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Les 3 causes systématique de refus d’un permis de construire

Je reçois fréquemment, trop fréquemment des demandes ou plutôt appels à l’aide concernant des refus de permis de construire, après analyse des documents qui me sont transmis, j’ai constaté les 3 causes systématiques de refus…

Vous les trouverez ci-dessous

Refus de permis de construire : les 3 causes systématique

Un jeudi pas comme les autres,
Ce matin j’ai reçu 3 emails de personnes complètement désemparées, voir au 15ème dessous qui venaient de recevoir une lettre de refus de permis de construire…

Comme d’habitude, j’ai pris ma plus « belle plume » (si je puis m’exprimer ainsi) et ai sollicité l’envoi des documents et motif de refus.

Bon certes, je ne fais pas cela tous les jours, sinon je passerai mes journées à cela et n’aurais plus trop de temps pour ma charge de travail personnel,
mais j’aime cela… aider quand je le peux

Ce qui m’a fait réagir est la fréquence et l’augmentation de ces demandes,
je pense que réellement, un durcissement de l’administration s’opère

Peut-être est-ce pour éviter le développement anarchique de l’urbanisme, ou est-ce une volonté politique, je n’en sais fichtre rien
Ce que je constate simplement c’est que cela s’accélère et provoque chez les personnes concernées un grand désarroi

Voici donc les conclusions de cet épisode et qui hélas s’applique à un grand nombre de dossiers

1ère cause de refus de permis de construire

La toute première cause de refus est :

La méconnaissance de l’administration et de ce qu’elle exige.

Il n’y a rien de complexe en soit, mais cela est récurrent.
Qu’est-ce que j’entends par là ?

Tout simplement que dans la précipitation et l’énergie du projet tout neuf, des omissions ou démarches faites trop rapidement provoquent cet état de fait.

Le bâtiment est chronophage, il aime prendre son temps, il vous faut donc bien cibler et prévoir une bonne check list

Évidemment, c’est simple dit comme ceci, lorsque l’on est au courant et averti, mais c’est la toute première cause de refus systématique

Vient ensuite la deuxième couche ou le double effet Kiss cool (vous remarquerez la référence 😉 )

La 2ème cause intransigeante

Le point qui est un peu plus préoccupant réside dans le manque de rigueur dans la réalisation du dossier en lui même.

Certes tout le monde n’est pas un professionnel de l’architecture, mais l’administration a sacrément simplifié les choses de ce point de vue là.

Le cadre étant bien établit sur la base d’un minimum de 8 pièces constitutives d’un dossier de demande de permis conforme, alors pourquoi sortir du cadre ?

En plus, il apparaît très souvent des omissions qui sont très très simple à corriger, il faut simplement avoir le recul nécessaire pour s’en rendre compte.

Les erreurs les plus fréquentes sont graphiques car la représentation d’un plan n’est pas si aisé que cela pour un débutant, même visualiser un plan comme il faut est parfois déstabilisant.

Il n’est pas rédhibitoire de faire ces erreurs, mais cela provoque le refus systématique pour celles qui sont les plus importantes.
J’explique souvent qu’il est préférable de bien réaliser les documents en suivant le bon cadre pour ensuite être serein.

3ème cause provocant un refus systématique

Alors celle-ci est hélas la plus bête de toutes, car autant les deux premières sont possiblement provoquées par une in-culture ou un manque de connaissance, alors que celle-là …

Je parle de ne pas écouter !
De quoi s’agit-il ?

Et bien simplement, le fait que dans tous les échanges (surtout avec l’administration Française) il est indispensable de bien tendre l’oreille
Je dis l’oreille et non la joue

Car beaucoup trop de personnes font tout pour tendre la joue et je dirais même les joues.
Le cadre réglementaire est tel, qu’il faut (selon si vous avez un instructeur unique, une commission intercommunal ou une commission issue d’une métropole), cela change la donne.

Faisons un parallèle avec les joueurs de poker, si vous jouez et avez une maitrise du jeu, vous êtes à l’aise, mais les choses se compliquent dès lors que vous jouez avec plus fort que vous…

Imaginez bien que vous avez une petite mise et eux ont des millions + du temps !

Les « adversaires » sont des durs à cuire, il faut donc analyser, ressentir et écouter convenablement pour présenter les cartes vous faisant gagner.

