Etude de Sol : Obligatoire et Prix ?

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L’étude de Sol pour construire est-ce obligatoire ?

La construction d’une maison, la réalisation de travaux d’extension ou surélévation amènent à solliciter le sol et donc avant d’effectuer des travaux dois-je réaliser une étude de sol ? La question revient souvent par l’intermédiaire de nos maitres d’ouvrages.

G11, G12, G…. qu’est-ce que cela signifie réellement ? Quel prix coûte une telle étude de sol ? Est-ce compliqué de faire sonder le sol ?

Architecte-PACA.com éclairci cette nébuleuse

Qu’est-ce que l’étude de sol ?

L’étude de sol est réalisé par un technicien habilité et compétent, présentant une assurance professionnelle applicable pour ce types de prestations. Ceci est important car un trop grand nombre de personnes pensent, à tort, qu’un simple coup de pelle ou pelleteuse suffit à s’assurer de la stabilité du sol hors il n’en ai rien.

L’étude de sol consiste à étudier des points particuliers situés sur les lieux d’implantation du futur projet par l’intermédiaire d’un plan de masse.

L’analyse des points précis du terrain devant supporter le futur projet permettra de déterminer les mises en œuvres adéquates en superstructure ( Pieux, radier, Longrine).

Que dit la norme pour les études de sols ?

La norme NF P 94-500 définit les différentes missions d’étude de sol :

  • Les missions d’études préalables (G1)
  • Les missions d’études de Projets (G2)
  • Les missions d’exécutions (G3 et G4)

Les trois missions sont divisées en sous missions pouvant être réalisées ou non.

La mission G1 est divisée en 2 parties la mission G11 et la mission G12 :

Mission G11 : Cette mission est réalisée en règle général en amont d’un projet au niveau de l’étude ou esquisse, elle définit les grandes lignes et identifie les risques inhérents au terrain.

Mission G12 : Cette mission reste dans le cadre d’un avant projet permet la réduction des risques identifiés préalablement.Cette mission G12 est indispensable pour la réalisation d’une mission G2.

La mission G2 est plus descriptive et définit clairement les objectifs de sondages ou zones d’investigations, fourni une synthèse complète des ouvrages qui devront être exécutés lors des travaux. Cette mission inclue une assistance au maitre d’ouvrage pour l’analyse de la consultation des entreprises; la mission G2 permet également d’obtenir un cadre de bordereau de prix et estimatif.

La mission G3 est divisée en 2 phases :

  • Phase étude : Analyse avec l’entrepreneur les différentes solutions techniques et campagnes des sondages avec élaborations de plans d’exécutions
  • Phase Suivi : Suivre les travaux de terrassements, ordonnancer les travaux définis lors de la phase d’étude et participer à l’élaboration des pièces constitutives des dossiers de fins de travaux.

La mission G4 est une mission de supervision des travaux avec émissions d’avis sur la mise en oeuvre et fourniture de conseils sur les corrections à apporter aux prescriptions le cas échéant.

Enfin la mission G5 correspond à une mission de diagnostic basé sur des investigations.

Combien coûte une étude de sol ?

Le prix est variable et fonction de la mission que vous souhaitez, mais afin que vous puissiez avoir un ordre d’idée, en région PACA certains prestataires factures des missions G11 + G12 entre 1200 euros HT à 1800 euros HT voir plus selon l’accessibilité et distance pour acheminement matériel de sondage.

Les missions de visites de chantier sont facturées en moyenne 200 euros HT.

L’obligation de réaliser une étude de sol : Le point !

Est-il obligatoire de réaliser une étude de sol ? La réponse de l’architecte est OUI absolument, cette dépense permet d’identifier les conditions de stabilité des ouvrages et d’en assurer la pérennité. Une maison bien fondée ne verra apparaitre que des micro-fissurations si celles-ci apparaissent mais ne rendra pas impropre le bâtiment à sa destination.

L’étude de sol devient également obligatoire dans le cadre de la souscription d’une assurance dommage ouvrage ou DO.

Est-ce que la loi impose la réalisation d’une étude de sol ? La réponse est OUI selon le cas, certaines communes situées en zone sismique ou soumises à des mouvements de terrains imposent les études de sols afin de délivrance de l’autorisation de construire.

danger Information importante : 

Suite à un jugement en cours d’appel de Bordeaux, il est précisé que les études de sols sont dues par les constructeurs lors de la signature de CCMI.

Si vous signez un contrat de construction de maison individuelle, sachez donc que le constructeur a à sa charge dans le montant du contrat la réalisation de l’étude de sol et en aucune manière, il ne peut être demandé des frais supplémentaires.

cf. extrait ci-dessous (source cridun.fr)

Cour d’appel de Bordeaux, Ch. civ. 1, sect. B, 11 juin 2015, N° de rôle : 13/06600 :

Un contrat de construction de maison individuelle (CCMI) avec fourniture du plan a été signé par un entrepreneur et son client particulier. Le contrat précise les travaux à la charge du constructeur. Le coût des fondations nécessaires à l’implantation de l’ouvrage, ainsi que le coût de l’étude de sol préalable, ont été mis à la charge du particulier. La cour d’appel ne reconnaît pas de force probante de l’avenant en plus value soumis à la signature du maître d’ouvrage.

L’art. L. 231-2 du Code de la construction et de l’habitation (CCH) dispose que le contrat de construction de maison individuelle avec fourniture de plan doit comporter en particulier la consistance et les caractéristiques techniques du bâtiment à construire comportant tous les travaux d’adaptation au sol, les raccordements aux réseaux divers et tous les travaux d’équipement intérieur ou extérieur indispensables à l’implantation et à l’utilisation de l’immeuble.

La définition des travaux d’adaptation au sol suppose nécessairement des investigations préalables sur la nature de ce sol, afin de pouvoir déterminer les prestations à inclure dans le prix global stipulé forfaitaire et définitif. Il s’ensuit qu’il incombe au constructeur de prévoir au titre du coût des fondations nécessaires à l’implantation de l’ouvrage, celui de l’étude de sol préalable, dont il ne peut valablement mettre la fourniture à la charge du maître de l’ouvrage.

Cette décision va dans le sens de l’arrêt de la Cour de cassation disant qu’il ne peut être prévu, dans un CCMI, que le maître de l’ouvrage doit fournir une étude de sol (Cass. Civ., 3e, 20 nov. 2013, pourvoi N° 12-27.041).

Une petite vidéo pour vous expliquer d’autres points :


Vous avez des questions, souhaitez des compléments d’informations, usez et abusez du cadre ci-dessous, nous prendrons le temps de vous répondre.

Etude de Sol : Obligatoire et Prix ?
4.6 (92%) 5

371 Réponses
THIRY

Bonjour,
Je trouve votre site très bien organisé et convivial,
Ma question:
une étude de sol est elle obligatoire en cas de vente d’un ancien bâtiment à usage de garage véhicule ? des travaux d’agencement ( pose de portes séquentielles, réparation toiture sont en cours sur une simple déclaration de travaux en mairie.
Remerciements

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Je vous remercie pour le compliment, nous tentons de prouver que les Architectes sont accessibles pour et sur de nombreux sujets.
L’étude de sol est de manière générale réalisée pour déterminer la nature du sol et éventuellement vérifier quel est le type de fondations réalisés.
Il est rare qu’une étude de sol soit faite dans le cadre d’une vente d’un ouvrage existant sauf si la zone dans laquelle est située le bien est particulière (Zone de Prévention des Risques).
La mairie peut exigée une étude de sol SI des sinistres sont intervenus sur la commune, amenant donc le maire à demander un contrôle systématique pour toute autorisations, ceci afin que les citoyens soient informés des risques à réaliser des travaux.
Cela dépend donc de votre situation et de la localisation. Est-ce suffisamment explicite ?

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riva

bonjour en 2010 la fondation de ma maison a cedee par la secheresse j ai declaree a mon assurance les dégâts celle ci m a repondu que la commune devait etre en catastrophe naturelle pour marcher e n 2011 nous passons en catastrophe naturelle je refais une demande mais la on me dit que je ne suis pas pris en charge car je n ai pas fait de travaux aujourd hui ma maison se fissure de plus en plus j ai donc fait appel a une entreprise qui me demande la somme de 19000 euros hors taxe sans l etude de sol que je dois faire je voudrais savoir si l assurance ne devrait pas prendre en charge une partie de ses travaux meci d avance

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Pascal CAMLITI

Bonjour,
Les reprises de fondations sont onéreuses et provoque de gros sinistres, c’est pour cela que nous architectes demandons systématiquement la réalisation d’études. Dans votre cas, il serait peut être souhaitable de vous faire épauler par une association de défense des consommateurs, car j’ai tout de même l’impression dans ce que vous décrivez que l’assureur ne vous aide pas beaucoup.
Il est d’autant plus incohérent dans cette démarche qu’une mauvaise prise en charge et mauvais conseils peuvent amener à une augmentation du sinistre ainsi que des frais s’y afférent.
Pour définir si une prise en charge totale ou partielle est envisageable, il vous faut vous reporter aux clauses de votre contrat d’assurance.
Tout doit être stipuler à l’intérieur.

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montagne

Oui mais l’étude de sol n’a rien relevé à part un peu de remblais dans ses cas là la mairie aurait quand même du avertir des construction antérieures présentes dans le sous-sol la personne qui a fait l étude de sol est passé à côté il aurait fallu connaître l’endroit exact pour sonder et connaître la faisabilité du projet

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Pascal CAMLITI

Bonjour,
Effectivement, les antériorités peuvent générer des contraintes à admettre. Le fait d’enfouir des ouvrages pourrait être pénalisant pour le futur acquéreur.
La négociation et discussion sur la base de preuves est (en début de phase) la solution à envisager.
Si ensuite, les parties n’entendent pas ou ne souhaitent pas entendre votre requête, il faudra alors que vous procédiez autrement.

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montagné

bonjour,
nous venons d’acheter un terrain dans une za vendu par la mairie. En 2014, lors de la construction de la za nous avons demandé un plan du géomètre, ou il apparait que des traces de bâtiments figure et ancienne trace de platane ( quai de gare ou je ne sais quoi), ensuite il y a eu modification de la za en 2015 nouveau plan du géomètre notre parcelle est bien déplacer sur la gauche mais plus de trace écrite des bâtiment seul les arbres y sont mentionnés, nous faisons étude de sol cela révélé un peu de remblais mais rien de bien méchant. A la vente dans compromis écrit terrain vendu en l’état, lors de l’ouverture des fondations de notre hangar ou se sera fondation de jointure entre hangar nous tombons sur des murs ( on pense fondations des anciens quai) nous avertissons la mairie ils nous disent qu’ils ne sont pas au courant, quels sont nos recours car on nous dit au minimum 12000€ de béton supplémentaire ou de déplacer legerement le bâtiment mais quand même cout supplémentaire qui n’ont pas été prévu au préalable et dont nous n’avons pas été avertie d’un sol aussi instable, qui est en cause le géomètre qui n’a pas renseigné sur son dernier plan, la mairie ou le maitre d’oeuvre qui, dans le doute du 1er plan aurait du faire le sondage à l’endroit du dit mur malgré que sur le dernier plan celui ci n’était pas indiqué.
En vous remerciant de m’éclaircir sur ce point, car nous désespérerons un peu car nous ne savons pas si le projet pourra voir le jour et nous avons déjà dénoncer notre bail commercial actuel.
Cordialement

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Pascal CAMLITI

Bonjour,
La situation est complexe, je le conçois, mais pour déterminer une responsabilité, il faut analyser toutes les données et ne pas émettre de décision sans avoir toutes les données en mains de toutes les parties.
Cependant, lors d’un achat, il est toujours (voir indispensable) d’instaurer une clause suspensive concernant des sondages de sols à mettre en oeuvre avant la signature définitive.
Il faut se protéger avant l’achat.

La solution envisageable serait de réunir tout le monde et tenter de trouver une solution amiable. Avant de vous lancer dans des démarches judiciaires.

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Maud

Bonjour,
Je tiens à vous remercier pour toutes ces précisions. Merci pour votre réactivité.
Bien cordialement,Maud

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Maud

Bonjour, bravo pour la qualité du blog. J’ai pris le temps de lire l’article sur les études de sol et les premiers commentaires, je pense avoir la réponse à ma question mais je souhaitais votre confirmation. Voici ma question : sur un terrain dit constructible, afin de déterminer la largeur des fondations d un bâtiment, est il nécessaire d effectuer des essais de sol ? Et ma deuxième question : hormis la portance du sol, quel est l ennemi numéro 1 des fondations ? À quel endroit d un bâtiment placerez vous le dispositif d étanchéité empêchant la remontée des eaux capillaires de la fondation ?
Je suis une formation à distance, et je bloque sur ces deux questions. Un grand merci par avance de votre aide. Tres cordialement, Maud

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Je vous remercie à mon tour pour vos encouragements, pensez à cliquer sur nos liens et partages afin que nous puissions continuer à vous éclairer.
Ensuite concernant vos questions, il est indispensable de déterminer la nature des sols afin de pouvoir dimensionner les ouvrages portant le futur ouvrage et ainsi assurer sa pérennité.
Après la portance, je dirais que la qualité et la stabilité du sol est le second facteur. Car un sol en remblais est instable par exemple.
Les règles constructives préconisent un placement des systèmes d’étanchéités contre les remontées capillaires à deux endroits, la première côté externe en périphérie des ouvrages enterrés (si pas de présence de nappe phréatique), la seconde en coupure entre le système de fondations et le plancher bas (arase étanche).
Espérant avoir répondu clairement à vos questions.

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CTH

Bonsoir,

J’ai signé un compromis pour un terrain et un membre de ma famille a signé pour le terrain mitoyen.
Deux constructions seront donc à édifier sur 40m de long environ.

Peut-on faire faire une étude de sol commune pour partager les frais(on pourrait alors considérer qu’il y a une maison et une annexe)car la construction est déjà assez onéreuse avec tout ses à cotés (notaires, taxes, etc..) ?

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Il est tout à fait envisageable de missionner un géotechnicien pour qu’il vous réalise une étude groupée pour les terrains et réduise les frais, par un seul déplacement.
Cependant si vous sollicitez le géotechnicien pour une G2 AVP, il faudra qu’il établisse deux rapports distincts.
Réaliser des travaux nécessite un investissement initial et ensuite des mensualités en + des frais initiaux. La propriété se mérite (un peu trop à mon gout) mais c’est hélas la dure réalité.

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isabelle

bonjour,

J’ai acheté une maison en 2012, qui a été construite en 2011.

Annexé à mon acte d’achat il y une étude de sol, qu’elle est sa durée de validité ?

je souhaite faire une surélévation sur murs porteurs existants.

je vous remercie

cordialement

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Une étude de sol est valable sur la parcelle SI les travaux réalisés n’ont pas affectés la nature du sol ou modifié sensiblement la structure.
Ceci étant le cadre général, ensuite dans votre situation de souhait de surélévation, vous avez normalement toutes les données en mains (état initial avant travaux, conditions de réalisation et dimensionnements de ouvrages au regard du rapport d’étude de sol) ce qui pourrait vous permettre d’établir un projet cohérent.
Si un doute apparaît, il est toujours envisageable de missionner un géotechnicien pour qu’il complète l’étude et vous réalise un rapport concernant votre projet d’agrandissement.

Répondre
BOURBOTTE ERIC

Bonjour,
j’ai déposé un permis de construire pour une extension de 89 m2 de ma maison en bois qui vient d’être accepter par la mairie. Seulement mon permis de construire est soumis à l’IGC qui impose des travaux en plus de remblaiement non prévus. Le problème c’est que le devis de travaux carrières demandés hors construction, est de 75000€, ce que je ne peux pas me permettre… L’avis des carrières n’est arrivé qu’aprés le dépot du permis à la mairie!
Avant de tout mettre en route ,l’IGC m’avait confirmé oralement le remblaiement effectif avec preuve sur leur carte des carrières que j’ai conservée, montrant bien les zones remblayées sous ma maison et ils m’avaient confirmés la possibilité de construire sous réserve d’un plan plutôt bois. J’ai signé avec avec une société d’ouvrage en confiance pensant que les soucis étaient derrière moi. Aujourd’hui je suis obligé de demander la rupture du contrat car je ne peux pas financer ce surplus de travaux et je me sens floué car l’entreprise me réclame 6000€ d’indemnités de contrat d’architecte que je n’ai pas signé et qu’ils veulent m’imposer au plus vite. Je suis d’accord de rémunérer leur travail de dépot du permis de construire, du plan auquel j’ai grandement participé et élaboré mais cette somme me parait bien élevé pour un projet mort-né.
Quel doit être ma position quand,quand pensez vous et vers qui dois je aller pour me défendre?
Merci

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Si l’Inspection Générale des Carrières vous a écrit qu’une maison bois était réalisable sur ce sol, c’est déjà un point de départ, mais je ne suis pas convaincu que vous arriverez à obtenir d’eux quoi que ce soit.
Concernant la rémunération de l’architecte et du travail effectué, il est fort probable que cette somme soit justifiée car un travail de conception poussé, même en phase permis de construire peut atteindre ce niveau de rémunération.
La seule solution serait d’étudier de près votre contrat et voir quels sont les points de négociation possible (si ils existent). Si non seule une association telle que l’AAMOI pourrait vous aider.

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Sarah

Merci de votre retour,
je n’avais pas en tête qu’en étant avertie des travaux réalisés, je les acceptais de fait. C’est bon à savoir.
Sinon, nous avons contacté un architecte qui va vérifier pour le terrain auprès de l’IGC. Elle nous a précisé qu’il probable qu’un sondage soit nécessaire. En fonction de son avis sur le terrain nous engagerons avec elle une étude préliminaire mais qui sera payante si nous n’engageons pas les travaux.
Dans l’attente nous ne faisons pas d’offre, nous préférons rester prudents !

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Ceci est une sage décision et prudente. N’hésitez pas à nous informé des suites et résultats, cela pourrait être utile à de nombreux autres Internautes.
A vous lire.

Répondre
Sarah

Bonjour,
nous sommes sur le point de faire une offre sur une maison en région parisienne (Est), mais nous avons appris par la mairie que le terrain est situé en zone de carrière.

Nous avons des projets d’extension (dont un rehaussement) et il semble qu’un avis de l’institut des carrières soient indispensable pour tout projet de travaux.

De plus, il semble que le sous-sol de la maison ait été décavé pour augmenter la hauteur sous plafond, ces travaux ont été réalisés par le propriétaire, comment savoir si cela n’a pas fragilisé les fondations de la maison ? est-ce à nous acheteurs à faire les démarches ? ou au vendeur ?

Comment évaluer le risque de surcoûts pour nos projets ?

merci de votre retour et conseils

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
La meilleure des solutions dans votre situation serait de missionner un architecte et un ingénieur structure afin d’étudier la faisabilité (technico-administrative) et en déduire un budget.
Une visite des lieux sera nécessaire pour vérifier en premier abord, SI il est raisonnable de vous engager sur un bien en rapport avec le budget travaux que vous souhaitez allouer.
Le vendeur ne se bougera certainement pas, car le fait de visiter les lieux transfert la responsabilité pleine et entière à l’acquéreur qui a eu connaissance des travaux engagés par le précédent propriétaire. Donc pas de dol ou vices cachés, vous êtes avertis…
Donc prémunisez vous avant avec une mission de déplacement / conseils par un architecte. Sachez défendre VOS intérêts.

Répondre
Nicolas Gudemard

Bonsoir ,
merci pour la rapidité de votre réponse et encore une fois , MERCI tout simplement .
Effectivement et comme vous le dite , avec du recul , j avais effectivement appelé le CCMI de mon constructeur et , c est vrai qu il tournait tout dans le sens de celui ci !
En faite , on ne le choisi pas , ils ont tout interet a arrondir les angles car en faite le plus gros client …. c est le constructeur !
J ai pris contact avec l AAMOI 22 .
je ne manquerais pas de vous informer de la suite , si ca pouvait servir a une autre personne .
Vos conseils m ont été d une grande aide .
Merci pour votre Professionnalisme et votre investissement pour essayer d en voir un peu plus clair .
Cordialement .

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonsoir,
Merci à vous de prendre contact (un peu trop tard) avec un professionnel du bâtiment défendant ayant un code de déontologie.
Espérons que cela serve au plus grand nombre.
À très bientôt.

Répondre
Nicolas Gudemard

Bonjour ,
je reviens vers vous suite a mon courriel du 31 Mars .
Suite a votre réponse , dont je vous remercie encore , j ai mis en demeure l Entreprise de ma maison de me donner satisfaction avant de rendre un PV vierge , sur lequel j avais mis en réserve l adaptation au sol de ma maison , de me faire une attestation de conformité par rapport au terrain ( 4 m de remblais selon l etude de sol ).
Waouh !!!
la réponse ne s est pas fait attendre …
lettre d un avocat m écrivant , je cite ,que ma requete n a aucune valeur légale a la reception qui n est pas constitutive d un désorde apparent¨.
J avais pris contact aves l Entreprise un peu avant qui m a expliquée qu elle était seule juge de savoir si oui ou non elle devait réaliser une structure spécifique et que seul son expérience pouvait justifier qu elle tienne compte ou pas de l étude sol .
En résumé une Entreprise fait ce qu elle veut ! et de me reciter qu une étude de sol meme pour un CCmi nest pas obligatoire .
L avocat me menace de saisir la justice sous 15 jours …..
POT DE FER CONTRE POT DE TERRE .
1500 euros du solde sont toujours bloqué sur un compte séquestre .
Je dois avoir peur ?
Merci de votre avis .
Et que votre avis éclairé profite au plus grand nombre .

Cordialement

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Ce que vous décrivez présente encore une fois que le CCMI n’est pas fait pour défendre les intérêts du maître d’ouvrage, mais plutôt ceux du constructeur.
La situation semble tourner au juridique, il serait donc intéressant pour vous de vous tourner vers une association de défense comme AAMOI.

Répondre
Louis

Bonjour,
j’ai acheté un terrain avec un permis de construire et une étude de sol (G12).
Quelques temps après la signature de la promesse de vente, je m’aperçois que l’étude de sol en question concerne un ancien projet du vendeur, qui n’ a pas vu le jour. De plus le vendeur a pris le soin de retirer les pages de conclusions et recommandations inclussent dans le rapport géotechnique.
Au vu de ces éléments, j’ai bien peur que le sous-sol ne soit pas de très bonne qualité, d’où ces petites manœuvres du vendeur.
Est-ce que je suis en mesure de demander l’annulation de la promesse de vente ?

Merci par avance
Très Cordialement

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
L’annulation d’un compromis est codifié. Il est toujours indispensable de faire notifier sur un compromis une clause suspensive concernant la nature ou portance du sol associé à un projet précis.
La situation dans laquelle vous vous trouvez est difficile. Il faudrait que vous preniez connaissance de la totalité de l’étude afin que vous puissiez éventuellement faire valoir vos droits par l’intermédiaire d’un avocat si besoin.
La dissimulation d’informations volontaire d’un vendeur concernant la nature du sol de son terrain mis en vente pourrait SI elles s’avéreraient nuisible à votre projet (les termes restent à définir juridiquement avec un avocat), pourrait amener à une annulation amiable ou judiciaire.

Répondre
Sami

Bonjour,
Moi je n’ai pas de question.

Mais je tiens à vous féliciter pour la qualité de vos réponses aux différents internautes.
BRAVO vous faites un job d’utilité Public….

bonne Continuation
bien à vous

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Je vous remercie pour vos encouragement et votre attention.
Pour nous aider à continuer ainsi, rien de plus simple cliquez sur les liens et partager ainsi largement nos informations au plus grand nombre.
En vous remerciant d’avoir pris le temps de consulter notre site.
A très bientôt.

Répondre
Nicolas Gudemard

Bonjour ,
tout d abord merci pour tous les conseils que vous donnés .
mais j ai dans mon cas un autre probléme , en effet j ai acheté le terrain avec l étude de sol , que j ai transmis a mon constructeur avant de signer avec lui et j ai aussi un ccmi .
le terrian indiquait un remblais de 3 metres , mais le constructeur m avait a l époque certifier faire le nécessaire , c est a dire …Rien de plus ! lors de la reception j ai doc notifié en réserve sur le PV que je demandais les plans et les matériaux mis en œuvre pour palier au recommandation de l étude de sol . Sans succés .
En ai je le droit , deouis le promoteur me relance régulièrement pour que je lui resigne un PV vierge .
Que dois je faire ?
Le CCMI me dit qu il ne prendra ma défence qu après un PV vierge ….
Je suis un peu perdu …
merci de votre réponse .
Cordialement

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Dans le cas de signature d’un PV vierge, cela dédouane l’entreprise et/ou le contractant de tous. Il est donc important d’obtenir une attestation précisant que tout à était mis en oeuvre pour répondre aux prescriptions de l’étude de sol fournie.

Répondre
Pointelin

Bonjour,
Merci pour cet article, j’ai cependant une question.
En début d’année dernière nous faisions la démarche auprès de constructeur pour notre projet. Après avoir fait notre choix, nous avons avancé avec notre constructeur sur les plans… Ils nous ont donc dit qu’il fallait faire une étude de sol (pris en charge par leur soin). L’étude de sol se fait, les bâtiments de France aussi (qui nous annoncent des obligations donc plus value de 4500€,bref).
Donc au mois de juillet, le commercial nous appelle en nous demandant s’il pouvait encaisser notre chèque pour l’étude de sol (qui était à la base le chèque de caution dans le cas où nous partirions chez un autre constructeur étant donné que nous n’avions encore rien signé). Il nous explique qu’avec toutes les plus values qui nous sont tombées dessus entre les ABF, une fosse septique que nous avions dû mettre etc, qu’ils avaient réfléchi avec ses supérieurs et qu’ils en étaient venus à la conclusion qu’ils ne nous demanderaient pas toutes ses plus values mais qu’ils encaisseraient « juste » notre chèque de l’étude de sol.
Nous avons bêtement accepté. Je précise que nous avons signé le CCMI 2 semaines après. Avons-nous la possibilité de faire une démarche par le biais de loi ou autre chose afin de récupérer cet argent???
Cordialement

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Comme toujours, certaines personnes n’ont que peu de scrupules à « embrouiller » les personnes souhaitant une maison. Ceci est encore un exemple criant du fait que la défense des intérêts du maître d’ouvrage n’est pas la base des CCMI.
Seules les pièces signées contractuelles font foi et si vous fournissez un chèque sans contrat ou engagement clair, il peut être complexe de prouver la bonne foi ou la « tricherie » qui aurait pu être mise en oeuvre.
Il faudrait présenter les documents à un juriste pour qu’il puisse vous être donné un avis tranché.
La prochaine fois (si il y a prochaine fois) pensez à prendre un architecte, notre code de déontologie impose la défense des intérêts du maître d’ouvrage.

Répondre
mb

Bonjour,
votre site est très intéressant et je vous en remercie.
Voici ma question : nous projetons d’ajouter un étage sur une maison construite sur du sable : j’ai en main deux devis « d’étude de sol » demandés en amont du projet :
– un propose une mission G2 AVP et
– l’autre type G5 :
j’ai lu et relu les infos sur ces 2 types de missions mais je n’arrive pas a comprendre la différence (à savoir les 2 missions reviennent au même prix !).
d’avance merci de m’éclairer de vos lumières impartiales : je dois faire un choix rapide et ne veux pas me tromper !

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Je vous remercie pour vos encouragements et vous invite à cliquer sur nos liens et partager nos articles sur tous les réseaux sociaux, cela prend quelques secondes et nous aide à continuer ainsi.
Concernant votre question, l’étude G5 est un « simple » diagnostic et non une étude géotechnique à proprement parlé, la meilleure des bases est la mission G2 AVP qui établit des sondages sur la base d’un projet précis et quantifiable.
Cette étude G2 AVP peut être suivie ( et c’est conseillé selon le cas) d’une G2 PRO, afin de confirmer certains points pouvant être un peu aléatoire lors de conditions/projets difficiles.

