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Prix et prestations Architecte ! Combien dépenser ?

La rémunération du travail d’un architecte est source de discussion, voir d’impressions fausses ! Combien investir pour être certain d’être bien accompagné ? Architecte-PACA.com vous explique ce qu’il faut faire et savoir.

Prix d'un architecte

Le prix d’une prestation d’architecte : Le débat !

De nombreuses personnes en France s’insurgent sur le montant des prestations d’architecte, la question à se poser : est-ce que l’économie sera réelle au final ?

Les diverses missions d’architecte permettent de lisser et travailler à la carte selon votre niveau d’investissement dans le projet.

Architecte-PACA.com fait le tour de la question, si vous avez des remarques ou questions, nous répondrons avec plaisir.

Combien dépenser pour une prestation d’architecte ? Que puis-je attendre ?

La réglementation Française est claire, le prix des architectes est libre, ce qui permet à chaque architecte de fixer ses honoraires librement.

Les prestations d’architectes sont très nombreuses, dans le cadre d’une maison individuelle, elles passent du conseil avant achat (terrain ou bien déjà construit) à la mission complète ou mission étendue.

Nous allons lister pour vous les grandes lignes des prestations disponibles, la liste n’est pas exhaustive, mais présentera une bonne part des solutions que peuvent vous apporter les architectes. Nous tenons à vous présenter par cet article que l’architecte au même titre qu’un avocat défend vos intérêts et vit votre projet pour vous d’un point de vue technique, règlementaire et financier.

Premièrement, cassons je vous prie les préjugés, l’architecte de l’an 2011 n’est plus l’architecte des années 1900, le développement des technologies et le développement des offres  alternatives (sans rapport qualité/prix) produisent un effet de concurrence déloyale, mais la plupart des personnes ne se rendent pas compte des différences, l’architecte n’est pas inaccessible.

Demander un devis à un architecte sur une prestation précise est facile, il vous répondra avec grand plaisir.

Il est très dommageable, que ce ne soit que le prix en bas de page qui prévale sur la qualité de la prestation, depuis quelques mois nous recevons de plus en plus de personnes déçues d’avoir pris des prestataires à bas prix et se retrouvant coincés.

Bien évidemment, nous mettons tout en œuvre pour rattraper les soucis, mais parfois cela est carrément impossible.

Dessiner une maison devient aisé (en apparence) mais monter un dossier de demande de permis de construire sans que le prix des travaux soit défini, ni que l’architecture et technicité de mise en œuvre soit optimisée va-vite devenir un problème insoluble lors des travaux.

Ce n’est pas une fois la gangrène installée qu’il faut penser à se soigner !

Le montant de la prestation est variable selon les secteurs et les architectes, mais en règle général une prestation complète s’établit au pourcentage du montant des travaux.

Dans le cas d’une maison individuelle neuve, le pourcentage varie de 10 à 13 % en mission complète selon le montant des travaux.

Pourquoi un pourcentage du montant des travaux ?

Il demeure dans les prestations d’architectes différentes méthodes de calcul des honoraires, soit le montant forfaitaire soit le pourcentage du montant des travaux.

Alors pourquoi choisir où pourquoi est-ce que l’architecte me propose l’un et/ou l’autre ? Comme nous l’expliquons à nos maitres d’ouvrages, cela dépend pour nous du type de mission(s) confiée(s).

Ce qui est important de savoir, en tant qu’architecte, nous sommes soumis à des obligations d’assurance décennale et cette assurance professionnelle applique des taux différents selon le type de mission à assurer.

Prenons l’exemple d’une demande de permis de construire, notre assureur (en l’occurrence la Mutuelle des Architectes Français) prend en compte la surface de Plancher et applique un taux via cette surface, ce qui permet aux architectes de pouvoir préalablement connaitre le montant de l’assurance à régler.
Il est donc envisageable d’appliquer un forfait pour une demande de permis de construire.

Prenons à présent la mission PCG ou Plan de Conception Générale, cette mission permet aux maitrise d’ouvrage d’obtenir des plans très précis à l’échelle 1/50e soit 2cm équivalent à 1 mètre en réalité et ces plans comportent toutes les informations dimensionnelles, des carnets de détails des menuiseries intérieures / extérieures, ainsi que toutes les précisions sur les types de revêtements (sol/murs/plafonds). Cette mission permettra de déterminer très précisément le niveau de prestation et le cout définitif des travaux (hors aléas chantier), le montant de l’assurance à payer par l’architecte s’applique au montant des travaux que devra couvrir l’assureur donc il est impossible de prévoir précisément le montant sans que les plans ne soient établis de manière définitif.Le calcul des honoraires au pourcentage est donc la règle pour cette mission.

Il en sera de même pour les missions de Direction de l’Execution des Travaux (DET) ou suivantes, seul le calcul des honoraires au pourcentage peut être appliqué.

Le prix de l’architecte Hors Taxe ou TTC ?

Le prix annoncé par les architectes est le plus souvent hors taxes, car la TVA n’est perçue que pour être reversée à l’état. Pensez à demander à l’architecte avec lequel vous prenez contact si son montant est bien Toutes Taxes Comprises.

Le montant de la TVA pour la rénovation est actuellement fixé à 5,5% dans le cas ou l’architecte est missionné pour une mission complète; dans le cas contraire, le taux de TVA sera fixé à 20%.

Quel prix payer pour une prestation correcte ?

Comme pour tous commerce, les prix trop bas offrent des niveaux de prestations de même niveau, des prix très hauts ne garantissent pas une prestation au summum, le juste milieu est toujours la bonne mesure.

Vous devez à présent vous questionner sur : « Mais quelle est la bonne mesure? « , sachez qu’en dessous de 25 à 30 euros /m2 pour une maison de 100 à 150 m2 surface de plancher pour une prestation minimale de dossier de demande de permis de construire, la prestation sera très épurée voir limite. Le rapport gain / temps passé devant être maximisé, le prestataire devra prendre des décisions rapides et ne pas s’encombrer de trop nombreux aller/retour avec son maître d’ouvrage.

Il est important également de savoir que les licences de logiciels professionnels s’achètent et confèrent des résultats qui ne sont pas du niveau de petits logiciels grand public.

Faire la Part des choses :

Pour conclure avec cet article sur le prix et la prestation d’architecte, il faut retenir :

  • Il est important de fixer les limites de la prestation à donner à l’architecte
  • S’assurer qu’il est bien assuré et inscrit à l’ordre des architectes
  • Considérer que la prestation d’architecte est là pour votre intérêt dans le but de valoriser votre habitat
  • Prendre le temps de discuter et s’assurer d’avoir bien compris tout ce qui vous ai dit
  • Signer un contrat

Il est important de faire la part des choses, l’architecte n’est pas là pour vous vendre à tout prix un produit, vous choisissez,décidez, il vous conseille et oriente sur les meilleures décisions à prendre dans le cadre de votre désidérata.

Vous souhaitez des informations complémentaires, nous faire part de vos sentiments ou des questions précises, n’hésitez pas nous solliciter au travers du cadre ci-dessous; nous répondrons.