Poser son jeu directement sans avoir pris un minimum de garantie, vous fera vous retrouver sur la paille (et ce n’est pas forcément une image figurative croyez moi).

Donc sur ces bons conseils, que faire ?
C’est là que la connaissance rentre en scène,
la maitrise des bases pour savoir comment aborder et réussir un dossier de demande de permis de construire conforme aux attentes de l’administration

Comment faire cela ?
Je vous invite à cliquer sur le lien ci-dessous et découvrir LA solution simple, rapide et efficace résumant 20 années d’expérience d’architecte.

Tout cela est condensé pour vous !
A vous de juger maintenant ou souhaitez vous être dans cette partie ?

Cliquez ici : Je veux en savoir +


Peut-on commencer les travaux pendant le recours des tiers ?

Le démarrage des travaux est souvent une phase très importante et posant 1 millier de question.
Après avoir obtenu un permis de construire ou une déclaration préalable, beaucoup de personnes se questionnent sur l’opportunité de commencer les travaux pendant le recours des tiers.
Je réponds donc à cette question, mais également à beaucoup d’autres en la matière.

commencer-travaux-pendant-recours-des-tiers-risque

Posons les bases !

Vous venez d’obtenir une autorisation administrative et l’envie de commencer vos travaux vous démange.
Ceci étant dit, vous devez vous rappeler que le recours des tiers et réglementé par les articles R600-1 et R600-2 du code de l’urbanisme.
Le recours des tiers est un droit qui s’exerce durant 2 mois à compter de la date d’affichage du panneau légal de permis de construire sur le terrain.
Voyons donc si il est possible pour vous de démarrer vos travaux pendant le recours des tiers !

Autorisation permis de construire | 7 conseils pour l’obtenir rapidement

Le processus de réalisation d’un permis de construire est parfois nébuleux…
Il est toujours intéressant et important d’avoir la bonne méthode qui permet d’obtenir plus aisément son précieux document l’arrêté de permis accordant celui-ci. N’est-ce pas ?
Alors soyez averti et trouver les réponses à vos questions.
Je vous rappelle que vous pouvez me poser toutes vos questions en bas de cet article, j’y répondrai avec grand plaisir.

Vous avez pour projet de construire une maison, un garage ou simplement agrandir votre habitat actuel ?
Suite aux récentes réformes et dans certaines situations, la réglementation oblige à réaliser une demande d’autorisation de permis de construire.
Plus votre dossier sera complet et plus le traitement de votre demande sera rapide.
Vous voulez mettre toutes les chances de votre côté pour éviter une contestation de permis de construire ?    Suivez pas à pas, toutes les étapes essentielles.

Comment se calcul le coefficient d’emprise au sol ?

Le calcul de l’emprise au sol : Comment se calcul le coefficient ?
Qui le détermine et comment calculer ce coefficient ?

Je vous décortique tout cela et vous rappelle, que vous pouvez poser toutes vos questions en bas de l’article.
Pensez aussi à LIKER et PARTAGER largement. Ainsi vous pourrait continuer à obtenir des réponses, claires, précises et professionnelles sur comment se calcul le coefficient d’emprise au sol pour un terrain.

comment-calculer-Coefficient-Emprise-Sol-Permis

La règle est limpide, simple et sans contours.
Si vous recherchez à savoir comment se calcul le coefficient d’emprise au sol, vous êtes au bon endroit.
Déterminer la bonne surface à ne pas dépasser pour respecter le CES est nécessaire; ainsi vous pourrez être certain que sur ce point votre demande de permis de construire sera conforme à la règle.
Même en cas de projet d’extension ou de rénovation de certains bâtiments, il vous faut calculer correctement et justement le C.E.S.

Allons ensemble prendre nos calculettes et outils de mesures appropriés.
Lisez ce qui suit pour tout comprendre sur sujet.

Moins de 1 euro* pour une maison d’architecte

L’arrivée des beaux jours et les envies de changements se font sentir à la sortie de ces mois d’hiver.
Vous ressentez très certainement cette énergie et imaginez beaucoup de choses…. changer de cadre de vie pour une maison personnalisée, mais faire construire vous fait peur !
Alors voyez, comment pallier à cela et vous offrir une maison dessinée par un architecte à moins de 1 euro*, OUI cela est possible.