Répondre
Lucy

Bonjour,
Merci pour ce site très intéressant.
Nous voulons acheter une maison sur La Gaude (06). Nous en avons visité une (1970 environ) qui est parfaite…. hormis des fissures assez importantes (dont nous n’avons pas de datation sauf que supérieures à 3 ans), notamment:
une en diagonale de bas en haut sur une façade de la maison (dont une partie est traversante, sachant que les murs sont en parpaings, et cette partie de la maison est directement sur le sol, cad pas de vide-sanitaire), des fissures à la jonction terrasse/murs de la maison (la terrasse est également directement sur le sol, remblais?, elle a été construite plus récemment mais ne savons pas quand), il y a également d’autres fissures horizontales dans la façade donnant sur la terrasse (a priori dues à une pergolas/auvent qui se serait arrachée…), mais également des fissures dans diverses poutrelles de la chape, directement sous la maison presque à la limite de la terrasse, visibles dans le vide sanitaire).

Cette maison est idéale pour nous, sauf toutes ces fissures qui nous font peur.
D’autant que l’agence immobiliere n’est soit disant au courant d’aucun élément.. Et soit disant ne peut en savoir plus par la propriétaire actuelle..

Nous avons donc fait intervenir un ingénieur béton (à nos frais), qui nous dit que la maison ne va pas s’écrouler (ouf! deja ca..), et qu’il pense à une instabilité du terrain sous la terrasse et une partie de la maison (en effet il y a un denivelé de terrain de 3m avec l’autre partie de la maison ayant le vide sanitaire). Il nous conseille donc de faire des sondages à la jonction terrasse/maison (2) et un à l’angle où se trouve la grande fissure. Cela afin de chiffrer des travaux de renfort (dit qu’il faudra casser la terrasse et remettre du beton jusqu’à un sol solide de profondeur pour l’instant inconnue, et pour les poutrelles: casser la chape par l’intérieur de la maison, et tout refaire)

Mes questions:
– avec ces renseignements, pouvez-vous me dire si cela vous semble cohérent et suffisant comme investigations? et comme travaux à prévoir (bien que je ne remette pas en doute ce qu’il nous a dit, mais je stresse..)
– Est ce à la propriétaire de supporter les frais de sondage? (car avec tout ce qui est apparent, elle ne pourra vendre sans étude de terrain je pense!), sachant que nous nous sommes deja occupés de l’ingé béton.
– quel type d’étude demander et à quel tarif environ? (vu que vous êtes du secteur :)..)
– pour avoir un devis de raccordement au tout à l’égout, il me semble avoir lu qu’il faut également une étude géologique. est-ce également par sondages. et du coup peut elle etre faire en meme temps afin d’évaluer le cout des travaux de raccordement (sachant que la fosse actuelle n’est pas aux normes, et qu’il faudra une pompe).

Je vous remercie par avance pour toutes les réponses que vous pourrez m’apporter (cet achat est quand meme assez angoissant, car dans ce genre de cas les travaux peuvent chiffrer tres vite voire hors budget, et etre source de problemes constants!)

Cdt

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Le problèmes structurels d’une maison individuelle, montrent que la mise en oeuvre initiale n’a pas été parfaite surtout si les fissures sont importantes.
La question est surtout combien va coûter la réalisation de travaux pour contrer ou bloquer les mouvements de cet ouvrage. C’est sur cette base qu’une négociation financière avec les vendeurs doit s’engager et non sur qui paie le sondage.
Il est évident qu’il est conseillé que le vendeur prenne à sa charge les frais de recherches et d’établissements de devis de corrections afin de montrer sa bonne foi.
Concernant l’achat de biens en mauvais état apparent, il ne sera pas possible après signature de vous rétracter sur ces éléments factuels dont vous aurez entière connaissance.

Si vous vous engagez sur un bien qui vous angoisse dès à présent, il serait conseillé de passer votre chemin et tenter de trouver autre chose moins anxiogène. De plus, les entreprises réalisant des confortements de bâtisses ne garantissent pas à 100% le résultat.
Il est donc tout à fait envisageable que tous les frais qui pourront être engagés ne suffisent pas à apporter une solution totale et pérenne.
Les prix sont variables selon les conditions d’accès des machines, des types de sondages, des contraintes diverses et variées, il est donc impossible de se prononcer ainsi.

Concernant l’assainissement, si le raccordement au tout à l’égout est possible, seule une demande de raccordement (taxe) et une tranchée + réseaux sont à mettre en oeuvre. Par contre si il s’agit d’un assainissement non collectif, il faut faire intervenir un géotechnicien hydrogéologue qui réalisera des sondages et tests d’infiltrations sur la base d’un projet d’assainissement, se prononcera et ce dossier devra être transmis pour accord préalable au SPANC.

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Certain

Bonjour, nous voulons faire construire notre maison avec un constructeur, mes je croit qu’on a pas le droit de dire le Non de l’agence.Donc ma question comme apparemment on signera un contrat comprenant une assurances dommage ouvrage, est ce que l’étude de sol et a notre charge ou est ce que ses le constructeur qui doit le payer.Sachant que se constructeur nous a dit qu’il ni avait pas besoin de le faire.
Merci de votre réponse.

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Pascal CAMLITI

Bonjour,
Effectivement, les noms sont censurés pour éviter tous problèmes. En toute état de cause, votre « constructeur » est-il un ver de terre pour connaitre la nature exacte du sol et ainsi dimensionner les ouvrages de fondations adéquat pour assurer la pérennité des ouvrages ?
L’assurance dommage ouvrage aura vite fait de dégager sa couverture si les éléments indispensables ne sont pas fourni ou sont omis intentionnellement, ce qui vous obligerait a engager une procédure longue coûteuse à l’encontre du constructeur (qui pourrait tirer rideau pour ne pas être ennuyé).
Donc il est important qu’il soit notifié noir sur blanc sur le contrat du constructeur qui doit payer quoi et quelles sont les limites de ces prestations. Ainsi vous verrez à qui vous avez à faire et SI il ne voit que ces intérêts ou les vôtres.

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TILLON

Bonjour,

Tout d’abord je tiens à vous féliciter pour la qualité rédactionnelle de vos réponse.
Voici mes questions :
Je souhaite surélever ma maison pour créer un deuxième étage de 40 m2 reposant sur les murs porteurs initiaux (un agrandissement au sol de 20 m2 avait été réalisé par les anciens propriétaires).
Il s’agit d’une maison de ville datant de 1905 située sur un sol minier à faibles aléas. Un passage de 80 cm sur le côté de la maison permet d’accèder à un petit jardin.Une cave en terre est accessible.
Quelle étude doit être envisagée ? Avec quels outils ? Et pour quel prix?

Merci d’avance ; votre réponse me permettra de savoir si la surélévation est envisageable ou si je dois purement déménager.

Cordialement.

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Pascal CAMLITI

Bonjour,
Je vous remercie à mon tour de visiter mon site et me solliciter ainsi comme vous le faites.
Vous pouvez également (pour nous permettre de continuer) cliquer sur nos liens et partager au plus grand nombre sur les réseaux sociaux nos articles.
Concernant votre question, la première démarche serait de solliciter une G2 AVP couplée à une G2 PRO en seconde phase si l’analyse initiale valide le concept du projet.
En ce qui concerne le montant, cela varie selon les secteurs en France et les différentes sociétés. Le mieux étant de demander des devis précis sur la base d’un projet précis bien établit dans ces dimensions.
Vous pourrez ensuite comparer les devis sur une base identique (nombre de sondages, types de sondages, précisions du secteur minier, etc….)

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BURTON Ernest

Bonjour,
Tout d’abord je vous souhaite une très bonne nouvelle année et vous remercie pour la qualité de votre site.
Nous venons d’acquérir une villa (60 m² au sol)dans le VAR construite en 1991 que nous souhaitons surélever car l’étage mansardé ne mesure que 2 mètres à son point le plus haut. Elle est construite sur un vide sanitaire qui ne présente pas d’humidité et les fondations sont en très bon état.
Les murs porteurs sont réalisés en blocs béton de 20 cm avec un isolant intérieur évalué à 6 cm. Après analyse, je n’ai trouvé aucune fissure sur les murs.
Quels conseils me donnez-vous pour procéder à l’augmentation de hauteur?
Faut-il prévoir des analyses du sol et de la structure avant la réalisation des plans et la demande du permis de construire?
Combien coûtent de telles analyses sachant que l’accès à la propriété est très facile et que le sol est considéré comme très stable?
Bien cordialement et un grand merci pour vos réponses.

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Je vous souhaite également une belle et heureuse année 2016; je vous remercie également pour vos encouragements sur le travail effectué à présenter l’architecte sous un angle réel.
Nous sommes accessible, il suffit de nous contacter.
Concernant votre question à présent, la surélévation créer une surcharge qu’il faut faire valider préalablement par une analyse précise des existants et la capacité du sol à absorber la contrainte nouvelle.
Il est toujours préférable de constituer un dossier d’étude de faisabilité technique avant de déposer une demande d’autorisation, car après délivrance de l’autorisation les taxes seront sollicitées par les services. Si le dossier n’aboutit pas, pour x raisons, il faudra faire machine arrière et cela est toujours pénible.
Donc dans l’ordre, l’étude de faisabilité, pour entériner tous les points techniques et financiers, puis déposer les demandes officielles pour après purge des recours entamer des travaux.
Les prestations d’études de sols sont variables selon les orientations techniques et esquisse de projet.
Sur cette base, vous pourrez demander des devis sur des points précis, sans quoi vous obtiendrez divers sons de cloches et divers avis, pour au final ne pas pouvoir prendre une décision en toutes connaissance de cause.

Missionnez un architecte pour une étude, il vous guidera et vous épaulera dans vos démarches.

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Pierre Tongim

Bonjour
je souhaite acheter une maison (34)dont le permis de construire a été accordé en 2013. Dans ce permis de construire était prévu l’obligation de faire exécuter une étude de sol préalable G1-G2 ( Zone bleu du PPR)
Le vendeur a construit lui-même sa maison en passant outre cette étude de sol, la déclaration d’achèvement des travaux a été déposée en mairie au mois d’octobre (2015), suite à cela un contrôle a été diligenter et par un courrier simple du 09/12/2015 la mairie considère(a juste titre) que les travaux ne sont pas conformes.
Pensez-vous que je puisse faire faire a posteriori cette étude ? et dans ce cas la mairie peut elle revenir sur sa position ?
Si bien sur vous pouvez me communiquer une autre solution je suis a votre écoute.
Avec tous mes remerciements
Bien cordialement
P.Tongim

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
La démarche entamée est illogique et dangereuse pour le propriétaire actuel. La réalisation d’une étude de sol permet de contrôler la typologie et la qualité du sol.
Dans la région de l’Hérault beaucoup de sinistres sont liés à la non prise en compte de la nature réelle du sol et des contraintes techniques que cela génère.
Si la mairie ou la préfecture à émis un PPR, c’est bien qu’il est nécessaire de ce préoccuper de cela. Ce qui amène à dire qu’acheter un bien récent dans une zone à risque sans qu’il ai été pris toutes les dispositions initiales est une hérésie.
La réalisation d’une étude de sol ultérieure ne permettra pas de corriger les mises en oeuvre initiales. Qu’en serait-il si l’étude prouvée que les fondations ne sont pas correctes au regard des résultats ? Le coût de confortement des fondations serait très certainement énorme.
La propriétaire du bien n’ayant pas respecté les consignes doit engager tout ce qu’il doit pour corriger sa méprise ou ignorance. Car l’acheteur d’un bien ayant connaissance des antécédents, sera très certainement le seul responsable en cas de poursuites engagées.

Répondre
Bert

Bonjour, nous somme sur le point d’acheter un terrain qui possèdent une surface constructible de 1000m2, ce terrain n’a aucune étude de sol faite et le terrain et sur une zone à risque d’effondrement modère , quel étude de sol doit être effectué pour pouvoir construire une maison de plein pied d’une de 105m2
Merci d’avance

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,

Il vous faut faire réaliser à minima une étude de type G2 AVP sur la base de votre projet afin d’en déterminer les éléments à mettre en oeuvre via le rapport du géotechnicien.
Ensuite concernant la zone, il est impératif de déclarer à l’ingénieur la spécificité de la zone afin qu’il identifie les sondages adéquats.

Répondre
Franck

Bonjour,
je dois vendre un terrain. Est-ce obligatoire de joindre une étude de sol?
A bientôt

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonsoir,
Il existe deux cas, le premier est la réalisation d’une étude de sol G1 qui précisera une nature de sol sans être exploitable pour un projet précis, mais donnera quelques informations peu précises.
Le second cas serait de prévoir une enveloppe de négociation attribuée à un G2 AVP que l’acheteur serait en droit d’obtenir lors d’un dépôt de demande de permis de construire liée à un projet. Cela permet de présenter un angle de confiance en la nature du sol de votre terrain en vente. Le caractère obligatoire ne l’ai que dans certaines communes (de plus en plus nombreuses) lorsque des plans de préventions des risques sont présents.
Dans tous les cas, le fait de donner l’opportunité à un acheteur de bénéficier d’une remise pour la réalisation d’une étude de sol le confortera dans l’idée que votre terrain est intéressant.
Spécifiez cependant qu’il vous soit transmis une copie du rapport, cela vous donnera une indication de la réelle nature de votre sol lié à un projet et ainsi en cas de retrait de l’acheteur vous pourrez mieux discuter avec vos futurs acquéreurs.

Répondre
JM ARCIER

Bonjour,
Après nouvelle recherche et consultation du lien que vous donnez dans votre réponse, je ne trouve toujours aucune trace de ce jugement.
S’agirait-il d’une légende urbaine ?
Je vous invite à vérifier l’information et à la confirmer, ou à la retirer de votre article afin de ne pas induire les lecteurs en erreur.
Sincères salutations,
JM ARCIER

Répondre
JM ARCIER

Bonjour,

je ne trouve nulle trace dans legifrance.fr du document Cour d’appel de Bordeaux, Ch. civ. 1, sect. B, 11 juin 2015, N° de rôle : 13/06600 que vous mentionnez, malgré plusieurs recherches.

Je n’en trouve aucune mention accessible sur le site internet que vous citez en référence (cridun.fr et non cirdun.fr).

Merci de bien vouloir m’apporter les informations nécessaires.
Sincères salutations,
JM ARCIER

Répondre
Catherine

Bonjour,

Suite à votre réponse et comme indiqué dans mon premier message, la commune n’a pas de PPR, ni de PPRi ou autres.

A aucun moment la commune ne fait mention du PC 13, c’est moi après relecture de ma demande de permis de construire qui en a déduit que cela concernait le PC 13.

Dans leur lettre, il est bien indiqué « le projet étant situé en zone inondable » (ruissellements par les piémonts).

Il n’est mentionné aucun autre risque.

J’ai vérifié sur les deux liens que vous m’avez indiqué (CARTORISQUE et Georisques)la zone n’indique aucuns risques majeurs.

La commune n’ayant aucun PPR, dois-je tout de même faire appel à un expert ? et donc fournir cette attestation ?

Par avance, merci pour votre réponse.

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonsoir,
Le plus est toujours le mieux, mais le conseilleur n’est pas la payeur.
Vous pouvez demander des explications par LRAR à la mairie concernant cette demande de pièce complémentaire qui vous semble inappropriée avec documents à l’appuis. Peut-être changeront-ils d’avis ?
Il arrive parfois que certains instructeurs sollicite des pièces pour allonger les délais d’instructions sans que cela soit réellement dû… (et oui ça arrive) pour gagner du temps peut-être ou par mauvaise interprétation des règles.
Soyez claire mais pas sèche dans votre courrier car la susceptibilité des instructeurs doit être ménagée si vous souhaitez obtenir votre autorisation sans trop de soucis.

Répondre
driss

Monsieur,

Je suis un particulier en transaction de vente de mon bien (situé dans le 92) avec un marchand de bien (une SCI).

Nous avons signé un compromis de vente et il a obtenu depuis un mois son permis de construire ( il lui reste encore un mois avant la fin du délai des recours).

Celui-ci souhaite effectuer une étude des sols car il projete de surélever de 2 niveaux. Ce forage serait de 10 cm de diamètre pour une profondeur de 15 mètres.

Cette manipulation causerait-elle des dommages sur les fondations de mon bien ( fissures, perte de stabilité…)?

En effet, si celui-ci venait à ce rétracté en faisant jouer sa clause suspensive de prêt… je vous laisse imaginer ma difficulté à revendre le bien avec des problèmes sur mes fondations ainsi que ce forage dans ma cour d’entrée!!

Vous remerciant d’avance pour l’attention que vous porterez à mes interrogations.

Cordialement.

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Premièrement, si une personne intervient pour assurer une prestation de sondage de sol, elle doit présenter son attestation d’assurance décennale à jour et correspondant à la prose en charge assurantielle de sa prestation. Ce qui en cas de sinistre, pourra vous être utile pour vous retourner contre ce prestataire.
Demandez l’originale de l’attestation d’assurance et non un scan ou copie.

Ensuite, ce types de sondages de sols sont (si l’entreprise est compétente) non destructifs pour l’ouvrage existant. Il est tout de même conseillé de faire réaliser un état des lieux préalable par un huissier de justice afin d’attester de l’état avant intervention.
Espérant avoir clairement répondu à votre question, si cela n’était pas le cas, revenez sur notre blog pour compléter votre demande.

Répondre
Catherine

Bonjour,

Je viens de déposer une demande de permis de construire pour un bâtiment agricole d’une surface de 100m2.

Ma commune ne dispose pas d’un PPRi, je n’ai donc pas joint de pièce PC13.

Or, la Mairie vient de m’informer qu’il manquait l’attestation de l’architecte ou d’un expert agréé certifiant que l’étude imposée par le PPR a été réalisée et prise en comte.

J’ai donc demandé le PPRi à ma commune pour en prendre connaissance.

La Mairie m’a répondu ceci :
———–
Nous n’avons pas de PPR sur la commune, mais un document d’information communal sur les risques majeurs (DICRIM) et un atlas des risques inondables.
Rien n’est préconisé au niveau des études comme cela le serait avec un PPR mais il nous paraît important que le risque soit pris en compte malgré tout. C’est pour cela que nous ne demandons pas une étude complète mais au moins une attestation qui certifie qu’un expert a pris en compte l’ inondabilité de la parcelle dans la conception du projet.
———–

Ma parcelle se situe dans le Var dans une zone inondable par ruissellements sur les piémonts.

Ma commune n’ayant pas de PPRi et étant en autoconstruction, dois-je obligatoirement faire appel à un expert ou puis-je établir moi-même une attestation de connaissance des risques ?

Par avance merci pour votre réponse.

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Premièrement, il est souhaitable de vous rendre sur le site http://cartorisque.prim.net/ pour vérifier si la commune dont dépend votre projet est soumise à PPR et si ou lequel.
Ensuite, SI l’exigence produite se fait sur la base du PC 13, il est possible que cela soit basé sur un risque autre que l’inondation.

Elle permet de vérifier, avant de délivrer le permis, qu’un professionnel compétent a bien réalisé l’étude exigée et que la construction ne supporterait pas de risque important (par exemple en cas d’inondation, de glissement de terrain…).

Cela peut être lié au retrait / gonflement lié à l’argile dans le sol… Vérifiez quelle est la zone géologique http://www.georisques.gouv.fr/
Même si vous exécutés des travaux en autoconstruction, les communes doivent à présent s’assurer que le projet ne va pas à l’encontre des risques majeurs et provoquer des sinistres sur leurs communes.

Espérant avoir pu éclairé votre lanterne. A bientôt sur notre blog.

Répondre
hamza

Bonjour,

J’ai dépose un PC a la mairie il y a un mois pour une surélévation en bois de ma maison (un étage en plus), le terrain se situe sur zone concerné par un PPRI la mairie exige une étude de sol, ma question est: faut’il une étude de sol même dans le cas d’une surélévation en bois (pas de fondation donc) sur une maison construite il y a 30 ans?

Merci

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Le contrôle de la portance de fondations existantes pour un projet de surélévation est une des bases d’un projet. La zone peut être soumise aux risques liés au type de sol, ce qui implique une attestation de prise en compte de ces contraintes ou la fourniture d’une étude de sol.
Vérifiez si le bien concerné par le projet n’est pas situé dans une zone argile ou autre sol instable. http://www.georisques.gouv.fr/
Il doit y avoir une raison pour laquelle, l’on vous demande cette étude, qui dans tous les cas sera à réaliser pour vous assurer que les fondations existantes ainsi que les ouvrages existants peuvent supporter la surélévation.

Répondre
emilie

Bonjour.
J’ai fait construire ma maison il y a 3 ans maintenant, nous avions fait appel à un maitre d’oeuvre pour s’occuper du chantier du début (plan, permis de construire,devis artisans…) jusqu’à la réception. Il s’agit d’une construction sur un terrain en forte pente et argileux. Le maitre d’oeuvre n’a à aucuns moment demandé d’étude sol, ni conseillé d’en faire une. Aujourd’hui apparaissent à plusieurs endroits ( murs, sol) des microfissures.Je souhaite savoir si sa responsabilité est engagé et quels recours avons nous pour obtenir réparation?

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
La première chose à faire est de faire constater l’état du bien avec les problèmes apparent.
Seconde phase est de faire expertiser par l’assurance dommage le problème constaté.
Ensuite, l’assurance dommage ouvrage déterminera si il y lieu de définir qui est responsable.

Répondre
haller

Bonjour,

J’ai acheté un terrain constructible sans avoir fait une étude sol. C’était une ancienne vigne et la mairie a mis quelques terrains en zone constructible. Lors de la signature avec le vendeur et son notaire (le notaire ne m’a pas lu cette clause) il précisait sur la vente que nous ne demandions pas une étude de sol.
Aucune entreprise ne veut faire les travaux pour y construire notre maison car le sol est instable au moins 2 mètres d(argile en profondeur. La dernière entreprise nous a dit que nous en aurions au moins pour 60000 euros de travaux pour tout mettre en conformité. Nous nous retrouvons avec un terrain que nous payons pour construire alors que ce n’est pas possible sauf y faire des travaux qui ne rentrent plus du tout dans nos moyens? Nous avons fait appel au près des tribunaux qui n’a pas donné suite afin de mandater un expert.Nous ne savons plus qui vers qui nous tourner pour nous aider.
Merci de nous donner quelques conseils

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
La clause suspensive concernant le coût des travaux lié à l’adaptation au sol est indispensable. SI la clause était écrite et que vous n’avez pas lu ou compris celle-ci, la situation est compliquée pour vous.
Il est TOUJOURS impératif de lire complètement les contrats ou compromis, même si cela est long et fastidieux. Les sommes engagées sont trop importantes.
A priori selon ce que vous décrivez, il vous faut prendre contact auprès d’un avocat pour voir si vous pouvez intenter quelque chose ou non. Dans la négative, il vous faudra étudier un moyen de bâtir autrement.
Sachant qu’un coût de travaux de fondations à 60.000 euros me parait énorme (sauf si le terrain est compliqué d’accès + maison très grosse). Des micro pieux se chiffrent environ dans le SUD OUEST à 100 € le mètre linéaire + location / acheminement machine + finitions de têtes de pieux.
Donc il est indispensable d’analyser posément le projet et voir ce qui peut être optimisé en cas d’obligation de bâtir. Un architecte pourrait vous aider (même si nous ne pouvons pas faire de miracles, nous optimisons largement les projets).

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Doumbia

Bonjour, nous faisons des construction de logements sociaux et standing tous des villas basses a environ 1 km de la mer. les fouilles ont une des profondeurs variantes de 0.60m a 1.30m. L’étude géotechnique du sol n’a pas été fait. alors l’aimerais savoir les risque pour ces bâtiments et est-ce qu’il est obligatoire de réalisé une étude géotechnique pour les villas basses.
NB: nous somme en cote d’ivoire dans le continent Africain dans la villa d’Abidjan la capital économique. merci

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Dans le cadre législatif Français, il est indispensable de faire réaliser une étude de sol pour tous projets.
L’assurance DO impose cette étude afin de garantir le bon positionnement et la bonne corrélation entre le type de bâtiment et le sol le recevant.
Donc Il faut qu’une étude de sol soit faite pour assurer la bonne qualification des ouvrages adaptés.

Répondre
cindy

Bonjour,

Il se trouve que la mairie a fait faire des regards le long de ma maison.
Celle ci étant une ancienne grange rénovée, elle ne possède pas de fondations.

Depuis ces regards, une fissure est apparue et mon mur qui est porteur bien sur est entrain de se désolidariser de la maison.

Fallait t’il une étude de sol afin de poser ces regards qui sont a 1 m de ma maison ? je vis dans une région très humide l’Auvergne.

Une fontaine est au dessus de ma maison.

Je vous remercie.

Cordialement

Cindy

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Pour pouvoir répondre clairement, il faudrait avoir toutes les données en mains.
Si les ouvrages réalisés ont ou créer des désordres, il faut faire réaliser un constat d’huissier (qu’il aurait fallu réaliser avant la phase de travaux également) et informer la commune de problèmes apparus.
Votre assurance habitation pourrait vous diligenter un expert pour voir quelles sont les solutions possibles ( Attention, les assurances sont frileuses à payer, donc minimiseront toujours !).
Sollicitez une expertise indépendante afin d’obtenir des documents présentable devant un tribunal si vous en aviez la nécessité.
Mais avant toutes choses, sollicitez par écrit en LRAR la mairie responsable des travaux.

Répondre
Le Rudulier

Bonjour,

Mon architecte avait estimé l’ensemble de l’opération (honoraires forfaitaires compris) à un certain coût. Le contrat stipule une possibilité de variation de ce prix d’au maximum 15%.

Aujourd’hui le prix a très nettement augmenté notamment à cause des fondations spéciales qu’il serait nécessaire de réaliser (16.500 €).

La question est la suivante: le coût global de la construction doit-il inclure les éventuelles fondations spéciales ?

Avec les fondations spéciales, le coût de la construction est aujourd’hui de 22% supérieur au prix figurant dans le contrat signé avec l’architecte.
Aujourd’hui l’architecte me dit que ce n’est pas son problème qu’il n’avait pas à prendre ce surcoût en compte et donc qu’il est toujours en deca du seuil des 15% d’augmentation.

Pourriez-vous, s’il vous plaît, m’éclairer à ce sujet et si possible me donner la référence des textes de loi pour que je lui indique.
D’avance merci

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Comme pour tous intervenants dans l’acte de bâtir, il n’est pas possible de déterminer la typologie du sol et des conséquences financières que celle-ci peut provoquer.
L’étude de sol est indispensable pour « estimer » le coût de travaux, toutes les données doivent être connues sans quoi, personnes n’est en mesure de pouvoir donner un montant précis.
La variable Sol est l’une des plus « traites » que nous puissions avoir dans le métier du bâtiment. Toutes personnes prenant en compte cette inconnues sans rechigner signifie un aveu de « très grande marge financière sur son devis » ou autre possibilité la société absorbant cette variable importante est susceptible de préparer un dépôt de bilan.

Il n’existe pas à ma connaissance de textes de loi, seul le contrat entre les parties fait foi. Mais la nature du sol est indéfinissable par nature, même si un voisin à fait des travaux. Chaque cas est unique.

