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Comment connaitre le COS de sa parcelle ? Architecte-PACA.com

Définir le cos ou coefficient d’occupation du sol d’un terrain : comment ?

Pour connaitre le cos de sa parcelle, la démarche est simple et rapide.

Afin de définir la surface de plancher constructible de son terrain.

Architecte-PACA.com vous donne la démarche pour savoir comment connaitre le COS de sa parcelle.

Ou trouver le COS de sa parcelle ?

Le coefficient d’occupation du sol quant il existe est définit dans un article du règlement de zone régis par un PLU ou POS.

Le COS sert à définir la surface de plancher des constructions pouvant être construits sur la parcelle concernée.

Le coefficient précisé dans l’article du POS ou PLU est fourni par un chiffre du type : 0,5 ou 0,10 ,cela équivaut à dans nos exemples à 50% et 10%.

Pour connaitre la surface de plancher, il suffit alors de multiplier la surface de la parcelle par le coefficient d’occupation du sol, cela vous donnera alors un résultat de surface de plancher constructible.

Un exemple concret :  500 m2 de terrain comportant un COS de 0.25 donnera 500 x 0.25 = 125 m2 de surface de plancher pouvant être construit.

Est-ce que le COS est la seule référence ?

Il est important de noter que le Coefficient d’Occupation du Sol n’est pas la seule référence permettant de définir la surface constructible. L’emprise au sol définit par un CES ou la surface minimale d’espaces verts sont également deux éléments important ouvrant ou non un droit à bâtir.

Comment connaitre la surface constructible lorsque le COS n’est pas définit ?

Il arrive dans certaines communes qu’aucun COS n’est précisé, car celui-ci est inutile.

Les autres règles, telles que les reculs en rapport aux voies, limites séparatives, aux ruisseaux, alignements aériens ou règles du code civil de servitudes diverses peuvent créer à elles-mêmes un coefficient.

Cela s’appelle en jargon architectural, les prospects.

Donc il ne faut pas s’alarmer si le COS n’est pas définit sur une parcelle, il suffit de prendre l’ensemble des autres informations ou lire le code civil pour en déterminer précisément la capacité d’une parcelle à pouvoir recevoir une construction.

Il est important de noter que le COS a été supprimé dans certaines conditions : Pour en savoir plus sur la suppression des COS, lisez notre article associé.

Une question, une interrogation posez votre questions par l’intermédiaire du cadre ci-dessous, nous prendrons le temps de répondre.

A voir aussi :

Pascal CAMLITI

Voir les commentaires

  • Bonjour,
    Tout d'abord bravo pour votre site et merci pour les renseignements qui y paraissent ainsi que le travail effectué sur celui ci.
    Je vais aquerir un terrain qui se trouve en zone UR1 sur le PLU il est ecrit "emprise au sol des constructions: 25% de la surface du terrain d’assiette de l’opération" et dans la partie Coefficient d’occupation du sol il est mentionné "sans objets".
    Que dois je comprendre?? Que je suis limité a 25% pour l'emprise au sol ok, mais qu'en est il de la surface habitable autorisé?
    Dois je me referer a la hauteur de la construction autorisé pour le calcul des surfaces habitables autorisées?
    Merci par avance pour votre retour

    • Bonjour,
      Premièrement, merci à vous de me solliciter ainsi et de lire nos contenus.
      Je suis ravi de pouvoir utiliser la force d'Internet pour apporter des réponses et solutions à tous les personnes me sollicitant, c'est comme cela que je conçois le métier d'architecte : "Apporter des réponses à des questionnements concrets"
      Ceci étant dit, effectivement, le COS pour les zones sous PLU (ce qui doit normalement être le cas quasiment partout à présent sauf zones rurales très reculées) a disparu depuis la loi ALUR. Ce qui signifie que seuls les autres règles cumulées fournissent les conditions et droit à bâtir.
      Je vais faire une vidéo sur ma chaine Youtube pour présenter clairement ce que je vais vous décrire après mais en attendant abonnez vous à ma chaine ainsi vous ne manquerez rien.

      Donc la surface qui sera définit par les règles d'urbanisme sera de la surface de plancher et non de la surface habitable. Pour déterminer la surface que vous pouvez bâtir, il vous faut tracer un gabarit constructible et tenant compte des règles du PLU.
      C'est ce gabarit qui vous permettra de dessiner correctement votre plan de maison et par déduction calculer la surface habitable.