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88 Réponses à vos questions
Sylvia DURAND

UN ARCHITECTE PEUT IL REVENDRE UN PLAN D’UN CLIENT AVEC SON ACCORD A UNE AUTRE PERSONNE ???
QUEL COUT POUR CETTE OPERATION ??
CORDIALEMENT

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Si le client est ok, ou si le contrat signé stipule que l’architecte peux faire ce que bon lui semble de ces projets, je ne vois pas d’inconvénients.
Concernant le prix, je ne saisi pas bien votre question, pourriez-vous développer ?
PS : Il n’est pas nécessaire d’écrire tout en majuscule, cela donne l’impression par écrit que vous êtes en train de crier 😉

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auriau

Bonjour, nous démarrons notre projett maison et avons consulté un maitre d’oeuvre. On nous propose un forfait pour les plans chiffrage et le PC puis 7% du montant des travaux pour la maitrise d’oeuvre. Notre question est la suivante : les 7% sont ils egalement sur les fournitures et le matériel ? ou uniquement sur la main d’oeuvre?
Merci et bravo pour l’aide que vous nous apportez à tous !

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Je ne connais pas les conditions du contrat proposé par votre maître d’oeuvre, mais en règle général le pourcentage s’applique sur tout y compris matériel.
Sachez tout de même qu’un maître d’oeuvre n’a pas de code de déontologie, ni d’ordre. Les maîtres d’oeuvre annoncent des pourcentages et oublient de préciser qu’ils perçoivent une rémunération des entreprises qu’ils font travailler.
Ce point de détail a tout de même son importance, car même si vous achetez vous même les matériaux, la rémunération du maître d’oeuvre sera supérieure à celle d’un architecte qui lui défendra VOS intérêts (Code de déontologie).
Comment imaginer dire à une entreprise qui vous reverse de l’argent de casser et refaire quelque chose ? Je ne suis pas certain qu’une grande partie des omissions soient notifiées ou annoncées.
Je tiens également à préciser que tous ne sont pas dans ce cadre, mais la grande majorité touche de l’argent de tous côtés.

Je vous remercie à mon tour de nous avoir sollicité et cliquez sur les étoiles, icônes de partages, cela nous aide à continuer à vous apporter nos lumières. A très bientôt sur Architecte-PACA.Com

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madeleine

bonsoir
merci pour votre réponse rapide, en fait j’ai lu ce que vous confirmez :
la possibilité de la requalification du contrat en ccmi
mais je ne comprends guère ce que celà veut dire
qui en décide ?à quelle occasion?
quels sont les risques ou inconvénients pour moi? pour l’architecte ? pour l’entreprise ?
la banque prêteuse a-t-elle un mot à dire ?

Pour l’autre partie de ma question je pense m’être mal exprimée . En fait je voudrais savoir en cas de problème pour obtenir l’attestation rt 2012 ou test d’étanchéité râté Quelle est concrètement la différence pour moi
dans le cas de contrats d’entreprise signés directement
dans le cas d’une mission complète d’architecte

merci pour tant de réposes
pour le candidart à la construction la route est semée d’inconnus et l’enjeu de taille

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,

Concernant la requalification en CCMI la réponse est simple :

la construction d’une maison par plusieurs entreprises peut être réalisée en dehors du contrat de construction d’une maison individuelle (CCMI) à condition qu’aucune entreprise ne fournisse le plan et qu’aucune d’elles n’exécute l’ensemble des travaux de gros œuvre, de mise hors d’eau et hors d’air

Concernant l’attestation RT2012, elle est fournie lors du dépôt de la demande de permis de construire et concernant le test d’étanchéité à l’air, la ou les entreprises doivent corriger les défauts pour obtenir la validation.
Pour vous, rien ne change selon le cas seul un contrat bien ficelé entre les différents intervenants vous permettra d’y voir plus clair sur les limites de prestations de chacun.

Il serait souhaitable que vous preniez rendez-vous avec votre architecte afin qu’il vous précise tous les points et éventuellement vous retranscrive cela par écrit afin que vous puissiez bien assimiler les tenants et aboutissants du processus.
Questionnez votre architecte, il est aussi là pour vous accompagner (dans la mesure du raisonnable bien évidemment).

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madeleine

Bonjour
si je confie à un architecte une mission complète pour la construction d’une maison individuelle, je pense avoir bien compris qu’il me présentera les devis d’entreprises et m’aidera dans le choix puis rédigera les contrats
Est-il exact que je ne pourrais passer un marché avec une entreprise générale qui assurerait la mise hors d’eau, hors d’air, pour la raison que le contrat pourrait être requalifié en ccmi

autre question
L’architecte assume-t-il une responsabilité si la rt2012 n’est pas atteinte ou le test d’étanchéité râté

Je vous remercie

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Pascal CAMLITI

Bonjour,
Selon le contrat signé et les clauses qui y sont stipulées, il est tout à fait probable que l’architecte consulte des entreprises et réalise le montage des marchés de travaux.
Si une seule et même entreprise réalise le hors d’eau/hors d’air, sont contrat peut éventuellement être requalifiée en CCMI.
Concernant la résultante de l’étanchéité, est-ce l’architecte qui effectue les travaux ? N’y a-t-il pas un bureau d’étude thermique ?

Pour exemple, penseriez-vous à faire porter la responsabilité du médecin sur des médicaments que vous avez pris, si ceux-ci ne donnent pas le résultat attendu ?

Les entreprises ont un devoir de résultat, ceux sont elles qui assument la mise en oeuvre et doivent tout faire pour atteindre l’objectif en respectant les DTU et normes.

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Ribas

Bonjour, nous venons de faire construire une maison de 126 m2 via un architecte (plan, consultation des entreprises et suivi de chantier). Il a tout d’abord estimé la maison à 160000€Ht. Au final, la maison est revenue à 134557€ Ht. Sa facture finale est pour le plan 4% de 160000€ Ht, 1% de 141200€ pour la consultation (montant des devis) et 4% de suivi des travaux sur 134557€ Ht (montant réel). A savoir que si je n’avais pas suivi en parallèle le suivi des travaux, nous serions pas dans les murs a ce jour. Ceci en aparté !! Et 2ème information, essentielle, il ne nous a pas fait signé de contrat!!!! Heureusement qu’il n’a pas estimé la maison à 200000 €!!!! Et si au réel les factures sont moins élevées, c’est dû aux négociations que nous avons nous même menées !! Nous avions convenu au départ d’une rémunération de 9%. Pour moi 9% correspondait à 9% du montant de la maison! Et comme nous n’avons pas de contrat…..
J’ai l’impression que l’on se fait un peu berné par manque de clarté et de professionnalisme. Évidemment nous allons le payer…par manque d’arguments à opposer.