Comment atteindre cette objectif ? C’est simple, lisez ce qui suit.

maison-architecte-moins-1-euro

Offrez vous une maison d’architecte pour moins de 1 euro*…

Bonjour à toutes et à tous,

Je vais vous décrire dans cet article et vous prouver que la maison d’architecte peut coûter moins de un euro*.

Il est répéter chaque jour par des centaines de personnes qu’un architecte coûte cher. Je suis assez surpris et ne comprends pas que la grande majorité des personnes souhaitent avoir une maison personnalisée et architecturée, mais ne font jamais appel à un architecte.

C’est tout de même étrange et paradoxal non ?

Avoir un comportement comme celui-ci surtout pour une somme aussi dérisoire 1 euro* simplement.

Je vais donc vous démontrer ici et tout de suite, qu’une conception de maison réalisée par un architecte coûte moins de 1 euro*, vous avez bien lu.

Comment déclarer un permis de construire à l’ordre des architectes ?

La déclaration des demandes de permis de construire réalisées par les architectes, doivent à présent être déclarés auprès de l’ordre des architectes depuis le 07 avril 2017.
Comment procéder ? Qui doit le faire ? A quel moment déclarer le permis de construire ?
Architecte-PACA.com vous informe

comment-declarer-permis-construire-ordre-architectes

Les architectes doivent à présent déclarer les permis de construire qu’ils signent et ceci auprès des l’ordre des architectes.

Cette mesure est mise en place pour lutter contre la signature dite de complaisance ou signature illicite.

Oui, le fait de signer (pour un architecte) une demande de permis de construire dont il n’est pas l’auteur ou le concepteur est INTERDIT.
Ce fait est même puni devant la court de discipline de l’ordre des architectes.

Tout ceci fait appelle au décret 2017-495 du 6 avril 2017 portant diverses dispositions relatives à l’organisation de la profession d’architecte (Journal officiel du 7 avril 2017).

Allons plus loin et répondons aux questions : QUI, QUAND, OU, COMMENT et QUELLES SANCTIONS ?

Comment l’ABF intervient-il ? Ou donne-t-il un avis ?

L’Architecte des Bâtiments de France donne des Avis ou recommandations qui peuvent parfois être déroutantes.
Mais quels sont les secteurs ou l’ABF intervient ?

Devez-vous respecter scrupuleusement les recommandations de l’Architecte des Bâtiments de France ?
Architecte-PACA.com vous dévoile les coulisses et vous fourni les informations indispensables à connaitre.

ABF-AVIS-PRESCRIPTION

Comme vous êtes de plus en plus nombreux à rencontrer des problèmes ou mal interpréter certaines choses ou points concernant les Architectes des Bâtiments de France, j’ai décidé de vous proposer cet article pour vous éclairer.

Quel est le secteur d’intervention d’un ABF ?
Que fournit-il aux administrations et quelles sont les suites à donner ?

Voici ce que vous devez savoir pour ne plus avoir de problèmes avec un avis d’ABF.

Déposer un permis de construire soi même

Que faire pour déposer un permis de construire de maison tout seul ? Quelles sont les étapes à suivre ?
Découvrez les astuces d’architecte pour réussir à déposer une demande de permis seul sans aide externe.

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Réaliser ou faire son permis de construire seul et le déposer :

La question revient souvent, comment faire son permis de construire seul ? Le processus est clair depuis 2007, car elle est basée sur un cadre précis de pièces à fournir.

Mais quelles sont les plans à réaliser soi même et déposer la demande en mairie ?

Architecte-PACA.com vous donne la démarche pour trouver les bonnes informations.

Ecoutez notre podcast sur le sujet : « Comment déposer un permis de construire seul ? »

Durée validité d’un permis de construire : combien et quand ?

Les autorisations dont les permis de construire sont de plus en plus difficile à obtenir, ne perdez pas le bénéfice d’un permis de construire obtenu.
Pour être certain de sa validité et ainsi construire sereinement. Lisez notre article ci-dessous.

Lisez bien la totalité de l’article, de nouvelles informations et mises à jours apparaissent de temps à autre (via les différents gouvernements)

Si vous avez des doutes, des questions ou souhaitez de plus amples informations concernant votre propre cas, posez vos questions dans le formulaire en bas de l’article.

