De nombreuses personnes en France s’insurgent sur le montant des prestations d’architecte, la question à se poser : est-ce que l’économie sera réelle au final ?
Les diverses missions d’architecte permettent de lisser et travailler à la carte selon votre niveau d’investissement dans le projet.
Architecte-PACA.com fait le tour de la question, si vous avez des remarques ou questions, nous répondrons avec plaisir.
La réglementation Française est claire, le prix des architectes est libre, ce qui permet à chaque architecte de fixer ses honoraires librement.
Les prestations d’architectes sont très nombreuses, dans le cadre d’une maison individuelle, elles passent du conseil avant achat (terrain ou bien déjà construit) à la mission complète ou mission étendue.
Nous allons lister pour vous les grandes lignes des prestations disponibles, la liste n’est pas exhaustive, mais présentera une bonne part des solutions que peuvent vous apporter les architectes. Nous tenons à vous présenter par cet article que l’architecte au même titre qu’un avocat défend vos intérêts et vit votre projet pour vous d’un point de vue technique, règlementaire et financier.
Premièrement, cassons je vous prie les préjugés, l’architecte de l’an 2011 n’est plus l’architecte des années 1900, le développement des technologies et le développement des offres alternatives (sans rapport qualité/prix) produisent un effet de concurrence déloyale, mais la plupart des personnes ne se rendent pas compte des différences, l’architecte n’est pas inaccessible.
Demander un devis à un architecte sur une prestation précise est facile, il vous répondra avec grand plaisir.
Il est très dommageable, que ce ne soit que le prix en bas de page qui prévale sur la qualité de la prestation, depuis quelques mois nous recevons de plus en plus de personnes déçues d’avoir pris des prestataires à bas prix et se retrouvant coincés.
Bien évidemment, nous mettons tout en œuvre pour rattraper les soucis, mais parfois cela est carrément impossible.
Dessiner une maison devient aisé (en apparence) mais monter un dossier de demande de permis de construire sans que le prix des travaux soit défini, ni que l’architecture et technicité de mise en œuvre soit optimisée va-vite devenir un problème insoluble lors des travaux.
Ce n’est pas une fois la gangrène installée qu’il faut penser à se soigner !
Le montant de la prestation est variable selon les secteurs et les architectes, mais en règle général une prestation complète s’établit au pourcentage du montant des travaux.
Dans le cas d’une maison individuelle neuve, le pourcentage varie de 10 à 13 % en mission complète selon le montant des travaux.
Il demeure dans les prestations d’architectes différentes méthodes de calcul des honoraires, soit le montant forfaitaire soit le pourcentage du montant des travaux.
Alors pourquoi choisir où pourquoi est-ce que l’architecte me propose l’un et/ou l’autre ? Comme nous l’expliquons à nos maitres d’ouvrages, cela dépend pour nous du type de mission(s) confiée(s).
Ce qui est important de savoir, en tant qu’architecte, nous sommes soumis à des obligations d’assurance décennale et cette assurance professionnelle applique des taux différents selon le type de mission à assurer.
Prenons l’exemple d’une demande de permis de construire, notre assureur (en l’occurrence la Mutuelle des Architectes Français) prend en compte la surface de Plancher et applique un taux via cette surface, ce qui permet aux architectes de pouvoir préalablement connaitre le montant de l’assurance à régler.
Il est donc envisageable d’appliquer un forfait pour une demande de permis de construire.
Prenons à présent la mission PCG ou Plan de Conception Générale, cette mission permet aux maitrise d’ouvrage d’obtenir des plans très précis à l’échelle 1/50e soit 2cm équivalent à 1 mètre en réalité et ces plans comportent toutes les informations dimensionnelles, des carnets de détails des menuiseries intérieures / extérieures, ainsi que toutes les précisions sur les types de revêtements (sol/murs/plafonds). Cette mission permettra de déterminer très précisément le niveau de prestation et le cout définitif des travaux (hors aléas chantier), le montant de l’assurance à payer par l’architecte s’applique au montant des travaux que devra couvrir l’assureur donc il est impossible de prévoir précisément le montant sans que les plans ne soient établis de manière définitif.Le calcul des honoraires au pourcentage est donc la règle pour cette mission.
Il en sera de même pour les missions de Direction de l’Execution des Travaux (DET) ou suivantes, seul le calcul des honoraires au pourcentage peut être appliqué.