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Comme toujours, il est indispensable d’avoir un contrat stipulant bien les choses, c’est toujours plus pratique pour discuter.
Ensuite, si vous n’êtes pas satisfait(e) de l’architecte avec lequel vous avez travaillé, vous pouvez toujours prendre contact avec le conseil régional de l’ordre des architectes pour avoir un avis sur votre relation.
Si le projet dessiné correspond à vos attentes, que le budget est respecté et que vous êtes chez vous… le but est atteint, même si le processus fut plus compliqué que prévu. Il est indispensable de positiver et profiter du bien être de votre nouvelle maison.
Le Français ne cesse de garder rancœur de tout, allons de l’avant malgré les difficultés, nous y gagnerons tous en bénéfice de vie.

Répondre
florian

Bonjour,

Je voudrais savoir si il était possible pour un maître d’ ouvrage de droit privé d’ engager un architecte pour X% d’ honoraires sur un projet de construction à charge ensuite pour lui de rémunérer les différents bureaux d’ études comme c’ est le cas sur les marchés publics ou bien il est préférable pour le maître d’ ouvrage de rémunérer chacun des intermédiaires?

Merci de m’ éclairer
Cordialement/Florian

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Il est toujours préférable que l’architecte reste indépendant. Le maître d’ouvrage est l’interlocuteur des différents acteurs, l’architecte en général accompagne et conseille.
Selon le type de contrat, il arrive que l’architecte est missionné pour tout gérer, y compris la gestion des différents bureaux d’études. En règle de droit privé, seul le contrat est la limite des responsabilités.

Répondre
Olivier GANGNAT

Merci pour votre site, je le renvois à mes clients qui doutent des prix des prestations et qui les rassurent 😀

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Je suis ravi que vous conseillez la lecture de mon site. Et n’hésitez pas à partager le plus largement sur les réseaux sociaux.

Répondre
Philippe

Bonjour,

Je vous remercie beaucoup pour votre réponse rapide à ma question qui m’a apporté les éléments dont j’avais besoin !

Bien cordialement,

Philippe

Répondre
Pascal CAMLITI

Avec plaisir!
Pensez à cliquer sur nos liens et partager nos articles ainsi que nos réponses sur tous les réseaux sociaux, cela représente vos plus grands remerciements.
A bientôt.

Répondre
Philippe

Bonjour,

J’ai choisi un architecte dont la mission se limite à la constitution du dossier de demande de permis de construire pour une extension de maison.
Il ne fais donc aucune étude de résistance, charge/fondation, sol etc.., ni aucun choix de matériaux. Je choisirai moi-même les artisans pour la construction une fois le permis obtenu.
Ma question est la suivante:
Concernant le prix à payer à l’architecte, il m’informe qu’environ les deux tiers du montant doivent servir à payer son assurance professionnelle obligatoire et de plus en plus chère. Cela gonfle évidemment le prix à payer, soit pour exemple si 1000Euro pour la prestation, alors 2000Euros pour l’assurance qui elle dépend du volume à construire et du côut global de la construction

A) Est-ce normal de devoir payer les frais de l’assurance de l’architecte, même si il ne fait pas le maître d’oeuvre ?

B) Si oui, ces frais d’assurance sont ils les mêmes, pour une simple demande de permis et pour un suivi de chantier ?

C) peut-on négocier sur ces frais d’assurance ?

Merci d’avance,

Philippe

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Premièrement la rémunération d’un architecte est contractuelle, donc actée initialement. Ensuite concernant l’équilibre prestation/assurance cela dépend de chacun, nous ne sommes pas soumis aux même règles n’ayant pas tous le même assureur.
Concernant le paiement de l’assurance, la réponse est positive. Lorsque vous payez une prestation chez un garagiste ou un restaurateur, vous ne lui demandez pas combien il paie son assureur pourtant c’est intégré dans sa rémunération.
La règle de calcul en matière d’assurance est belle et bien prise sur la base du montant des travaux, c’est le montant sur lequel se basera l’assurance pour indemniser en cas de sinistre, cela équivaut à une assurance multirisque habitation que tout le monde paie. L’assurance est calculée sur la base du montant d’immobilier et mobilier à assurer pour une habitation, concernant les travaux il en va de même le montant total y compris prestations annexes qui servira de base.
Les frais d’assurances sont non négociables, ils sont fixés par l’assureur, l’architecte n’a pas de poids pour négocier son assurance sauf à changer d’assurance.
Concernant la proportionnalité entre une assurance totale et une assurance pour un permis de construire, cela dépend des contrats et des compagnies d’assurance, donc il n’est pas possible de faire de généralité.

Répondre
Erik Benhaim

bonjour,
je souhaiterais prendre l’avis d’un architecte car je suis sur un projet d’acquisition d’un terrain constructible (shon 0.50) mitoyen de ma propriété sur lequel sont édifiés des garages.
je compte transformer trois garages en petit appartement et mais j’ai besoin de savoir ce que je peux faire réellement des surfaces baties,les distances à respectées, puis je monter en hauteur … Bien évidemment tout ça pourra avoir une incidence sur le prix du terrain. combien pourra me coûter cette première approche basée sur du consei et à qui m’adresser sur Marseille?

Répondre
hammes

bonjour
suite à un incendie de mon pavillon je dois prendre un architecte afin d’établir le permis de démolir et le permis de construire
et dans sa prestation ils ne fais que les plans que j’ai effectué transformé à échelle 1/50 et donneras une aide sur les contrats aux entreprises (selection par mes soins, lecture des devis et choix des entreprises par moi ). l’architecte ne suivras pas les travaux ni la réception.
l’architecte me demande 5% HT pour faire que les permis
cela me semble trés onéreux ????
si vous pouviez me conseiller je serais preneur
merci

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Les honoraires sont libres et selon la complexité, la masse de travail et la responsabilité encourue chaque confrère applique sa propre politique adéquate à la situation.
Imaginez que vous entriez chez un garagiste en lui annonçant : « Bonjour, J’ai trouver la notice de montage et la procédure sur Internet pour remplacer ma courroie de distribution, pouvez-vous donc réduire sensiblement votre devis de réparation ? ». Que pensez-vous que la personne répondra ?
Des exemples dans le style, nous pourrions en trouver des centaines en utilisant toutes les professions libérales. Donc, si le montant vous semble trop élevé, contactez d’autres architectes et faites votre choix.

Répondre
Fakmo

Bonjour, j’ai le souhait de faire construire un kiosque à sandwich par un architecte.
Ce dit kiosque devrait faire 11m2.
Quel serait le prix étant donné que c’est ne pas une habitation.
Merci pour vos réponse.

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour, Le prix n’est pas lié forcément à la destination, mais à la complexité lié à l’ouvrage. Un kiosque à sandwich doit répondre aux exigences légales techniques et sanitaires, et tous les architectes ne sont pas compétents dans ce domaine spécifique.
Le montant des honoraires dépend également du type de mission à confier, est-ce une esquisse ? un projet comportant les démarches lié aux administrations avant ouverture ? etc….
Il vous faut préciser le cadre et la mission à confier à votre architecte afin qu’il puisse vous établir un devis précis.
Pour trouver l’architecte correspondant à vos attentes, consultez l’annuaire de l’ordre des architectes de votre région, vous y trouverez certainement votre bonheur.

