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Les devoirs du Maître d’Ouvrage

Chacun à sa part de travail dans un projet, si je puis m’exprimer ainsi.
Le maitre d’ouvrage (vous en l’occurrence) avez des devoirs… pas des devoirs de classe, non.
Il vous faut respecter une certaine ligne de conduite pour que tout se passe pour le mieux.

Sachez garder à l’esprit qu’un projet qu’il soit petit ou grand doit passer par des étapes claires et minutieusement respectées.

Si vous ratez une étape, vous risquez de perdre beaucoup d’argent en ayant cru gagner (du temps principalement), mais ne vous laissez pas berner par le miroir aux alouettes.

Devoir Maître d'Ouvrage

L’architecte a un devoir de conseil et une obligation de moyens, c’est entendu. Toutefois, il ne faut pas oublier que le maître d’ouvrage a, lui aussi, des devoirs.

Quels sont-ils ? A quoi servent-ils ?  Que veut dire devoirs et comment en transmettre les bonnes informations à l’architecte ?

Architecte PACA vous informe sur la marche à suivre pour ne rien oublier.

Le type de questions rencontrées par le Maître d’Ouvrage :

 

L’architecte, pour travailler dans de bonnes conditions, et surtout concevoir un projet qui vous ressemble, a besoin d’un certain nombre de renseignements. Il sera donc amené a vous poser un certain nombre de questions, souvent d’ordre intime.

Par exemple :

  • votre façon de vivre
  • les interactions entre les membres de votre famille
  • votre conception de l’habitat et de la vie de famille
  • vos tranches horaires de travail (pour ne pas vous gêner au quotidien)
  • et bien d’autres.

Il est important de savoir que l’architecte est soumis au secret professionnel, toutes vos conversations et échanges resteront d’ordre confidentiel. Le Maître d’Ouvrage devra y répondre avec sincérité pour éviter tout malentendu et se voir fournir un travail sur mesure.

 

Les documents à fournir par le Maître d’Ouvrage :

 

Afin que l’architecte puisse étudier un dossier et concevoir un projet dans de bonnes conditions, il y a des documents qui doivent lui être fournis par le Maître d’ouvrage.
A savoir :

  • Les règlements en vigueur dans la commune pour la parcelle concernée tels que POS / PLU, ou zone particulières. (ABF, zone littorale, zone naturelle, etc.).
  • Le certificat d’urbanisme lié à la parcelle s’il y en a un.
    (Le certificat d’urbanisme est un acte administratif qui indique l’état des règles d’urbanisme applicables pour un terrain donné. Leur délivrance n’est pas obligatoire, mais il est toutefois recommandé d’en faire la demande avant tout achat d’un bien immobilier.
  • Les plans de géomètre, relevé topographique, périmétrique, et s’il y a lieu existants, avec un courrier autorisant la diffusion de ces plans à l’architecte.
  • Le rapport des études de sol.
  • Les instructions du Maître d’ouvrage en ce qui concerne le programme, les délais et l’ordre d’urgence des travaux, ainsi que l’enveloppe attribuée à la construction.
  • L’accord de prêt remis par la banque, si prêt il y a.
  • Le compromis de vente (*) et accord de vente. (Toutes les servitudes et grèves doivent être mentionnées).

(*) Il est recommandé que le compromis détermine dans les conditions suspensives :
– L’obtention d’un permis de construire purgé de tout recours. Le délais laissé à l’élaboration du dossier doit être au minimum de deux mois, trois seraient plus confortables.
– Une clause pour la re négociation du prix ou l’annulation du compromis selon le coût des fondations en fonction de la nature du terrain(déterminées par l’étude de sol).

 

La relation Architecte – Maître d’Ouvrage :

 

Le Maître d’Ouvrage doit permettre à l’Architecte de bien faire son travail.

Pour cela, il est nécessaire qu’une relation de confiance soit instaurée entre les protagonistes.

Tout comme un médecin, un architecte se choisit en fonction de sa vision des choses, de sa façon de travailler et d’appréhender les choses, et bien sur, de vos impressions lors de votre rencontre.

Un projet de construction, surtout dans le cadre de la maison individuelle, génère beaucoup d’émotions.
Lorsque l’affect entre en jeu, il est important de savoir prendre du recul.

Ainsi, un maître d’ouvrage doit accepter l’idée de ne pas tout gérer et faire confiance à son architecte.
Il a été choisit par vous et pour mener à bien votre projet. Il agira toujours au mieux de vos intérêts.

 

Vous avez des questions, des interrogations ? N’hésitez pas à nous les poser! Utilisez sans retenue le cadre ci-dessous, nous vous répondrons …

 

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10 Réponses à vos questions
lorin

bonjour,
A ma question « quels documents (quels plans en particulier, récapitulatif de ses honoraires et des factures payées ) sont à fournir par l’architecte à son client (en fin de chantier notamment)? » vous répondez par « documents à fournir par le maître d’ouvrage »!!!!!

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Je ne saisi pas ou nous vous aurions répondu ??
Je pense qu’il doit y avoir une incompréhension quelque part …

Répondre
lorin

Bonjour,
Un « bug » s’est peut-être produit…
L’important est que vous avez bien noté ma question .
Cordialement

Répondre
Pascal CAMLITI

Bonjour,
Il n’y a pas de document spécifique à fournir par l’architecte à son maitre d’ouvrage en fin de chantier.
Les notes récapitulent normalement au fur et à mesure les paiements, ce qui est payé et ce qui reste dû.
En ce qui concerne les plans, vous devez avoir les plans de conception générale, qui vous ont été communiqué avant et durant le chantier (là aussi normalement).
En toute fin de chantier, ce sont les entreprises qui fournissent leurs plans de recollement, selon le cas si des modifications ont été apportées durant la mise en oeuvre.
Si les plans d’architectes ont été suivis, vous devez disposer de tous les plans.
Quel est l’objectif, je ne saisi pas le fond de votre pensée ?