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La durée de validité d’un permis de construire :

Que faut-il savoir sur le permis de construire  et sa validité ? Combien de temps est-il valable ? A partir de quand pouvez-vous démarrer les travaux ?

Découvrez tout sur la durée validité d’un permis de construire.

Pour ne pas être en défaut ou ennuyé, Architecte-PACA.com vous donne des réponses.

 

La Suppression COS loi ALUR | Loi Duflot

Le COS a été supprimé par décision de l’état pour libérer de la constructibilité et ouvrir le champ des possible.
Si vous disposez d’un COS inscrit sur votre PLU, lisez ce qui suit, cela pourrait vous intéresser grandement.

suppresion-cos-ALUR

COS supprimé par la LOI ALUR :

La loi ALUR à décidée la suppression pure et simple du COS. Cette suppression du Coefficient d’Occupation du Sol  a-t-elle des répercussion ?

Qui est concerné ? Pouvez-vous réaliser des extensions ? Comme profiter de cette aubaine… Architecte-PACA.com vous dit TOUT !

Plans permis de construire et plans de conception générale : les différences

Une différence existe entre un plan destiné à l’obtention d’un permis de construire et un plan pour construire.
C’est ce que l’on appel dans le jargon, le plan de conception générale. C’est ainsi et sachez que l’un en vaut pas l’autre.

Je vous dis tout et comment ne pas confondre.

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La différence est la clef :

Un grand nombre de maîtres d’ouvrages que nous rencontrons ne saisissent pas les différences fondamentales entre les plans permis de construire et un jeu de plan de conception générale. Nous allons tenter d’expliquer au plus grand nombre d’entre vous, qui ne connaissez pas la différence, quel est le niveau de détails entre ces deux plans. Suivez le guide : Architecte-PACA.com !

servitude non altius tollendi : permis de construire

Vous découvrez le terme SERVITUDE DE NON ALTIUS TOLLENDI et souhaitez en savoir plus ? Architecte-PACA.com vous explique clairement en quelques mots clairs et synthétique, qu’est-ce que cette servitude impose et comment elle est calculée.

definition-servitude-non-altuis-tollendi

Tout sur la servitude non altius tollendi

Il est une servitude qui n’est pas souvent utilisée, mais qui peut être pénalisante selon le terrain. Qu’est-ce que la servitude non altius tollendi ? et comment est-elle calculée ? Architecte-PACA.com vous fourni toutes les informations sur cette servitude.

Trouver un architecte en région PACA

Trouver facilement un architecte qui vous écoute et répond à vos attentes et questions, c’est simple en région PACA, il y a Architecte-PACA.com
C’est rapide, facile et abordable !

trouver-un-architecte-region-PACA

Entamer un projet et trouver un architecte :

La réalisation de travaux d’agrandissement, la construction d’une nouvelle maison passe par l’élaboration de plans et qui de mieux que l’architecte puisse répondre à ces demandes.

Il faut donc trouver un architecte correspondant à VOS attentes.

Que vous soyez sur les communes de Marseille, La Ciotat, Aubagne, La Bouilladisse, Eguilles, Aix-en-Provence,  nous pouvons vous épauler et assurer toutes les missions d’architecte.

Mais trouver un architecte est-ce simple ? comment éviter les erreurs ?

Architecte-PACA.com est représenté par l’agence Pascal CAMLITI Architecte et vous donne toutes les ficelles.

Classification études de sols Projet – execution

Les études de sols sont classées selon une codification G1, G2, G3, G4 et G5. Laquelle correspond à vos attentes ? Qu’est-ce qu’il faut obtenir pour être certain d’avoir les bonnes informations dans son rapport d’étude de sol ? Architecte-PACA.com vous informe.

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Les études de sols et leurs dénominations :

Il est complexe d’y voir clair dans les différentes typologies d’études de sols G1,G2, G11,G12 ??? Alors voici les explications claires vous permettant de comprendre à quoi correspond ces lettres et chiffres, ainsi que la définition de chaque type de missions de géotechniciens.