Répondre
Messaoudi

Bonjour,
Pour un projet ERP, nous avons signé avec notre architecte pour une « mission complète » , avec PCG (termes utilisés dans le contrat). L’architecte prétend que le DCE ne fait pas partie de sa mission et que les cahiers de charges des différents lots « menuiserie, électricité, isolation, étanchéité, etc… » sont à notre charge.
Pouvez-vous nous éclairer? On a le sentiment d’être arnaqués.

Cordialement

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour, La phase PCG est une phase distincte du DCE, ce sont deux missions différentes. Ensuite, dans le PCG deux éléments peuvent être distingués (selon le contrat signé) avec ou sans pièces écrites. A priori, il semblerait que le contrat ne mentionne pas les pièces écrites. Donc, elles sont en plus. Il convient de bien relire le contrat signé et éventuellement, si vous avez le sentiment d’être lésé, prenez contact avec l’ordre des architectes dont dépend mon confrère afin qu’il vous explique clairement les éléments dû sur la base contractuelle.

Répondre
alazard

j ‘ai une autre question tva..
je viens de changer de statut donc pas au point..
je vais sous traiter une déco dans le carde d’un projet. Les honoraires proposés au client seront uniquement les miens. ma déco me fera donc une facture à moi, elle est auto entrepreneur et moi en EI, quel tva doit elle mettre? (a priori 0% puisque c’est elle qui facture?)
merci encore pour votre réponse

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour, La TVA applicable est celle du prestataire avec lequel le client signe pas celle du sous traitant !

Répondre
alazard

Bonjour
Merci pour ce site qui est d’une grande aide autant pour les maître d’ouvrage que pour les architectes.
Ma question concerne le taux de tva réduit:
J’applique le taux de 7% dans le cadre d’une rénovation d’appartement -mission complète- pour les habitations de plus de 2 ans. Mon client souhaite passer par son entreprise pour me payer et donc mes factures seront au nom de cette même entrepirse (qui porte le nom du client). Dans ce cadre la tva à 7% s’applique t-elle ou le fait que ce soit l’entreprise du client fait que la tva passe à 19.6%
merci pour votre réponse.

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour et merci pour les encouragements, pensez à cliquer sur les icônes de partage, cela représente vos plus grands remerciements.
Concernant la TVA, seuls les particuliers peuvent en bénéficier.

Répondre
Rémi

Bonjour,
je viens par le présent courriel demander s’il vous était possible de me communiquer les coordonnées d’un (bon) architecte pour la rénovation d’une maison en pierres en Ardèche, non loin d’Entraigues sur Volane.
Dans l’attente de votre réponse, salutations cordiales.
Rémi

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Qu’entendez vous par « bon » architecte ? Cela est subjectif non ?
Si votre projet est lié à une architecture particulière ou un monument comportant des modénatures particulières, il faudrait le préciser.
Dans l’attente de vous lire pour vous orienter au mieux.

Répondre
Rémi

Re-bonjour,
les modénatures ne concernent pas mon message puisqu’à sa lecture il y est précisé = ARDECHE – MAISON EN PIERRES- RENOVATION.
Est ce si dur que cela de communiquer des coordonnées ?
Ca n’est pas grave, je vais me débrouiller !
Cordialement

Répondre
Pascal CAMLITI

Monsieur, Il est bien précisé maison en pierre, mais cela ouvre un large spectre. Je suis navré que vous le preniez comme cela.
Bonne recherche donc !

Répondre
divine31

bonjour. j’ai fait l’acquisition d’une maison ancienne comme résidence principale. j’y habite depuis 4 ans , nous venons de rénover la toiture.Je voudrait rénover et modifier certaines pièces de la maison,,optimiser l’espace et les rangements, agrandir des fenêtres et mettre des baies vitrées et porte d’entrée.A priori pas d’extension des locaux pour l’instant.Pas de monuments historiques à proximité. J’ai 90 m2 en rch et autant à l’étage, plus la grange/garage attenante, qui fait corps avec la maison. J’ai contacté un architecte, afin d’avoir un projet de rénovation élaboré et détaillé, afin que nous puissions réaliser nos travaux, à savoir que c’est nous qui faisons les travaux. Petit à petit et selon nos moyens, cela peut évidement durer un certain nombre d’années, comme il peut aussi être possible que je ne puisse jamais finir les travaux, qui sait !! .C’est donc un projet clef en main, détaillé afin de pouvoir nous y référer à chaque fois qu’on fera quelque chose dans notre maison.
Comment vont pourvoir se calculer les tarifs de l’architecte, puisque je ne ferait pas de devis des travaux envisages, et que je ne demande pas non plus un suivi des travaux et du chantier ? Je vous remercie pour votre aide.

Répondre
Julie Boisse

Bonjour,
Votre architecte vous fera une offre de prix qui correspondra à ce qu’il estime avoir à faire comme travail. Dans votre cas, il y aura certainement une étude de faisabilité ou un permis de construire en fonction des modifications de façade que vous souhaitez. Une esquisse d’aménagement bien sur. Si vous ne souhaitez pas de suivi du chantier cela n’empêchera pas votre architecte d’être missionné sur les plans de conception générale. Ce qui vous permettra d’avoir un dossier de plans précis et utilisables n’importe quand pour vos travaux et demande de devis aux entreprises. L’architecte peut vous fournir un estimatif de coût mais il s’agit d’une fourchette de prix qui ne sera qu’indicative. En effet le prix variera en fonction du temps (baisse ou hausse du coût de la vie au cours des années), des entreprises choisies et des prix fixés par elles. De plus, il est plus simple de négocier un prix sur l’ensemble de travaux que sur des postes séparés. Votre architecte saura vous conseiller.
Bonne continuation,
Cordialement

Répondre
dandonneau

voici ma question un particulier a crée une lci( société)il as construit ma maison mais a la signature dans l acte notarial definitif je n est ni les plans ni la surface habitable de mentionné on m as dit que je pouvais annulé la vente j ai recue mon acte en decembre 2012 en avril ca feras un année que je suis dans la maison merci d accepté de me repondre cordialement madame dandonneau

Répondre
Pascal CAMLITI

Madame, Concernant les éléments à fournir dans un acte notarié, cela est sous la responsabilité du notaire. Il faut prendre contact avec un avocat spécialisé en urbanisme si vous vous sentez lésé et souhaitez rompre vos engagements.

Répondre
DE BRUYN Henri

Monsieur,

Nous avons fait construire une habitation BBC, avec un contrat DPC, DET et AOR. L’architecte à bien excécuté un plan de détail ( suivant notre plan de construction)et à signé la demande du permis de contruire « supérieur à 170 m2. Le paiement de cette première prestation, a été honorer lors de la signature de ce contrat dans le bureau du constructeur, en l’absence de l’architecte.

Après cette excécution, nous n’avons jamais eu aucun contact , ni aucun rapport physique , ni rapport de travaux,ni visite sur site.

A ce jour, il nous réclame le paiement des factures DET et AOR, sans aucune désignation,alors qu’il n’a honoré aucune de ses obligations liées au contrat.

De plus, il nous menace de recours contentieux.