Le prix annoncé par les architectes est le plus souvent hors taxes, car la TVA n’est perçue que pour être reversée à l’état. Pensez à demander à l’architecte avec lequel vous prenez contact si son montant est bien Toutes Taxes Comprises.
Le montant de la TVA pour la rénovation est actuellement fixé à 5,5% dans le cas ou l’architecte est missionné pour une mission complète; dans le cas contraire, le taux de TVA sera fixé à 20%.
Comme pour tous commerce, les prix trop bas offrent des niveaux de prestations de même niveau, des prix très hauts ne garantissent pas une prestation au summum, le juste milieu est toujours la bonne mesure.
Vous devez à présent vous questionner sur : « Mais quelle est la bonne mesure? « , sachez qu’en dessous de 25 à 30 euros /m2 pour une maison de 100 à 150 m2 surface de plancher pour une prestation minimale de dossier de demande de permis de construire, la prestation sera très épurée voir limite. Le rapport gain / temps passé devant être maximisé, le prestataire devra prendre des décisions rapides et ne pas s’encombrer de trop nombreux aller/retour avec son maître d’ouvrage.
Il est important également de savoir que les licences de logiciels professionnels s’achètent et confèrent des résultats qui ne sont pas du niveau de petits logiciels grand public.
Pour conclure avec cet article sur le prix et la prestation d’architecte, il faut retenir :
Il est important de faire la part des choses, l’architecte n’est pas là pour vous vendre à tout prix un produit, vous choisissez,décidez, il vous conseille et oriente sur les meilleures décisions à prendre dans le cadre de votre désidérata.
Vous souhaitez des informations complémentaires, nous faire part de vos sentiments ou des questions précises, n’hésitez pas nous solliciter au travers du cadre ci-dessous; nous répondrons.
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Bonsoir,
Nous rencontrons un problème avec notre architecte, avec lequel nous n’avons aucun documents signés c’était comme « un accord » ou un « arrangement », et il s’avère qu’une fois le permis accepté (avec des complications à gogo, nous avons dû être en support au niveau des relations avec l’urbanisme sinon c’était en permanence bloquer pour X ou Y raisons) !
Donc pour le montage du dossier, le dépôt de celui-ci, c’est une maison individuelle ainsi qu’un local commercial nous sommes en ZAC, pour une surface plancher de 231m2 il nous réclame presque 8000€ TTC, nous sommes désemparés et prêt à faire le nécessaire en justice car nous avons à aucun moment imaginer une telle somme ! Cela vous paraît-il cohérent ?
Merci d’avance pour votre retour !
Bonsoir,
Je ne puis me positionner sur votre problématique ne connaissant pas le travail effectué.
Dans tous les cas, si un travail a été réalisé, il doit être rémunéré.
Un contrat aurait dû être signé, sans quoi cela est flou bien évidemment.
Donc avant d’aller en justice, préférez consulter l’ordre des architectes dont dépend celui-ci, un conseil régional est toujours présent pour répondre à ce type de problème.
Une dernière chose, sachez que les X ou Y arrivent de plus en plus avec les communes, intercommunalités et différents services qui parfois ne sont pas forcément compétents ou clairs dans leurs échanges.
Bien à vous
Bonjour nous aimerions construire une maison trois façades l architecte nous demande un montant de 12 000 euros pour une superficie de 170 mètres carrés et le coût pour les gros œuvres est estimé à 170000 euros je n ai aucune idée pour le coût est il correct il nous a dit qu il allait suivre le chantier durent 12 mois merci
Bonjour Yasar,
La rémunération des architectes en France étant libre, je ne puis pas vous donner d'avis sur ce qu'un autre architecte vous a proposé.
Ce que je puis vous dire c'est que la rémunération varie entre 11 à 15% du montant des travaux pour une mission complète d'architecte, c'est à dire une conception et direction de l'exécution des travaux.
l'architecte de l'immeuble inclut dans le calcul de ses honoraires : les aléas et les provisions. ce qui fait il calcul en premier temps de l'entreprise, il rajoute après les aléas et les provisions et juste après après il calcule son pourcentage lié aux honoraires. Est-ce normal d'indexer les honoraires sur des provisions et des aléas qui ne seront pas peut-être prés ?
Bonjour Far,
La question à ce poser serait :"Est-ce que la rémunération de l'architecte est payée en totalité à l'avance ou pas ?"
Car il me semble probable que le calcul se réalise sur une base et selon ce qui sera réellement réalisé comme travaux, alors la rémunération de l'architecte se fera en adéquation.