Répondre
lorin

Bonjour,

1. Je vous remercie pour l’information apportée par votre réponse
2. Ma motivation est justement d’obtenir les « plans de conception générale » pour disposer notamment du plan des réseaux de canalisation extérieures ( sur un terrain de plus de 2 000m²). Car l’architecte n’a jamais répondu à mes demandes , notamment sur ce point. Avec des conséquences fâcheuses (ruptures de canalisation d’évacuation ) lors de travaux pour installer un système d’arrosage automatique du jardin.
3. Je pensais qu’en « fin de mission » , l’architecte établissait un « récapitulatif » des diverses factures correspondant aux travaux, ainsi que du montant de ses honoraires.
Certes je peux probablement de tels documents.Sauf que , en cas de vente de ma maison, j’aurai à fournir au notaire (pour les calculs du montant d’une éventuelle imposition sur la plus value) soit les récapitulatifs espérés qui seront donc acceptés par le notaire car certifiés par l’architecte ou soit une copie de toutes les factures diverses des entreprises et de chaque versement effectué au titre d’honoraires à l’architecte.
4. Ma motivation est donc de simplifier la procédure imposée.
Cordialement

Pascal CAMLITI

Bonjour,
Je pense que vous confondez certains rôles et n’avez bien saisi les nuances de qui doit faire quoi et à quel moment.
L’architecte réalise des plans de conception et donnant des axes et orientations, ce sont les plans d’exécutions réalisés par les entreprises qui font foi de ce qui a été mis en œuvre.
Les plans de recollements sont aussi des documents que les entreprises doivent vous fournir en fin de chantier avec les éléments technique.
L’architecte n’étant pas présent sur le chantier tout le temps, il n’a pas mission à relever toutes les positions de chaque éléments mis en œuvre.
L’entreprise réalisant les travaux quant à elle, doit faire se travail, et parfois accompagné de photos pour préciser les choses si besoin était.

L’architecte communique les factures transmises par les entreprises et des propositions de paiements que vous devez normalement avoir en main.
Ce sont ces propositions de paiement qui présente l’état financier du chantier lot par lot.
En ce qui concerne la rémunération de l’architecte, ces factures font (normalement) apparaitre la somme dûe initialement, celle déjà payée et ce qui reste à payer.
Pas besoin d’avoir des tableaux dans tous les sens. Si vous avez tous ces documents en mains, vous devriez pouvoir avoir une idée et réaliser vous même ce tableau (si vous en ressentez la nécessité).

Donc pour les conséquences, il vous faut vous tourner vers l’entreprise, car si une rupture s’est produite, c’est que soit l’entreprise initiale n’a pas mis en oeuvre le filet avertisseur, soit celle qui a réalisé les travaux par la suite n’a pas fait attention. Donc l’architecte n’y ait pour rien (de mon point de vue).

bERNARD

bonjour

au stade où nous sommes le choix du Me d’ouvrage ne se pose pas encore. Ma question :

le propriétaire déposant un pc signé par archi peut-il etre un Me d’ouvrage si oui ? quels sont les intérêts, les inconvénients, qu’est-ce qui doit décider ce propriétaire à le faire ou ne pas le faire, qu’elles sont ses obligations d’assurances ou autres ?

Merci pour votre réponse
Cordialement

Répondre
Julie

Bonjour,
Le maître d’ouvrage, c’est toujours vous. Le maître d’ouvrage est celui pour qui est effectué la construction (en simplifiant). L’architecte, les bureaux d’études et les entreprises composent l’équipe de maitrise d’œuvre, ceux qui « font » le projet. Le conçoivent et le réalisent.
Pour vous, l’assurance dommage ouvrage est obligatoire. Vous pouvez suivre vous même votre chantier si là est votre question, mais il s’agit d’un véritable métier et il est préférable de laisser faire votre architecte, qui défend seulement vos intérêts. C’est un professionnel qui saura discuter avec les entrepreneurs et démêler les problèmes.
Un autre point qui a son importance : vous ne pouvez pas construire avec des plans de permis : ils ne servent qu’à obtenir une autorisation administrative et ne sont pas assez détaillés. Vous aurez du mal à trouver une entreprise qui accepte de le faire. Et si c’est le cas, cela risque d’être au détriment de la qualité architecturale du bâtiment.
Dans le cas ou vous vous en chargiez vous même, il est préférable de « s’y connaître » un minimum.
Les documents mentionnés dans l’article (acte de propriété, PLU, plan de bornage, n° de permis et dossier, rapports des bureaux d’études, etc.) doivent être mis par vous à disposition des entreprises dans tous les cas.
Cordialement

Répondre
Khadim

Bonjour,

J’ai un projet de maison à construire au Sénégal et souhaiterais avoir vos conseils pour le réussir. Je suis ingénieur Génie civil travaillant actuellement au Maroc.
Le terrain est constitué de 2 parcelles de 25 m x 25 m chacune (ou une parcelle de 25 m x 50 m).

Merci d’avance !

Cordialement,

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