Qu’elles sont nos devoirs et nos droits face à ce cas de figure.
Devant ce recours contentieux, une réponse urgente nous seraient d’un grand service.

Vous remerciant par avance,
Sincères salutations.

DE BRUYN

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour, La base est le contrat et ses clauses, seules sont les pièces contractuelles.
Si les travaux se sont déroulés dans les règles de l’art et la réception effective en bonne et due forme, pourquoi ne pas régler les honoraires liées au contrat ?
Je ne saisi pas le lien de causalité entre les deux éléments, si l’architecte a assuré sa mission, il doit être payé. Et ceci même si vous ne l’avez pas vu, car il est tout à fait possible que tout ce soit passé entre votre constructeur et l’architecte.
Les contrats de droits privés stipulent les limites et rôles des parties, donc encore une fois c’est cette pièce qui fait foi.
Faisons, juste un parallèle avec la médecine: est-ce que lors d’une opération ou le patient est endormit et ne voit pas tous les intervenants, ceux-ci ne peuvent prétendre à rémunération (infirmières, brancardiers, secrétaires, personnel d’entretien) ?

Si un conflit s’amorce, prenez contact avec l’architecte et le conseil de l’ordre dont dépend l’architecte concerné afin de tenter une conciliation avant d’aller au tribunal.

Répondre
dandonneau

bjrs j aimerais connaitre le tarif d un expert ou architecte pour mesuré la surface habitable de ma maison qui ne figure pas dans l acte definitif

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour, Il vous faut prendre contact avec un géomètre ou architecte proche du lieu devant être mesuré afin d’obtenir des devis. Les honoraires sont libres, il m’est donc impossible de vous fournir un montant.

Répondre
Tshou

Bonjour,

J’habite en île de France à Nanterre. Nous avons acquis un bien que l’on veut rénover sur 90 m² et rajouter un agrandissement sur 80 m² . Avec un budget de 150 000€ de travaux hors architecte. Nous en avons consulté un qui nous propose un taux de commission de 14%. Je trouve ca beaucoup qu’en penser vous. Merci de vos conseils.

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Les honoraires sont libres et si mon confrère à considérer qu’un taux de 14% est nécessaire au regard de la complexité du projet, cela doit donc être correct.
Sachez que l’investissement fait dans les honoraires sont quasi systématiquement amortis par le gain réalisé sur les solutions optimales trouvées.

Répondre
Lucas

Bonjour,
Je suis en pleine rénovation de ma maison et mon « architecte » me propose un taux de 12% HT avec une TVA à 19,6% pour une prestation globale (budget 100 00€ pour 2 extensions de 10m2 + terasse). Je comprends pas pourquoi la TVA n’est pas à 5,5% ? Pourriez-vous m’aider et me dire si le pourcentage de la prestation vous semble correct ?
Merci pour votre aide
Lucas

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Votre question pose deux éléments, la rénovation et l’extension, si vous confiez une mission complète à votre architecte sur la base d’un projet de rénovation ne touchant que certains postes (liste limité par le gouvernement) le taux de TVA réduit serait de 7% et non plus de 5.5%; ceci depuis décembre 2011.
Concernant l’extension le taux est porté à 19.60% car cela équivaut à de la construction neuve.
Pour finir sur le pourcentage d’honoraires, 12% peut être cohérent selon la nature du projet. Je vous rappelle que le pourcentage n’est pas réglementé et le honoraires sont libres.

Répondre
Xavier

Bonjour,

Nous somme sur un projet de construction que nous réaliserons nous-memes, pour se faire nous faisons appel à un architecte pour une mission simple, c’est à dire, établissement d’un dossier de demande de permis de construire ainsi que les plans de construction.
Exécutant la construction nous -memes, nous n’avons pas besoin d’un suivit de la part de l’architecte.
Sur quelle base pouvons nous nous baser afin de juger des honoraires que nous demandera l’architecte que nous sélectionnerons.
Merci d’avance.
Cordialement

Répondre
Julie

Bonjour,
Les honoraires d’un architecte sont libres, mais de manière générale, dans le cadre d’une maison individuelle et pour un travail de qualité, ils oscillent en mission complète entre 10 et 14% du montant des travaux.
La mission permis de construire représente plus ou moins un tiers de la mission complète soit entre 30 et 40% du total des honoraires.
Exemple : pour une maison à 100000€ avec des honoraires à 12%, le permis correspondra à un tiers du montant de la mission complète soit 4000€. Néanmoins les tarifs étant libres, je ne peut vous parler ici que de manière générale. Le montant peut également varier en fonction de la qualité de la prestation et des « plus » que vous demanderiez par rapport à une mission de base.
Vous pouvez sur le site de l’agence faire une demande de proposition d’honoraire si cela vous intéresse.
Cordialement.

Répondre
Michel Raffin

Bonjour,

Je souhaiterais savoir ce qu’un particulier peut demander comme précisions avant de signer un contrat d’architecte pour un projet de rénovation, outre le montant prévisionel des travaux, le montant des honoraires et les éléments de mission.

Par exemple le contrat doit-il comporter un descritpif des travaux envisagés et des plans succincts font-ils habituellement partie du contrat ?
Quelles sont les clauses type en cas de résliation de contrat ?

Merci pour vos réponses.

Cordialement

Michel Raffin

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,

Concernant la teneur des contrats, ceux-ci sont libres et peuvent faire l’objet des discussions entre vous (maitre d’ouvrage) et l’architecte.
Si vous cherchez des éléments « types » de contrats, l’ordre des architectes vous permet de télécharger des exemples de contrats pouvant être signés si cela convient aux deux parties.
Vous trouverez le lien ci-après: http://bit.ly/eErLyz
Il est important de ne pas confondre architecte et constructeur de maison individuelle. Les constructeurs doivent fournir tous les éléments dans leurs contrats car ils vous vendent un ouvrage (sur plan) mais non un service.
L’architecte est là pour vous conseiller et répondre à vos questions.
Si vous souhaitez ne pas vous engager sur une mission complète, vous avez diverses options en démarrant du simple conseil au permis de construire puis plans de conception général, consultation des entreprises et enfin direction de l’exécution des travaux pour finir par l’assistance à réception des ouvrages.
Les missions peuvent se contractualisées par avenants successifs au fur et à mesure de l’avancée du projet.
Espérant avoir était le plus clair possible.

Cordialement

Répondre
Noémie

Bonjour,

Je ne sais pas si les questions ont déjà été posées… Mais je tente:
1- Est-ce qu’un architecte peut être chargé de rechercher le terrain (passant par un prestataire s’il le souhaite)?
2- Est-ce qu’il peut créer les « plans officiels » à partir des « plans grossiers » du client?
3- Quel pourrait-être le montant de cette prestation all inclusive?