Répondre
Soula

Bonjour ,
Nous faisons construire une maison avec sous sol par un constructeur. Après avoir décaissé le terrain de la valeur du sous sol, nous nous sommes aperçu qu’il y avait une source d’eau qui passe en plein milieu de l’emplacement de la future maison . Le constructeur me demande de drainer à ma charge cette veine d’eau. Ma question est la suivante : comme ils ont fait l’étude de sol n’aurait ils pas dû voir qu’il y avait de l’eau à cette endroit ? Est ce vraiment à moi de payer le drainage supplémentaires ?
Le deuxième problème est qu’ils ont déjà coulé les fondations et que du coup je n’ai plus de place pour faire faire creuser une tranchée pour poser un drain …
Merci de votre retour

Cordialement

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Plusieurs cas sont possible. Le cas ou l’étude de sol a été réalisée à minima, ce qui implique une réponse à minima. Ensuite, l’étude est faite correctement mais le « constructeur » c’est bien gardé de vous informé des résultats, pour pouvoir présenter un devis de travaux supplémentaires.
Ensuite, il faut lire le contrat qui a été signé et voir quelles sont les clauses exclues. Il est for à parier que les adaptations terrains n’y apparaissent pas.
Relisez donc ce que vous avez signé et selon le résultat de lecture vous aurez la réponse à votre question concernant qui doit payer quoi.
Concernant les solutions annexes à cette découverte et solutions pour résoudre cela, il vous faut vous tourner vers le professionnel pour qu’il vous propose LA solution adéquate à prix raisonnable. Car sa responsabilité doit être conservée en totalité.
Si vous faites intervenir une tierce personne (en cas de soucis), le constructeur se réfugiera rapidement derrière cette intervention pour dégager sa responsabilité.

Répondre
Diego

Bonjour,

Je fais construire une maison en R + 1 de 8 mètre par 8 environ. le RDC est en agglo banché coté nord est et ouest . pour le coté sud, il est en agglo creux. Mo constructeur m’indique qu’il n’a pas fait l’étude béton. ce qui veut dire su’il construit ma maison au « nez  » ac tout les risque que cela comporte. en à t il le droit ?

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Comme pour tout, les personnes peuvent prendre des risques inconsidérés et devoir un jour ou l’autre en assumer les conséquences.
Premièrement, il vous faut absolument obtenir son attestation d’assurance décennale valable à l’ouverture du chantier (Date de la déclaration d’ouverture de chantier).
Ensuite, signifiez lui par écrit qu’il doit respecter les règles de constructions, DTU et normes sans quoi, il prendra à sa charge toutes les conséquences civiles et pécuniaires pouvant être engendrées par un manquement de sa part.

Répondre
roussel

bonjour,
Nous avons signer un contrat de construction pour une maison individuelle, l’etude de sol à apparement indiqué qu’il y avait de la terre glaise en creusant un peu. J’ai recu le plan de la fosse et c’est un tertre de 9mx9m. ma question est sommes nous obliger de suivre le plan de la fosse et mettre un tertre ou pouvons nous mettre une fosse enterée. Que risquons nous si nous ne suivons pas l’etude de sol?
Merci

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Le risque de non respect des préconisations est énorme. Ce serait s’engager sur une non conformité et le procureur de la république pourrait être saisi.
Si un tertre est préconisé, cela signifie certainement que le sol n’a pas la capacité à absorber les eaux, il faut donc pallier à cette contrainte.
Donc, les frais de justices et l’obligations de respecter les préconisations vous seront imposés. Cela risque de vous coûter beaucoup plus cher au final.

Répondre
Imbert

Bonjour,

Nous réalisons une extension à notre maison, un garage de 50m2 et une terrasse.
Le garage est enterré à 1m50, et la terrasse en hauteur à 1m20. Le service urbanisme de la commune demande une étude de sol. La maison qui date des années 50 ne présente aucune fissure, le terrain est plat, pas de risque sismique.
La demande du service urbanisme est-elle justifiée ?
Bien cordialement

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Effectivement depuis quelques années maintenant, les communes ayant des zones considérées comme à risque demandent des études de sol de type G2 AVP. Ceci afin qu’il n’y ai pas d’ambiguïté sur la prise en compte des risques.
Dans tous les cas, il vous faudra réalisé cette étude, donc il est préférable de réaliser cette étude dès le projet initial figé.
Soyez conscient que tout est fait pour prévenir les sinistres importants liés aux mouvements de sols, rien d’autre.
Cette étude devra impérativement et clairement (par écrit) être fournie à l’entreprise devant réaliser les travaux ceci vous permettra en plus d’avoir récupérer l’attestation d’assurance décennale à jour de l’entreprise de faire valoir vos droits et de vous faire indemniser en cas de sinistre.

Répondre
Dabe Linda

Bonsoir
je suis secrétaire dans une entreprise en bâtiment et je veux approfondir mes connaissances dans le domaine.Quelle différence entre une étude de sol et une expertise en bâtiment.
Merci de me répondre.
Cordialement.

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,

Une étude de sol est réalisée par un géotechnicien pour vérifier la résistance d’un sol pour un ouvrage ou s’assurer par sondages de la bonne mise en oeuvre d’ouvrages. Le géotechnicien ne tient lieu que d’informateur qui transmet ses éléments à un expert en bâtiment pour interpréter les constats.
Certains géotechniciens peuvent avoir les deux casquettes, il suffit de demander les titres et assurances de cette personne pour définir quelle est sa capacité à expertiser ou non.

Répondre
LE NET

Bonjour,
Je suis actuellement dans un projet de construction, le permis de construire accepté et le contrat de maitre d’oeuvre signé. On doit aujourd’hui faire l’étude de sol. Ma question : Qui doit signer le devis de l’étude de sol, c’est le maitre d’oeuvre ou nous? Si c’est nous ça responsabilité est elle engagé pour la construction de la maison.
Cordialement,
K. Le Net

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
La question serait plutôt : » Qui est le bénéficiaire de l’étude de sol ? »
Elle est destinée à prévoir et concevoir des adaptations au sol conforme aux règles de l’art. Le maître d’ouvrage donc vous, n’êtes pas responsable des mises en oeuvre même si vous signez le devis d’étude de sol.
Le géotechnicien est un prestataire indépendant assuré, dont il faut obtenir l’attestation d’assurance décennale.
Ensuite votre maître d’oeuvre devra être informé par écrit et confirmé avoir eu en main les résultats de l’étude de sol. Il sera alors responsable de la qualification des pièces décrivant les ouvrages basés sur l’étude de sol.
La mise en oeuvre définitive sera alors réalisée en tenant compte des contraintes terrain.
Espérant avoir été clair. Si cela n’était pas le cas, n’hésitez pas à revenir sur le blog poser vos questions complémentaires.

Répondre
Guillaume

Bonjour,

Nous sommes sur le point d’obtenir notre permis de construire et avons déjà signer le contrat nous liant à notre maître d’oeuvre. Nous avons aussi reçu notre offre de prêt et sommes dans le délai de rétractation de 11 jours réglementaire.

Nous allons réaliser à notre charge une étude de sol sur la parcelle de notre future construction. Etant déjà lié au maître d’oeuvre, nous ne voulons pas nous substituer à ses responsabilités et engager des études et/ou analyses lui incombant.

Notre question est la suivante : Quel type d’analyse de sol (à minima) devons nous lui fournir pour lui permettre de justifier ses fondations? Une G2 AVP est-elle suffisante ?

Merci d’avance pour votre réponse.
Cordialement.

Guillaume.

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,

L’étude G2 AVP (ex G2) permet de tester et définir la profondeur ainsi que la typologie de fondations au regard du projet fourni et de son implantation sur le terrain.
Ce qui signifie donc qu’il est indispensable de fournir au géotechnicien, les plans, coupes, élévations, typologie constructive pour qu’il puisse réaliser son étude correctement.
Ensuite pour certaines zones, la G2 PRO est préférable pour compléter la G2 AVP, car certains terrains et/ou projets présentant des contraintes tels qu’il faut associer ces deux études ( G2 AVP puis G2 PRO).

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Marine63

Bonjour, j’aimerais avoir votre avis concernant une étude de sol. Je suis dans l’attente d’un permis de construite déposé il y a 1 mois et demi. Notre constructeur spécialisé en maison ossature bois nous propose de réaliser dès maintenant l’étude de sol sur notre terrain. Le terrain est de type argileux. Doit-on réaliser l’étude de sol avant d’avoir eu le permis de construire et donc avant d’avoir acheté le terrain ou seulement après ?

Merci de vos réponses.

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Pascal CAMLITI

Bonjour,

Personnellement, je fais toujours réaliser les études de sols avant le dépôt de la demande de permis de construire pour la simple raison que le prix des fondations est la résultantes du rapport du géotechnicien. L’étude de sol doit être faite au plus tôt, mais rien ne vous empêche de la faire réaliser après l’obtention du permis de construire durant le délai de recours des tiers.
C’est simplement une question de timing, car plus vous tardez à faire réaliser l’étude de sol, le chantier s’en verra décaler. D’autant plus si le sol est argileux.
Si vous n’êtes pas pressé de construire, êtes sous compromis avec clause suspensive et ne souhaitez pas dépenser une prestation (indispensable pour la suite) sans être certaine d’acheter le bien, vous pouvez repousser les études.

Seule votre organisation personnelle du projet et son planning déterminera si il vous faut ou pas engager la commande de l’étude de sol G2 AVP auprès du géotechnicien.

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Luirard

Bonjour ,

Je suis conseiller Municipal dans une commune de 2300 Habitants,et nous avons une société de chantier qui envisage d’acquerir des parcelles de terrain afin de réaliser l’infrastucture routière pour ensuites vendre des lots viabilisés.Ce nouveau lotissement avec 16 lots se situe sur une ancienne carriere qui a été remblayée après la guerre .Les propriétaires actuels sont des anciens artisans du batiment qui ont déversés des batteries , de l’huile de moteur sur ces parcelles .
Lors de la demande de l’étude de sol , une personne du projet m’a dit que le propriétaire actuel faisait du jardin cela voulait dire que le sol était bon .
Pouvez vous me dire qu’elle sont les éléménts que doit fournir cette société de chantier à la commune ? Et que risque la commune si elle accepte sans ces éléments?
Merci pour toutes les informations que vous pourrez m’apporter

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Pascal CAMLITI

Bonjour,

Si le site est pollué, il faut impérativement procéder à la dépollution par la procédure habituelle. Il ne peut être vendu des lots pollués sans dépollution préalable. Le risque juridique est énorme.
Il faut donc faire réaliser des sondages adéquats afin qu’il soit défini la procédure de dépollution en conséquence.
Un rapport d’étude de sol avec les valeurs, polluants et risques associés devrait être fourni.

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DELOBEL Michel

Merci pour ce retour. Aucun agrandissement n’est envisagé. J’ai par ailleurs demandé à la mairie quelques informations complémentaires quant aux études de sols effectués lors de la construction du lotissement. A priori, la zone est considérée comme zone de contrainte géologique faible, et la seule recommandation à l’époque était de faire appel à un architecte pour la construction de la maison.
Nous allons donc déjà nous concentrer sur une inspection détaillée de la maison afin d’identifier d’éventuelles fissures, et faire appel à un architecte le cas échéant.
Encore merci de votre réponse.

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Pascal CAMLITI

Bonjour,
Je suis ravi que vous puissiez avancer dans le bon sens, mais n’omettez pas de missionner un architecte pour le conseil avant achat.
Un regard professionnel est toujours appréciable.

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DELOBEL Michel

Bonjour,
Nous envisageons l’achat d’une maison. Cette dernière a été construite dans un lotissement qui a une trentaine d’année. Le lotissement étant en pente dans une zone argileuse, j’ai demandé à la propriétaire si une étude de sol avait été faite à l’origine par l’architecte. Elle me dit que non. N’est-ce pas obligatoire dans un lotissement (mais peut être pas à l’époque)? S’agissant d’une maison d’architecte, je m’étonne qu’il n’y en ai pas eu. Et quels risque prend on en achetant une maison en l’état sans étude de sol ? Sert-il à qque chose d’en faire une maintenant ? Merci d’avance pour vos réponses.

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Pascal CAMLITI

Bonjour,
Les règles et les choses évoluent…. et les contraintes d’aujourd’hui ne sont pas ou plus celles d’hier.
L’étude de sol n’était pas forcément de mise il y a trente ans. La sinistralité a bien évoluée et les jurisprudences amènent beaucoup de nouvelles prises en charges des futurs éventuels soucis, ce qui provoque une évolution pour la protection des acteurs de l’acte de bâtir.

Ensuite, il faut se poser la question de la légitimité de la réalisation de l’étude de sol au regard de l’ouvrage et d’un éventuel projet sur ou au côté de cet ouvrage. Si le bien ne présente pas de problèmes visibles laissant à penser qu’il pourrait y avoir un risque ou que le bien a subit des problèmes liés aux mouvements de sols, quel serait l’intérêt d’investiguer le sous sol pour en déterminer la portance ?
Il faut se poser la question en terme de revente éventuel si le secteur est soumis à des contraintes de PPRS ou autres plans de préventions et également se projeter dans une éventuelle division ou agrandissement du bien. Ces éléments pourrait permettre de se positionner sur une étude de sol pour savoir dans quelle mesure le retour sur investissement sera rentable !.

Espérant avoir été limpide dans mes explications. Si cela n’était pas le cas, n’hésitez pas à compléter votre question en répondant sur le BLOG à ce message.

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NICOLAS

Bonjour,

Je viens de signer un CCMI avec [censuré Pas de Noms de sociétés] pour une maison individuelle dans le Var.
Nous venons de réaliser l’étude de sol (géologique) pour la fosse séptique.
Suite à cette étude nous constatons que le sol est argileux (argile limoneuse).
Nous demandons alors une étude de sol spécialement pour la maison mais le constructeur la refuse me disant que ce n’est pas la peine…
Je suis alors inquiet sachant que mes fondations seront uniquement de 50cmx40cm…
Ma question, qui serait responsable en cas de problème plus tard sur ma maison ?
Merci de votre réponse, ce serait vraiment gentil. 🙂

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Comme tout bon constructeurs de maisons, leurs objectifs est de faire des économies sur les produits mis en oeuvre et vendre au plus cher pour en dégager un maximum de marges.
Lorsqu’un architecte gère un dossier, il défend les intérêts du maître d’ouvrage pour en tirer le meilleur. Rien n’est caché au maître d’ouvrage et aucunes tentatives de faire accepter des mises en oeuvre contraires aux intérêts du maître d’ouvrage.
Ceci étant dit, si l’étude de sol à définit que le sol était argileux, il est évident que les fondations doivent être réalisées en fonctions. Si aucune étude de sol spécifique G2 AVP n’a été diligentée pour la maison, il est fort à parié que les fondations seront réalisées « au ressenti » pour ne pas dire au « pifomètre »… Le sol argileux est créateur de sinistres si celui-ci n’est pas prit en compte.
Les dimensions de fondations sont à définir en fonction de la descente de charge (poids technique de la maison exercé sur le sol) et la typologie du sol.
La sinistralité pour non prise en compte du sous sol est très importante et amène les assureurs a refuser certaines prises en charges lorsque les éléments minimum de sondages ne sont pas réalisés.
Qui est responsable ? Il faudra prouver auprès des experts qu’il y a bien eu des sondages et études qui ont définit des dimensionnements / profondeurs de fondations, sans ces éléments il est possible en cas de sinistre que l’assureur même DO ne se dédouane de ces engagements pour manquements.
Il faudra alors des années de procédures auprès des tribunaux pour prouver (si cela est possible) la responsabilité des personnes concernées. Et durant toutes ces années (10 ans en moyenne), la maison est inhabitable mais le crédit est à payer !

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THROUDE

Bonjour
J’ai acheté un terrain de 1500m2 en 1999 sur lequel j’ai construit ma maison.
Aujourd’hui, j’aimerai construire un garage de 40m2 derrière la maison. En allant retirer la demande de permis de construire à la mairie j’ai appris que mon terrain faisait parti d’une parcelle napoléonienne et qu’en l’absence de plan, il était impossible d’identifier les cavités souterraines (marnières) et donc impossible de construire sauf en forant l’endroit de la future construction.
Cette prestation de forage est donc à ma charge…
Pouvez-vous m’aider à savoir s’il n’existe pas d’indemnisation pour ce cas, ou si d’autres solutions sont envisageables ?
Merci à l’avance.

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Les sondages ou études de sol permettant de définir la typologie et existence de cavité (marnières) ou autre sont à la charge du propriétaire de la parcelle qui est « propriétaire du sous sol » également.
Il n’y a pas à ma connaissance d’indemnisation pour ce cas ou d’autres solutions pour identifier les risques. Il vous faut donc missionner un géotechnicien afin qu’il étudie votre sol au droit de la future implantation de votre projet de garage.

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allione

Bonjour,

nous souhaitons aménager nos combles pour y faire 2 chambres et une salle de bain. Pour cela nous devons créer un plancher car pour le moment il n’y que des « canisses », et créer un escalier. Nous voudrions savoir si les fondations et les murs de la maison peuvent supporter ce poids et si tout ne va pas nous tomber dessus, sachant que la maison date des années 30 et que lorsque je l’ai achetée il y a 3 ans je n’ai eu aucun papier sur la nature ou les « plans » de fondation de l’époque. Je n’ai donc aucun renseignement sur les fondations actuelles.
Vers quel professionnel me tourner pour cette étude et quel en est le prix approximatif sur Marseille car j’entends tout et n’importe quoi autour de moi ….

Cdlt

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Déjà vous avez la bonne démarche… contacter un architecte.
Ensuite, deux personnes sont susceptibles de vous épauler dans votre projet. La première est effectivement un géotechnicien qui va sonder les fondations pour en déterminer les dimensions. Ensuite, sur la base de votre projet et résultat du sondage, un ingénieur structure pourra vous conseiller sur la faisabilité ou pas de votre projet.
Le prix d’une prestation de géotechnicien varie selon l’accès aux zones de sondages, le nombres de sondages et la nature des ouvrages découverts. Il est complexe de répondre simplement mais en général, il faut compter 1200 à 1500 euros TTC pour une étude portant sur 2 ou 3 points maximum et zones facilement accessibles.
Concernant l’ingénieur structure, ce sera sur la base des éléments que vous lui fournirez qu’il pourra établir un devis précis.

Répondre
régine prissaint

bonjour,

lors de l’achat d’un terrain constructible dans un lotissement, le vendeur est-il tenu de transmettre à l’acquéreur l’étude de sol G11 ?
dans l’affirmative, comment cette étude de sol est-elle fourni à l’acquéreur, est-ce via le notaire ?

cordialement

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
La réponse à votre question n’est pas la bonne… mais j’aurai tendance à dire que la G11 est inutile si elle est réalisée par un lotisseur.
La bonne démarche est de réaliser une G2 AVP (Ancienne étude de sol G12) qui signifie que l’étude est réalisée pour un avant projet en une position précise.
Pourquoi ? Car la G2 AVP est basée sur des contraintes précises et apporte des réponses précises sur la nature du sol et des solutions à envisagées pour la mise en oeuvre de travaux de fondations.
La G1 (ancienne G11) est imprécise et n’apportera qu’un vague idée… donc il faut préférer un G2 AVP.
Ensuite, il est toujours préférable de faire notifier sur un acte notarié la clause suspensive permettant le retrait de l’acquéreur en cas de découverte de sol obligeant à la mise en oeuvre de fondations excessivement onéreuses, qui pourraient mettre en péril l’équilibre financier du projet.

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Emma

Ah oui…je pourrais lui dire que par la suite j’aimerai faire une grande terrasse, mettre un abri de jardin sur une dalle béton…et donc, connaitre la nature de mon sol me permettrai moi aussi d’adapter les bonnes techniques. Mais s’il refuse au prétexte, par exemple, que c’est un document interne et qu’il ne le transmet pas au client (ce que je pressens), je ne peux donc pas le forcer ?

Merci

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonsoir,
Forcer quelqu’un est toujours mauvais en bâtiment, il faut amener les choses simplement pour lui faire entendre. Si cela n’est pas possible des courriers plus directifs peuvent être adressés. A vous de voir comment amener les choses pour obtenir ce que vous souhaitez.

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Emma

Bonjour,

Je fais construire une maison individuelle avec un constructeur. Dans le CCMI il était provisionné une somme pour « aléas argile », en fait, c’est pour répondre à l’adaptation au sol.
Les fondations ont été coulées largeur 80 cm. Le chef des travaux me dit que normalement la largeur c’est 40 cm mais c’est l’étude de sol qui préconisait cette largeur, pareil pour le vide sanitaire, il était prévu 3 rangs d’agglo et il m’en met 4 plus un rang de chainage. Bref, il peut me dire ce qu’il veut…Ma question : Le CCMI est-il dans l’obligation de nous transmettre les conclusions de l’étude de sol ? Parce que sinon, non pas que je suis méfiante…mais le CCMI peut nous rajouter ce qu’il veut.

Merci

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Si une clause stipule la prise en compte de points spécifiques et que le constructeur n’a rien à ce reprocher ou a cacher, il vous produira les éléments. Demandez lui le rapport afin que vous puissiez l’archiver dans votre dossier personnel, ne tournez pas cela comme une « tentative de contrôle ». Soyez suffisamment diplomate, dites simplement que vous créez votre dossier de suivi personnel et que cet élément vous parait très important pour en avoir une copie. Cela pourra vous être utile pour de futurs éventuels travaux sur votre maison.
Suis-je clair ?

Répondre
Anthony

Bonjour,

Nous avons signé un contrat de construction en CCMI dans lequel il est indiqué que la réalisation de l’étude de sol est à notre charge. Suite à sa réalisation après signature du contrat, le constructeur nous a demandé 3000 € de frais supplémentaires, par avenant, car les fondations nécessitent des travaux plus importants que ce qui est compris au contrat.
Sachant que la mention suivante est indiqué au contrat, le constructeur avait-il le droit de nous réclamer une telle somme : « Dans le cas où cette étude géotechnique n’aurait pas été transmise préalablement à la signature du contrat par le maître d’ouvrage, les travaux supplémentaires qui pourraient s’avérer nécessaires à la réalisation du projet seront à la charge du maître d’ouvrage. » ? N’est-pas en contradiction avec l’Article L231-2 ?
Merci par avance.

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Une double lecture peut être faite, mais le contrat de droit privé est extrêmement complexe. Il doit y avoir des jurisprudences de ce cas, dont je n’ai pas de référence disponible.
L’adaptation au sol est l’une des clauses de discorde de nombreux projets, ce qui créer souvent des problèmes.
En tant qu’architecte, nous conseillons toujours de faire réaliser des études de sols en amont afin de vérifier la typologie et le coût des travaux engendrés par les résultats.
Les CMIstes font leurs rôles de vendeurs et pas forcément de conseils sur tous les points… Rapprochez vous d’un avocat afin qu’il analyse votre dossier et voit ce qu’il est possible de faire.

Répondre
Diogo

We are currently making a project to France. (photovoltaic project).
The client have already gave us an G2 AVP geotechnical study. With this study, we made the design of the foundations and those are OK. Those are relatively simple. (Vissé furé according to NF P 94-262).

However, the client is now claiming that it’s required to make an G2 PRO geotechnical study!!

The G2 AVP already gave us all the soil characteristic that we think are necessary for the correct design of the foundation.

Is the G2 PRO mandatory?

There is some french norm that implies the use of an G2 Pro study?

PS – you can answer in french, we understand.

In advance, thank you very much.

Diogo from Portugal.

Répondre
Pascal CAMLITI

Hello Diogo,
I’m really happy to read your question and I write my answer in french because is better to over people to read my blog in France.

Les suites à donner à une étude G2 AVP selon le cas peuvent amener à la réalisation d’une étude G2 PRO afin de valider les hypothèses émises en phase précédente, tout en permettant de fixer certaines conditions d’exécution des ouvrages. Comme vous pouvez le lire ci-dessous le cadre réglementaire des études de sols.

Mission G2 PRO – En Phase PROjet

Réalisée au stade projet, elle fournit une synthèse actualisée du site, les méthodes d’exécution pour les ouvrages géotechniques et les valeurs seuils associées, ainsi que les notes de calcul de dimensionnement optimisé pour tous les ouvrages géotechniques et pour toutes les phases de construction. Elle permet une approche des quantités / délais / coûts d’exécution de ces ouvrages. Si besoin, des investigations complémentaires sont réalisées.

Suivant le contrat que vous avez signé ou des conditions techniques les suites de études G2 PRO et G2 DCE/ACT peuvent être nécessaire. Il serait souhaitable de consulter l’assurance dommage ouvrage souscrite par le donneur d’ordre afin de sollicité son avis sur la question.
Sachant qu’en cas de sinistres, les responsabilités pourront être portées sur le géotechnicien ayant donné des directives même partielles.
Il vous faut donc mesurer le risque que vous prenez à ne pas faire effectuer cette ou ces étude(s).
Il n’existe pas à ma connaissance de loi imposant la réalisation d’études, seules les règles de bon sens et obligations assurantielles sont à prendre en ligne de compte. (Petit correctif : la loi MOP impose un déroulement des phases, il faut donc vous référer au contrat signé).
Il est toutefois conseillé de ce prémunir de tous risques inutiles.
Espérant avoir été clair.

Répondre
RISCO Patrick

Bonjour,
Un voisin construit un bâtiment R+1, sur un mur de clôture mitoyen datant de 1900 et présumé sans fondation, il existe une citerne de plusieurs 10 de m3 a l’aplomb de ce mur.
quelles sont les règles du permis déposé de construire déposé auprès de la mairie
je présume qu’il est nécessaire d’avoir eu une note de calcul d’un bureau d’étude?
Cette note doit t’elle accompagnée le permis déposé en mairie??
Merci, d’avance,de votre diligence
Bien cordialement

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
La loi ne demande pas de calculs pour le dépôt d’une demande de permis de construire, les seules éléments concernés sont précisés dans le CERFA et c’est au pétitionnaire de s’assurer de la faisabilité technique, en aucun cas aux services de l’administration.
La seule exigence possible serait dans le cas de secteurs spécifiques liés à la nature des sols ou zones à risques particuliers (inondable, glissements de terrains possible ou cavités).

Répondre
LESBROS

bonsoir, merci pour vos conseils, cela m’ a éclairer quand aux démarches à effectuer avant les travaux. je ne manquerai pas de revenir vers vous si besoin est . Bonsoir, cordialement.

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Avec plaisir, il faudrait que la grande majorité pense : « architecte = conseils pour travaux » cela permettrait d’avancer plus aisément dans tous les projets liés à l’habitat ou autres.

Répondre
LESBROS

bonjour, avant de faire construire sur un terrain que je possède déjà, est il nécessaire de faire une étude de sol par un géologue sachant que le terrain est déjà délimité par d’autres voisins, et clôturè, et qu’il existe également déjà un cabanon sur ce terrain? si oui a combien reviendrai cette intervention ? Merci pour vos conseils, cordialement.

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonsoir,

L’étude de sol est nécessaire voir indispensable pour connaitre la nature du sol. L’intervention d’un géotechnicien est donc nécessaire au regard d’un projet précis.
Le montant d’une intervention de géotechnicien varie selon l’étude à réaliser et conditions d’accès.
Les différentes études sont géotechnique pour le bâti, hydrogéologique pour les assainissements non collectifs. Le nombre de sondages, la typologie de sol rencontré nécessitant ou pas de test en laboratoire, la facilité d’accès aux engins ou le transport des machines à dos d’Hommes… tout cela conditionne le prix.
En général, le montant pour une mission standard G2 AVP (anciennement G12) sur un terrain accessible avoisine les 1000 euros TTC.

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Labé

Bonjour,
Dans la mesure où une étude de sol a été faite il y a une quinzaine d’années pour la construction d’un bâtiment à usage de cantine, faut-il refaire une étude de sol si l’on veut agrandir le bâtiment en question?
De manière plus générale, il y a t’il une durée de validités pour une étude de sol, si oui laquelle?
D’avance merci

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,

Une étude de sol est applicable à un projet et une implantation. Si le projet d’extension est réalisé à l’endroit précis ou l’étude initiale a été réalisé, il pourrait y avoir une réduction de cout, voir limiter le nombre de sondage, mais il est fortement conseillé de faire réaliser une nouvelle étude afin que celle-ci soit cohérente au regard du projet envisagé.
A ma connaissance, il n’y a pas de durée de validité sauf si le terrain a été remanié par un terrassement quelconque ou travaux pouvant engendrer des mouvements de sols par tassements.
Afin d’aller dans le bon sens et se prémunir de tout risques, il est conseillé de réaliser une étude par projet.

