
Cette disponibilité ouvre des horizons à des prix abordable, mais avant de vous projeter, sachez appréhender le Plan Local d’Urbanisme ou PLU Coufouleux.

Avant d’entamer quelconques travaux sur Couffouleux, il est toujours indiqué de lire et analyser le PLU.
Le Plan Local d’Urbanisme de Couffouleux donne des orientations précises qu’il vous faudra respecter si vous souhaitez obtenir votre autorisation d’urbanisme en bonne et due forme.

Que devez-vous retenir de ce PLU pour réussir votre projet ? Nous vous donnons les pistes à suivre…

Les Zones du PLU de Coufouleux :

Le Plan Local d’Urbanisme de Couffouleux possède actuellement 9 zones différentes :

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  • Zone U
  • Zone UT
  • Zone UX
  • Zone 1AU
  • Zone AUXM
  • Zone AU0
  • Zone AUT0
  • Zone A
  • Zone N

Voici les significations des différentes zones :

La Zone U = Zones Urbaines; ces zones sont des zones disposant des équipements existants ou en cours de réalisation permettant d’accueillir de nouvelles constructions. Les équipements publics desservent ces zones U.
Dans les zones U, il existe 3 sous catégories qui sont :

  • Zone U1 : Centre Urbain ancien (comportant habitat et activités), la zone est qualifiée de zone à forte densité urbaine
  • Zone U2 : Quartiers récents (caractère résidentiel) principalement sous forme d’habitat pavillonnaire. La Zone U2 comporte une sous Zone U2a qui elle est réservée au équipements publics ou d’intérêt collectif.
  • Zone U3 : Cette zone est similaire à la Zone U2 à l’exception de la densité plus faible et se situant en périphérie de Couffouleux.

La Zone UT = Zone destinée aux équipements publics de sports ou loisirs.
La Zone UX = Zone destinée à recevoir l’industrie, l’artisanat, les commerces et services. Cette zone UX est principalement située entre l’entrée de la ville et l’Autouroute A68.
Cette zone UX comporte deux sous catégories :

  • Zone Uxb = Zone artisanale Bouyayo (comportant des prescriptions particulières)
  • Zone Uxm = Zone industrielle des Massiès (comportant des prescriptions particulières également)

La Zone 1AU = Zone Destinée à être ouverte à l’urbanisation d’habitat et équipements, mais nécessitant un développement de la capacité des réseaux existants déjà en périphérie de ces zones. Ces zones 1AU comprennent des orientations d’aménagement et de programmation.

La Zone AUXm = Zone ouverte au développement de l’urbanisation pour les activités. Il faut cependant dans ces zones que les réseaux et dessertes soient effectuées.

La Zone AU0 = Zone fermée à l’urbanisation à l’heure actuelle, mais pourra évoluer en Zone AU.

La Zone AUT0 = Zone fermée à l’urbanisation à l’heure actuelle, mais pourra évoluer en Zone AU pour recevoir des installations ou équipements publics liés à l’activité sportive ou de loisirs.

La Zone A = Espaces Agricole à protéger. Le but de ces zones sont destinées à conserver un territoire agricole sur la commune de Couffouleux.
Ces Zones A comportent 3 sous catégories :

  • Zone A1 = Comporte des lieux habités en zone agricole où seules des extensions et des constructions secondaires sont autorisées.
  • Zone A2 = Grands espaces agricoles ou quelques constructions nouvelles sont autorisées
  • Zone Ap = Seules les constructions à nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif sont autorisés, mais également les serres et châssis destinés à l’agriculture.

Enfin la Zone N = Zones à préserver de l’urbanisation pour conserver les espaces naturels et paysages de la commune de Couffouleux. Des exceptions sont possibles dans les sous catégories ci-dessous.

  • Zone N1 = Portant sur des constructions en Zone Naturelle où seules les extensions et constructions secondaires sont autorisées.
  • Zone Nh = Uniquement réservé aux stationnements de caravanes.

Comment lire le PLU de Couffouleux ?

Maintenant que vous avez pris connaissance des différentes zones possible sur la commune, il vous faut lire le règlement correspondant, mais pour cela il vous faut passer par l’étape de situer dans quelle zone est située votre bien.

Vous devez rechercher sur le plan de zonage de Couffouleux la zone correspondante à votre bien.
Le plan du PLU de COUFFOULEUX est divisé en 3 parties :

Une fois le plan de zonage téléchargé, il vous suffit de zoomer sur la parcelle concernée et lire la légende graphique présentant les informations.

Voici un exemple du plan de zonage de COUFFOULEUX

PLAN ZONAGE PLU-Couffouleux-TARN-Architecte

Après cette première approche réalisée, il vous suffit de décrypter le règlement de la zone repérée sur le plan de Zonage du PLU.

Comment lire le règlement de Zone ?

Il vous faut savoir que tous les PLU sont rédigés de la même manière, c’est à dire en 14 articles.
Les articles décrivant les contraintes liées à chaque zones sont :

  1. Occupations et Utilisations du sol INTERDITES
  2. Occupations et Utilisations du sol soumises à des conditions particulières
  3. Accès et voiries
  4. Desserte par les réseaux
  5. Caractéristiques des terrains
  6. Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
  7. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
  8. Implantation des constructions par rapport aux autres constructions sur une même propriété
  9. Emprise au sol
  10. Hauteur des constructions
  11. Aspect extérieur
  12. Stationnement
  13. Espaces libres et plantations
  14. Possibilités maximales d’occupation du sol (ex COS)

N’oubliez pas de lire les dispositions applicables à toutes les zones en général, ce descriptif est situé en début de règlement, mais parfois dans certaines communes le document est une annexe.

Le PLU Couffouleux comporte également d’autres informations qu’il vous faut solliciter, les zones PPRI ou Zones ABF  car la ville étant située à proximité de la ville de Rabastens, l’église Notre Dame du Bourg étant un monument classé, vous devrez (si votre bien est situé dans un périmètre de covisibilité) demander l’autorisation de l’Architecte des Bâtiments de France pour qu’il valide votre projet en plus de la commission d’urbanisme.

Horaires du service d’urbanisme de COUFFOULEUX

La commune étant de petite taille, le service de l’urbanisme n’est ouvert que le JEUDI de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30.

Si vous souhaitez être accompagné par un professionnel pour réaliser une étude de faisabilité architecturale afin de définir les solutions possibles et en tirer un budget avant de déposer une quelconque demande auprès des services d’urbanisme de Couffouleux, vous pouvez me contacter.

Posez vos questions

Afin de vous aider dans votre démarche de compréhension du PLU Couffouleux, vous pouvez poser toutes vos questions sur le sujet en utilisant le cadre en bas d’article. C’est gratuit et je répondrai avec plaisir.

 

 

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