Merci à qui pourra me répondre

Répondre
Julie

Bonjour,
1. un architecte n’est pas un prospecteur, il ne peut être chargé en tant que maître d’œuvre de la recherche de terrain, il n’est pas assuré pour ce genre de mission. Il peut toutefois le faire dans le cadre d’une seconde entreprise qu’il dirigerait et dont ce serait la spécialité. (Et assuré).
2. Un architecte ne signera jamais un dossier pour quelqu’un d’autre, cela s’appelle de la signature de complaisance et c’est lourdement sanctionné par l’ordre des architecte (radiation et suspension du droit d’exercice). Toutefois, et c’est important, les « plans grossiers » d’un maître d’ouvrage sont une très bonne base pour établir un programme bien définit, et donc un projet architectural de qualité. C’est un outil de travail intéressant pour l’architecte.
3. Les tarifs sont libres d’un architecte à l’autre et cela dépend de la surface de la maison ou de l’extension, ou de tout autre bâtiment. (Différence entre une école et un garage par exemple).
Cordialement

Répondre
Noémie

Merci Julie de ces précisions.
J’entendais le point n°2 comme vous l’indiquez dans la 2nde partie de votre réponse (base de travail à l’architecte).

Merci encore

Répondre
LD

Bonjour,
En cours de projet pour une maison bioclimatique BBC (mais sans labellisation) de 110-115m2, nous sommes à la recherche d’un archi sur notre secteur géographique (Landes) et nous nous posons quelques questions. Sachant que nous souhaitons aller avec cet archi soit jusqu’au PCG, soit jusqu’au HE/HA:
1) quelle difference entre PCG et DCE?
2) quels seraient les honoraires approximatif dans ce cas en pourcentage?
3) quels seraient ses honoraires dans le cas d’un HE/HA? toujours en pourcentage approximatif
4) compterait-il des honoraires sur le PCG du second oeuvre sachant que c’est nous qui le gérerions?
Merci pour vos infos

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour, Dans le secteur des landes nous vous conseillons de prendre l’agence 10raisons, contactez les de ma part ils répondront à toutes vos questions financières.
La différence entre le PCG et le DCE, est importante car le PCG correspond à l’ensemble des plans et détails permettant l’établissement d’un DCE qui tienne la route.
Le DCE est un ensemble de pièces CCTP – DPGF et PCG pour consulter et obtenir un devis précis sans oublis.
Concernant le pourcentage, chaque architecte applique son échelonnement et ne me risquerai pas à proposer des chiffres, par contre vous pouvez télécharger sur le site de l’ordre des architectes le contrat type proposant un échelonnement afin de vous faire une idée; sachant que nous n’appliquons pas tous le cadre financier de l’ordre.
Concernant le pourcentage HE/HA cela représente 70 à 80% des honoraires d’une mission complète d’architecte.
Concernant le montant des honoraires du PCG, ils se comptabilise sur le montant des travaux sur lequel l’architecte doit s’assurer mais nous appliquons une légère plus value car nous effectuons tout de même les plans.
Espérant avoir répondu le plus clairement possible.

Répondre
alexis

Bonjour,
je suis architecte + hmo depuis 5 ans ayant travaillé dans 2 agences et souhaiterai me mettre à « mon compte ». Je suis interessé par le statut d’auto entrepreneur et souhaiterait débuter sans m’inscrire à l’ordre des architectes (6 mois à 1 an) afin d’éviter les charges liées aux locaux, assurances. C’est à dire sans utiliser mon titre de suite et se faire une petite clientèle; une fois la machine lancée je m’inscrirais à l’ordre des architectes. Est il possible de debuter ainsi???? Est ce légal d’etre auto entrepreneur en architecture sans être inscrit à l’ordre??? Evidement en travaillant sur des projets à SHON inf a 170m²
Merci de me repondre

Répondre
Pascal CAMLITI

Cher confrère,
Inscrivez vous à l’ordre afin de pouvoir signer vos projets et créer une cliente, faire autrement me semble-t-il serait une perte de temps.
Si vos honoraires sont trop basses, les clients se tourneront vers de jeunes confrères dans le même cas que vous et vous n’aurez plus de clientèle. A vous de voir quels objectifs de carrière envisagez vous !
Confratrenellement

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3AJ

il faut dans tous les cas s’assurer auprès de la MAF ou autre… donc au final c’est pas l’ordre qui coute le plus cher 🙂

Répondre
Pascal CAMLITI

Julien, je suis d’accord sauf que lorsque tu paies la MAF (Mutuelle des Architectes Français) c’est que tu as normalement encaissés des honoraires et prévu le montant de ton assurance.

Répondre
LOMBARDO

Bonjour

Tout d’abord, je remercie très chaleureusement toutes les personnes qui répondent aux questions des confrères et autres avec autant de précisions.

Un message disait que si on paie la MAF c’est qu’on a facturé des honoraires (?)
Je suis architecte DPLG depuis 1992. Inscrite à l’ordre depuis 2010 pour un exercice sous le statut autoentrepreneur. Depuis 3 ans, je paie la MAF et l’ordre en n’ayant pourtant traité aucune affaire ni facturé d’honoraires lors des 2 premières années. QUelle est la nuance ?

Autre question : j’ai le plaisir et l’honneur d’être sollicitée par un futur maître d’ouvrage privé sur un projet expérimental et éthique qui me tient très à coeur. Le MO a réuni une équipe pluridisciplinaire pour une première concertation sur le projet, chacun y apportant son point de vue, ses conseils et avis. Il a clairement spécifié qu’il souhaitait me rémunérer pour ma participation à chaque réunion. Je trouve cela très correct mais je suis restée surprise car je comptais seulement proposer ma tarification lors d’une éventuelle signature d’un contrat, si j’étais retenue comme architecte du projet. J’aurais inclus les quelques réunions précédant la signature du contrat dans les honoraires. La question est la suivante : lorsqu’on participe à des réunions préalables au montage du projet, comment facture-t-on ces réunions ? au coup par coup ? (le terrain n’est pas encore trouvé). On travaille sur l’affinage d’un concept clé-en-main. Peut-on facturer ces réunions préalables dans un contrat d’étude de faisabilité ?

Merci d’avance pour la réponse que vous pourrez me fournir. Je reste à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.
Nathalie

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Pascal CAMLITI

Bonjour, Il est vrai que l’ordre et la MAF nous demandent de payer nos cotisations, ceci pour nous garantir un inscription au tableau et une couverture d’assurance professionnelle complète.
Si vous n’avez pas perçu d’honoraires, vous devez payer les cotisations minimales selon le cadre contractuel.
Concernant le projet dont vous parlez, il est toujours important que vous rédigiez un contrat ou a minima une lettre de commande, précisant les limites de votre prestation et rémunération (à la réunion par exemple).
Un contrat d’étude de faisabilité me semble bien évidemment une bonne chose.

Confraternellement

castellon

bonjour
je souhaite construire dans la region rhone alpes , j’ai mon terrain et je souhaite une prestation maison comptemporaine avec toit plat toitures vegetalisées environ 170m2+ garage 50m2 +prehaut 30m2 + ligne d’eau piscine budget 350 K € TTC hors terrain je souhaite avoir une prestation globale étude plan suivit du chantier je souhaiterai connaitre le prix de la prestation forfaitaire ou en pourcentage de la mission de l’architecte
trés cordialement

Répondre
Scart

Bonjour,
Votre demande date un peu, mais la mienne est d’actualité et très proche de à votre.
Est-il possible d’avoir votre retour d’expérience sur ce projet (choix de l’archi, coût in fine…)
Par avance merci.