Répondre
soso

Je vous remercie pour votre rapidité de traitement de reponse et vos explications tres claire. Cordialement

Répondre
soso

Tres bien. Je vous remercie beaucoup pour tous ces renseignements. Une dernière question si cela ne vous ennuie pas.
L’etude de sol est a notre charge, si par « malheur » lachat ne se faisait pas (refus de pret ou trop gros travaux par exemple) nous avons perdu l’argent… c’est bien cela?

Répondre
Pascal CAMLITI

Madame,
A l’instar d’un médecin faisant son diagnostic et préconise un traitement, il est possible que le patient ne le supporte pas, mais les frais engendrés de diagnostic et traitements sont bien à la charge du patient. Donc bien évidemment si l’opération ne se faisait pas, c’est un investissement qu’il faut supporter.
Ensuite, il est envisageable de solliciter le vendeur en lui demandant une remise sur la vente du bien du montant de l’étude, qui selon le cas pourrait être utilisée par d’autres potentiels acquéreurs, si le projet initial serait abandonné et si les secondes personnes se porteraient sur un projet similaire au même emplacement.

Répondre
soso

Ok j’ai compris.
Si je le fais avant la signature du compromis il me faut un courrier du proprietaire qui m’autorise a faire les etudes de sol.
Si je fais les etudes de sol apres la signature du compromis je n’en ai pas besoin car c’est le compromis qui fait fois. c’est bien cela?
Desolé de vous importuner.

Répondre
Pascal CAMLITI

Vous avez compris. C’est cela, il faut qu’une pièce écrite autorise des personnes étrangères à pénétrer sur une propriété privé et y réaliser des sondages.
Autrement, ce serait la foire ! Donc pour protéger les propriétaires de biens terriens, la loi est ainsi faite.

Répondre
soso

Donc je suis obligé d’attendre de signer le compromis de vente qui vaudra accord pour faire ensuite les etudes de sol. De toute facon je suis obligé de les faire car pour déposé le permis il me les faut obligatoirement. ..

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Vous n’avez pas saisi mes propos. Si le propriétaire vous autorise par écrit a effectuer ces études, il est envisageable que vous puissiez faire exécuter celles-ci.
Il vous faut une pièce justificative pour permettre aux entreprises d’intervenir sur un terrain dont vous ne disposez (avant la signature du sous-seing) aucun droits.
Est-ce clair à présent ?

Répondre
soso

Bonjour. Nous sommes sur le point dacheter un terrain dans le var. Commune de fayence. Et pout pouvoir deposer le PC nous devrint fournir etude de sol sismique et assainissement avec accord de la SPANC.
nous devrions signer le compromis mardi dans un mois (fin novembre)
Ma question est: est il possible de faire ses etudes avant de signer le compromis de vente afin d’envoyer au plus vite le dossier a la SPANC pr qu’il nous donne l’accord a joindre au PC et pouvoir deposer le PC plus rapidement.

Cordialement

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,

SI le propriétaire du bien ne vous autorise pas explicitement (par écrit) à faire réaliser l’étude de sol, il apparaît compliqué de faire exécuter des sondages sur un bien dont vous ne détenez aucuns droits.
L’étude d’assainissement non collectif à déposer au SPANC s’effectue sur la base d’un projet couplé à une étude hydrogéologique (étude du sol), il n’est donc pas possible de faire réaliser cette étude dans accord écrit du vendeur du terrain.
Il convient donc de vous tourner vers le vendeur afin qu’il vous écrive clairement et vous autorise à réaliser ces études.
Espérant avoir été clair.

Répondre
dirollo

Bonjour,

Nous sommes proprietaires de la moitie du terrain de notre grand pere. L’autre moitie appartient a nos cousins. Nous avons trouve un acheteur commun pour les 2 terrains. Une maison se trouve sur notre terrain et non sur l’autre partie. Nos cousins doivent faire faire une etude de sol. Je voudrais savoir si nous aussi nous devons la faire car on nous a dit que ce n’etait pas necessaire pour la vente grace a la maison. Merci pour votre aide.

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,

L’étude de sol (G2 Ex. G12) est appliquée à un projet ou dans le cadre d’une zone particulière. Il n’est pas obligatoire de réaliser une étude de sol si vous n’envisagez pas de travaux sur le terrain ou sur un bâtiment existant.

Répondre
wojcieszak

Bonsoir
Mon constructeur m’a dit que l etude de sol G2 n est pas obligatoire car l etude geobilan G12 montre un alea argile faible et du coup selon le classement BROM , l etude de sol G2 devient non obligatoire dans la mesure ou mon terrain a une pente de moins de 8%.
Je reste sceptique quant a cette affirmation. Pouvez vous m aider?
Merci par avance
Laurent

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,

Une étude G2 est indispensable pour définir clairement les axes liées au futur projet. La mission G2 correspond quasiment à l’ancienne G12.
Si vous bénéficiez d’une G12, la G2 peut être nécessaire si c’est une G2 PRO ou G2 DCE … il faut définir clairement ce que vous avez en mains et ce que vous souhaitez avoir.

Répondre
kwiatkowski

Bonsoir,
pour lancer mon permis de construire, je suis obligé de faire une étude de sol. Ce terrain avait déjà fait l’objet de cette étude en 2008 par un autre acheteur.
Une étude de sol a t-elle une durée de validité?, et si non, est-il possible de la demander a l’entreprise qui l’a déjà fait, car cela me permettrai de gagner du temps?!
Merci de votre réponse

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonsoir,

Une étude de sol peut selon le cas être valable plusieurs années après SI et seulement SI, aucunes interventions, remaniements, modifications ou évolutions des avoisinants a eu lieu.
Prenons un exemple, si le sol a subit une quelconque modifications humaine ou pas, il est possible que la nature du sol est le bon sol ai pu changer.
Il faut donc prendre des pincettes et préférer faire un contrôle. Contactez le géotechnicien aillant effectué la mission et sollicitez son avis.

Répondre
Dominique

Bonsoir, je dois faire réaliser une étude de sol G5 sur le domaine publique (la rue en l’occurrence). A qui incombe les frais ? au demandeur ou à la commune ?

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Il n’est pas autorisé de réalisé des interventions sur le domaine public sans autorisation express de la commune ou service concernés.
Les frais sont en général à la charge de la partie qui diligente l’intervention, mais obtenez l’accord écrit des services car un espace public n’est pas un espace libre de droits, bien au contraire.

Répondre
vincent

Bonjour,
comment savoir si je dois faire une étude de type G2 ou si une étude de type G1 suffit pour un projet de construction dans le département des hauts de seine?
Avez vous une idée du prix moyen pour une étude de type G2 AVP ET G2PRO dans la région .

D’avance merci pour votre aide

cordialement

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonsoir,

Une étude G2 est plus complète car elle est liée à un projet et des contraintes techniques, ce qui donnera un meilleur résultat.
Concernant les montants de prestations de G2 AVP ou G2 PRO, je n’ai pas de références précises et cela dépend du nombre de sondages, conditions d’accès, etc… Vous donner un prix serait incohérent.

Répondre
quartier

bonjour, suite a la demande d un permis de construire, on me demande une etude de sol car terrain ou il y a un PPRmoyen en zone Bbf (rech de cavités souterrainnes.J ai consulté plusieurs entreprises mais je ne sais quelle etude je dois faire, les devis vont de 4500e a 20000e.La DDE m a repondu une etude de sol par rapport a l aléa.Terrain situé sur la commune d andechy 80700 picardie.
Qu en pensez vous, quelle etude et pour quel prix?
Cordialement
merci de l aide que vous m apporterez car je suis carrément perdu

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Une étude de sol et la mission la caractérisant doivent être comparées points par points. Il arrive que certains prestataires n’est pas toutes les données pour proposer le meilleur tarif ou sont frileux pour ce type de secteurs.
Il convient donc de bien analyser et comparer les devis. En règle général, les devis sont proches.
Il m’est impossible de vous aider plus précisément sur le choix de votre prestataire, comparez bien ligne/ligne et assurez vous qu’ils aient tous bien saisi votre demande.
Vous pourrez ensuite décider. Si vous êtes réellement perdu même après cela, missionnez un architecte local afin qu’il vous épaule sur cette démarche.

Répondre
Annie

Bonjour,

J’ai finalement choisi au « feeling » le prestataire pour l’étude de sol…
Suivant vos conseils j’ai demandé à deux sociétés que j’avais sélectionnées sur le prix au départ pour le mêmes prestations:
– le 1er m’a dit qu’il était impossible d’anticiper sur les conclusions et me proposait de faire 2 études pour comparer (!). De plus, je n’ai eu que la secrétaire comme interlocuteur depuis la demande de devis et autres contacts téléphoniques… Elle ne m’a pas proposé de parler avec un géotechnicien…
– le 2nd c’est la géotechnicien qui répond directement. Il est assez transparent sur ses prestations (lui, c’est l’étude « intellectuelle » et il a un sous traitant pour les travaux sur le terrain).

Voilà j’ai choisi le deuxième sur le ressenti au moment des échanges,reste à voir par la suite …. je vous tiens au courant.

Cordialement

Répondre
Annie

Bonsoir,

Je vous remercie pour vos réponses.
J’ai reçu 2 devis mais je suis perplexe: le prix d’un des 2 correspond à celui que vous m’avez indiqué;le second est à 1500 euros. (250 euros de différence avec a priori les mêmes prestations proposées).Le plus étonnant
est qu’un des 2 géotechniciens me dit que les conclusions de l’étude sont le plus important et que certains, par prudence recommandent des « pieux » là ou des « semelles » seraient suffisantes avec un surcoût pouvant aller à 10000 Euros pour la construction de la maison….. Comment faire le bon choix?

Cdlt

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,

Il est tout à fait vrai que le rapport et la résultante financière des travaux induit par les conclusions ont un impact sur le budget. Comment déterminer qui choisir ? là, seul un ressenti ou une habitude de travailler avec certains prestataires peut vous donner la direction à prendre.
Vous pouvez toujours solliciter le second prestataire et lui poser directement la question sur ce point de « surdimensionnement »… Tenez nous informé, cela pourrait servir à bon nombre d’autres internautes dans la même configuration que vous.
A bientôt et merci pour vos échanges.

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Annie

Bonsoir,

Nous avons déposé un permis de construire pour une maison R +1 avec en retour de la DDT une obligation de faire une étude de sol. Le pourcentage de pente est de 2%, terrain accessible, zone bleue sur le PPR, terrain argileux, région toulousaine.
– Pourriez-vous nous indiquer une fourchette du tarif pour cette étude?
– Faut-il demander plusieurs devis ou les tarifs sont ils réglementés?
– Si nous envisageons la construction d’un garage plus tard, est ce que l’étude serait à refaire?

Merci pour votre réponse (j’ai lu tous les articles et je tiens à vous signaler que vos réponses sont de très grande qualité!)

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Je vous remercie pour vos encouragements et commentaire. Nous faisons de notre mieux pour rendre accessible à tous l’architecture et prouver que l’Architecte n’est pas (ou plus) une personne sur un piédestal, mais bel et bien accessible et compétent.
Il faudrait que le plus grand nombre réussissent à penser architecte pour leurs projets qu’ils soient de petite taille ou grand projet. Pensez à diffuser largement en partageant et cliquant sur les liens.
Concernant votre question, sur le secteur de Toulouse, les prix d’une prestation G2 AVP varient entre 1100 euros HT et 1300 euros HT (TVA 20% à rajouter).
Les tarifs de ces prestations ne sont pas réglementés et il faut comparer ce qui est comparable, certaines entreprises proposent un nombre de sondages important avec des techniques plus poussées contre d’autres prestations plus légères au même tarif.
Il est donc indispensable de bien lire les devis et leur indiquer les conditions d’accès à la parcelle car cela impact le prix de la prestation d’étude G2 AVP.
Concernant le projet futur, il est toujours possible selon les conditions d’utiliser la même étude SI le projet prévoit le garage dans la zone de sondage initial.
Si cela n’est pas le cas, il est préférable de faire rajouter un sondage sur le futur positionnement du garage lors de l’étude initial.
Ce qui coûte le plus cher dans une étude de sol est principalement, le déplacement du matériel et la mobilisation des géotechniciens, ensuite qu’ils réalisent 1 ou 10 sondages le montant au sondage est moins important.
Parlez en au géotechnicien en présentant vos plans, lors de votre demande de devis.

Répondre
didier

Bonjour et merci pour votre réponse. (que j’ai reçue par mail mais qui n’apparait pas sur le site internet…).
Je comprends la notion d’aléas.
Cependant l’étude Géotechnique préconise des semelles filantes alors que la portance n’était que de 1 bar et la teneur en eau à la profondeur des fouilles de 25%.(source bet structure)
Le BET me dit que c’est une erreur du géotechnicien et que le bon sens aurait-été de prévoir d’office un radier sur ce sol.
Malheureusement, le maçon à simplement chiffré ce que préconisait le rapport sans analyser les valeurs 🙁

As-t-il raison ? es-ce bien une erreur d’avoir préconnisé ce genre de fondation ?
la notion de 1 bar de portance ne me parle pas beaucoup..
je peux juste lire dans l’étude pressométrique des pressions de fluage et limite en Mpa.

Merci d’avance pour vos éclaircissements.

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Je pense sincèrement qu’il vous faut demander des explications précises et écrites au géotechnicien afin qu’il entérine ou pas son premier rapport.
Sur cette base vous verrez bien si sa position est la bonne.
Deuxième piste, masquez le nom et coordonnées su géotechnicien ainsi que les préconisations et solliciter l’avis d’un autre géotechnicien afin d’avoir son avis sur l’interprétation des résultats. Fort de ces deux constats, vous prendrez les décisions nécessaires.

Répondre
didier

Bonjour.

nous avons signé un contrat avec un architecte pour notre projet de construction.
Celui-ci nous a demandé de faire une étude de sol de type G1 + G2 AVP (NFP 94-500).
Ainsi qu’un relevé par géomètre.
choses faites.
le rapport annonce entre autres:
dans le secteur du projet la présence possible d’Alluvions récentes
un pression de 1.5 bars.

hier nous avons creusé les fondations de notre maison et malheureusement nous avons découvert un lit de glaise imbibé d’eau… 🙁
on se retrouve donc les pieds dans l’eau.
L’entreprise de maçonnerie et l’architecte nous propose de passer sur un radier.
Mais cela implique un cout supplémentaire de 12000 € !!
nous sommes déjà à la limite du finançable.

Dois je considérer la nature du sol comme un aléas ? l’entreprise ou l’architecte auraient-t-ils due nous alerter avant ?
comment l’étude géotechnique à pu passer à coté ?
et dans ce cas à quoi sert elle ?

merci d’avance pour votre réponse.
cordialement

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,

Hélas cela arrive de temps à autre. Les études de sols sont réalisées ponctuellement et non sous toute la surface de la maison.
Afin de limiter le coût des fondations d’autres solutions pourraient être éventuellement envisageable.
L’étude de sol est une étude d’avant projet et seules des sondages destructifs à la pelle mécanique sur de nombreux points du terrains dans les zones d’implantations pourraient réduire le champ des incertitudes.
Mais le prix de ces études monteraient, tant que la plupart des maîtres d’ouvrages souhaitent réduire les dépenses annexes et ne pensent pas aux aléas, il en sera ainsi.
Personne ne peut réellement prévoir ce que sera la nature du sol avant l’engagement réel des travaux.
Les études de sols G1 + G2 (AVP) sont prévues pour donner un axe de réflexion/conseil sur une typologie de fondations au regard du projet et de la résistance du sol. Demandez éventuellement des précisions sur cet aléas au géotechnicien ayant réalisé votre étude.

Répondre
Dubernet

Bonjour
Nous souhaitons acheter un terrain dans un lotissement qui est en cours d élaboration (les travaux définitifs du lotissement seront terminés en octobre).
Le terrain n’est pas encore borné (il l est sur les plans) et notre constructeur nous indique ne pas pouvoir faire d étude de sol tant que le bornage ne sera pas fait.
Il nous propose un pack fondations sécurité à 8000€.
Qu en pensez vous? Le bornage du terrain est il obligatoire pour réaliser une étude de sol G2?

Merci d
Cordialement

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,

Une étude G2 AVP se réalise sur la base d’un plan précis et un projet esquissé. Ces éléments permettront au géotechnicien de déterminer le type de sondage et adaptera ses conseils au projet.
La somme à dépenser pour le type de fondations sera la résultante des sondages.
Il faut être extrêmement prudent sur les adaptations au sol, car en cas de sinistre ce sont des sommes très importantes à engager pour corriger les malfaçons.

Répondre
madeleine

bonjour
suite à mon précédent message et vos conseils j’ai dons demandé devis pour étude de sol
je reçois le premier qui me semble fiable mais me demande des informations que je ne peux lui fournir coupe de la maison descente de charge
nous n’avons qu’une ébauche de projet nous faisons une maison rectangulaire R+1 dont nous connaissons la longueur et largeur à 1m près et aussi l’empacement à 1m prèsde toute façon petite parcelle
zone constructible réduite 11mX13
comment pouvons nous sortir de ce piège
besoin de connaitre le sous sol et nature des fondations pour acheter le terrain
mais pas de projet précis juste 2 propositions de constr plan au sol pour avoir une idée
sommes pas du tout sûr de passer par ccmi
pour le moment il nous faut juste savoir si on achète le terrain pas de risque de fondations ruineuses
ça semble insoluble merci pour vos avis

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Je ne vois pas ou est le piège… Il suffit de préciser aux technicien le cas. Il est toujours envisageable de donner des réponses, mais il est évident qu’un rapport rédiger sur des données incertaines est « bancale ».
Un architecte aurait été le bien venu. Même pour une mission d’esquisse, cela aurait permis aux géotechnicien d’avoir de quoi répondre sans se poser des milliers de questions.

Répondre
Isabelle FAÏFE

Bonjour,

Nous avons acheté une maison (style toulousaine) avec un étage et un grenier en centre ville et en zone innondable car située près de la Garonne (100 mètre environ de la digue).
Nous désirons faire une surélévation d’un étage et demi (étage + mezzanine) à partir du grenier déjà existant.
L’étude des sols est-elle obligatoire dans ce cas là?
Merci,
Isabelle.

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Plusieurs éléments sont à prendre en compte dans un projet de surélévation. Il faut tout d’abord vérifier si les fondations pourront supporter la charge additionnée (sur la base de plans ou informations que vous pourriez obtenir par les anciens propriétaires éventuellement), s’assurer que la structure actuelle peut également assumer un poids supplémentaire et vérifier l’état de la structure (faiblesses pouvant laisser à penser que la structure est instable).
L’étude de sol permettrait de renforcer un faisceau de présomption et entériner un résistance de sol.
Donc l’étude de sol dans ce cas n’est pas forcément obligatoire, mais très largement conseillée au regard d’un projet précis sur lequel le géotechnicien fera ses prescriptions.

Répondre
madeleine

Nous voudrions avant toute décisions de construction faire réaliser nous même une étude de sol
Donc nous n’avons que 2 plans possibles qui diffèrent peu; dans les 2 cas maison R+1 même emplacement mais 14m sur 9 ou 12,50m sur 10
est-ce que cette incertitude risque de rendre l’étude non fiable?
nous voulons faire rapidement cette étude pour faire jouer éventuellement la clause suspensive du compromis terrain : fondations spéciales trop coûteuses
un grand merci si vous voulez bien nous renseigner
D’un côté ce serait dommage defaire cette étude pour pas grand chose et d’un autre de tarder en faisant avancer le projet et ne plus pouvoir renoncer au terrain dont on sait déjà qu’il est argileux
Est-ce que ensuite une étude béton sera forcément necessaire pour connaitre le budget fondations ?
cordialement

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,

L’étude de sol s’étudie au regard d’un projet et si vous avez deux options possible, il suffit de faire réaliser deux points de sondage ou plus par le géotechnicien, cela couvrira la/les zone(s) concernée(s) par votre projet.
Il est important d’être le plus précis possible pour obtenir les résultats les plus fiables, mais cela n’enlève en rien les surprises éventuelles liées aux terrassements. Dans ma carrière, j’ai pu voir des terrains hétérogènes qui ont foncièrement fait augmenter le prix des fondations.
Il est donc toujours préférable de faire réaliser un sondage dit destructif à la mini pelle en plus des tests de pression, afin d’obtenir un rapport le plus exhaustif possible.
Concernant l’étude béton, elle est nécessaire pour se mettre en phase avec le résultat du géotechnicien. Certains fournisseurs d’entreprises proposent ce service, mais il est tout de même plus léger qu’une étude réalisée par un ingénieur indépendant.

Répondre
bertrand

Bonjour je suis propriétaire d un terrain de 2700m2 en zone VFR sur la commune de tourrettes var pour toute demande de permis de construire il me faut une etude geologique. . Selon la mairie…quel genre d etude et qu’elle en estle coût merci

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,

Concernant les demandes de permis de construire, en général une étude géotechnique de type G2 AVP (Ex. G12) est nécessaire pour les zones à risques. Il est possible également qu’il soit demandé une étude hydrogéologique pour les terrains devant recevoir un assainissement non collectif (donc autonome) de type microstation.
Concernant les montants, ceux-ci varient selon la topographie du terrain, l’accessibilité des engins, le nombre de points de contrôle à réaliser, le type d’analyses ultérieures etc… mais en général une G2 AVP de base varie entre 1200 euros HT à 1800 euros HT (TVA 20% au 23 mai 2014).
Il faut donc contacter diverses sociétés et définir avec elles vos attentes. Attention, cependant réaliser une étude de sol se fait au regard d’un projet afin que le géotechnicien préconise dans son rapport une typologie de fondations à privilégier.

Répondre
Stragier

Bonjour,

Pour répondre si faut-il faire une étude de sol pour faire construire une maison avec sous-sol ??? réponse OUI depuis les nouvelles normes qui sont applicables depuis le: 01-Janvier-2014, surtout si le terrain est humide et argileux et que la surface au sol dépasse les 20 m2 dans le but de savoir si il faudra y mettre de pieux ou non pour renfort des fondations..

Le cout d’une étude du sol varie entre 1200 euros et 1800 euros

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Je suis bien d’accord avec vous, cependant concernant les montants, cela varie selon chaque parcelles et besoins spécifiques au projet.

Répondre
hardel elodie

bonjour,
je suis en phase définitive d’une construction avec sous sol( remise des clés dans environ deux mois), je ne connais en rien des modalités et à vrai dire je n’ai pas le temps de m’occuper de la construction. La chose que j’ai fait avant la construction et d’ acheter le terrain et de faire appel à un sourcier pour sonder les différents point d’eau( deux sources qui se situeraient d’après le sourcier à trois-quatre mètre de profondeur et qui pour lui aucun problème pour un sous sol).
De ce fait j’ai donc fait appel à un constructeur pour être tranquille. Je suis allé voir la construction ce week- end et j’ ai pu m’apercevoir que dans le sous sol, les murs sont humides voir même mouillés, les ourdis sont pleins de gouttelettes et que sur le sol il y a une grosse flaque d’eau. J’ai contacté le constructeur et il me dit que l’étude de sol n’est pas obligatoire lors d’une construction.
Pouvez vous me renseigner concernant l’étude de sol, obligatoire ou non??
Quel recours puis je avoir auprès du constructeur.
Est il normal qu’un professionnel nous sollicite que quelques fois depuis le début des travaux( emplacement des prise électriques).
Pour info j’ai demandé au constructeur de faire un drainage au début de la construction. A aucun moment depuis la construction j’ai senti un devoir de conseil de sa part. Est ce normal que je ne sois pas averti ou conseillé des divers aléas d’une construction.

Dans l’attente d’une réponse.

Cdt.

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
« Le constructeur » est un professionnel défendant ses intérêts avant celui des autres, même celui du maître d’ouvrage (vous en l’occurrence). Si vous souhaitiez être conseillé et épaulé, l’architecte est LE professionnel auquel il fallait vous adresser, nous ne sommes plus des Architectes dans leurs tours d’ivoire. La grande majorité des architectes sont proches des particuliers et nous œuvrons pour rendre accessible le conseil et l’accompagnement à toutes les étapes.
Concernant l’étude de sol, si vous avez souscrit une assurance dommage ouvrage l’étude de sol doit être réalisée. Il est du devoir d’assurer une prestation conforme aux règles de l’art et définir quels types de fondations doivent être mises en oeuvre fait partie du package. Donc pour nous architectes, l’étude de sol est obligatoire.

Le choix du type de sondages dépend du contexte géologique
général, de la topographie du site et de la géométrie du projet.
Sur la base des éléments qui lui sont transmis (plan esquisse
au minimum), le géotechnicien propose le type et le nombre
d’investigations qui lui paraissent le mieux adapté.
Dans tous les cas, les sondages devront au moins permettre de :
– reconnaître visuellement les terrains superficiels d’assise du
projet : à cet égard, les sondages à la pelle mécanique, peu
coûteux, permettent de faire des prélèvements et fournissent de
très bonnes indications visuelles ;
– connaître la résistance mécanique des terrains jusqu’à au
moins 5 m sous le niveau d’assise des fondations, qu’elles soient
superficielles ou profondes ;
– appréhender la stabilité générale du site ;
– connaître le niveau de la nappe et d’estimer ses variations
saisonnières ;
– préciser si des venues d’eau diffuses circulent au sein des
terrains interceptés par le projet (sources, résurgences en
charge, nappes superficielles temporaires en cas de fortes
pluies…) ;
– connaître la sensibilité hydrique des sols superficiels si la
parcelle est située en zone avec risque de retrait-gonflement ;
– connaître la classification sismique des sols et du site et le
risque éventuel de liquéfaction si la commune est classée à
sismicité non nulle

Un constructeur voit sa marge de fin de chantier, plus les dépenses sont importantes, plus sa marge baisse. C’est un constat de fait, voilà pourquoi si certaines demandes ne sont pas faites, le conseil n’est pas présent.

Répondre
ferriere anne

Bpnjour,

Quelles sont les études de sols obligatoires et incontournables pour obtenir une assurance dommage ouvrage ?
Doit on faire nécessairement une G1 d’abord puis une G2 ou peut on directement faire une G2 ?

Merci de votre réponse,

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,

Les deux études G1 et G2 sont couplées et indispensables :

un phasage de conception est nécessaire, la mission
pourra être décomposée en une mission G1 (étude préalable)
suivie d’une mission G2 AVP (étude d’avant-projet).

Ces études peuvent être complétées par des G3 et G4 si besoin dans un contexte plus précis et selon la particularité du terrain. L’assurance dommage ouvrage prévoit un cadre assurant la bonne prise en compte de tous les risques pour assurer une construction et réalisation pérenne.
Donc le minima est G1 + G2, demandez conseil à votre architecte selon la connaissance qu’il a de votre terrain.

Répondre
raphael

bonjour,
je suis propriétaire d’un terrain situé en zone constructible sur le plan d’urbanisme de la commune, mais nous sommes aussi sur une zone ou il y a suspicion d’anciennes carrières à cailloux datant de Napoléon. On nous a dis qu’il fallait faire sonder notre terrain pour pouvoir le vendre. nous sommes dans le 76. pouvez vous me dire quel type de sondage je dois faire et si possible un ordre de prix pour cette étude.

merci d’avance

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,

Une étude de sol doit être réalisée en fonction d’un projet et de contraintes projetées. Faire réaliser une étude de sol pour informer sans projet me parait inappropriée. Dans tous les cas, il ne faut pas cacher l’information et bien l’annoncer clairement aux personnes pouvant être intéressées par l’acquisition. Le notaire se doit également de fournir les informations sur les risques naturels. Tenez informés toutes les personnes afin qu’il ne puisse pas être en mesure de dire qu’ils n’avaient pas eu l’information en amont. Ce type d’information est une source de rupture de compromis.
Espérant avoir répondu.