      • Bonjour, merci pour se retour.
        Donc si j'ai bien compris la surface plancher est la surface constructible, on en deduit les murs et l'isolation pour la surface habitable (ca reste logique) et du coup on se refere a la hauteur autorisé ce qui nous donne la surface constructible totale? Ou la surface d'emprise au sol donnée est le total autorisé en prenant en compte les etage si il y en a?

        Pour exliquer:
        1000m2 de terrain / 25% donc 250m2 d'emprise au sol autorisé. La hauteur max est 9.5m + 3m au faitage.
        Je peux construire une maison de 250m2 et un etage de 250m2 ou les 250 devront se repartir sur entre les deux etages?

        Merci beaucoup pour botre retour

        • C'est pas tout à fait cela, car il réside des subtilités liées aux nombres de stationnements, espaces verts minimums qui vont également conditionner les surfaces.
          Exemple; si vous bénéficier d'un CES de 25%, effectivement vous pourriez potentiellement bâtir 250m2, mais si il vous faut 2 voitures par tranche de 20m2 et que le terrain ne puis accepter tout ces véhicules, vous devrez alors réduire la surface de plancher à bâtir.
          Et si j'ajoute à présent la surface minimale d'espaces verts de 60% de la parcelle, cela ajoute encore une énimième contrainte qui réduira encore la possibilité de bâtir.
          Attention pensez à prendre en compte le code civil.

  • Bonjour,
    Propriétaire d'une maison sur une parcelle de 2511m2, à qui et comment faut-il demander le POS pour connaître l'évolution de la zone constructible de ma parcelle et de celles qui sont à proximités.
    En espérant que ma question soit compréhensible dans ce méandre administratif des zones constructibles.
    Merci d'avance pour votre réponse,
    Cdlt
    Guillaume

    • Bonjour,
      Afin d'obtenir toutes les informations nécessaire concernant votre parcelle, il vous faut vous renseigner auprès de la mairie dont dépend la parcelle concernée. Elle devrait pouvoir vous renseigner. Sinon, si la commune est trop petite, vous pouvez vous tourner soit vers la communauté de communes ou la DDT dont la parcelle dépend.
      Si des évolutions sont prévues concernant la constructibilité ou évolution en termes de règlementation, passage au PLU par exemple, une enquête publique doit être en cours et toutes les informations doivent être disponible en mairie ou lieu précisé sur l'affichage publique devant la mairie.
      Espérant avoir répondu à votre questionnement, si cela n'était pas le cas, revenez sur le blog Architecte-PACA.com pour compléter votre question. A très bientôt.

  • Bonjour j ai trouvé un terrain sur sollies toucas à acheter le terrain n est pas bornes pour l instant je compte acheter 500m2 comment puis - je savoir le cos de celui -ci
    Cordialement.

    • Bonjour,
      Il vous faut vous rendre à la mairie et demander quelle est la réglementation applicable à la zone contenant la parcelle concernée par votre souhait d'acquisition.
      Si la mairie n'est pas en mesure de vous répondre, il vous faut alors vous tourner vers la Direction Départementale du Territoire ou éventuellement la communauté d’agglomération.

  • bonjour

    par rapport à la loi alur; je possede actuellement une maison sur 1500m² de terrain et en mitoyenneté nous avons un grande parcelle de terrain en sci familiale.
    Si je rachète à la sci une parcelle de ce terrain, pourrai-je avoir le droit de construire une maison individuelle pour moi même ou mes enfants
    merci

    • Bonjour,
      Afin d'être certain de pouvoir construire une maison individuelle, il faudrait étudier les règles applicable à la parcelle et vérifier si le cadre de la loi ALUR s'applique pleinement.
      Seule une étude de faisabilité réalisée par un architecte vous confirmera cela.

  • Bonjour,

    J'ai un terrain d'une superficie 3700m² sur la commune de Peillon 06, une partie est en zone boisé et l'autre de 1400m²non. Je souhaite construire hors on me demande 1500m² pour cela, il nous manque donc 100m² pour obtenir le permis de construire. Peut on modifier le COS, et que dois je faire pour obtenir ces 100m² supplémentaire. La décision tient elle de la mairie ? Merci pour l’intérêt que vous porterez à ma demande.