Etant donné que lors des assemblées générales les budgets provisionnels sont votés, il n'y a que peu de choix pour provisionner.
Si les dépenses ne sont pas faites, alors le conseil syndical et le syndic ne provisionneront pas les sommes non dépensées ou restitueront les sommes après... à voir selon le cas présenté.
Est-ce plus clair pour vous ?
Bonjour,
Bravo pour votre site. La lecture des questions et commentaires est très instructive, mais ne m'a pas permis de trouver les réponses à mes questions.
Je me lance dans le projet d'une rénovation totale d'une maison de 200m2. Habitant à 6000km de cette maison, j'ai demandé à un architecte une mission complète qui incluera aussi le suivi hebdomadaire des travaux.
1 - ce dernier me propose un contrat dans lequel il mentionne qu'à ses honoraires, une TVA de 20% sera à appliquer. Votre article précise que pour une mission complète, la TVA devrait être de 5,5%. Qui croire?
2 - ce même architecte me demande d'ajouter à ses honoraires, le cout réel de sa prime d’assurance calculée selon le pourcentage de 0,6 % du montant réel hors taxe final des travaux du clos couvert avec en sus la TVA (que j'imagine de 20%). Le cout de cette assurance ne doit elle pas être inclue dans les honoraires de l'architecte?
3 - En définissant sa rémunération comme un pourcentage du cout des travaux, l'architecte ne se freine/limite-t-il pas dans les négociations qu'il pourrait avoir à mener avec les entreprises impliquées dans cette rénovation. En effet, le moins ces entreprises factureront, le moins l'architecte percevera. Ainsi négocier avec l'architecte une rémunération fondée sur un forfait me parait plus interessant (pour moi) ou au moins fondées sur un pourcentage du montant des travaux, mais capées à un certain montant. Cette pratique existe-t-elle avec les architectes?
4 - Mon architecte m'a rappelé mon obligation de souscrire une assurance Dommage Ouvrage (DO). Je dois avouer avoir eu du mal à trouver un assureur qui réponde positivement à ma requête. Le seul qui m'ait répondu m'a proposé un assurance DO pour 2% du montant des travaux. N'est pas un peu cher?
Merci de l'attention que vous porterez à ces quelques questions, et l'aide que vous nous apportez .
Cordialement,
A
Bonjour A,
Je vais tenter d'être clair dans mes propos pour ne pas qu'il puisse y avoir d’ambiguïté.
La rémunération des architectes est libre quant aux pourcentage, forfait ou autre mode de rémunération proposée.
C'est donc entre vous et votre architecte que tout se décide la libre concurrence prévoit cela en Europe.
Concernant le taux de TVA, dans le cadre d'une mission complète, il n'est pas exclu que la rémunération fasse apparaitre différents taux de TVA en fonction du projet.
Le fisc est très attentif à cela et la TVA à 5.5% ne s'applique que partiellement sur des parties très spécifiques liées au gain énergétique, sinon le taux de tva rénovation est actuellement de 10% et sur les travaux considérés comme neuf de 20%.
Sur une même mission de direction de l'exécution des travaux, il peut y avoir trois taux de TVA distincts sur les notes présentées.
Ensuite, concernant la rémunération au pourcentage, il faut prendre en compte le fait qu'un architecte est assermenté et le code de déontologie exige une défense des intérêts du maitre d'ouvrage.
L'architecte a l'obligation de négocier au mieux dans votre intérêt et pas le sien.
Rien ne vous empêche de votre côté (si vous avertissez votre architecte) de solliciter des entreprises compétentes, sérieuses, assurées et déclarées de vous produire des devis...
Ainsi vous pourrez recouper les informations, mais si vous faites appelle à un architecte, c'est bel est bien pour lui faire confiance.
La confiance est le pilier essentiel dans une mission comme celle que vous présentez.
Le forfait est une aberration, car elle donne un faux sentiment de contrôle, or cela créer au contraire une course négative.
La meilleure chose à faire étant de fixer le budget précisément avec un part du budget pour les aléas.
Ainsi, si des évolutions ou demandent de votre part font changer le budget, vous en aurez conscience.
Je tenais à vous préciser tout de même qu'un architecte ne perçoit rien des entreprises, si il le fait cela peut lui couter sa licence d'exercice ou une radiation de l'ordre des architectes.
A l'inverse un maitre d'oeuvre indépendant annoncera des pourcentages très faible, voir même un forfait, mais percevra en OFF de la rémunération des entreprises.