Répondre
André

Bonjour,

Je dois faire construire une maison de plain pied sur un terrain argileux, faut-il demander une étude de sol

Merci de votre réponse

Mr André

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,

La réponse est OUI et double OUI, l’étude de sol est indispensable même si le terrain n’est pas argileux.
Cette étude de sol permet de définir le dimensionnement et types de fondations afin d’assurer la pérennité d’une construction. DONC faites réaliser une étude sol G12 à minima ! Voir doublé d’une mission G4/G5

Répondre
pepa

Bonsoir,
J’avais acheté une toute petite maison très vétuste en centre ville qui ne présente pas de problèmes de terrain.
Je compte la démolir car en plus de la vétusté elle n’a ni salle de bains et les toilettes sont dans la cour.
La Reconstruction se fera pratiquement à l’indentique mais en rajoutant une aile sur le terrain.
J’ai obtenu le permis de construire.
Ma question :
Est-il vraiment nécessaire de faire une étude de sol, la maison vétuste n’a pas de fissures, elle est juste trop cheap et vieille.
La partie du terrain en plus pour l’aile à construire est donc adjacente.
Je compte faire un vide sanitaire.
Qu’en pensez-vous ?
Merci beaucoup pour vos infos.
Cordialement,

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonsoir,
Une étude de sol, est toujours préférable quant aux contraintes de charges physiques imposées par la rénovation.
Il est important que vous preniez contact avec un ingénieur structure de vérifier que ce que vous envisagez est faisable.
Si l’étude de sol présente des résistances faibles, il pourrait être important de réaliser des renforts.
Ne prenez pas à la légère les risques de mouvements de sol.

Répondre
Fabien

Bonjour,
Nous avons signé un sous seing avec un privé pour réserver le terrain, et nous allons nous lancer dans un CCMI avec un constructeur.
Sur le sujet de l’étude de sol, je souhaiterai connaitre les us et coutumes.
Qui doit payer cette étude ? Maitre d’ouvrage (nous) ou Maitre d’œuvre (constructeur) ?
Doit elle être effectué avant la signature du CCMI ?

Si dans le cas où elle est effectuée après signature du CCMI, et quelle fut à la charge du maitre d’ouvrage (nous), et que les résultats montrent d’importantes fondations effectués pour un important surcout, comment cela se passe t’il ?
Et dans le cas futur où des fissures arriveraient, n’y aurait il pas de problèmes d’assurances vu que c’est le maitre d’ouvrage (nous) qui a souscrit l’étude de sol ?

Merci pour vos éclaircissements !

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,

Le paiement d’une étude de sol, qu’elle soit payée directement par vous même ou par l’intermédiaire du CCMI, ce sera à vous de la payer.
En règle général, il est préférable de faire réaliser l’étude de sol avant la signature du CCMI, car lors de la signature du CCMI les éléments budgétaires seront fixés DONC préférez réaliser cette étude avant à vos frais, les informations fournies par l’étude G12 permettra au constructeur de fournir un prix ferme.

Ne soyez pas dupe, que ce soit avant ou après le cout d’une étude vous sera facturée. Il faut impérativement anticiper la qualité du sol, cela vous évitera de nombreuses et désagréables mauvaises surprises (financières et de délais).
Si des fissures (il y a fissures et fissures, des nuances existent sur ce type de sinistres) apparaissent la responsabilité incombe aux entreprises et professionnelles ayant mis en oeuvre les ouvrages ou celles ayant données les profondeurs et typologies de fondations. Je ne vois pas en quoi, un maitre d’ouvrage ayant pris les dispositions nécessaires à la bonne marche de la mise en œuvre, pourrait être inquiété ?? Bien au contraire.

SI par contre, vous ne faite pas ce qu’il faut, il pourrait toujours y avoir une « brêche » permettant aux différents intervenants de se dédouaner sur vous, sous le prétexte, que vos aviez eu connaissance de cette nécessité sans fournir les éléments leurs permettant de travailler sans risques.

Espérant avoir éclairé votre lanterne 😉

Répondre
texier

bonjour
ma fosse septique etant pleine nous l’avons fait videe. celle ci est remontee immediatement sur le terrain cassant tous les tuyaux et rendant hors d’usage toutes les evacuations d’eau. Le bureau d’etude de mon terrain aurait mal evalue mon sol .
Aujourd’hui mon assurance dommage ouvrage ne veut pas couvrir car assainissement payé a part de la construction ,et mon assurance maison ne couvre pas ce genre de probleme Vers qui je me tourne pour la reconstruction d’une nouvelle fosse?Qui m’indemnise pour tout ça?

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonsoir,
L’assurance dommage ouvrage aurait pu fonctionner si elle avait été souscrite pour couvrir ces ouvrages. Une économie pas faite au bon endroit.
Dans le cadre de sinistre, il faut vous faire accompagner par un expert et avocat. Ils vous accompagnerons sur les démarches afin que l’indemnisation soit prononcée à l’encontre du responsable.
Constituez un dossier sinistre avec toutes les informations, photos et éléments dont vous disposez et fournissez tous ces éléments à votre avocat.
Si vous n’avez pas d’entreprise assurée en face avec une attestation d’assurance décennale en bonne et due forme, des marchés signés et des PV de chantiers, la route va être longue.

Répondre
Greg

Bonjour,

Nos voisins, situés sur la parcelle en dessous de notre villa, ont fait entreprendre des travaux de terrassement importants afin de construire une villa dans la pente.
S’en est suivi un glissement de terrain qui a emporté une partie de notre parcelle. Nous sommes situés dans une zone classée en PPR moyen.
Il s’avère que nos voisins n’ont pas fait réalisé d’étude de sol avant de faire entreprendre ces travaux malgré les avertissements (notés sur le devis) de l’entreprise de terrassement.
Toutes les parties prenantes ont activé leur assurance et les experts mandatés par les assurances n’arrivent pas à s’entendre sur les responsabilités de chacun.
Selon vous qui aurait été responsable pour faire faire cette étude de sol? Le CCMiste? Le terrassier? Les voisins?
Il semblerait que la mairie n’est pas demandé une étude de sols lors de l’accord du permis de construire.

Que nous conseillez-vous comme procédure si ce problème ne pouvait pas résoudre à l’amiable afin de faire réparer notre préjudice?

Merci d’avance pour votre réponse-
Greg

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonsoir,

Il ne nous ai pas permis de nous positionner sur une procédure en cours.
Il est conseillé de vous rapprocher de votre avocat afin qu’il trouve la bonne défense de vos intérêts.

Bon courage.

Répondre
VANNIER Nicole

Bonsoir,

Nous avons acheté une maison sur 3 étages en seine saint denis dans une zone à faible risque sismique que nous avons divisé en 3 appartements (1 par palier). Aucun agrandissement, nous avons même supprimé des cloisons et allégé le bâtiment en supprimant le garage attenant. Nous avons déposé une demande de permis de construire qui nous a été refusé par 2 fois car la mairie nous a demandé d’effectuer une étude géotechnique de type G5 pour la recherche de vides de dissolution de gypse antéludien en alléguant le fait que les carrières de France l’exigeaient mais que la zone était à faible risque. Nous avons effectué ce sondage (coût 6900 €.
puis re-déposé le dossier. A ce jour, silence radio.
Ma question est : y avait il obligation de faire procéder à cette édude ou celà a t’il juste servi à compléter les données des carrières de France. La maison devenue un immeuble était classifiée en zone d’importance 2 et le reste puisqu’il n’y a pas d’apport de construction nouvelle. Merci de vos éclaircissements.

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour, les études de sols peuvent être exigées selon les zones précisées dans un plan de prévention définit par la mairie ou instances supérieures.
Donc, si la mairie l’a exigée pour instruire votre dossier, cela doit être nécessaire.
Ensuite sur le silence radio, si à la suite du dépôt vous devez obtenir un récépissé qui fait foi de date de départ.
Donc le délai légal, selon votre secteur part dès ce moment.

Répondre
jean-philippe

Bonsoir,

Je suis actuellement sur le point d’acheter un terrain dans le sud ouest prés de Pau dans le 64, pouvez-vous m’indiquer un site ou je pourrais trouver des entreprises qui réalisent la G12?

Je vous remercie par avance.

Répondre
Willy

Bonjour,

Quels sont les risques de ne pas avoir fait une étude géotechnique de ma parcelle de terrain alors que les travaux de fondations sont déjà finis? Une étude géotechnique de la ZAC à quand même été effectuée par l’aménageur de la zone et j’ai obtenu le permis de construire. Cette maison est mitoyenne des deux cotés et les travaux des deux autres maisons sont presque terminés.

En cas de problème lié à de fondations non adaptées, l’assurance dommage ouvrage me couvre t’elle?

Existe t’il une solution pour « rattraper le coup »?

Cordialement

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Une étude de sol doit être réalisé sur la base d’un projet et sur une parcelle précise. Une étude de sol réalisée sur un point pour tout un lot est absurde et non cohérent.
Les études de sols ne sont pas (sauf zones particulières) demandées dans les pièces d’un dossier de demande de permis de construire.
Si des mitoyennetés existent les risques sont multipliés et la responsabilité difficile à établir en cas de sinistre.
Je suis étonné que l’assurance dommage ouvrage n’ai pas sollicité l’étude de sol et l’étude structure liée ?? Il est toujours possible que celle-ci ne suive pas en cas de sinistre, les éléments minimums ne sont pas fournis.

Je pense qu’il vous faut vous tourner vers votre assureur DO pour voir quelles démarches et études éventuelles effectuer pour « rattraper le coup ».

Cordialement

Répondre
briatte

Bonjour,
je vais signé un compromis de vente pour un terrain non borné de 2448m² rectangulaire situé à environ 3m de haut de la route, avec une petit mazet non viabilisé sur ce terrain, avec le défraichissement de la totalité du terrain et autorisation des bâtiments de France. je souhaite acheté ce terrain pour le recoupé en 3 terrains de 800m² chacun et un accès par terrain et revendre ces 3 terrains. Dans le compromis, en clauses suspensives je vais faire mettre l’obtention du prêt, le bornage du terrain par le propriétaire, l’obtention de la déclaration préalable de travaux pour les 3 terrains, la déclaration de défraichissement des terrains, le permis de démolir, l’étude de sol et le permis de construire pour 3 maisons. Mon opération est d’acheter ce terrain, le couper en 3 avec 3 accès, détruire ce petit mazet, défraichir le terrain, et surtout être sur de pouvoir vendre ces 3 terrains constructibles. Mes questions sont les suivantes:
– es ce que je n’ai rien oublié dans le compromis?
– étant donné que j’aurai qu’un permis de construire pour les 3 maisons sur 3 terrains , es ce un problème pour vendre à 3 acquéreurs différents, si non pourriez vous m’expliquer ?
– une fois vendu ces terrains étant donné que les permis de construire seront à mon nom ( à moins que les acquéreurs modifies ce permis)suis-je responsable? si oui de quoi ?
merci, cordialement

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonsoir,

La division de parcelle est et peut devenir complexe.
Le défrichement (et non défraichissement) est une chose importante à ne pas négliger, car cette autorisation est complexe à obtenir selon le secteur (EBC ou autre).
Toutes les clauses suspensives peuvent être incluses dans un compromis du moment que le vendeur est d’accord pour signer.
La démarche pour vendre à différents acquéreurs doit être étudiée avec un notaire afin de ne pas être bloqué. Donc faite vous conseiller par votre notaire sur le mode et montage de votre dossier, que ce soit d’un point de vue fiscal ou légal.
Concernant le permis, il faut également voir comment le monter et comment le transfert peut s’effectuer après obtention et revente.
Cette démarche s’apparente à de la « promotion immobilière » et toutes les responsabilités légales qui en découlent sont à votre charge. Donc, là également voyez avec votre notaire, comment ficeler votre projet si vous n’êtes pas du métier.

Répondre
jean-philippe

Quel étude dois-je faire faire? la G12? Nous n’avons pas encore de plans de maison fait, juste une idée du style maison, est-ce suffisant??
Sauriez-vous me dire le montant approximatif d’une étude? Pour essayer de négocier avec le propriétaire.. 😉

Merci encore une fois et je n’hésiterais à partager vos articles à mes amis. Bonne soirée.

Cordialement

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonsoir,
Une étude de sol G12 est le minimum selon le cas et la configuration topographique, géotechnique du terrain.
Concernant le prix d’une prestation, cela varie selon l’accès, le nombre de sondages, le type de sondages, la zone géographique, etc…
Pour exemple, dans la région Marseillaise, une G12 avec trois sondages penetrometrique et 3 destructifs coûte environ 1800 €.
Mais cela est vraiment au cas par cas, chaque terrain est différent même sur une division d’une même parcelle.
Concernant, le projet de sondages sans plan de maison, cela est et reste irrationnel de mon point de vue.

Répondre
jean-philippe

Bonjour,

Nous avons en projet d’acheter un terrain pour construire. Le terrain que nous avons en vue est en pente et nous avons la suspicion qu’il pourrait être très humide en dessous ( source non loin de la.
Avant l’achat du terrain, que devons-nous demander au propriétaire pour être sur que le terrain est « bon »?? Qui dois payer??

Merci beaucoup d’éclairer nos lanternes… 😉

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Pascal CAMLITI

Bonsoir,

VOUS (hélas) devrez payer l’étude, mais rien de vous empêche de demander une contre partie au vendeur.
Dans tous les cas, il est indispensable de faire apposer sur le compromis une clause suspensive, vous permettant de vous désengager si le sol est de trop mauvaise qualité et engendre des dépenses non adéquates avec votre projet et finances.

Pensez à partager largement nos articles, cela représente vos meilleurs remerciements et encouragements. 😉

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Marie

Bonjour,

j’aurais une question à vous poser:

Une commune est en projet d’aménagement d’un lotissement, le Permis d’aménager vient d’être délivrer, Mr le Maire se demande s’il fait réaliser une étude de sol pour la totalité des terrains, les futurs demandeurs de permis de construire pourront ils être dispensés de faire à leur tour l’étude de sol pour leur terrain ? sur quelle fondement juridique peut-on se baser?

Je vous remercie par avance pour vos réponses.
Cordialement,

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Pascal CAMLITI

Bonjour,

L’étude de sol par parcelle est indispensable, car chaque terrain peut avoir une géologie totalement différente sur sa surface.
Une seule étude pour toute les parcelles est donc exclue par logique sécuritaire.
De plus une étude de sol se réalise en fonction de divers éléments, projet, implantation, hauteur et poids du futur édifice, etc… donc chaque futur propriétaire devra en fonction de son propre projet faire étudier le sol aux emplacements nécessaires à la parfaite stabilité et pérennité des futurs ouvrages.

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barret

PS: j’ai oublié de préciser que j’ai laissé une servitude de passage (véhicules, réseaux..) sur le chemin.

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barret

bonjour,
un chemin privé en pente ascendante avec au bout, ma maison, et du terrain constructible de chaque côté de ce chemin.
j’ai vendu un morceau de terrain, et la route s’est effondrée en partie. Le nouveau propriétaire, qui a construit en contrebas du chemin,a remblayé la pente près de sa construction ( coulage de bêton…), et grossièrement le chemin par la même occasion.
Mon fils va construire l’année prochaine, en face de ce propriétaire, de l’autre côté du chemin donc. Comment puis-je faire pour être certain que lorsque les camions de son chantier passeront, il n’y aura aucun risque que le chemin s’effondre à nouveau, et peut-être sur la maison du nouveau propriétaire?
Y a-t-il une étude géotechnique à faire ou non?
qui doit payer?
qui est responsable si le chemin venait à s’effondre à nouveau, construction ou non de mon fils?
D’avance, grand merci pour votre réponse

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Les servitudes et prescriptions en termes de fonds servants/dominants sont entachées de nombreuses jurisprudences. Le cas de responsabilité liée à un talus doit apparaître dans l’une d’elles.
Ensuite, les clauses liées aux servitudes expresses établies dans les actes notariés peuvent être une base de prise en compte des responsabilités et devoirs.
L’étude de sol avant travaux et mouvements de terres sont toujours à faire exécuter au regard d’un projet quel qu’il soit.
Une entreprise effectuant des travaux devra s’assurer d’avoir tous les éléments en mains avant d’entamer des travaux. L’étude du sol est toujours à la charge du propriétaire du terrain ou sous accord autre au délégataire (selon contrats ou compromis).
La responsabilité d’un effondrement peut toujours être recherché ultérieurement, mais la meilleure des démarche reste de s’en prémunir et informer toutes le personnes des risques avant, afin que tout soit mis en oeuvre en connaissance de cause.

Il faut cesser de chercher à reporter les responsabilités et ne rien cacher aux personnes concernées directement ou indirectement. Les tribunaux sont pleins de ce types de démarches de « masquage » et il est plus intelligent de discuter entre adultes responsables, plutôt que de s’adresser à la justice (Point de vue personnel sur la judiciarisation galopante des métiers du bâtiment). 😉

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34aurel

Bonjour
j’ai fait construire par un promoteur il y a 1 an et des fissures commencent a apparaitre au niveau des fenêtres (droite) et dans le garage (prend la forme des quérons). Une étude de sol sismique a était faite par les vendeurs du terrain. Ma question est: étude sismique et étude de sol est-ce pareil? Si non, le promoteur devait-il faire une étude de sol? (aucun papier en ma porter de leur part ni compris dans le prix de la maison ‘clé en main’). Si non, ces fissures sont-elles quand même du à la mal façon de la construction de ma maison? Que dois je faire?
Merci
Cordialement

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Premièrement, il faut contrôler quel type de contrat avez vous signé : CCMI ou contrat autre ?
Dans le CCMI, le constructeur à dû souscrire une assurance dommage ouvrage. Dans le cas de cette souscription, vous pouvez solliciter celle-ci pour expertise.
Il faut faire réaliser un constat d’huissier pour prendre acte d’une date et de prises de photographies (avec un mètre à ruban afin d’avoir une échelle de dimension précise) pour acter problèmes visibles.
Le professionnel (constructeur/ promoteur) est tenu de tout mettre en oeuvre car il a une obligation de résultat, il est de sa responsabilité de prouver que les études nécessaires et suffisantes ont été réalisées pour assurer la pérennité de son ouvrage.
L’étude de sol est une étude permettant de connaitre la nature du sol et des ouvrages à réaliser en conséquence des résultats obtenus. Une étude sismique (si la zone y est soumise selon le degré) est une étude liée à l’étude structure, qui elle même est liée à l’étude de sol. L’étude sismique détermine les renforts indispensables à mettre en oeuvre dans une construction afin de résister aux séismes.
Concernant les fissures que vous constatez seule une expertise déterminera la nature et la causalité.
Vous pouvez cependant vous documenter via ce site très bien réalisé sur les pathologies de la construction : Fiche pathologie gros oeuvre bâtiment

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COLOMBAIN

bonjour,

Au dessus de chez moi, sur un terrain en pente un permis de construire a été déposé! Hors aucune étude des sols n’a été faite! Est ce légal? J’ai peu que le futur bâtiment (haut de 9 mètre…)nous tombe dessus!

Quels sont mes recours merci!

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,

Les effondrements d’immeubles sont rares et comment êtes vous certain qu’aucune étude de sol n’ai été effectuée ?
Les entreprises ayant an charge la constructions d’ouvrages doivent garantir la stabilité de leurs ouvrages et sont responsables. Si vous n’êtes qu’un voisin, vous n’avez aucun recours.
Si vous êtes si inquiet, vous pouvez toujours diligenter un huissier de justice afin qu’il prenne des photos des ouvrages depuis chez vous à chaque étape de la construction, si cela puis vous rassurer et avoir des éléments de preuves au cas ou l’immeuble deviendrait dangereux.
Sachez cependant, que l’huissier ne pourra jamais se rendre sur la parcelle voisine, au risque de s’exposer à une violation de domicile.
Sachez rester zen, vous pouvez aussi contacter l’ADIL dont vous dépendez, ils ont des avocats qui pourront vous aiguiller au cas ou.

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lili62860

bonjour je doit effectuer une etude geotechnique pour que la prefecture prenne la decision de declarer ma maison en catastrophe naturelle un geotechnicien et passe et son devis et de 8233.26 euros pour une etude g5 n’est ce pas exagere je trouve le prix un peut ecxessif merci

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour, le prix d’une étude G5 est en relation avec les contraintes liées au dossier. Si le montant vous paraît être excessif, il vous suffit de faire jouer la concurrence.
Sollicitez plusieurs bureaux et retenez le mieux disant.

Répondre
Mével

Bonjour,

Je vis à La Réunion Et j’ai un projet de construction de maison bois.
Ici le terrain est surtout rocheux, et, je crois, peu de risque sismique malgré la présence du volcan (je n’ai pas d’info sûre).
Mais comment savoir quel type de fondation adopter, je pense qu’il y a donc besoin d’une étude de sol, mais quelles missions?
et donc quel prix.

Merci

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Une étude de sol est toujours nécessaire afin de faire valider la stabilité et compacité du sol.
La mission G12 est la plus appropriée pour démarrer une étude. Ensuite, il faudra voir quelles sont les meilleures options selon votre projet.
Concernant les prix pratiqués, il faut faire jouer la concurrence et les critères prix en comptes sont nombreux (accessibilité, nombre de points à sondés, hauteurs, typologie…)

Cordialement

Répondre
PALIER

Bonjour,
je souhaite faire une étude de sol g12 suite à la demande de mon architecte.
Par contre une entreprise me demande la descente de charge de maison R+1 et l’autre non.
sur lequel je doit m’appuyé pour faire ce Chantier.

sachant que je lors ai préciser que le but est de la construire sur un radier avec une isolation conséquente (type jackodur) pour un projet en passif.

cordialement
nico

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour, un étude de sol et une préconisation G12 se réalise sur la base d’éléments techniques. Certains bureaux utilisent les plans et estiment eux même les charges, d’autres préfèrent que vous confirmiez celles-ci.
Concernant la typologie de fondation, laissez le bureau d’étude vous conseiller au regard du sol qu’ils rencontreront.

Répondre
Atrous Dhia Eddine

Bonjour,

je suis un membre de la commission des marchés de l’entreprise publique Trans canal centre, on est sur le point de préparer un appel d’offre Étude et suivi pour la démolition et la construction d’un nouveau bloc administratif ainsi qu’un hangar en charpente métallique pour abriter une chaine de production de conduite en béton a haute vibration, l’étude de sols qu’on dispose date de 1990, y a eu un séisme à 40km de notre site en 2003. est ce qu’on doit refaire l’étude?

Veuillez accepter Monsieur mes salutations distinguées

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour, il est toujours préférable de s’assurer de la position du bon sol en fonction du projet a venir.
D’autant plus si des conditions particulières ont pu faire changer la stabilité du sol. Une précaution vaut toujours mieux qu’un sinistre ultérieur
Le prix d’une remise en état est toujours supérieur a une étude initial bien menée.

Répondre
You'N

Bonjour,

Nous avons signé un compromis de vente (mars 2013) pour un terrain dans un lotissement.

Un règlement du lotissement a été faite par une société (aménagement, urbanisme…)

Nous venons de déposer le permis et la mairie nous demande une étude des sols (eau pluviale uniquement)

A priori obligatoire depuis le début de l’année.

En discutant avec « notre » constructeur plus que surpris car cette information n’est stipulée à aucun endroit, il nous dit que nous devrions être informé avant ou pendant la signature du compromis…

En général cette info. est donné dans le règlement du lotissement.

Notre notaire ne trouve pas sa normal non plus.

Nous avons contacté le lotisseur, la vendeuse mais chacun se rejette la faute.

Comment devons-nous faire?

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Il est toujours surprenant de découvrir certaines demandes en cours d’instruction.
Tout n’est pas forcément inscrit clairement dans les règlements et autres pièces administratives.
La perméabilité du sol peut être contraignante et compromettre un projet; il convient de missionner un géotechnicien afin qu’il établisse un sondage déterminant la vitesse de pénétration de l’eau ans le sol de la parcelle, ce qui conduira à la mise en oeuvre d’ouvrages en conséquences.
La zone est certainement située en zone PPRI ou zone avec prescriptions. Il faut fournir les pièces demandées à la mairie sans quoi votre dossier pourrait être considéré comme incomplet et rejeté.
Concernant la responsabilité, si vos souhaitez que le dossier avance, il faudra la rechercher après… mais réaliser les sondages adéquat.
Un écrit précisant les choses et la situation, vous garantira déjà de laisser une trace écrite pouvant servir ultérieurement.

Répondre
WEBER Joëlle

Bonjour,

Nous construisons une maison sur un terrain dans un lotissement où une étude de sol datant de fin 2011 a été réalisée (Mission G11).

Nous passons par un constructeur qui, après renseignements auprès du lotisseur, nous a assuré de la bonne qualité du sol.

Lundi aux premiers coups de pelles il s’est avéré que la bonne terre ne se trouvait pas à -0,80 m comme le disait l’aménageur mais à -1m60 ce qui nous oblige à mettre en place un vide sanitaire dans le cadre d’une adaptation au sol. Le surcoût est de 7250 euros …

Nous avons récupéré les détails de l’étude de sol mais les sondages sont trop éloignés de notre terrain pour être vraiment fiables. Il semblerait également qu’il y ait eu une nécessité de remblai par rapport au niveau de la voirie sur un terrain légèrement en pente.

Comment pouvons nous savoir, nous particuliers n’y connaissant pas grand chose en géotechnique, à quelle profondeur se situe réellement la « bonne terre » ? Devons nous entreprendre une analyse du sol plus poussée pour savoir qui « a raison » ? Quelles sont les obligations des lotisseurs en matière d’étude de sols ?

D’avance je vous remercie pour votre réponse !

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour, comme nous le précisons toujours une etude de sol de type G12 est nécessaire pour la parcelle concernée par le projet. L’étude doit se réaliser sur la base d’un projet car les sondages sont précisément réalisés en fonction du projet et les préconisations seront faites par le bureau d’études en rapport avec le projet également.
Concernant l’entreprise, les conditions sont celles énoncées dans le contrat que vous avez signés.
Bon courage avec votre prestataire.

Répondre
Sadlou

Bonjour,

Je n’ai pas encore signé chez le notaire pour le terrain, c’est pour bientôt le permis de construire est accordé, les offres de prêts accordés.

je demande au constructeur est ce que vous allez faire une étude du sol ?
il me répond que non comme il y a deux maisons mitoyennes ce n’est pas nécessaire de faire une étude du sol. je lui ai dit que c’est prévu par la loi article 234 ou 235 ??? que l’étude du sol devrait être effectuer ?
il me répond que si je la provisionne et que j’accepte de la payer alors ils l’a réaliseront. je rétorque que c’est une clause abusive selon les dires sur les forums sur internet, je dis aussi que l’étude du sol est déjà intégrer dans le prix de la maison. il me répond que s’il y a un souci c’est notre responsabilité. j’essaie d’obtenir une moins valu sur une somme déjà incluse dans la somme totale de la maison.

est ce que je peux demander le détail des prix de la maison ?

merci de votre aide

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonsoir, voilà toute la différence entre prendre un architecte et ne pas prendre un architecte.
Tout est lisible et clair, il est toujours possible de solliciter un détail, mais serez vous entendu rien n’est moins sûr; vu les réponses faites préalablement.

