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Comment se calcul le coefficient d’emprise au sol ?

Le calcul de l’emprise au sol : Comment se calcul le coefficient ?
Qui le détermine et comment calculer ce coefficient ?

Je vous décortique tout cela et vous rappelle, que vous pouvez poser toutes vos questions en bas de l’article.
Pensez aussi à LIKER et PARTAGER largement. Ainsi vous pourrait continuer à obtenir des réponses, claires, précises et professionnelles sur comment se calcul le coefficient d’emprise au sol pour un terrain.

comment-calculer-Coefficient-Emprise-Sol-Permis

La règle est limpide, simple et sans contours.
Si vous recherchez à savoir comment se calcul le coefficient d’emprise au sol, vous êtes au bon endroit.
Déterminer la bonne surface à ne pas dépasser pour respecter le CES est nécessaire; ainsi vous pourrez être certain que sur ce point votre demande de permis de construire sera conforme à la règle.
Même en cas de projet d’extension ou de rénovation de certains bâtiments, il vous faut calculer correctement et justement le C.E.S.

Allons ensemble prendre nos calculettes et outils de mesures appropriés.
Lisez ce qui suit pour tout comprendre sur sujet.


Commençons par le commencement :

Le CES et le Terrain

Il était une fois un gentil monsieur, que nous appellerons Mister X pour la démonstration, souhaitant vendre un joli terrain.

Ce gentil Mister X souhaitait valoriser son bien et pour ce faire avait dessiné une jolie maison et déposer une belle demande de permis de construire.

Tout se passe parfaitement bien jusque là.

Mais la sournoise réglementation était à l’affût pour lui mettre des bâtons dans les roues.

Notre Mister X avait presque pensé à tout, mais il avait mal évalué le CES.

Tout simplement parce qu’il ne savait pas comment se calcul de coefficient d’emprise au sol.

L’instructeur de sa demande de permis de construire décida d’être clément et lui appris quelques ficelles, mais ne lui dit pas tout….

Ce charmant instructeur devait rendre des comptes à ces supérieurs, dont la vénérable chef de service, qui veillait aux grains pour éviter qu’il ne soit délivré des permis tacites.

Pour gagner un peu de temps et laisser 3 mois à Mister X, le temps pour tout le monde de s’y retrouver et puisse souffler, une demande de pièces complémentaires fut envoyée par l’administration.

Mister X et calcul le Coefficient d’Emprise au Sol

Notre cher vendeur de terrain et son permis de construire avait omis quelques données.

Il ne savait pas réellement comment se calcul le coefficient d’emprise au sol; alors il l’avait interprété à sa manière, qui rappelons le, n’est pas celle du gentil instructeur et de sa chef.

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Alors, venait à présent le temps d’apprendre le calcul du CES.

Mais au fait, qu’est-ce que ce C.E.S. ?

L’acronyme C.E.S signifie en réalité Coefficient d’Emprise au Sol, rien de plus, rien de moins.

Pour ne pas se voir attribué une mauvaise nouvelle et un refus de permis de construire, Mister X pris son Kutch pour ne pas commettre d’erreur lors de la prise de mesure car il avait bien fait attention de dessiner son plan de maison à la bonne échelle , et reprit toutes ses dimensions et calculs.

Il vous faut savoir pour l’histoire que le Coefficient d’Emprise au Sol peut être calculé de différentes manières.

La base étant que le coefficient s’applique sur la totalité de la parcelle ou des parcelles, si le terrain est constitué de plusieurs entités foncières jointives faisant parti d’une même zone de PLU.

Ok, ok, cela se corse un peu, je vous l’accorde.

Donc en d’autres termes, si un terrain à plusieurs morceaux qui se touchent entre eux et que le PLU définit une seule et unique zone sur toutes les parcelles, l’on peut considérer que la totalité a le même C.E.S.

Donc, notre sympathique Mister X, cumule la surface de ces parcelles en prenant en compte deux données pour être certain (la capacité fournie par le cadastre et la capacité fournie par son géomètre préféré).

Son résultat est proche, mais que doit-il à présent calculer ?

Il se pose alors cette question :

Comment se calcul le coefficient ?

Alors je ferais simple pour ne pas vous noyer dans les détails, car l’histoire de Mister X est pleins de rebondissements.

Voici donc comment il est indispensable de calculer correctement le C.E.S.

Le Coefficient est fourni par …. roulement de tambours. Monsieur le ….. P…. L …. U et oui, mais pas que !

Le Plan Local d’Urbanisme définit le CES. Dans son article 9, il est précisé le coefficient qui doit être appliqué.

C’est un bon point de départ, pensez-vous certainement.

Effectivement, nous avons donc deux données ou valeurs, la surface de ou des parcelle(s) et un coefficient.

Pour calculer le résultat, il vous suffit simplement de multiplier la surface par le coefficient.

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Le résultat final fournira le MAXIMUM à ne pas dépasser en Emprise au Sol.

Bon ceci étant dit, maintenant passons au calcul de l’emprise de son projet de maison, c’est là que les choses se sont embrouillées chez Mister X.

En fait, le mode de calcul légal définit par la loi, peut varier selon les PLU.

Vous devez donc bien lire les généralités liées au PLU et fournies par la commune afin de vous assurer que le mode de calcul pris en compte correspond à la règle générale.

Pas de panique :

Je vais vous apporter des éléments de réponses qui vous permettront de comprendre simplement les choses.

Ce que je vous ai précisé plus haut est que le CES fourni par le PLU à l’article 9 de celui-ci se calcul selon la règle du gouvernement .

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Vous pouvez donc prendre pour base ce mode de calcul :

Surface de Terrain x CES = Surface d’Emprise au Sol à ne pas dépasser

Sauf que les PLU sont parfois capricieux et je vous conseille grandement de vous assurer que celui-ci ne tient pas compte d’autres données comme par exemple les débords de toitures.

Car les débords de toitures (si ils ne sont pas posés sur des poteaux) sont à déduire, mais parfois le PLU en tient compte pour limiter l’emprise au sol.

Bon voilà pour ces explications, alors si vous souhaitez en savoir plus et me poser vos questions… Utilisez le cadre en bas de l’article.
Je vous attends !

Comment se calcul le coefficient d’emprise au sol ?
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2 Réponses à vos questions
JULLIEN

Bonjour
Comment calcul t’on l’emprise au sol d’un balcon avec un escalier extérieur qui le lie au sol , est ce coprésider comme si c’était des poteaux de support dans lequel cas il serait a prendre dans la surface d’emprise au sol et si il n’a pas de poteaux il n’ai pas pris dans cette surface .
Cordialement

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Pascal CAMLITI

Bonjour,
Vous serait-il possible de me communiquer un exemple visuel en me transmettant une adresse Internet afin que je puisse mieux comprendre votre question ?
Pour simplifier et être pragmatique, dès que l’élément en hauteur a un lien avec le sol, il est considéré comme emprise au sol et à ajouter dans le calcul.

L’emprise au sol au sens du présent 
livre est la projection verticale du 
volume de la construction, tous 
débords et surplombs inclus.
(article R 420­1 du CU)

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