Concernant la DO, la moyenne Française pour un assureur ayant pignon sur rue et n'étant pas en risque de liquidation tourne autour de 3.2% du montant des travaux, SURTOUT ne souscrivez pas une assurance dommage ouvrage avec un assureur étrange ou via un courtier... c'est le meilleur moyen de vous voir non assuré au final !
Une vague de disparition d'assureur est en cours depuis 3 ans sur le sujet, ce qui vaut aux personnes d'avoir cotisé est être non assuré.
La MAF (Mutuelle des Architectes Français) propose cette prestation.
Dernier point et non des moindres, si votre architecte vous annonce un prix de prestation et dissocie le montant de son assurance clairement, je pense que cela est dans un but de clarté.
Peu importe, quelle soit noyée ou présentée, vous devrez la régler au final au travers de sa rémunération.
Espérant avoir répondu à vos interrogations et merci pour vos encouragements. Pensez à partager sur les réseaux sociaux, cela prend quelques secondes et m'aide à continuer ainsi ;)
UN ARCHITECTE PEUT IL REVENDRE UN PLAN D'UN CLIENT AVEC SON ACCORD A UNE AUTRE PERSONNE ???
QUEL COUT POUR CETTE OPERATION ??
CORDIALEMENT
Bonjour,
Si le client est ok, ou si le contrat signé stipule que l'architecte peux faire ce que bon lui semble de ces projets, je ne vois pas d'inconvénients.
Concernant le prix, je ne saisi pas bien votre question, pourriez-vous développer ?
PS : Il n'est pas nécessaire d'écrire tout en majuscule, cela donne l'impression par écrit que vous êtes en train de crier ;)
Bonjour, nous démarrons notre projett maison et avons consulté un maitre d'oeuvre. On nous propose un forfait pour les plans chiffrage et le PC puis 7% du montant des travaux pour la maitrise d'oeuvre. Notre question est la suivante : les 7% sont ils egalement sur les fournitures et le matériel ? ou uniquement sur la main d'oeuvre?
Merci et bravo pour l'aide que vous nous apportez à tous !
Bonjour,
Je ne connais pas les conditions du contrat proposé par votre maître d'oeuvre, mais en règle général le pourcentage s'applique sur tout y compris matériel.
Sachez tout de même qu'un maître d'oeuvre n'a pas de code de déontologie, ni d'ordre. Les maîtres d'oeuvre annoncent des pourcentages et oublient de préciser qu'ils perçoivent une rémunération des entreprises qu'ils font travailler.
Ce point de détail a tout de même son importance, car même si vous achetez vous même les matériaux, la rémunération du maître d'oeuvre sera supérieure à celle d'un architecte qui lui défendra VOS intérêts (Code de déontologie).
Comment imaginer dire à une entreprise qui vous reverse de l'argent de casser et refaire quelque chose ? Je ne suis pas certain qu'une grande partie des omissions soient notifiées ou annoncées.
Je tiens également à préciser que tous ne sont pas dans ce cadre, mais la grande majorité touche de l'argent de tous côtés.
Je vous remercie à mon tour de nous avoir sollicité et cliquez sur les étoiles, icônes de partages, cela nous aide à continuer à vous apporter nos lumières. A très bientôt sur Architecte-PACA.Com
bonsoir
merci pour votre réponse rapide, en fait j'ai lu ce que vous confirmez :
la possibilité de la requalification du contrat en ccmi
mais je ne comprends guère ce que celà veut dire
qui en décide ?à quelle occasion?
quels sont les risques ou inconvénients pour moi? pour l'architecte ? pour l'entreprise ?
la banque prêteuse a-t-elle un mot à dire ?
Pour l'autre partie de ma question je pense m'être mal exprimée . En fait je voudrais savoir en cas de problème pour obtenir l'attestation rt 2012 ou test d'étanchéité râté Quelle est concrètement la différence pour moi
dans le cas de contrats d'entreprise signés directement
dans le cas d'une mission complète d'architecte
merci pour tant de réposes
pour le candidart à la construction la route est semée d'inconnus et l'enjeu de taille
Bonjour,
Concernant la requalification en CCMI la réponse est simple :
Concernant l'attestation RT2012, elle est fournie lors du dépôt de la demande de permis de construire et concernant le test d’étanchéité à l'air, la ou les entreprises doivent corriger les défauts pour obtenir la validation.
Pour vous, rien ne change selon le cas seul un contrat bien ficelé entre les différents intervenants vous permettra d'y voir plus clair sur les limites de prestations de chacun.