Répondre
Blandine

Le montant indiqué sur le contrat non signé était de 35 % du forfait total après l’obtention du permis de construire. mais nous avons mis fin à notre collaboration bien avant, avant même le calcul précis de la réalisation.(mais l’enveloppe était élevée)
Je peux vous dire que je viens de payer la facture. Ma question n’était pas dois-je payer…mais combien est il raisonable de payer pour un avant projet qui en était resté à des plans et à des esquisses de l’esthétique extérieure de la maison.
Un sentiment étrange que de payer sans pouvoir évaluer ce qu’on paye exactement….. et le montant est loin d’être celui du smig…pour n’avoir rien entre les mains et pour recommencer à zéro avec un autre projet.
Je sais que c’est de ma faute, j’aurais dû vérifier avant de commencer, mais je dois bien dire qu’il a été très difficile d’obtenir la moindre photo ou exemple de réalisation de cette personne, les références étaient toujours vagues… mais l’homme sympatique et plein d’idées.
C’est vrai, les maîtres d’oeuvres ne sont pas tous pareils, mais après avoir rencontré 3 personnes sans récolter le moindre avis positif….nous avions l’impression de courrir vers un suicide…la confiance était rompue.
Mais…. merci d’avoir essayé de me répondre.
Blandine

Répondre
Pascal CAMLITI

Madame,
La pratique des honoraires est bien de l’ordre de ce que mon confrère à contractualisé. Concernant le montant, je ne puis vous soumettre mon avis n’ayant pas vu le travail fourni et ne connaissant pas les tenants et aboutissants du dossier.
Comme pour un médecin conseillé par des amis, il est difficile de prendre une décision avant d’avoir essayé. Bon courage pour la suite !

Répondre
Blandine11260

Bonjour,
Nous avons commençé l’étude de rénovation de notre maison avec un architecte et le projet a glissé vers celui d’abattre la maison existante et la reconstruction d’une neuve. Arrivés au bout des discussions à propos des plans et avant de signer un contrat, nous avons demandé à visiter des maisons faites par cet architecte…le résultat nous a beaucoup déçus et nous avons donc demandé à celui-ci d’arrêter toutes demande de devis ou calculs de coûts. Nous n’avions pas la possibilité de visualiser ses réalisations avant car habitant l’étranger, nous n’avions pu faire le déplacement avant (l’architecte nous avait été recommandé par l’agence immobilière qui nous avait vendu la maison). Quel est la rémunération légale de l’architecte dans ce genre de cas? Sachant qu’il nous avait fait une facture d’environ 13% de ses honoraires complets.
Merci,
Blandine

Répondre
Pascal CAMLITI

Madame,
Le taux de rémunération d’un architecte pour une mission complète est libre, le pourcentage peut varier selon la complexité du projet.
Concernant les réalisations de mon confrères, il faut se méfier car en terme d’espaces de vies et de goûts chaque personne est différente. Ne préjugez pas des compétences sur des réalisations établies sur programme définit par des maitres d’ouvrages n’ayant pas les mêmes attentes que vous.
Concernant l’établissement de la facture, le montant était établis sur le contrat non ?

Répondre
VICTOR

Merci pour votre réponse si rapide
Rdv est pris demain 11h !
Bravo pour votre site
Victor

Répondre
Pascal CAMLITI

De rien, merci à vous d’avoir participé et bonne continuation pour votre projet.

Répondre
VICTOR

bonjour,

nous avons un projet de rénovation complète d’un appartement de 136m² (plomberie, électricité, maçonnerie, peinture …)en RP

Notre choix se porte sur un architecte dont le devis entre dans nos possibilités.

Nous aimerions connaitre le niveau d’engagement de l’architecte par rapport à son devis. Peut il dépasser le montant de ce devis ? si oui, dans quelle proportion et quel serait notre droit en la matière si les frais dépassent de façon importante l’estimation de départ ?

Merci de votre aide

Répondre
Pascal CAMLITI

Monsieur,

La réponse est simple, il faut impérativement que mon confrère vous établisse un contrat spécifiant toutes les conditions ainsi que la portée de ses interventions accompagné de leurs montants.
Concernant la rénovation complète d’appartement, il est certain que le chantier fera découvrir des surprises, prévoyez donc un montant pour les aléas de chantier (10à15%) semble raisonnable, et cela vous assurera de pouvoir financer l’ensemble.
Ne soyez pas suspicieux et posez directement la question à mon confrère, la relation maitre d’ouvrage / architecte doit être la plus limpide possible !
Prenez rendez-vous avec lui afin de ne pas laisser de zones de doutes.

Répondre
Flal

Merci beaucoup, cela va nous aider.

Répondre
Flal

Bonsoir,

ok merci, en fait, la question était plutôt quels sont les points importants a prendre en compte pour le terrain afin d’être justement le plus optimum possible dans un projet BBC/passive.
Nous comprenons que la maison doit être adaptée à son environnement mais autant viser un terrain qui offrira le meilleur environnement pour notre projet.

Merci d’avance.

Répondre
Pascal CAMLITI

Madame, Monsieur,
Afin d’obtenir les meilleures conditions pour une maison BBC ou Passive, le terrain idéal est :

Orienté Nord-SUD
Légère pente (Nord en Haut / Sud en BAS)
Pas de masque direct pouvant créer des ombres portées importantes en hiver
Une présence d’arbres à feuilles non caduque au Nord
Une vue EST-OUEST dégagée mais pas soumise aux vents dominants (selon secteur)

Le terrain idéal serait donc un terrain en légère pente entouré d’arbres plus proche de la maison au Nord et plus éloignés sur les autres limites.

Répondre
Flal

Bonjour,

Aujourd’hui, nous sommes un peu dans l’impasse ! En fait, nous avons un nouveau projet de construction d’une maison bbc, voire passive, par un architecte. Les quelques uns que j’ai pu contacter m’ont dit qu’il fallait absolument le terrain avant de voir pour la maison.

Or, dans notre recherche de terrains, notre choix n’est pas facile car notre projet de maison va forcément demander des critères spécifiques et nous ne souhaitons pas nous bloquer par un achat de terrain qui ne conviendrait pas…

Y’a-t-il aujourd’hui des architectes qui pourraient nous aider à y voir plus clair sur nos intentions de projet par rapport à des critères de choix de terrains qui pourraient peut-être impératifs?

Merci de votre réponse (pour info, nous sommes dans le dépt 44).

Répondre
Pascal CAMLITI

Madame, Monsieur,

Construire une maison est tout d’abord un terrain et une architecture (Budget + Programme). Concernant votre « impasse » celle-ci est simplement un problème d’équation, vous souhaitez une idée de maison a adapter à un terrain, pour obtenir cela vous devrez vous faire contorsionniste car transformer un plan de maison pour répondre à vos exigences et celles du terrain rendront le travail périlleux.
Nous pouvons tout de même dessiner une esquisse de maison sur la base de vos souhaits qui vous servira de base, mais si vous visez réellement la certification BBC voir passive, cela est illusoire. Une maison surtout passive est réellement en symbiose avec son environnement afin de tirer parti de tous les avantages du site.