Répondre
MARTINOTTI

Bonjour,

Un de mes amis a fait construire une maison sur une décharge publique, alors que le terrain était vendu comme terrain a bâtir – le certificat d’urbanisme était positif – la maison s’enfonce, et de nombreuses lézardes sont apparues – une plainte a été déposée auprès du Procureur de la République – la venderesse convoquée a nié les faits malgré de nombreuses attestations établies par les anciens du village.

Je me permets de venir vous demander si pour fournir au dossier de procédure il est possible de faire un sondage de ce terrain – la façon de procéder, et quelle somme serait à débourser – et qui pourrait se charger de cette opération,

Merci à l’avance des renseignements que vous pourriez nous fournir

Bien cordialement

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour, il est tout a fait possible de faire réaliser des études par carottages permettant de prouver la nature du sol selon la profondeur.
Concernant le montant cela dépend de plusieurs critères, donc demandez un devis a plusieurs entreprises géotechniques.

Répondre
MARTINOTTI

Merci de votre réponse – nous allons suivre votre conseil.

Très cordialement

Répondre
Gallas Rémi

Bonjour,
J’ai réalisé une extension d’habitation en 2008 conformememnt à un permis de construire en zone agricole.
Mon permis a été attaqué en justice, validé par le tribunal administratif puis annulé en cour d’appel en 2013.
La construction a été réalisé et mon avocat me conseille de redéposer un permis en modifiant le point relevé par la cour.
Je souhaite donc déposer un permis de régularisation avec un batiment déja existant.
En 2008, aucune demande de sol ne m’a été demandé et aujourd’hui le batiment est déja sur ses fondations !!!
Comment dois je faire ?
merci

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonsoir,
Est-ce que le jugement du tribunal précise la nécessité de faire effectuer une étude de sol ? Est-ce le point nécessaire à la régularisation ?
Si vous souhaitez une piste à suivre, il faudrait être un peu plus précis.
Dans l’attente

Répondre
sylvain

Bonjour, j’achète un terrain de 270 m2 et mon voisin est un ami qui achète en même temps. Son terrain est de 240 m2.
Pouvons nous faire une seule étude de sol pour les 2 terrains?
Merci

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour, Mutualiser les dépenses est une chose, mais interpréter une étude de sol pour deux parcelles est impossible. La topographie souterraine peut ne pas être homogène et lors de l’étude prouver qu’un sol est excellent en ayant une bonne portée sur l’un et démontrer qu’il faut réaliser des fondations spéciales sur le second malgré les quelques mètres voir centimètres séparant les deux parcelles.
Par contre si l’intervention du géotechnicien se réalise sur la journée et sur les deux parcelles, vous pourrez économiser sur les frais de déplacement d’amener de matériel d’étude. Négociez avec le bureau d’étude géotechnique.

Répondre
Masso

Bonjour

Dans le cadre d’un projet de surélévation en zone carrière (premier étage à 21 m et possible 2eme a 25 m)j’ai demandé des devis à plusieurs entreprises et je m’interroge sur leur contenu.
J’ai donné les memes plans et informations à chaque entreprise et pourtant certaines préconisent une G 11 une autre une G 12 et d’autres une G 5. De meme certaines veulent forer jusqu’à 28 m d’autres 25 M.
Comment faire mon choix ??

Merci pour votre aide

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Concernant les études une G12 est une étude d’avant projet et une G11 est une étude préliminaire de terrain, la G5 est une étude de diagnostic en cours de projet permettant de trouver des réponses pour des éléments spécifiques.
Concernant la profondeur, seul une étude réalisée dans les règles de l’art permettra de définir le « bon sol ».
La mission G12 est la plus courante pour démarrer et les suivantes peuvent vous aider à préciser certains points spécifiques selon le projet et découvertes sur la parcelle.

Répondre
Arnaud

Bonjour,
Le cabinet Géotechnique engageant sa responsabilité juridique, est-ce qu’il n’y a pas un fort risque pour que leurs préconisations soient « exagérées »? Est-ce qu’il y a des garde-fous pour prévenir cette dérive? C’est vrai qu’au final, pourquoi ne pas faire une préconisation « sans risque » pour le cabinet compte tenu du fait qu’au final, c’est le maître d’ouvrage qui va payer le surcoût induit?!

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour, Tout est envisageable bien évidemment, mais les carottages et les essais sont parlant, de plus les bureaux d’études s’attellent à respecter une déontologie. Les préconisations doivent être étayées et logiques.
Si les préconisations sont (selon le lecteur du rapport) excessives, il suffit d’interroger le géotechnicien afin qu’il réévalue son étude.
Il en va de même pour tous les métiers, savoir jauger la limite acceptable. « Opérer ou ne pas opérer », le chirurgien jauge la limite et les risques, sont professionnalisme fait le reste.
Si un trop gros doute persiste, une contre-expertise (sans informer le second prestataire) peut être réalisée.

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vallat

bonjour, je souhaite faire reconstruire à l’identique un mur de soutennement ancien qui menace de s’effondrer la mairie me demande une étude géotechnique à savoir que ce n’est pas une construction mais une reconstruction d’un mur existant.merci pour votre réponse..

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour, un mur de soutènement est considéré par nature comme un élément important et générant des risques. Si la mairie exige cette étude, c’est qu’il doit y avoir une raison (PPRN) dans votre commune. De plus, si le mur est situé en limite de voie publique.
Cette étude couplée à une étude béton assurera une mise en oeuvre conception dans les règles de l’art. Il ne restera qu’à confier la mise en oeuvre à un entrepreneur assuré et compétent.

Répondre
Tales

Bonjour je dois acheter un terrain et le vendeur me dit que le terrain ne risque rien donc pas d étude de sol qui doit payer l étude de sol et quand? Car si je fais un compromis pour le terrain comment sa ce passe?

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour, est-ce que le vendeur du terrain est Geotechnicien et a-t-il les compétences pour juger de la capacité du terrain à supporter votre projet ?
Il est évident qu’il faille réaliser un étude de sol G12, même si le voisin proche lui a rencontré un terrain de très bonne facture géotechnique.
Chaque parcelle est différente. Concernant la prise en charge, elle est en général à la charge de l’acheteur, mais en contre partie il faut inscrire dans le compromis une clause de désengagement si la qualité du sol rencontré engendre des travaux de fondations onéreux.
Si le vendeur prouve par une étude que son terrain offre des conditions optimum, le compromis n’a pas besoin (éventuellement) de comporter cette clause suspensive.

Répondre
gaspar

Bonsoir ,

Suite a un achat de pavillon , nous avons constaté qu’il y avait de l’eau dans la cave et donc une fausse avec une pompe qui évacue l’eau. L’ancien propriétaire ne nous avait pas averti de cela. Malgré cela nous avons effectué des travaux mais cela n’a rien donné. Nous avons écris une lettre a l’ancien propriétaire mais il rejette la faute sur nos travaux effectués a fin de mettre fin a ce problème. Il nie donc le problème. En appelant un ami , l’étude de sol n’a pas été effectué par ce dernier.
Que doit on faire dans ce cas la ?

Merci pour votre avis, Cordialement

Répondre
Igor

Bonjour,
Je souhaite déposer un permis de construire pour l’extension d’une maison. La mairie, étant située en zone mouvements de terrain, demande une attestation (PCMI14) à faire remplir par un professionnel.
Voici ce que dit l’attestation : « Je soussigné …(professionnel) certifie que les études suivantes …(?) ont été réalisées afin de déterminer les conditions de réalisation, d’utilisation et d’exploitation du projet et certifie que le projet a pris en compte ces conditions au stade de sa conception. »
Pouvez-vous s’il vous plaît m’indiquer de quel type d’études il s’agit ?
Ainsi, je pourrai demander aux bureaux d’études de sol la ou les bonnes études.
Merci par avance,
Cordialement, Igor

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour, dans le cadre d’une demande de permis de construire, l’étude de sol G12 devrait être suffisante, mais sollicitez le bureau d’étude afin qu’il effectue le bon rapport et remplisse la lettre sollicitée par la mairie.

Répondre
Benoit

Bonjour

notre architecte nous demande de réaliser une étude de sol G5 et G12.
En quoi l’étude G5 est nécessaire par rapport à la G12 ?
Qui doit définir les éléments d’investigations ? L’architecte ?
Merci pour votre réponse
Cordialement

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour, L’étude de sol G12 permet de définir la nature du sol et la typologie de fondations à mettre en oeuvre en fonction de la maison projetée. Concernant la G5, cette étude est plus précise et spécifique à des éléments particuliers liés à votre projet.
Donc si mon confrère, préconise ces études, il vous faut les faire réaliser. Les deux études ce complètes et ne sont pas redondantes.

Cordialement

Répondre
LEVEQUE Claude

Bonjour,
Une dépendance, garage cellier, séparée de mon habitation construite en 1993 a une fâcheuse tendance a présenter des fissures. On me conseille, pour redresser le bâtiment de faire procéder à la mise en place de micropieux et injection de résine. Une entreprise me propose d’effectuer ce travail et me présente un dossier/devis établi a partir des plans de construction et constatation photographique des désordres . Vous semble-t-il souhaitable d’effectuer une étude de sol pour un chantier qui ne concernerait que 45 m2 sur un terrain argileux. Quelle importance devrait avoir une éventuelle étude, nombre de sondages, profondeur par exemple et à quelle dépense, approximative,serais-je exposé.
Merci de votre réponse et cordiales salutations.

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour, Dans le cadre de sinistres, il est impossible de ce prononcer via un blog. Seule une expertise en bonne et due forme permettrait de définir quelles sont les axes et décisions à prendre.
Il convient que vous fassiez intervenir un expert via votre assurance afin qu’il se positionne clairement sur votre problème.

Répondre
Castel

Bonjour,
Nous avons touvé un constructeur qui nous demande une étude de sol pour nous faire un devis. Il m’a carrément dit pas d’étude de sol pas de devis.
Un autre m’a dit qu’il pouvait me faire le devis et les travaux mais que si il y avait un problème dans le futur, sa garantie décennale ne marcherait pas. Est-ce vrai ?
Merci pour votre avis.
Cordialement.

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonsoir, Le premier entrepreneur à raison, car si un devis est émis et par la suite des contraintes importantes font exploser le montant des travaux, qui paiera ? Il est donc de bon conseils.
Concernant la seconde sollicitation, si l’entreprise n’a pas fait le nécessaire en conseillant une étude de sol, il prend le risque de construire un ouvrage à sinistre…mais gardez vous de ce types de personnes, car ils clôturent (dépôt de bilan) vite les sociétés pour en ouvrir une autre sous un autre nom et laisser les litiges derrière eux. Donc étude de sol G12, afin de définir la typologie de fondations selon le type de sol rencontré ! Avec ces informations, vous connaitrez le prix de travaux en limitant les mauvaises surprises et dormirez sur vos deux oreilles pour de longues années.

Répondre
megane

Bonjour,

nous avons signer un COMPROMIS DE VENTE pour un terrain il y a qq mois situé ds un lotissemnt divisé en 4 lots.. Nous avons touvé un constructeur qui nous demande un COMPLEMENT D’ETUDE DE SOL (notament pour pouvoir resituer l’assainissement car à la base l’étude de sol avait été faite alors que le lotissement était divisé en 3 lots et voir si la pose d’un filtre à sable est possible).. Il nous dit que ce complement d’etude peut etre pris en charge par les proprétaires. pensez vous qu’on peut leur demandé ce complement ou devons nous le prendre à notre charge??

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonsoir, Concernant les conditions de prises en charge, il faut vous référer aux actes notariés et viser les différentes servitudes pouvant être inscrites dans votre achat immobilier. Si vous avez des doutes, contactez votre notaire afin qu’il vous précise qu’elles sont le limites et vos droits.
Si rien n’est clairement définit, ni dans le compromis, ni dans les actes, la prise en charge des différents frais peuvent donc vous incomber. Une solution existe également de revoir ou faire modifier les actes en fonction de ces nouvelles données, mais prenez garde de faire rédiger cela clairement par un notaire.

Répondre
Jerem

Bonjour,

J’ai récemment acquis un terrain et suit actuellement à la recherche d’un constructeur.
Lors des chiffrage, systématiquement, la DO est provisionnée dans ce devis. Est ce que ça signifie que cette DO couvre l’étude du sol préalable à la construction?
Certains constructeur chiffre « etude du sol » à part…

Cordialement

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour, L’assurance dommage ouvrage est une assurance, l’étude de sol est un analyse des éléments composants le sol. Donc si les devis émis vous semblent nébuleux, prenez contact avec les personnes concernées et sollicitez un éclaircissement.
En aucune manière une précision sur un devis ne peut être considérée comme intrusive, bien au contraire. Il est également important qu’il soit spécifié le type d’étude de sol et éventuellement qu’il soit précisé le nombre de sondages et types de sondages.

Répondre
MATHEU

BONJOUR
je viens d’acquérir un terrain, l’ancien propriétaire a fait plusieurs études mettre en vente ces parcelles « sismique, risque d’inondation » de plus ils sont fiabilisées .
Actuellement je souhaite construire, la D0 me demande une étude G12 .
Le maire, l’architecte, l’entreprise des gros ouvres et le géomètre me disent que cela ne sert à rien sur un terrain fiabilisés d’autant plus que pour la création du lotissement un certificat d’urbanisme a été donné et que le permis de construire également.
merci

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour, réaliser une étude de sol n’a rien a voir avec une viabilisation de parcelle. Cette étude permet de définir clairement et précisément le type et caractéristique du sol a des points précis.
Il faut savoir qu’une même parcelle peut contenir de nombreux types de sols (vous pouvez me croire 13ans d’expérience ). Une étude de sol offre une vue plus précise au entreprises devant définir le type de fondations et le prix de celles-ci.
La stabilité future de l’ouvrage en dépend, et vouloir faire des économies sur ce poste équivaudrait à acheter des pneus usagés d’un ami qui donnent un bon aspect extérieurs mais ne vous garantiront pas de tenir la route.

Répondre
Chevalier

Bonjour,
une entreprise vient de me construire un garage de 40m² sans faire de fondation et la dalle reposant sur le sol est de 12cm ferraillée par un treilli soudé simple nappe sans aucun acier en attente pour les poteaux, ils ont été mis après par percement du béton Ma question est de savoir si l’entreprise s’est mise en default en ne faisant pas de fondation car je crains que des problemes surviennent.

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonsoir, il ne nous ai pas possible de nous prononcer sur ce type de sujets via le blog. Il convient que vous preniez conseil auprès d’un contrôleur technique afin qu’il valide la mise en œuvre de l’entreprise que vous avez retenu.
Contactez votre assureur afin qu’il vous oriente au mieux.

Répondre
Patrick

BONJOUR,
Nous rencontrons le problème suivant : nous avons acquis un terrain l’an passé dans un lotissement et avons obtenu un permis de construire pour une maison individuelle en décembre 2012. Nous avons l’intention de mettre en location cette maison. Dans le cadre de la recherche d’une DO, quelque soit l’assureur contacté, il nous est demandé une étude G12. Nous n’étions pas informés de cette contrainte, d’autant plus qu’il y a 4 ans , nous avons construit dans ce même lotissement, et on ne nous a pas réclamé cette étude. La loi a-t-elle changé depuis, est-ce parce que c’est une location? Merci pour votre avis, Cordialement

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonsoir, L’assurance dommage ouvrage impose depuis toujours des contraintes et un processus précis. Depuis quelques années, les sinistres ont poussés les assureurs à être plus rigoureux et plus exigeants.
La mise en location future rend d’autant plus l’obligation de respect de toutes les règles et contraintes assurantielles.

Répondre
lepeltier

Bonjour,

Nous avons fait l’acquisition d’une habitation et d’un garage. Nous avons ensuite demande un permis de construire, pour pouvoir transformer une partie de ce garage en logement. Ce permis a été délivré. Après de nombreux investissements et travaux le logement est fini. Mais je ne peux aujourd’hui l’habiter car il a été déclaré « maison en péril » par la mairie. En effet aucune étude des sols n’a été faite, et il se trouve que ce garage qui n’a aucune fondation, est construit sur un sol qui s’éboule.
Comment faire?
Merci de nous aider.
Cordialement

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour, les sinistres liés aux manques de respect des règles devient de plus en plus courant. Il faut faire appelle à l’assurance dommage ouvrage que vous avez dû souscrire. Si cela n’est pas le cas, tournez vous vers votre assureur afin qu’il vous assiste dans la résolution de ce problème.

Répondre
leonardi

Bonjour,
je suis artisan et doit imposer une étude sol ou béton à mes clients . pour la construction d’une piscine .
mais dois je également le faire dans le cadre de la construction d’un bac permettant la pose d’une (couverture automatique de sécurité )sur une piscine existante.

ces travaux ne nécessitant pas de déclaration de travaux ni de terrassement (engin)

pour moi ces études se font quand (déclaration de travaux ou permis)

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Pascal CAMLITI

Bonjour, la création d’une piscine passe par l’élaboration d’une déclaration préalable au minimum selon la configuration et secteur ( a contrôler auprès de la mairie). Ensuite, il est toujours préférable de faire réaliser une étude de sol pour un bassin enterré, afin de s’assurer de la portée et résistance du sol.

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laurent

mon mari et moi allons faire construire notre maison.Nous avons signé un CCMI le 7 mars 2012.Au mois de juin le commercial revient nous voir en nous disant que l’etude de sol qui avait été faite revenait à 2500 euros, il nous a donc refait signer un 2nd CCMI. Les fondations de la maison viennent d’etre couler et le 1er appel de fonds a été demandé or la banque refuse de verser les fonds car le montant du contrat ne correspond pas au contrat envoyé par le constructeur.Dois je payer l’étude de sol?nous ne savons plus quoi faire. merci pour vos réponses

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Pascal CAMLITI

Bonjour, Le paiement des frais liés à l’étude de sol doit être consigné sur le contrat que vous avez signé. Il est toujours important de bien lire les clauses des contrats avant de signer quoi que ce soit.
Il faut prendre rendez-vous avec le constructeur et vois avec lui quelles sont les options proposées en fonction du contrat et rencontrer votre banquier afin d’éclaircir le point générant le problème.
Les banques sont de + en + vigilantes afin qu’il n’y ai plus d’abus et personnes surendettées… donc RDV a réaliser pour trouver la solution en s’appuyant sur les contrats signés.

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Bannier S

Bonsoir,

J’ai obtenu mon permis de construire le 10-02-2012 sans restriction. J’ai commencé à faire construire ma maison OSB car la banque, après m’avoir fait signer les offres de prêt, m’a demandé de commencé à dépenser mon apport personnel. Ma maison est depuis vendredi 19-01-2013 hors d’eau et hors d’air. Mais ma banque refuse de débloquer les fonds car le constructeur (qui m’avait au préalable fait un CCMI), a eu un refus de son garant de produire la fameuse « garantie de livraison à prix et délais convenus ». En fait, je n’étais pas en CCMI mais en autoconstruction, car celui qui fait l’OSB, ne connaît pas le terrassier, le maçon de 1er œuvre, ni le couvreur. Encore moins l’électricien, le plombier et le maçon de 2nd œuvre. Je suis donc en ce moment à la recherche d’une autre banque pour un projet d’auto-construction ( qui est presque terminé pour la partie Gros oeuvre, il reste l’isolation et les cloisons). Or, on me demande une dommage ouvrage qui me demande une étude de sol ou une attestation que je suis bien en zone urbanisée. Tout cela aurait du être fait avant. La mairie me dit que je suis en zone urbanisée puisque j’ai eu mon certificat d’urbanisme et mon permis de construire sans restriction et qu’en 30 ans elle n’avait jamais eu personne lui demandant une attestation de zone urbanisée. Toutes les marnières ont été recensées depuis longtemps et il n’y en a pas dans ce coin. (Mon père a participé en tant que maire à cette recherche par le passé)
Une de mes banques prospectées me dit que la DO est pour elle une garantie que les travaux seront terminés quoiqu’il arrive aux entreprises. Je ne pense pas que la DO couvre cela. J’ai donc eu à faire à beaucoup d’incompétences. Maintenant, à votre avis, vais-je pouvoir trouver une banque qui ne me demandera pas de DO vu que je ne pourrais pas l’avoir sans étude G12 ? Merci beaucoup de votre réponse

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Pascal CAMLITI

Bonjour, L’assurance dommage ouvrage nécessite des phases précises et la fourniture de pièces importantes. L’autoconstruction n’emballe pas les assurances et encore moins les banques (hélas !!).
Concernant le détail de ce que couvre la DO, tout est expliqué dans notre article. Ensuite, lorsqu’une zone est soumise à des risques importants, l’étude de sol est encore plus qu’indispensable.
Il n’y a aucuns liens entre la DO et la réalisation de travaux effectives ou garanties de bonne fin des travaux.
Le CCMI est un contrat engageant un constructeur à réaliser des travaux dans un délai et un montant de prestation fixés au contrat, l’engagement dont par la banque doit être celui-ci. En contractant ce type de contrat tout est inscrit. Je pense que c’est cela qui a dû vous être exposé.
La DO découle de l’étude de sol G12, qui elle-même permet d’obtenir un prêt d’une banque (selon vos déclarations) …. je ne vois pas comment faire autrement que de repartir sur de bonnes bases et faire intervenir un géotechnicien afin qu’il vous fournisse les éléments indispensables.

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bannier s

Bonsoir,

Donc je peux encore faire faire l’etude G12 bienque ma maison soit deja construite ?

Vous me dites: « lorsqu’une zone est soumise à des risques importants, l’étude de sol est encore plus qu’indispensable. » Mais je ne suis pas dans une zone à risque et la mairie a été très étonnée que l’on me demande ce type d’étude. Est-ce que du fait que je n’ai aucuine restriction dans mon permis de construire, l’assurance est en droit d’exiger cette étude. Au début elle m’a demandé si je me trouvais dans une zone urbanisée. Je lui ai dit que oui. Et malgré tout elle me demande encore cette étude. Il paraît que certaine assurance ne demande pas cette étude, mais qu’elles sont plus chères.

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Pascal CAMLITI

Bonjour, Si des marnières existent dans le secteur, il est tout a fait probable que le site soit classé en zone à risques de mouvements de terrain. Vous pouvez trouver les informations sur le site geoportail.
Il n’existe pas de liens directs entre le permis de construire, qui est une autorisation administrative d’ordre public et une assurance couvrant des risques d’ordre privé.
Une étude de sol est toujours réalisable, par contre quel en sera la définition et le résultat ? Des études de sols sont parfois réalisées pour trouver les causes de problèmes d’affaissements ou afin de définir quelles solutions adopter pour réparer des sinistres, donc je pense qu’il est imaginable d’obtenir une étude de sol.
Par contre, si le résultat démontre une insuffisance de mise en oeuvre au regard de la qualité du sol rencontré, le coût de travaux sera certainement plus élevé et l’assurance risque de ne pas vouloir courir le risque de couvrir un projet potentiellement à sinistres.
Je n’ai pas eu vent d’assurance dommage ouvrage ne demandant pas l’étude de sol… cela me parait à contre-emploi. L’étude de sol est l’un des piliers de l’assurance construction, pour ne pas dire le fondement !

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bannier

Bonjour,

Je n’ai pour l’instant toujours pas trouver quelqu’un pour me faire mon étude G12 après construction. Cela veut dire que je n’aurais pas d’assurance dommage ouvrage et donc pas de crédit alors que ma maison est pratiquement finie d’être construite. Je suis donc dans une impasse. Je ne sais pas ce qu’il va se passer car mon constructeur attends toujours son règlement. Je trouve que maintenant il n’est plus possible de faire quoi que ce soit. Je comprends qu’en 2012 il y a eu 26% de moins de crédit immobilier octroyés. Et ce sera encore pire en 2013 car j’en connaît qui ont eu leur crédit pour une auto-construction sans faire d’étude ni avoir de dommage ouvrage ou qui construisaient petit à petit ou par eux même. A force de vouloir être sur protecteur et perfectionniste on ne peut plus rien faire. « Le mieux est l’ennemi du bien ».

anne

Bonjour,

j’ai signé un compromis de vente pour un terrain, le vendeur peut il me refusé l’accès au terrain pour y faire faire une étude de sol, ou est il dans l’obligation (texte de loi?) de me donner libre accès au terrain.
Merci
Cordialement.

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour, il est important de faire réaliser une étude de sol en correspondance avec son projet et vérifier ainsi la qualité du terrain à acheter.
Si l’acte signé chez le notaire vous permet d’accéder au terrain et faire exécuter l’étude, vous en avez le droit. Si par contre rien n’est écrit clairement, tout est négociable car un refus laisserait a penser que le vendeur souhaite cacher quelque chose.
Il faut être diplomate et ne pas se confronter dès le départ. Encore une fois, un acte bien rédigé évite beaucoup de stress.
Il est important de consulter un architecte préalablement a l’achat, il vous conseillera sur toutes les petites embûches possible. Un Homme averti en vaut deux !

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pacifics

Bonjour,

Je me suis adresse a un geotechnicien pour une etude de sol pour un pavillon a batir de 135 m2.
Reponse : 11 ke pour une G12.

C’est vrai que la maison sera construite en haut d’une forte pente avec trois murs de soutenement importants mais tout de meme je ne m’attendais pas a cela. Le geotechnicien m’explique que les conditions d’acces sont tres difficiles.

Dois-je prendre cette offre au serieux ou le geotechnicien se moque de mois ?

Frederic

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Pascal CAMLITI

Bonjour, un devis d’étude de sol est toujours complexe à analyser. Chaque terrain et même portion de terrain peut faire varier le montant de la prestation.
Les conditions d’accès et mode d’analyses peuvent engendrer des coûts élevés.
Il est toujours préférable d’obtenir des sondages au tractopelle ou destructifs afin de visualiser la typologie du sol.
Les simples études au penetrometre sont moins chères mais moins fiables.
De plus, si la géologie impose des analyses en laboratoire, cela rajoute au prix de l’étude.
Donc si vous avez un doute sur le bien fondé du devis déjà obtenu, sollicitez d’autres ingénieurs afin qu’il vous soit établi de niveaux devis et comparez.

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Astrid

Bonjour, nous avons fait construire notre maison par un constructeur nationnal en 2009. Aujourd’hui nous souhaitons réaliser une extension et le maçon nous demande une étude de sol. Il nous précise que celle réalisée pour la maison est encore valable. Mais, à mon avis, celle-ci n’a jamais été faite avant la réalisation de notre maison.
Est-ce une étude fortement conseillée ou obligatoire? Depuis quand? Puis-je obligé le constructeur à réaliser cette étude aujourd’hui?
Cordialement.

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Les études de sol permettent de définir les contraintes techniques liées à la qualité et nature des sols avant travaux. La réalisation ou non de celle peut impacter lourdement le prix des travaux suivant le type de sol découvert lors des terrassements en masse.
La charge de cette étude doit apparaître dans le contrat signé avec le constructeur, si rien n’est stipulé c’est assez problématique.
En tant qu’architecte nous imposons l’étude afin qu’il soit prévu et anticipé au maximum les risques liés à la nature du sol. Ce poste est souvent « omis » par certaines personnes se prévalant de travaux réalisés à proximité mais il ne faut jamais présumé de typologie de sol même à quelques centimètres (croyez moi).
Donc il faut réaliser une étude de sol, car une étude de sol préalable sur un dossier initial est prévue dans ce cadre précis et ne puis être applicable sur une extension (charge différentes, surface différentes, etc…).
Une première étude de sol permet de prendre connaissance des grandes lignes et servira à l’ingénieur pour établir la nouvelle étude.

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Reclot

Dans le cas d’un CCMI, peut-on exiger du constructeur les plans de béton armé de réalisation d’infrastructure en sachant que le projet est soumis aux normes parasismiques ?