Architecte-PACA.com vous informe et vous aide à comprendre

Permis de construire Marseille : les ficelles

Construire à Marseille en respectant le PLU, cela est facile lorsque l’on connait les ficelles.
Je vous dit tout et comment suivre votre instruction de permis de construire sur Marseille, comment savoir dans quelle zone du PLU est votre terrain etc…

Pensez à poser vos questions en bas de l’article, je vous répondrai

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Obtenir facilement son Permis de construire sur Marseille

Que vous soyez dans le 1er Arrondissement, le 16ème ou dans tout autres secteurs de Marseille, obtenir rapidement et facilement un permis de construire nécessite quelques petits trucs et astuces que nous allons vous dévoiler.

En tant qu’architecte exerçant à Marseille et œuvrant depuis plus de 18 années sur la région PACA, nous avons pu apprendre ce qu’il fallait faire et ne pas faire. Nous vous offrons notre savoir faire.

Architecte pour permis de construire RT 2012

L’Architecte, le permis de construire et la RT2012 une belle histoire : Le permis de construire à compter du 1er janvier 2013, impose un grand nombre de résultats à la conception du projet. L’architecte est le plus compétent pour réaliser une demande de permis de construire conforme aux nouvelles exigences de la réglementation thermique 2012…. Lire la suite »

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L’Architecte, le permis de construire et la RT2012 une belle histoire :

Le permis de construire à compter du 1er janvier 2013, impose un grand nombre de résultats à la conception du projet.
L’architecte est le plus compétent pour réaliser une demande de permis de construire conforme aux nouvelles exigences de la réglementation thermique 2012.
Que faut-il retenir pour cette nouvelle norme ?
L’architecte sera-t-il le meilleur allié ?

Architecte-PACA.com vous aide a trouver les pistes efficaces.

Transfert de COS ou droit à batir sur deux terrains

Construire plus en transférant du COS : Quelles règles ? Lorsqu’un terrain se voit limiter dans ces droits à bâtir le transfert du coefficient d’occupation de sol est une solution envisageable, mais comment s’assurer de la faisabilité ? Que faut-il observer comme procédure et que vérifier pour réaliser ce mouvement du COS d’une parcelle à… Lire la suite »

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Construire plus en transférant du COS : Quelles règles ?

Lorsqu’un terrain se voit limiter dans ces droits à bâtir le transfert du coefficient d’occupation de sol est une solution envisageable, mais comment s’assurer de la faisabilité ?

Que faut-il observer comme procédure et que vérifier pour réaliser ce mouvement du COS d’une parcelle à une autre ?

Architecte-PACA.com vous donne toutes les informations.

Permis de construire par Architecte : Prix et niveau de prestation

La prestation d’un architecte est parfois difficile à appréhender ou comprendre. Quel prix devez-vous verser en rémunération à un architecte ?
Comment savoir quand payer pour un permis de construire ?
Nous répondons à ces questions dans cet article.

Je vous rappelle que vous pouvez nous poser toutes vos questions en bas de l’article, je vous répondrai avec plaisir.

permis-de-construire-architecte

A quoi s’attendre en prenant un architecte pour réaliser son permis de construire ?

Internet regorge de prestataire de moins en moins cher, mais quel est le niveau de formation ?

Quel niveau de prestation ? Quels conseils distillent ces prestataires ? Sont-ils architectes alors que certains arborent le titre sur leurs sites ?

Le prix d’un architecte est-il justifié ?

Architecte-PACA.com vous propose de réfléchir sur ces points.

Guide Permis de construire BBC pour Janvier 2013

Le guide du Permis de Construire applicable depuis 2013…
Si vous avez des questions ou interrogations sur ce qu’il y a à faire depuis cette date, commencer par lire ce qui suit.

guide-permis-construire-2013-RT-2012-BBC

Évolution de la norme en Janvier 2013 pour construire :

La règle change à compter du 1er Janvier 2013 pour les autorisations de construire sa maison en France.

Que devrez vous déposer comme pièces dans votre permis de construire à compter de Janvier 2013 ?

Est-ce plus cher de construire à compter de l’année prochaine ?

Que faire pour obtenir une maison BBC avant le dépôt du permis de construire ?

Architecte-PACA.com vous informe des démarches et de la procédure à suivre.

RT2012 et permis de construire depuis 2013

Les normes successives et réglementations imposent à présent de respecter un cadre strict pour vos dossiers de demande de permis de construire.
La RT2012 qui va passer à la RE 2020, créées des contraintes supplémentaires dont vous devez tenir compte dès le départ de votre projet.

Ne vous mettez pas des œillères et trouver les bonnes réponses pour réussir votre permis de construire.