Il serait souhaitable que vous preniez rendez-vous avec votre architecte afin qu'il vous précise tous les points et éventuellement vous retranscrive cela par écrit afin que vous puissiez bien assimiler les tenants et aboutissants du processus.
Questionnez votre architecte, il est aussi là pour vous accompagner (dans la mesure du raisonnable bien évidemment).
Bonjour
si je confie à un architecte une mission complète pour la construction d'une maison individuelle, je pense avoir bien compris qu'il me présentera les devis d'entreprises et m'aidera dans le choix puis rédigera les contrats
Est-il exact que je ne pourrais passer un marché avec une entreprise générale qui assurerait la mise hors d'eau, hors d'air, pour la raison que le contrat pourrait être requalifié en ccmi
autre question
L'architecte assume-t-il une responsabilité si la rt2012 n'est pas atteinte ou le test d'étanchéité râté
Je vous remercie
Bonjour,
Selon le contrat signé et les clauses qui y sont stipulées, il est tout à fait probable que l'architecte consulte des entreprises et réalise le montage des marchés de travaux.
Si une seule et même entreprise réalise le hors d'eau/hors d'air, sont contrat peut éventuellement être requalifiée en CCMI.
Concernant la résultante de l’étanchéité, est-ce l'architecte qui effectue les travaux ? N'y a-t-il pas un bureau d'étude thermique ?
Pour exemple, penseriez-vous à faire porter la responsabilité du médecin sur des médicaments que vous avez pris, si ceux-ci ne donnent pas le résultat attendu ?
Les entreprises ont un devoir de résultat, ceux sont elles qui assument la mise en oeuvre et doivent tout faire pour atteindre l'objectif en respectant les DTU et normes.
Bonjour, nous venons de faire construire une maison de 126 m2 via un architecte (plan, consultation des entreprises et suivi de chantier). Il a tout d'abord estimé la maison à 160000€Ht. Au final, la maison est revenue à 134557€ Ht. Sa facture finale est pour le plan 4% de 160000€ Ht, 1% de 141200€ pour la consultation (montant des devis) et 4% de suivi des travaux sur 134557€ Ht (montant réel). A savoir que si je n'avais pas suivi en parallèle le suivi des travaux, nous serions pas dans les murs a ce jour. Ceci en aparté !! Et 2ème information, essentielle, il ne nous a pas fait signé de contrat!!!! Heureusement qu'il n'a pas estimé la maison à 200000 €!!!! Et si au réel les factures sont moins élevées, c'est dû aux négociations que nous avons nous même menées !! Nous avions convenu au départ d'une rémunération de 9%. Pour moi 9% correspondait à 9% du montant de la maison! Et comme nous n'avons pas de contrat.....
J'ai l'impression que l'on se fait un peu berné par manque de clarté et de professionnalisme. Évidemment nous allons le payer...par manque d'arguments à opposer.
Bonjour,
Comme toujours, il est indispensable d'avoir un contrat stipulant bien les choses, c'est toujours plus pratique pour discuter.
Ensuite, si vous n'êtes pas satisfait(e) de l'architecte avec lequel vous avez travaillé, vous pouvez toujours prendre contact avec le conseil régional de l'ordre des architectes pour avoir un avis sur votre relation.
Si le projet dessiné correspond à vos attentes, que le budget est respecté et que vous êtes chez vous... le but est atteint, même si le processus fut plus compliqué que prévu. Il est indispensable de positiver et profiter du bien être de votre nouvelle maison.
Le Français ne cesse de garder rancœur de tout, allons de l'avant malgré les difficultés, nous y gagnerons tous en bénéfice de vie.
Bonjour,
Je voudrais savoir si il était possible pour un maître d' ouvrage de droit privé d' engager un architecte pour X% d' honoraires sur un projet de construction à charge ensuite pour lui de rémunérer les différents bureaux d' études comme c' est le cas sur les marchés publics ou bien il est préférable pour le maître d' ouvrage de rémunérer chacun des intermédiaires?
Merci de m' éclairer
Cordialement/Florian
Bonjour,
Il est toujours préférable que l'architecte reste indépendant. Le maître d'ouvrage est l'interlocuteur des différents acteurs, l'architecte en général accompagne et conseille.
Selon le type de contrat, il arrive que l'architecte est missionné pour tout gérer, y compris la gestion des différents bureaux d'études. En règle de droit privé, seul le contrat est la limite des responsabilités.