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BORDES

Bonjour,

Voici le courrier recommandé que je viens d’envoyer à mon assurance et à la mairie de mon village,je souhaiterais avoir mon avis quant à la démarche à suivre afin de faire l’analyse du sous-sol de mon pavillon et de savoir à qui sera la charge de celle-ci. Est-ce la responsabilité de l’assurance, la commune ou autre?

« Permettez-moi de vous contacter au sujet d’un évènement survenu dans la journée du 9 janvier dernier et source d’une vive inquiétude de la part de mon épouse et moi-même quant à notre sécurité et celle de la fondation de notre pavillon. En effet, mon épouse, alors qu’elle se trouvait dans la salle de bain, a entendu un bruit sourd d’effondrement s’apparentant à un éboulement de pierres ou encore à l’écroulement d’une bâtisse. Elle est immédiatement sortie pour regarder autour de la maison si quelque chose aurait pu engendrer ce bruit mais il n’a rien pu constater.
Depuis nous avons remarqué que dans le couloir au rez-de-chaussée que le carrelage vibre et sonne creux à notre passage. Nous ne savons que penser de cette situation. Nous avons informé ce jour Mr le Maire de ce fait et il nous a informés qu’il y a eu des extractions de glaise et des carrières à proximité.
Veuillez nous informer dès que possible de la marche à suivre afin de procéder à l’étude du sous-sol de notre pavillon dans le but de palier à toute catastrophe. »

Merci d’avance pour votre réponse

Cordialement

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Pascal CAMLITI

Bonjour, Lors de sinistres la première démarche est de ce rapprocher de son assureur afin de réaliser une déclaration au plus vite. Ensuite, il faut préparer un dossier de sinistre en récoltant le plus grand nombres d’éléments pouvant servir à la défense de vos intérêts.
Concernant, les frais d’étude de sol et autres devront être préalablement à votre charge pour ensuite être (selon le résultat des expertises) remboursée ou pas.
Rapprochez vous de votre assureur afin qu’il diligente une expertise des sinistres.

Répondre
BORDES

Bonjour,

L’assurance ne couvre pas les dégats dans la situation présente, donc impossible de diligenter une expertise via celle-ci. Vers qui puis-je me tourner afin de de faire sonder les fondations de la maison et déceler si la structure de la maison a été affecté par les évènements vécus par ma femme. Les frais seront vraisemblablement à ma charge si je comprend bien ou y aura-t-il un moyen de se faire rembourser?
Merci pour vote réponse.
Cordialement

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonsoir, Dans le cadre de litiges, il est de coutume que la partie lésée apporte des preuves et diligente une expertise qui sera versée au dossier et lors du jugement les frais engagés seront à la charge de la personne condamnée sur décision du juge. Il faut tout de même modérer les dépenses et rester cohérent car certains jugements considèrent que les dépenses excessives ne sont pas intégralement remboursables.
Les frais de justices et annexes (experts, contrôleurs, etc.) sont plafonnés afin d’éviter toutes les dérives. Prenez conseils auprès d’un avocat.

Répondre
BORDES

Bonjour,

Après enquête auprès du voisinage des voies sous-terraines existent remontant au Moyen-Age ou même au delà . Le site s’appelait autrefois les « caves ». On m’a confirmé également la présence d’anciennes exploitation de glaise dans notre secteur.
Vers qui puis-je me tourner afin d’avoir des informations sur la structure du sous-sol et son histoire. La mairie a-t-elle des archives qui permettrait d’en savoir plus sur la condition du sous-sol dans notre rue. Quel recours avons auprès de la municipalité. Peut-elle diligenter une étude du sous-sol dans notre rue sachant qu’un risque de sécurité potentiel pour toute la rue existe du fait de la prsence de ces sous-terrains.
Merci pour votre réponse.
Cordialement

Pascal CAMLITI

Bonjour, Vous pouvez certainement vous tourner vers la mairie ou la DDT (direction départementale du territoire) afin de tenter de trouver une piste mais la charge d’une étude de sol sur une parcelle privative sera toujours à la charge du propriétaire de celle-ci.

LUIGI

Bonjour,

Je suis en train de faire construire une maison dans une commune sensible aux mouvements de terrain.Sur mon contrat de construction il est notifié qu’une étude de sol a été effectuée, cependant mon constructeur refuse de me donner une copie de cette étude. Est-il dans son droit?

Merci.

Salutations.

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Pascal CAMLITI

Bonsoir, le refus de votre constructeur de vous transmettre cette étude de sol est suspecte mais je ne vois pas en quoi cela vous avancerez de l’avoir entre les mains.
Est-ce vous qui gérez le chantier ?
Le constructeur doit respecter les conditions techniques fournies par l’étude afin de garantir la bonne tenue des ouvrages.
Si vous avez un doute raisonnable, demandez la fourniture de celle-ci par lettre recommandée.

Répondre
ramone

Bonjour,
Nous sommes en cours d’acquisition d’un terrain (pas encore signé de compromis de vente) L’implantation de la maison est piquetée et une étude de sol doit être réalisée. A qui incombe les frais de cette étude de sol ?

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour, cela dépend des contrats futurs et engagements.
Sachant qu’une étude de sol se réalise en fonction du projet (position, charge, réseaux éventuels )
Donc avoir une étude préalable fournie par le vendeur pourquoi pas, mais réaliser une étude précise sur la base de votre projet de maison est plus que très fortement conseillé afin de ne pas avoir de mauvaises surprises et frais s’y afférents.
Tout est discutable et négociable. Il n’y a pas de règles en la matière.

Répondre
Corinne

Bonjour

j’ai un projet d’extension de 40m2 sur une maison construite en 1991.

L’étude de sol de la construction d’origine peut elle suffire ?

Le tarif est il aussi eleve que pour une maison entière ?

Merci

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
il est toujours conseillé de faire réaliser une étude spécifiquement pour un projet car l’étude prendra en compte tous les éléments du projet précis. Donc l’étude sera précise, car certains points peuvent ne pas correspondre entre le projet initial et votre projet d’extension.
Concernant le tarif, cela varie selon les régions et nombres et types de sondages demandés. Faites réaliser des devis afin de prendre le meilleur rapport qualité/prix.

Répondre
Pascal CAMLITI

De rien, pensez à cliquez sur Google+ (le petit G+1 en haut de page) ou diffuser l’adresse du site sur vos réseaux sociaux. Ce sera le meilleur remerciement que vous pourrez nous apporter.

Répondre
Lecourt

Bonjour,

Je vais faire construire une Maison Bois dans les Yvelines, et vais demander une étude G12, requise par la Dommage Ouvrage de l’assureur.
Le permis de construire n’est pas encore déposé.
J’ai avons prévu l’emplacement de la maison conformément au POS de la commune (sauf erreur de ma part), et le Plan de Masse, avec l’emplacement de la maison doit être transmis au bureau d’étude pour faire la G12.

=> Si jamais le permis de construire est refusé et nous demande de déplacer légèrement la maison de qq mètres par exemple, ou de la pivoter de X degrés… : L’étude de Sol reste-t-elle « valide » ???
En cas de problème, quelques années plus tard, la responsabilité du Bureau d’Etude est-elle remise en cause ? La Dommage Ouvrage refuserait-elle de nous assurer ?

En bref, existe-t-il une sorte de « tolérance » sur l’emplacement donné au BE par rapport à l’emplacement final de la maison ?

Merci beaucoup

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
La réalisation d’études de sol type G12, se réalisent sur la parcelle en tenant compte d’un projet précis afin de cibler les sondages et ne pas « décompenser » des sols et risquer de déstabiliser la future bâtisse.
Si vous modifiez votre projet de manière significative, l’étude pourrait ne plus correspondre mais reste un bon indicateur. Il suffirait éventuellement de faire réaliser des sondages complémentaires selon le degré de variation entre l’initial et le futur.
L’assurance dommage ouvrage sert à couvrir et rembourser les travaux de remise en état d’un bâtiment devenant impropre à sa destination et n’utilise l’étude de sol que pour s’assurer de la bonne démarche des personnes réalisant les travaux en toutes connaissances de causes. Si le projet se modifie, les personnes devant exécuter vos travaux devront prendre en compte toutes les données et s’assurer d’être au bon sol.
La responsabilité d’un bureau d’étude se limite à sa mission comme tous les intervenants et il est préférable de prévoir un complément de mission en cas de déplacement du projet.
En terme de « tolérance » renseignez vous auprès du bureau d’étude et demandez un écrit afin de le faire valoir en cas de mauvaise foi ultérieur.
Espérant avoir était le plus clair possible.

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clement

bonjour nous avons réservé un terrain on nous parle d’étude de sol?
je voulais savoir si celui fait par le vendeur du terrain suffit,si il faut faire une étude spéciale si y un assainissement genre fosse septique …..? et le cout de tout ça ?
merci de votre réponse Mme Clement

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour, l’étude de sol préconisée en générale est une G12, permettant la délivrance d’un rapport correspondant à un projet précis et un localisation précise.
Si le vendeur du terrain à fait réaliser une etude de sol G12, correspondant aux attentes de votre projet, vous devriez pouvoir utiliser celle-ci.
Mais contrôlez tout de même que tout est fourni et correspond bien à votre projet.
Concernant la fosse septique, c’est une étude hydrogéologique calculant la vitesse et perméabilité du sol, donc étude et analyse différente.
Chaque terrain est spécifique et ceci à quelques centimètres prêt sur une même parcelle.
Prenez garde de ne pas trop économiser sur ce poste qui est la base du votre future habitation.
Espérant avoir été clair

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christine

Je désire vendre un terrain constructible où il y a du remblais d’origine diverse. Est ce possible de procéder à une étude du sol ? ou dois je faire enlever ce remblais ?

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Une étude de sol est toujours réalisable sur tous types de sols et terrains. Si les remblais s’avèrent trop hétérogènes et peuvent provoquer des problèmes pour les futurs acquéreurs supprimer ceux-ci est une bonne solution afin de vendre un terrain « propre ». Par contre, si vous avez connaissance de ces remblais, il en va de votre devoir d’informer toutes personnes souhaitant acquérir votre bien. Il vous revient de prendre la bonne décision.

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gwladys

bonjour
nous avons signé un CCMI et une promesse de vente du terrain
dans les papiers donné par le vendeur du terrain il n’y a pas d’étude de sol alors nous avons demandé au constructeur dans faire faire une !
il a refusé il nous a dit on va creusé et on verra bien hors le terrain est dans une zone argileuse du coup on a un peu peur !
dans notre CCMI il est stipuler que le constructeur a mis en place une assurance dommage ouvrage comprise dans le prix de la maison!!

est ce une obligation pour le constructeur de faire cette étude de sol et a ses frais?

cordialement
gwladys

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
L’étude de sol est très fortement conseillée car elle permet de définir en amont le dimensionnement et types des ouvrages enterrés (fondations) ainsi que le cout s’y afférent.
Si le constructeur refuse de faire effectuer cette étude pour une question économique ou de timing, le risque de mauvaises mises en oeuvre ou sous dimensionnements des ouvrages assurant la stabilité des ouvrages provoque une prise de responsabilité énorme (si un écrit de sa part est produit).
Il est important de rappeler que les sols sont tous différents entre tous les terrains même ceux contiguës. Un terrain à 50cm de distance peut présenter des variation de portance importantes provoquant l’obligation de réaliser des ouvrages spécifiques et couteux. Il convient donc d’exiger une étude de sol G12 dès la signature du compromis.
En tant qu’architecte, nous préconisons systématiquement ces études afin que tous les éléments financiers soit pris en compte pour le dépôt du permis de construire.
Ensuite, concernant les frais ci afférent, cela dépend du contrat que vous avez signé et des clauses comprises dans celui-ci.

Cordialement

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Olivier Doual

Bonjour,
Mon projet consiste en l’extension d’une maison.
Surface au sol prévue: environ 16m² sur 3 niveaux (un rez de jardin non habitable, un étage de vie, une chambre). Cette extension viendrait compléter une extension qui a déjà été faite à la maison. la charpente et la toiture seraient communes à la nouvelle et à l’ancienne extension de la maison. La maison est située en région parisienne, en bordure de Seine.
Je souhaite dans tous les cas procéder à une étude de sol avant travaux.
– Je constate que le prix serait situé entre 1500 & 1800 € pouvez-vous confirmer?
– Savez-vous quel type d’étude de sol il faut demander?
– Savez-vous combien de temps cette étude de sol est valable avant commencement des travaux?
– Connaissez-vous des entreprises qui proposent ces prestations dans les Yvelines?
Vous remerciant pour vos réponses
Cordialement
Olivier Doual

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Julie

Bonjour,
Il est sage en effet de faire faire une étude de sol avant tout projet d’extension. Les prix sont libres d’un bureau d’étude à un autre mais la fourchette de prix annoncée ne nous surprend pas. Il vous faut une étude G12 au minimum, et l’étude reste valable, le sol ne change pas entre la remise du dossier et le début des travaux. Bien sur si vous modifiez le projet et décidez de vous implanter à un autre endroit, l’étude sera à refaire, puisque adaptée à l’implantation du bâtiment. Nous ne connaissons pas de bureau d’étude en particulier dans les Yvelines mais vous trouverez sans difficulté un bureau d’étude géotechnique. Renseignez vous auprès de plusieurs et choisissez le mieux disant.
Cordialement

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lacaro

Bonjour, nous attendons notre étude de sol (la fameuse G12) avant de déposer notre permis de construire. Le problème c’est que l’attente devient longue, et que tant que nous ne l’avons pas nous ne pouvons pas déposer le permis de construire et nous voyons déjà les délais s’allonger alors que nous ne sommes qu’au début…Est-il possible de déposer le permis de construire avant les résultats de cette G12 ?

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Déposer la demande de permis de construire avant d’attendre l’étude géotechnique est tout à fait envisageable, mais dans votre question vous précisez :

tant que nous ne l’avons pas nous ne pouvons pas déposer le permis de construire

Je ne connais pas votre contrat ou compromis et ce qu’il implique en termes de clauses suspensives. Il est vrai que la charge de travail de certains bureaux d’études ne permet pas toujours une grande réactivité.
Cependant certains terrains impose des analyses de sol (type argiles) en laboratoire et les bureaux d’études sont eux dépendants de ces mêmes laboratoires et leurs planning chargés.
Donc possible (selon vos clauses contractuelles) de déposer une demande de permis de construire, sachant qu’il peut ou pourrait être judicieux selon le cas de réfléchir (si vous avez le budget) de créer un sous-sol complet ou des stationnements afin de répondre aux contraintes de profondeur exigées pour atteindre le bon sol.
Renseignez vous auprès de votre architecte, il pourra vous éclairer sur ces points précisément.

Répondre
LEBOUCHER ANNIE

Bonsoir.Suite à étude de sol préconisant des adaptations et indiquant la présence d’eau fourni au constructeur (agence régionale) .Signature du contrat CCMI incluant en supplément un VS + drain + puits perdu.Vide sanitaire : 6 rangs de parpaings + assise des fondations enterrées. Drain mis seulement à 40 cm de profondeur car problème de pente vers le fossée.Malheureusement 80 cm d’eau stagnante dans le vide sanitaire.
Le constructeur ayant eu l’étude géologique nous a imposé le drain , un puits perdu et un vide sanitaire de 1.20 car ancrage pour le sol à cette profondeur et malgré sa connaisance d’eau , n’a pas suivi les solutions et conseils de l’étude géologique lors du décaissement , puis le coulage des fondations .Sommes nous en droit d’exiger de voir d’ou provient l’eau et de connaître le pourquoi de ne pas avoir suivi les prescriptions de l’étude CAR IMPOSSIBILITé DE VISITER LE VIDE SANITAIRE et accéder aux évacuation passant par ce vide?Et ce malgré nos courriers en RAR à l’agence locale et un RAR à la maison mère (pas de réponse de celle-ci) : REPONSE directeur de l’agence il est normal d’avoir de l’eau dans le VS et vous étiez au courant par le choix du terrain suite à l’étude? et maintenant solution de facilité il nous propose une pompe!
Merci, de votre opinion ou conseil car la maison n’est pas encore livrée.

Répondre
Julie

Bonjour,
Dans votre cas il vaut mieux que vous consultiez directement un avocat spécialisé car votre marge de manœuvre dépend aussi de votre contrat, et nous n’avons pas une vision complète de votre affaire.
Bien cordialement

Répondre
j-Pierre

Bonjour,

souhaitant faire bâtir sur une zone G2 du PPR de notre commune , nous devons faire procéder à une étude géotechnique . Nous avons donc contacté une société qui a établi un devis pour une étude G12 .
La question est : L’étude G12 est-elle la seule obligatoire car à écouter ce que dit cette société , il ne s’agit que d’étude avant projet et sous entend que devrait suivre une étude G2 puis G3 ou G4 .
Qu’en est-il au plan légal et obligatoire par rapport au permis de construire ?

Répondre
Pascal CAMLITI

Monsieur,
L’étude de sol type G12 permet de connaitre la nature du sol, sa résistance ainsi qu’une prescription de fondations le plus adaptées au sol rencontré. Les études suivantes sont des assistances aux travaux et permettent certaines fois de faire valider certains points par le géotechnicien.
La G12 est exigée par les assurances afin de pouvoir appliquer leurs garanties, ce qui rend donc cette étude obligatoire.
De plus certains PLU impose également cette étude G12 lors du dépôt de permis de construire afin qu’il soit acté par toutes les parties la connaissance du sol.
Si il est découvert des risques très importants laissant imaginer un risque aux personnes, le maire étant pénalement responsable de son arrêté, il pourra alors refusé le permis de construire.

Répondre
philippe

bjr Monsieur Pascal

ayant constuit,un pavillon individuelle de 220m2 sur un terrain lègèrement pentu.un mouveau pavillon va se construire juste en desous de mon terrain à 3m50 de ma limite de propriété,il en est de même pour ma maison.mais il a fait le terrassement jusqu’en limite de propriété de 2m de profondeur et fondadion à 3m de profondeur, y a t,il un risque de fissures ou glissement de terrain?.qui va supporter les frais du mur de maintient des terres?.
sincéres salutations
philippe

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Il est très compliqué de répondre à votre question sans avoir les tenants et aboutissants. Si votre voisin réalise des ouvrages en limite de propriété c’est qu’il doit avoir en mains les autorisations administratives correspondantes.
La règle dans le cadre de murs de parcelle dominante et dominée, est que le mur dont les terres sont soutenues est sous la responsabilité de celui pour à qui les terres sont soutenues.
Par contre, si celui-ci est existant et les ouvrages sont détériorés par des travaux, le responsable devra payer les détériorations.
Prenez contact avec votre voisin afin de lui exprimer votre inquiétude et vous assurer qu’il fera le nécessaire pour ne pas créer de problèmes.
Cordialement

Répondre
Delarue

BONJOUR,

Je suis propriétaire d’une maison qui présente des fissures en façade pour connaitre l’origine de celles-ci, dois je faire une étude de sol et qui en a la charge des frais la commune ou moi-même?
jE vous précise que mon habitation et prés d’un canal.

Merci
Cordialement
Mme Delarue.

Répondre
Julie

Bonjour,
Pour connaître les origines des fissurations vous devez faire appel à un professionnel diagnostiqueur. Vous pouvez téléphoner à l’ordre des architectes qui vous fournira la liste des architectes qualifiés dans ce domaine et dans votre région. Il vous conseillera ou non de faire une étude de sol si nécessaire, ce n’est pas systématique. Les fissures ne viennent pas toujours d’un problème de sol.
En ce qui concerne la prise en charge des frais, c’est à votre charge, sauf si vous avez une assurance qui couvre ce genre d’intervention. Contactez votre assureur pour plus d’informations, d’autant plus que certaines assurances ont leurs propres experts.
Cordialement.

Répondre
LAM

Bonjour, nous avons acheté un terrain et avons signé un contrat ccmi avec un constructeur pour réaliser notre maison. après avoir réalisé l’étude de sol, le constructeur nous informe qu’a cause du type de sol, un surcoût de 6500€ est à notre charge et nous demande de signer un avenant au contrat de construction, ce que nous avons refusé. sommes-nous dans notre droit?

Répondre
Julie

Vous pouvez refuser de signer un avenant en effet, toutefois, regardez ce qui est stipulé dans les clauses de votre contrat actuel, il peut être indiqué des réserves telles que justement les surcouts dus au type de sol. Nous ne pouvons vous éclairer plus étant donné que nous ne connaissons pas votre dossier.

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dorian

bonjours je suis propriétaire d’un studio toulouse centre, c’est une copropriété de 3 appartement , le mien en rdc et r + 2 pour les deux autre voisin, je suis aussi propriétaire d’une cave qui se situe en dessous de chez moi, la même sysmétrie que mon studio, j’envisage des travaux avec un architecte dplg pour cette cave afin d’y habiter et de me faire un sous plex, ma voisine du dessus qui a peur que tout s’ecroule si je creuse un peu 40 cm environ, prend tout les devant pour m’obliger a faire une etude de sol par un bureau d’etude, me disant que si un jours il y a un probleme notre assurances de la copropriété ne pourra pas prendre en charge de futurs degats, la vision que j’ai de cette situation me laisse penser que ma voisine me bloque dans mes travaux, donc une etude de sol est il vraiement obligatoire ?, est ce c’est mon architecte qui doit s’occuper de ces demarches ?
la copropriété peut elle m’interdire ces travaux si une etude de sol ne serait pas fait ? merci de votre réponse

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Julie

Bonjour,
Dans le cadre d’une copropriété, oui l’étude de sol est obligatoire. En effet vous ne savez pas forcément comment sont faites les fondations, où passent les réseaux (canalisations, etc). Votre voisine ne bloque pas les travaux, elle vous oblige à agir dans le cadre légal. Étant donné que vous allez faire appel à un architecte, celui ci pourra vous conseiller des géotechniciens de sa connaissance pour faire votre étude de sol. Cette étude est à votre charge. Votre copropriété a tout pouvoir de vous interdire ces travaux si cette étude n’est pas faite.
Cordialement

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BERTRAND

Bonjour,
Suite à l’achat d’une maison de 2004, il apparait de nombreux défauts, carrelage qui se fend et s’affaisse , murs de soutènement de la descente au garage qui se lézarde et sont en désaplomb qui s’aggrave, ces deux désordres seraient pris en charge par l’assurance décennale du maçon et du carreleur.
Mais les fissures des murs extérieurs de la maison et les infiltrations et ruissellement au garage en sous-sol ne le seraient pas.
J’ai un document de présentation de la maison qui précise « sous-sol étanche par enduit bitumineux » et avec photos qui montre un revêtement noir. Les murs sont en parpaing creux. Il y a de l’humidité sur l’enduit extérieur qui remonte au dessus du niveau de la dalle. Trois experts : 2 assurances décennales et celui de mon assurance multirisque n’ont pas les même avis !
le mien refuse tout (risque hors contrat voir assurance dommages), mais précise que les murs du sous-sol sont hors norme « il devraient être en parpaings pleins ou à bancher ».
Celui du maçon trouve normal que l’eau ruisselle dans le garage, car les murs de catégorie 2 (garage, cave n’ont pas à être étanches.
J’ai appris en 2011 que la maison était situé sur un terrain a risque faible de mouvement du au retrait et gonflement des argiles et au risque de transports des matières dangereuses (environ 100m de l’épicentre) arrêtés antérieurs à la date du compromis (2005)
Le document d’information RNT précise aucun risque.
L’acte de vente précise « le vendeur restera responsable des dommages à l’ouvrage en vertu de l’article L. 242-1.
Personne ne veut tenir compte de ces risques, le risque argile me semble avéré, un retrait de 5 cm des terres est visible sur toute la largeur de la maison le long de la façade Est.
Quels arguments me serait-il possible d’invoquer, pour faire prendre en charge les travaux pour remédier aux désordres ?
Est-il exact que les murs en parpaings creux sont hors norme pour les constructions enterrées ?
Excusez la longueur, les désordres sont nombreux et important.
Merci de vos réponses
Meilleurs salutations

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Pascal CAMLITI

Bonjour,
Une procédure est en cours nous ne pouvons aucunement nous positionner ou fournir un quelconque avis sur vos problèmes.
Je vous conseil vivement de prendre un avocat spécialisé qui défendra vos intérêts plus ardemment.
Bon courage.

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devauchelle

Bonjours chères internautes.
je souhaiterai savoir si une étude de sol est obligatoire pour l’installation d’une micro station d’épuration non collectif (agrée par le ministère???)comme le disent certains fabricants: Klar environnement

Micro Station d’épuration Agréée en France –

La réglementation: Micro Station d’épuration Agréée en France – Nouvelles Normes Fosse Septique et Assainissement

Les textes en vigueur:

LOI du 3 aout 2009: Autorise les micros stations d’épuration en tant que traitement complet et définit les règles d’obtention des agréments Français:

Les équipements qui bénéficient du marquage CE sont soumis à un agrément simplifié par les ministères de l’Environnement et de la Santé.

Arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d’assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 (20 personnes équivalent habitation)

NF EN 12566 – 3 Arrêté du 7 septembre 2009 relatif aux modalités de l’exécution de la mission de contrôle des installations d’assainissement non collectif

En conséquence, les micro station d’épuration agréée, ayant obtenu l’agrément du ministère, comme c’est le cas avec les nôtres ( Tri-cel p6 – Biodisc ), peuvent être installées sur simple information du SPANC ou service des eaux.

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Pascal CAMLITI

Bonjour,

Un assainissement non collectif doit faire l’objet d’une étude précise sur la base de données précises elles aussi. Donc même si une micro station est agréée, elle doit répondre à des coefficients et règles d’usage dont la vitesse d’infiltration des eaux, la proximité ou pas de points de captages, etc…
Une étude de sol permet de collecter et regrouper toutes ces données pour les fournir au SPANC. De plus, le SPANC contrôle la mise en œuvre sur le terrain afin de valider la correspondance entre le dossier et la réalité.

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Brigitte

Bonjour,
Nous sommes propriétaires d’un terrain situé dans un lotissement. Le lotisseur a fait réaliser une étude de sol G12 stipulant que nous devons mettre les fondations de notre future maison à 1m20 de profondeur/TN. Il s’agit d’une parcelle mitoyenne et notre voisin est concerné par cette mesure. Or il a prévu de construire lui-même sa maison, et nous a dit qu’il n’avait pas l’intention de mettre ses fondations à 1m20. En a-t-il le droit ? Quels sont les risques concernant notre future construction ? Quelles sont les obligations de notre voisin ? En cas de litige, vers qui devons-nous nous tourner ?
Merci de votre réponse.

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Pascal CAMLITI

Madame, Si votre voisin construit seul sa maison et ne réalise pas d’étude de sol il prend le risque de voir apparaître des fissures ou autres dommages sur son édifice. Vous ne pouvez aucunement contraindre votre voisin à réaliser des travaux comme vous le feriez pour vous même.
Si la construction de votre maison est en mitoyenneté directe cela et plus ennuyeux. Si vos travaux s’effectuent après sa réalisation un constat d’huissier des ouvrages avoisinant doit être réalisé.
En cas de litiges ou en prévention prenez contact avec un avocat spécialisé, qui vous donnera toutes les démarches pour vous prémunir.

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Brigitte

Merci pour votre réponse rapide.
Si nous sommes inquiets, c’est en effet parce qu’il s’agit d’une mitoyenneté directe. Nous craignons que la maison de notre voisin finisse par s’écrouler sur la notre, ou du moins l’endommage si sa construction n’a pas les fondations adéquates. Qui paye les dommages ?
Effectivement, il doit commencer sa construction avant nous. Doit-il indiquer sur son permis de construire à quelle profondeur il va creuser ? Si c’est le cas, aurons-nous un recours en consultant son permis ?
Nous nous inquiétons peut-être pour rien, mais si on peut éviter les embêtements…
Merci.