Répondre
Arthur

Merci pour votre réponse.
Au sujet du seuil en vigueur, il est bien de 170 m2. Le seuil de 250 m2 était celui initialement fixé à la parution du décret et à été modifié en octobre 1979.
Cordialement,

Arthur L.

Répondre
Arthur

Bonjour monsieur.

J’ai obtenu mon diplôme d’architecte de l’ESA grade 2 en juin dernier mais ne suis pas encore Habilité à exercer la Maitrise d’Oeuvre en mon Nom Propre.
Je ne peut, par conséquent, pas m’inscrire à l’ordre.

Il s’avère qu’une personne de ma famille, que nous appellerons Georgette, souhaiterai construire sa maison le plus tôt possible.

Selon le décret n° 77-190 du 3 mars 1977 relatif aux dispenses de recours à un architecte prévues à l’article 4 de la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l’architecture, je site, « ne sont pas tenues de recourir à un architecte les personnes physiques qui déclarent vouloir édifier ou modifier pour elles-mêmes une construction à usage autre qu’agricole dont la surface totale de plancher développée n’excède pas 250 mètres carrés hors oeuvre. »

Georgette ne souhaitant pas construire au delà de 250 m2, qu’ils soient SHOB ou SHON, se voit donc dispensée de l’obligation de recours à un architecte.
Georgette souhaiterai cependant que je me charge de la conception de sa maison.
Pour conserver une certaine maitrise du projet, je souhaiterai l’élaborer jusqu’à une phase équivalente au PCG ou au DCE.
Car je crains qu’en m’arrêtant au Dossier de Permis de Construire, la faible définition soit sujette à dénaturer le projet.

Ma question est donc la suivante. Quels honoraires puis-je honnêtement demander, sachant que :

– je souhaite me déclarer en temps qu’auto-entrepreneur
– je ne sais pas à quelle assurance souscrire
– ne pouvant pas m’inscrire à l’ordre, je ne sais pas quelles sont les responsabilités qui m’incombent (je ne pense pas être concerné par la décennale, le devoir de conseil et tout autre obligation et devoir de l’architecte n’étant plus reconnu comme tel au sortir de l’école, depuis le réforme de la HMO)
– Georgette dispose d’une enveloppe comprise entre 200 000 € et 230 000 € (hors achat du terrain) pour une maison de près de 170 m2 SHON dont 150 m2 de plain-pied.
– J’ai déjà effectué les Etude Préliminaires pour vérifier la faisabilité et l’adéquation du programme avec le budget.

?

Je vous remercie par avance pour votre réponse.
Cordialement,

Arthur L.

Répondre
Pascal CAMLITI

Monsieur,

Le seuil obligeant l’intervention d’un architecte est fixé à 170m2 SHON et non pas 250 m2 shon, ensuite bien évidemment vous devez être assuré pour toutes les missions que vous réaliseriez en tant qu’auto-entrepreneur. En tant qu’architecte assuré auprès de la mutuelle des architectes français, je vous conseil de prendre contact auprès de cette assureur et trouver l’assurance qui correspondrait à votre statut.
Toutes personnes liées à l’acte de bâtir encours une responsabilité qui surtout comme vous le précisez, s’engage sur une mission allant au delà d’une autorisation administrative. Vous devez respecter et suivre les modes de souscriptions des assurances afin d’assurer les garanties de construction.
Ne prenez aucuns risques, certains points règlementaires sont jugés au pénal, la responsabilité est très grande en cas de sinistre.

Répondre
Para

Je vous remercie pour votre réponse très rapide.
Nous allons faire le nécessaire pour clarifier au plus vite la situation et pouvoir avancer sur notre projet.
Bien cordialement,

Répondre
Pascal CAMLITI

Nous tentons de rendre l’architecte et l’architecture plus accessible pour l’ensemble des internautes.
A bientôt sur Architecte-PACA.com

Répondre
Para

Bonjour,
Nous sommes actuellement en train de travailler sur un projet de réhabilitation d’un ancien dépôt en logement.
Nous avons fait appel à un architecte pour effectuer les plans et le dépôt du permis de construire. A l’heure actuelle, notre architecte nous a déjà proposé des plans (dont il nous a laissé des copies) sur lesquels nous avons demandé des modifications en fonction de nos attentes.
Cependant, à ce jour, nous n’arrivons pas à obtenir un chiffrage de ses honoraires. En effet, l’architecte nous a indiqué qu’il travaillait au pourcentage (4% du budget global pour une mission jusqu’au permis de construire, le double si mission complète). Mais suite à la fourniture de ses premiers plans, nous n’avons obtenu aucune estimation du budget global de notre opération. Par conséquent, 4% de rien ne signifie pas grand chose pour nous…
Cette façon de faire vous parait-elle normale ? Quelle solution avons nous afin de faire chiffrer plus précisément notre projet ? Doit on signer un contrat avec l’architecte et si oui quel type de contrat ? Dans la mesure où actuellement nous n’avons rien signé mais que l’architecte nous a fourni des plans, peut-on décider de stopper notre collaboration si ses honoraires ne sont pas plus précisés à l’avenir? Lui doit on quelque chose pour le travail accompli jusqu’ici ?
Merci pour vos réponses et votre aide

Répondre
Pascal CAMLITI

Madame,

Premièrement mon confrère devra percevoir des honoraires concernant le travail réalisé, il ne peut y avoir d’autres réponses sur ce point. Ensuite concernant la signature d’un contrat d’architecte, il est important et très conseillé pour vous même et mon confrère que celui-ci soit signé dans les meilleurs délais.
Le contrat doit spécifier les limites de la mission ainsi que les conditions financières avec l’échéancier de paiement ainsi que les conditions de résiliations ou ruptures.
Vous trouverez un contrat type sur le site de l’ordre des architectes (Ici).
Concernant l’estimatif du montant des travaux, il serait souhaitable qu’il vous en fasse part de manière claire ou qu’il s’appuie sur un économiste de la construction ou entreprise afin de valider une enveloppe.

La démarche est la suivante avant toutes autres démarches, prenez rendez-vous avec mon confrère, exprimez lui clairement vos inquiétudes et signez un contrat. Demandez lui éventuellement les informations qui vous manque par écrit.

Espérant que vous trouverez un terrain d’entente et votre dossier avancera dans de bonnes conditions.

Répondre
3AJ

Salut Pascal 🙂
Peux-tu préciser pour la fourchette que tu donnes à minima 25 à 30€ qu’il s’agit bien de HT car les clients veulent savoir ça en priorité….
Bon courage à la prochaine 😉

Répondre
Pascal CAMLITI

Julien cher confrère,

Bien évidemment ce montant est Hors Taxes, car dans le cas contraire cela serait trop bas.
Confraternellement

Répondre
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