    • Bonjour,
      La seule solution serait d'acquérir la surface manquante chez un voisin limitrophe à la parcelle concernée pour ainsi agrandir la superficie et atteindre les limites fixées.
      A vous à présent de trouver et négocier le prix de ce bout de terrain manquant.

  • bonjour
    j'ai un projet de construction dans un lotissement
    celui ci a un COS de 0.20 et dons j'ai droit a 130m² de surface constructible
    c'est bien cette surface que l'on appelle aussi surface plancher
    donc le garage ne rentre pas dans ces 130 m²
    ou bien faut il prendre l'emprise au sol

    merci

    • Bonjour,
      Le COS n'existe plus selon le secteur, il convient donc de vérifier cela en premier lieu.
      Ensuite, effectivement le COS multiplié par la surface du terrain vous donne la surface de plancher constructible.
      La surface de plancher ne tiens pas compte des surfaces dédiées exclusivement au stationnement des véhicules.
      Selon certains lotissements, l'emprise au sol est également un critère à prendre en compte.

  • Bonjour,
    Nous sommes intéressés par une maison de seulement 40m2 sur un terrain de 946m2.L'agent immobilier nous indique que le COS en vigueur n'est que de 3% sur cette parcelle et qu'il serait possible d'agrandir que de 12 à 15 m2 pas plus.Alors que nous voudrions agrandir de 30m2.
    Pensez-vous qu'avec le passage au PLU, il serait possible d'obtenir plus de surface constructible? peut être avec une demande en mairie? ou bien c'est vraisemblablement impossible même à l'avenir?
    Voyez-vous une solution possible pour déroger à cela.
    Merci d'avance et bravo pour ce site qui est trés bien fait et trés utile.

    Cordialement

    • Bonjour,
      Premièrement, je vous remercie pour votre petit mot et nous faisons tout notre possible pour démontrer que l'architecte est disponible et compétent dans de nombreux domaines.
      Pour nous aider à continuer ainsi, pensez à cliquer sur nos liens et partager largement les informations, articles et commentaires.

      A présent, concernant votre question, il est tout à fait possible que le basculement en PLU puisse aider à permettre un extension selon le secteur sur lequel serait situé la parcelle concernée. Idéalement secteur U ce qui pourrait voir le COS disparaître avec l'application de la loi ALUR.
      Il faut également se méfier de l'emprise au sol qui pourrait être implémentée dans le PLU conditionnant la constructibilité au même titre qu'un COS.

      La consultation du maire est toujours la bienvenue pour analyser le courant ou l'orientation que prendra le découpage des zones et souhaits de densification ou pas.
      Il ne faut dans tous les cas pas s'engager sans filet. Prenez les devants et sollicitez une entrevue avec le responsable des services de l'urbanisme ou le maire selon le cas.

      A bientôt donc ! ;)

  • Bonjour, je souhaite transformer un abri de voiture de 28 m2 existant en garage, aurais je à régler la taxe d'aménagement. Je fait juste une modification de façade, les trois murs sont existants. Merci d'avance de votre réponse, cordialement

  • Bonjour,
    sur la commune de Peille (06440) pourriez vous me donner le COS concernant les parcelles 549/550/551/552/1052 Feuille 000 E 02 (terrain global 1700m2 environ). La bâti aujourd'hui est de 40m2 envrion, et nous souhaiterions savoir si une extension d'env moins de 20m2 serait possible au sol.
    Merci beaucoup et bravo pour votre site. Paolo

    • Bonjour,

      La meilleure des solutions pour être bien renseigner serait de vous rendre à la mairie (site) et demander tous les renseignements, car ceux-ci ne sont pas disponible en ligne.
      Sur la base du PLU de la ville de Peille (06440), vous aurez la situation (zone) de vos biens et en découlera via les règles du PLU vos droits à bâtir.
      Nous ne pouvons pas faire mieux, la commune ne diffuse hélas pas ces éléments sur Internet.
      Je vous remercie pour vos encouragements et pensez à cliquer sur les liens pour partager et diffuser le nom d' Architecte-PACA.com , cela représente vos meilleurs encouragements et nous aide à continuer d'informer les Internautes.

      Il faut absolument que la majorité des citoyens prennent conscience que l'Architecte est un professionnel que l'on peut consulter pour tous types de projets ou conseils. Pensez-y et éduquez votre entourage, tout le monde s'en portera mieux. Un bon conseil vaut mieux que des années de problèmes.

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Publié par
Pascal CAMLITI

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