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Pascal CAMLITI

Madame, si des dommages apparaissent c’est la personne ayant provoqué ceux-ci qui sera redevable des réparations après expertise.
Concernant la profondeur des fondations sauf si votre terrain est en zone à risque majeur et la mairie exige l’étude; aucun documents précisant cela n’est demandé.
Comme je vous le précisais précédemment protégez vous avant de commencer tout travaux.

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adil

bonjour je veux faire une etude de sol afin de souscrire la dommage ouvrage pouvez vous m’indiquer chez qui je peux la faire prix pas cher merci car mon budget est trop trop serre

Pascal CAMLITI

Bonjour,
Pour réaliser une étude de sol, il vous suffit de demander des devis à des sociétés géotechnique et comparer les offres.
Si vous avez un assainissement. On collectif vous devez également faire réaliser une étude hydrogéologique.
Pour trouver plus facilement un prestataire, certaines communes ont des annuaires de sociétés ou utilisez internet.

sébastien

Bonjour,

Nous avons un projet de construction d’une maison d’habitation(catégorie II) de 120 m² habitable de plain pied dans une ZAC. Nous nous situons en zone 3 de sismicité (modéré).
La loi nous oblige t-elle a réaliser une étude de sol ?
Est elle à la charge de l’acheteur ou du vendeur du terrain ?
L’étude béton est-elle également obligatoire ?

Merci d’avance pour votre réponse

Sébastien

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Pascal CAMLITI

Bonjour, les études de sol et étude béton sont des éléments permettant d’assurer la pérennité de votre ouvrage.
Encore une fois, il faut cesser de croire que tout est superflue, une maison est un ouvrage engendrant des dépenses importantes et prévoir tout ce qu’il faut doit être la règle.
Concernant la dépense, comme toujours, c’est une question de discussion et négociation entre les acheteurs et vendeurs.

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guinet

Lorsque l’étude G11 G12 est effectuée ; même si cette étude prescrit éventuellement d’autres études type G2 G4, sont elles obligatoires pour la délivrance du permis de construire ?
Merci

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Pascal CAMLITI

Bonjour, L’obligation peut être obligatoire selon les secteurs, car certaines zones sur des communes à risque préconise la réalisation de ce type d’études afin de ce couvrir en cas de sinistres. Ceci dans le but de ne pas être recherché en responsabilité future.
Cela est donc du cas par cas.

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DUQUENNE

bonjour nous venons de faire l acquisition d un terrain le 15 décembre signé devant notaire avec une construction par un constructeur. Dans le contrat est prévu l étude des sols.Aujourd hui nous venons d apprendre qu il y a 15OOO euros de frais car il faut creuser plus profond pour la construction. Nous refusons de payer car nous n avons pas assez de budget.Si l étude des sols est postérieur a l achat du terrain pouvons nous refuser de payer le surplus??? si elle est antérieur et qu il ne nous a pas prévenu du sur cout pouvons nous ausii refuser??? merci de votre réponse.

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Julie

Bonjour,
Nous ne pouvons vous aider sur ce point sans connaitre votre contrat. Je vous conseille de prendre conseil auprès d’un avocat spécialisé muni de ce contrat.
Il est fréquent que ce genre de problème se pose, en général, l’étude de sol est demandée dés le compromis de vente et peu faire l’objet d’une clause de rupture.

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3AJ

effectivement moi je conseille souvent aux clients d’intégrer une clause dans le compromis « d’adaptation au terrain » c’est à dire en cas de très mauvais sol et donc de plus-value soit ça rompt le compromis soit on peut négocier avec le vendeur qu’il participe au surcoût… pour votre cas le mieux c’est un avocat mais ne tardez pas !!! tic tac tic tac…

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slujix

Bonjour, je souhaiterais savoir quels sont les délais d’obtention d’un rapport de mission G11 si le terrain à sonder est d’environ 140 hectares ? Merci de votre aide

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Pascal CAMLITI

Bonjour, je ne comprends pas vous souhaitez bâtir sur 140 hectares ? Car une étude de sol s’effectue en périmétrie des ouvrages à bâtir, non sur la totalité du site.

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slujix

Bonjour, oui à termes nous construirons sur 140 hectares dans le cadre d’une ZAC. C’est ma première opération, je suis en train de rédiger mon DCE pour une étude G11. Le périmètre le la future ZAC est d’environ 140 hectares. Je dois donner des délais à ma maîtrise d’oeuvre pour la réalisation de l’étude mais je n’en ai aucune idée. Nous souhaitons pour le moment connaître l’état du sol pour alimenter notre future maîtrise d’oeuvre d’urbanisme. Merci de votre réponse

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Pascal CAMLITI

Madame, Il faut cibler et demander au(x) géotechnicien(s) le(s) délai(s) pour réaliser une telle étude, mais sonder 140 hectares semble énorme de mon point de vue. Travailler sur des points précis pour un projet de réseaux de viabilisation ou des points particuliers mais il faudrait laisser aux acheteurs des lots de la ZAC la charge des études localisées… Je pense avoir saisi votre préoccupation mais ai un doute. Êtes vous architecte ?

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slujix

Je suis urbaniste, chargée d’opérations dans un établissement public d’aménagement, et débutante.
J’ai compris ce que vous m’avez dit je vais directement m’adresser aux géotechniciens. Nous faisons de l’aménagement de VRD c’est pourquoi j’ai besoin de connaître l’état du sol de façon générale dans un premier temps. Une fois le découpage en lots réalisé, ce seront les constructeurs qui s’occuperont des études de sol plus poussées.
Merci encore de votre aide.

Pascal CAMLITI

De rien c’est avec plaisir que nous ouvrons les portes de l’architecture à tous les internautes. 😉 Bon projet !

Eric

Bonjour,

Je souhaite effectuer une extension de 10 m² sur deux étages. Les fondations de cette petite extension iront au niveau des fondations existantes. Est-il néanmoins nécéssaire de réaliser une étude de sol ?

Merci.

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Pascal CAMLITI

Monsieur, Peut importe la taille et le poids de votre extension, la réalisation d’une étude de sol vous permettra de connaitre la portance du sol et ainsi vérifier si celui-ci supportera le futur édifice sans risques de sinistres.
Le dimensionnement des fondations, leurs profondeurs et types doivent être étudiées également par un bureau d’étude afin de valider tous les éléments structuraux.

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hamdoun

bonjour
j’ai signer le compromis pour l’achat d’un terrain et signée pour une construction de maison individuel avec un constructeur CCMI .le terrain est argileux d’après l’étude pour l’assainissement individuel.
Est le constructeur ne prévoir pas d étude de sol il me dit que avec le tractopelle ils verront la nature du sol. comment peut t’il m’assurée pour le dommage ouvrage.est ce qu’il est obligé de faire l’étude G12 et a la charge de qui vu que c’est un contrat CCMI.

en vous remerciant

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Pascal CAMLITI

Monsieur, La réalisation d’une étude de sol type G12 permet de connaitre le type de sol, la profondeur du bon sol.
Cette étude de sol G12 (surtout en terrain argileux) réalise des essais en laboratoires ceci afin de connaitre précisément le taux de gonflement et d’adapter les éléments de fondations afin d’assurer la pérennité de l’ouvrage.
Concernant votre contrat CCMI, il vous faut vous y plonger afin de lire exactement quelles sont les obligations contractuelles de votre constructeur, si rien n’est stipulé clairement il ne devrait pas être dans l’obligation de quoi que ce soit.
Il est toujours important de se protéger par des écrits auprès de votre constructeur, surtout sur ce type de constat.
Contactez votre assurance dommage ouvrage (par écrit de préférence) sur le sujet, vous serez plus informé et pourrez prendre une décision en toute connaissance de cause.

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Dumont

Bonjour,
l’arrété pour mon permis de construire mentionne une « étude géotechnique spécifique du sous sol » pour cause de zone minière.
La mairie ne peux pas me donner plus de précisions sur l’étude à faire.
De quoi s’agit-il exactement, sachant que les cabinets solicités pour des devis me proposent une étude de sol à 5 mètres.
Cela convient-il?
Merci d’avance.
Cordialement.

Répondre
Pascal CAMLITI

Monsieur, L’étude de sol en zone particulière doit répondre à des normes et obligations spécifiques au lieu. Il vous faut faire confiance au bureau d’étude ayant connaissance de votre secteur, si vous avez un doute faites réaliser plusieurs devis en indiquant clairement cette contrainte.
Nous ne sommes pas habilités à répondre en terme de profondeur, car cette précision engage le bureau d’étude. Toutes personnes donnant des informations à la légère est une personne à fuir, car la stabilité d’un ouvrage est primordial.

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3AJ

je pense qu’il doit s’agir d’une mission de type G5 j’ai eu ce cas pour une zone avec risque d’effondrement sur une ancienne zone de champignonnières… pour mon client l’étude était constituée de 5 sondages de 15m mais chaque projet et unique donc seul un BET pourra vous confirmer cela.
Cordialement

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Nana

Bonjour, nous avons signé un CCMI avec un constructeur qui avait travaillé sur le projet du vendeur de notre terrain et qui avait fait réaliser une étude de sols (G12) pour l’implantation de sa maison, qui est différente de celle que nous souhaitons faire construire. Le constructeur qui nous doit une étude de sol dans son CCMI ne veut pas faire faire une étude de sol spécifique pour l’implantation et la forme de notre maison car ils vont se servir de celle effectuée par le vendeur de notre terrain, dont la maison était plus grosse, plus lourde, or sur les 4 sondages effectuées sur le terrain, seulement 2 sont sur l’implantation de notre maison… Peut-on exiger d’avoir une étude de sol à notre nom et pour notre maison?
Merci d’avance pour votre réponse.
Bien cordialement.

Répondre
Pascal CAMLITI

Madame,
Une étude de sol détermine la solidité de celui-ci et la profondeur du bon sol, si la maison initialement prévue sur le terrain était plus grosse et plus lourde cela n’influe en rien sur le résultat du sondage.
Concernant la situation des essais, sauf si le terrain est très grand et l’implantation plus éloignée (5 à 10m) a priori l’étude précédente devrait être bonne. Cependant si vous souhaitez être rassurés, demandés un complément à l’entreprise ayant effectué l’étude et ceci selon la nouvelle implantation.
La difficulté des études de sols étant la possible variation importante selon la situation, il arrive parfois qu’un sol semble homogène alors que les sondages buttent sur un rocher ponctuel… et 3m plus loin le sol est très meuble.
Demandez un devis complémentaire pour vous assurer du bon sol pour votre maison, c’est quand même préférable. De cette manière tout le monde sera rassuré.

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éric

bonjour

j’ai réalisé une étude de sol pour mon projet de construction d’une maison individuelle.

suite au résultat de l’étude de sol, j’ai signé un contrat de contruction avec une contructeur de maison individuel.
je me rends compte aujourd’hui alors que les fondations non pas été creusé que les fondations de mon contrat ne respect pas l’étude de sol fournie au constructeur.
quel recour ai je contre le constructeur, celui-ci peut-il ne pas respecter l’étude de sol que je lui ai fourni alors que je lui ai demandé de la suivre.

merci de votre réponse

éric

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Pascal CAMLITI

Monsieur,
Premièrement il est nécessaire de vérifier le contrat et clauses signées afin de contrôler les obligations du constructeur, si le contrat stipule clairement qu’il doit se conformer aux prescriptions fournies vous pouvez exiger l’application des résultats des études de sol.
Dans le cas contraire, comme nous le disons souvent, l’économie d’un architecte maitre d’œuvre n’est pas la bonne solution, mais bon ! Les règles de l’art définissent que le constructeur doit fonder la maison au bon sol avec une portance adéquate, donc il devrait légalement tenir compte des prescriptions de l’étude de sol + étude béton s’y afférente.
Pour finir, il vous faut envoyer une lettre recommandé avec accusé de réception en demandant clairement qu’il vous confirme par écrit avoir pris en compte les études de sols fournies (pour plus de sécurité renvoyez dans le même courrier une copie du rapport) et si cela n’était pas le cas qu’il fasse le nécessaire sans délais.
Dans le cas ou celui-ci ferait la sourde oreille faite réaliser un constat d’huissier avant que cela disparaisse sous les murs.

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travers

Bonjour nous venons de signer le compromis de vente de l’achat d’un terrain pour construire une maison bois qui sera faite entièrement en auto-construction (fondation et dalle par un ancien entrepreneur en maçonnerie mon beau père) le reste par moi (menuisier).
Nous sommes en zone sismique 3 est ce que l’étude de sol est obligatoire et si oui que dois je demander en sachant que je n’ai pas de constructeur qui peut me faire une étude de béton.
Si toute fois mon maçon a les normes sur les fondations adéquate et vue que de toute façon on auras pas de décennal est ce que cela vaut vraiment le coup de payer cette étude qui me parait très chère.
A qui doit je m’adresser pour avoir le nom des bureaux d’étude qui réalise ses études de sol dans le 44 si obligatoire.
Merci d’avance pour vos réponses.

Répondre
Pascal CAMLITI

Monsieur,
Réaliser une maison en autoconstruction est une très belle aventure, mais en réalisant l’ensemble de vos travaux vous même vous prenez l’entière et totale responsabilité des ouvrages. De plus dans le cadre d’une revente éventuelle, il est probable que les acheteurs négocierions sur ce fait (aucune garantie de mise en œuvre dans les règles de l’art).
Savoir réaliser des travaux est une chose, construire une maison en respectant la totalité de DTU et normes, règles d’urbanisme, code civil etc… est un autre défi sans formation adéquate. Ce point étant fait, à la lecture de vos interrogations, la réalisation d’une étude de sol en zone à risque est « quasi » obligatoire.
Une conception de plan de maison doit également répondre à certaines règles en zone sismique, car si la mise en œuvre permet de solidifier un ouvrage, si celui-ci est mal dessiner ou ne répond pas aux logiques constructives minimales, l’ouvrage s’effondrera en cas de forte secousse.
La dépense financière pour un conseil, qu’elle soit pour un bureau d’étude ou autre n’est jamais inutile, bien au contraire. Et ceci, même si elle vous parait chère.
Concernant, la liste des bureaux d’études de sol, vous pouvez vous tourner vers le service de l’urbanisme de la commune dont dépend votre terrain, certaines communes propose une liste de professionnels exerçant dans le secteur.
J’espère que vous avez bien pris la mesure des risques pris par la réalisation d’une maison en autoconstruction, une grande communauté les CASTORS pourront certainement vous aider à trouver ce que vous cherchez.

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je

bonjour,

Nous venons de faire réaliser une étude de sol G12 sur un terrain en vue de construire une maison individuelle en R+1, étude qui nous a été demandée pour souscrire une dommage ouvrage.

Le résultat est positif car le projet est tout à fait réalisable MAIS des précautions sont à prendre pour les fondations.

Notre constructeur nous informe qu’il faut maintenant réaliser une étude béton.

Nous avons transmis notre G12 à plusieurs BE pour avoir des devis sur l’étude béton, et nous avons eu pour l’instant 2 réponses tout à fait différentes :

– un BE nous dit que notre G12 est incomplète, qu’il n’ y a eu etude pressiométrique, que nous devons réaliser une étude complémentaire pour un rapport plus détaillé pour qu’il puisse enfin pouvoir faire un devis de l’étude béton.
– un autre BE nous répond simplement en nous adressant son devis (3000euros)

Nous sommes perdus, à qui devons nous faire confiance??

D’une manière générale faut-il toujours un complément à une G12 avant une étude béton?

cordialement

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Pascal CAMLITI

Madame,
Une étude de sol G12 permet de cerner la qualité du sol, mais il peut être important selon les résultats de l’étude préliminaire de compléter celle-ci.
Ce complément viendrait affirmer ou infirmer des résultats et garantissant la pérennité de l’ouvrage.
Concernant votre question de devis et cout, il est difficile de répondre chaque terrain est unique donc comme pour le dessin de plan de maison, le copier/coller semble impossible.
Comme toujours, demandez des explications claires pour les choses que vous ne maitrisez pas. Demandez à ce qu’il vous soit exprimé dans un langage clair les possibilités et raisons de ces devis, prenez conseil auprès de votre architecte, il vous aidera dans cette démarche.

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dl

Lors du refus de l’arrêté sécheresse 2009, le maire n’a pas voulu saisir le tribunal administratif en répondant que l’étude géotechnique doit être payer par les sinistrés. Hors je me pose la question suivante, en regardant certain rapport il est dit que la commune peut prendre à sa charge l’étude du sol, un internaute m’a aussi informé que le tribunal administratif pouvait être saisi par le maire sans qu’aucun frais supplémentaire pour la commune mais sans étude du sol, ceci est-il exact. Merci de me répondre à l’adresse mail, je préfèrerai garder l’anonymat de mon nom pour des raisons personnelles, vivant dans un petit village.

Répondre
Pascal CAMLITI

Madame,
Je me suis permis de répondre sur le blog afin que tous les internautes puissent bénéficier de nos réponses, j’ai également masqué votre nom afin que personne ne puisse vous reconnaitre et respecter votre choix d’anonymat.
Concernant votre question, la réponse est : « …la commune PEUT prendre en charge… », « …le tribunal administratif POUVAIT… », comme vous pouvez le lire dans votre question, les communes peuvent mais n’ont pas d’obligations.
Chaque commune décide de la marche à suivre dans ce cadre particulier, la meilleure des solutions serait de prendre contact avec les services instructeurs et demander une explication claire et justifiée de cette décision qui semble vous pénaliser.
Quel est votre souhait ? Avez vous eu de graves sinistres ?

Répondre
ANDRE EDWIGE

Bonjour,
Nous envisageons de construire une maison d’habitation avec assainissement autonome sur un terrain m’appartenant.
La commune ne fait pas partie des communes à risque.
Avons-nous l’obligation de faire réaliser une étude de sol ou bien est-elle simplement conseillée ?
Merci pour votre réponde.
Bien cordialement.
Mme André

Répondre
Pascal CAMLITI

Madame,
L’étude de sol vous permet de connaitre la nature et profondeur du bon sol, ce qui permettra à l’entreprise devant réaliser les travaux de ne pas construire une maison risquant de se fissurer dans les premiers mois.
Même si la commune n’est pas considérée comme à risque, le sol peut être simplement argileux et provoquer de grosses variations selon l’hygrométrie des terres. Des mouvements pouvant varier de 30 à 50 cm et donc engendrer de gros sinistres sur la structure.
L’étude de sol vous offre l’opportunité de vous protéger et pérenniser votre ouvrage, la tranquillité n’a pas de prix.
Surtout, n’écoutez pas l’entrepreneur vous disant : « J’ai construit à côté le sol est bon à 50cm, j’ai l’habitude ! », car un sol peut varier de composition sur 50cm sur une même parcelle et sur un périmètre de 50cm, donc soyez vigilante et partez sur de bonnes bases 😉

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PREO

Nous avons l’intention d’acheter un terrain, à moins de 500 d’un château 13ème s. Malgré les constructions autour, nous avons peur de rencontrer des surprises (anciennes douves, etc..). Une étude du sol nous semble nécessaire. Mais qui doit la demander et la payer ? Le notaire ne nous donne pas la même version qu’au vendeur. Nous ne souhaitons ni ne pouvons engager de frais si au final, ce terrain ne doit pas nous appartenir.

Répondre
Pascal CAMLITI

Madame,Monsieur,
Une étude de sol, si elle devient clause suspensive d’achat du bien, s’effectue par l’acquéreur donc vous. Vous pouvez éventuellement demander une réduction du prix de vente du terrain sur la base du montant de l’étude et fournir celle-ci au vendeur en contre partie.
Après cela vous serez fixé sur la portance du sol et sa profondeur et le vendeur connaitra alors la vrai valeur du bien !

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CARVASO

Bonjour ,suite a une étude de sol faite par notre constructeur nous avons plusieurs doutes et même plusieurs questions concernant son résultat que nous avons eu d’ailleurs du mal à avoir ……. Et pour au final rien n’y comprendre avec toutes les formules et toutes autres graphiques qui y figures !

Il était prévue une étude de sol g12 comme le stipule notre ccmi celle-ci a était faite.
Mais en lisant le rapport moi et mon épouse pensons (pas la science infuses) avoir compris qu’après cette fameuse g12 il y aurai plusieurs étapes qui doivent s’effectuer ( G2 de l’étape 2 et G3 et G4 simultanément qui figure dans l’étape 3 ) hors est ce que mon constructeur va les effectués ou est ce a moi de faire le nécessaire ?

A quoi servirait l’étude G2 puis G3 et G4 ?

Pourquoi le constructeur s’arrête t il a G12 de l’étape 1 ? (finance peut être )!

Bref nous aimerions de l’aide pour ce rapport et des réponses a nos questions .
Possibilités de scanner notre rapport d’étude afin d’avoir des explication plus clair si une personne était prés a nous aider !

Répondre
Pascal CAMLITI

Monsieur,
Les études de sols G11 et G12 sont des études préliminaires celles-ci servent à élaborer un pré-dimensionnement des ouvrages au niveau esquisse et s’assurer de la portance du sol ainsi que la profondeur de celle-ci.
Les études de sols G2 (étape 2) permet de concrétiser précisément les hypothèses de calculs des G11 et G12 sur la base d’un projet de maison précis à l’étape Plan de Conception Général dessinés par l’architecte. Cette G2 permet au maitre d’ouvrage d’être accompagné dans le choix de l’entreprise devant réaliser les travaux.
Les études de sols G3 et G4 sont des études et suivis de l’exécution des travaux définies afin de contrôler la bonne réalisation des ouvrages supportant la maison.
Tout est précisé dans la norme NFP 94-500.
Donc en résumé, les G11 et G12 sont indispensables pour connaitre les sols, la G2 pour finaliser les choix et choisir l’entreprise, les G3 et G4 sont des contrats d’assistances pour la mise en oeuvre in situ.
Concernant les dépenses, il ne tient qu’à vous de choisir les options et jusqu’où souhaitez vous que le géotechnicien vous accompagne. La responsabilité du géotechnicien est engagée dans la limite de sa mission.
Concernant l’aide à la compréhension du rapport, il serait préférable que vous demandiez les précisions au géotechnicien ayant effectué votre étude.

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Pasternak

Bonjour,
En construction d’un ouvrage de 800 m² avec un niveau sur 50m², une société nous propose une etude G12 d’avant projet pour 6000 euros TTC.
Dans ce devis il nous est proposé 2 forages à 6m et 2 à 8m à la tarrière de 63 mm 20 essais Pressiométriques. Ce terrain est tres facile d’acces et remblayer et stabilisé depuis plus de 20 ans: c’est un parking poids lourd. Ce tarif n’est il pas un peu surévalué?
Cordialement

Répondre
Pascal CAMLITI

Monsieur,
Une étude de sol de type G12 permet de valider des choix conceptuels et des orientations techniques.
Une dépense en amont permet souvent d’optimiser et économiser sur certains lots qui auraient fait exploser le budget sans anticipations.
Si ce ce devis vous semble cher, faites jouer la concurrence et demander a d’autres entreprises une contre proposition sur la base d’un même nombre de points de sondages.
Ne divulguez pas le nom, ni le montant du devis concurrent.
La situation du projet faisant varier les tarifs des études de sols, nous ne pouvons pas nous positionner sur cette prestation.
Espérant vous avoir apporté un éclaircissement.

Répondre
Pascal CAMLITI

Nous faisons notre possible pour répondre et apporter une vision claire aux internautes.
Pensez a parler autour de vous d’ architecte-PACA.com 😉 merci …

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fournier

je suis dans un perimètre de sécurité d’une parcelle napoléonienne combien couterait le sondage pour savoir s’il y aurait une cavité ou je voudrais construire une veranda ?

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pascal Caron

Bonjour,
Suite à des problèmes de retard de construction j’ai envoyé à mon constructeur un recommandé dans lequel il me stipule que mon terrain qui étant constitué de remblai (cela n’est pas visible) il doit procéder à une étude G12 qui va encore retardé la construction. Or le creusement pour les fondations (le permis de construire a été obtenu, demande faite et documenté par le constructeur)a été effectué il y a déjà plus de trois mois, il s’agit d’un lotissement situé dans le 27.La demande est-elle normale et les délais pour s’apercevoir de ce problème sont-ils cohérents ?

Merci pour votre aide

Répondre
Pascal CAMLITI

Monsieur,
Réaliser une étude de sol pour garantir la stabilité future de votre maison, il n’y a rien de plus normal, ce qui est moins normal c’est de ne pas proposer systématiquement cette étude.
Une étude de sol détermine clairement la profondeur à laquelle le bon sol (sol présentant une bonne résistance au poids futur de la maison).
Sur cette base ingénieur béton, entreprise de terrassement et maçons déterminent, réalisent les ouvrages dans les règles de l’art qui porteront votre maison et lui assureront une pérennité.
Il est donc préférable qu’il s’en souci aujourd’hui, plutôt que vous signaler cela à la fin des travaux. Cette lettre recommandée est là pour acter une date et si vous refusez, vous prendrez l’entière responsabilité des dommages que l’ouvrage pourrait subir via cette omission.

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Flo Agea

Bj
Dans le cadre de d’un recours au tiers, j’ai consulté un PC (le projet se situe à 4 m de mon habitation
j’ai découvert une étude d’avant projet (uniquement ) qui précisait
l’existance d’une cavité présentant un risque d’effondrement lors du terrassement.Il y avait également des plans de forage de 10 micro pieux de 22 cm de diametre sur 15 m de profondeur.je n’ai pas trouvé d’autre étude dans le dossier . Nous habitons dans une zone à glissement de terrain , sousmis au PPRMT ( nous avons d’ailleurs été évacués en 2001 suite à un glissement de terrain).
pouvez vous m’indiquer quels sont les documents que je devrais trouver obligatoirement dans le PC (compte tenu du risque d’effondrement de cette cavité auquel nous sommes confrontés ?)
bien cordialement

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Pascal CAMLITI

Madame, Monsieur,

Concernant les zones soumises à PPRMT (Plan de Prévention des Risques de Mouvements de Terrains) la classification du règlement précise les règles et pièces à fournir, c’est donc auprès de la mairie ou des services instructeurs que vous devez vous retourner pour obtenir la liste exacte et obligatoire des pièces à déposer avec le permis de construire.

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bizouard

bonjour,

Je veux faire construire une maison avec implantation au sol de 84 m2 environ. J’ai acheté un terrain constructible, il est apparemment argileux. J’ai fait une demande pour une étude de sol, on m’annonce 2600€ juste pour l’étude géotechnique d’avant-projet (G12). Je pense ne pas le faire vu le prix et les délais qui sont longs… si ce n’est pas indiqué dans le POS c’est donc que ce n’est pas obligatoire ??? J’ai déjà mon permis de construire.

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Pascal CAMLITI

Madame,

Si cela n’est pas spécifié dans les pièces à fournir constituant la demande de permis de construire, cette étude de sol n’est pas obligatoire. Par contre concernant votre sérénité et la pérennité de l’ouvrage (surtout sur un terrain argileux) faite réaliser cette étude et exigez (par écrit) que la personne effectuant les travaux en tienne compte.

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flatot

bjr, une etude G12 est elle obligatoire pour l’implantattion d’une éolienne hauteur inf a 12 m ,merci

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Pascal CAMLITI

Monsieur,

Lors de l’élaboration et la mise en oeuvre d’un quelconque projet les études de sols sont fortement recommandées et votre projet sollicitant d’autant plus le support il me parait indispensable que vous fassiez réaliser cette étude afin de garantir la stabilité de votre ouvrage. Cette étude de sol permettra également à valider certains points de mise en oeuvre et vous assurera la pérennité de l’ouvrage.
Donc l’étude de sol n’est pas obligatoire sauf si le PLU l’oblige, mais plus que recommandé dans votre cas.

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xavier

bonjour,
pourquoi une etudes geotechnique G5+A1
cela mais demande pour complete ma demande de permis de construire combien cela coute… ????
cordialement
Mr campo

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