RT2012-maison-individuelle-architecte

Le permis de construire évolue à partir de 2013 avec la RT 2012 :

La nouvelle règlementation thermique RT 2012, demande dès le permis de construire de fournir un objectif précis quant à la consommation énergétique de la future maison.

Qu’est-ce que cela implique dans la réalisation d’un dossier de demande de permis de construire ? Allez vous devoir passer par un architecte ?

Architecte-PACA.com vous informe sur cette évolution règlementaire.

Comment connaitre le COS de sa parcelle ? Architecte-PACA.com

Le COS ou Coefficient d’Occupation du Sol déterminé la constructibilité d’une parcelle avant la loi ALUR.
Les PLU maintenant en place ont substitués cette notion de COS par d’autres notions liées à l’Emprise au Sol CES ou d’autres coefficient liés aux espaces verts.

Pour comprendre ce qu’est le COS à la base, vous pouvez lire notre article et posez vos questions en bas de celui-ci.

Bonne lecture.

coefficient-occupation-sol-marseille

Définir le cos ou coefficient d’occupation du sol d’un terrain : comment ?

Pour connaitre le cos de sa parcelle, la démarche est simple et rapide.

Afin de définir la surface de plancher constructible de son terrain.

Architecte-PACA.com vous donne la démarche pour savoir comment connaitre le COS de sa parcelle.

La Dommage Ouvrage, qu’est ce que c’est ? Combien ça coute et pourquoi la souscrire ?

L’assurance Dommage Ouvrage est indispensable. Nous vous expliquons pourquoi vous devez la souscrire et ce que cela vous donne comme avantages et inconvénients.

assurance-dommage-ouvrage-prix-aide

L’assurance Dommage Ouvrage, qu’est ce que c’est ? Combien ça coute et pourquoi la souscrire ?

La Dommage ouvrage est une assurance souscrite par le maître d’ouvrage.

Elle s’applique au bâtiment et couvre les désordres concernant la garantie décennale.

Cette assurance est obligatoire dans presque toutes les situations. Explications.

Architecte-PACA.com vous l’explique

 

Formulaires réforme urbanisme Mars 2012

Les nouveaux formulaires CERFA de la réforme de Mars 2012 : La réforme de l’urbanisme de Mars 2012 et la surface de plancher des construction impose la modification des formulaires CERFA. Qu’est-ce qui change dans le champ des nouveaux formulaires CERFA après la réforme ? Ou télécharger les nouveaux formulaires de permis de construire ou… Lire la suite »

NOUVEAU-FORMULAIRE-CERFA-MARS-2012

Les nouveaux formulaires CERFA de la réforme de Mars 2012 :

La réforme de l’urbanisme de Mars 2012 et la surface de plancher des construction impose la modification des formulaires CERFA.

Qu’est-ce qui change dans le champ des nouveaux formulaires CERFA après la réforme ?

Ou télécharger les nouveaux formulaires de permis de construire ou déclaration préalable après le 1er Mars 2012 ?

Architecte-PACA.com vous donne les pistes à suivre

Comment procéder avec un architecte ?

L’architecte, qu’est-ce que cette « bête » ?
Est-il gentil ? Mord-t-il ?

Nous faisons le tour de ces croyances ancestrales et vous donnons un point de vue de l’intérieur…

Vidéo ARCHITECTE Marseille

Approcher et travailler avec l’architecte :

L’architecte oui mais comment s’en approcher ?

Comment procéder avec un architecte ? La question se pose très régulièrement …

Architecte-PACA.com vous démontre que nous ne sommes pas des énigmes !

Prix d’une extension de maison : le calcul pour tomber juste

Réaliser une extension de maison ou un agrandissement passe par une estimation du coût des travaux, mais quelle méthode utiliser pour définir le prix d’une extension de maison ?
Architecte-PACA.com vous donne la piste à suivre.

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Définir le prix d’une extension de maison avant  !

La question est lancée avec la réforme de l’urbanisme de 2011/2012, réaliser une extension mais à quel prix ?

Le tarif de l’extension est-il différent selon les cas ou régions ?

Ou pouvons nous avoir un exemple d’extension ?  Comment demander un devis d’extension ?

Architecte-PACA.com vous donne ses astuces de professionnel : Bonne lecture !