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Architecte Tarn & Haute-Garonne : Pascal CAMLITI
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taxe

Architecte Tarn & Haute-Garonne : Pascal CAMLITI
Actualités
Architecte à Marseille Actu
29 janvier 201210Comments

Augmentation du taux de TVA en France

TAUX TVA à 21.2% en France : Augmentation pour quand ? L'augmentation du taux de TVA en France, quand prendra-t-elle effet ? Quel sera l'impact dans le bâtiment ?  Combien de points
by Pascal CAMLITI
Augmentation TVA 7% Batiment
Actualités
30 décembre 201185Comments

Date application nouveau taux TVA 7% dans le batiment

Le nouveau taux de TVA a 7% dans le bâtiment : Date d'application La taxe sur la valeur ajoutée passe de 5.5% à 7% pour le bâtiment, mais quand est-ce que
by Pascal CAMLITI
taxe-eau-pluviale-grenelle
Réglementation
20 septembre 20112Comments

TAXE EAUX de PLUIE | Architecte-PACA.com

La taxe sur les eaux de pluviales arrive ! Une nouvelle taxe votée par le grenelle de l'environnement et promulguée par le décret d'application du 6 juillet 2011. Que dit cette
by Pascal CAMLITI
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