Articles classés dans la catégorie : Permis de Construire

Les 3 causes systématique de refus d’un permis de construire

Je reçois fréquemment, trop fréquemment des demandes ou plutôt appels à l’aide concernant des refus de permis de construire, après analyse des documents qui me sont transmis, j’ai constaté les 3 causes systématiques de refus…

Vous les trouverez ci-dessous

Refus de permis de construire : les 3 causes systématique

Un jeudi pas comme les autres,
Ce matin j’ai reçu 3 emails de personnes complètement désemparées, voir au 15ème dessous qui venaient de recevoir une lettre de refus de permis de construire…

Comme d’habitude, j’ai pris ma plus « belle plume » (si je puis m’exprimer ainsi) et ai sollicité l’envoi des documents et motif de refus.

Bon certes, je ne fais pas cela tous les jours, sinon je passerai mes journées à cela et n’aurais plus trop de temps pour ma charge de travail personnel,
mais j’aime cela… aider quand je le peux

Ce qui m’a fait réagir est la fréquence et l’augmentation de ces demandes,
je pense que réellement, un durcissement de l’administration s’opère

Peut-être est-ce pour éviter le développement anarchique de l’urbanisme, ou est-ce une volonté politique, je n’en sais fichtre rien
Ce que je constate simplement c’est que cela s’accélère et provoque chez les personnes concernées un grand désarroi

Voici donc les conclusions de cet épisode et qui hélas s’applique à un grand nombre de dossiers

1ère cause de refus de permis de construire

La toute première cause de refus est :

La méconnaissance de l’administration et de ce qu’elle exige.

Il n’y a rien de complexe en soit, mais cela est récurrent.
Qu’est-ce que j’entends par là ?

Tout simplement que dans la précipitation et l’énergie du projet tout neuf, des omissions ou démarches faites trop rapidement provoquent cet état de fait.

Le bâtiment est chronophage, il aime prendre son temps, il vous faut donc bien cibler et prévoir une bonne check list

Évidemment, c’est simple dit comme ceci, lorsque l’on est au courant et averti, mais c’est la toute première cause de refus systématique

Vient ensuite la deuxième couche ou le double effet Kiss cool (vous remarquerez la référence 😉 )

La 2ème cause intransigeante

Le point qui est un peu plus préoccupant réside dans le manque de rigueur dans la réalisation du dossier en lui même.

Certes tout le monde n’est pas un professionnel de l’architecture, mais l’administration a sacrément simplifié les choses de ce point de vue là.

Le cadre étant bien établit sur la base d’un minimum de 8 pièces constitutives d’un dossier de demande de permis conforme, alors pourquoi sortir du cadre ?

En plus, il apparaît très souvent des omissions qui sont très très simple à corriger, il faut simplement avoir le recul nécessaire pour s’en rendre compte.

Les erreurs les plus fréquentes sont graphiques car la représentation d’un plan n’est pas si aisé que cela pour un débutant, même visualiser un plan comme il faut est parfois déstabilisant.

Il n’est pas rédhibitoire de faire ces erreurs, mais cela provoque le refus systématique pour celles qui sont les plus importantes.
J’explique souvent qu’il est préférable de bien réaliser les documents en suivant le bon cadre pour ensuite être serein.

3ème cause provocant un refus systématique

Alors celle-ci est hélas la plus bête de toutes, car autant les deux premières sont possiblement provoquées par une in-culture ou un manque de connaissance, alors que celle-là …

Je parle de ne pas écouter !
De quoi s’agit-il ?

Et bien simplement, le fait que dans tous les échanges (surtout avec l’administration Française) il est indispensable de bien tendre l’oreille
Je dis l’oreille et non la joue

Car beaucoup trop de personnes font tout pour tendre la joue et je dirais même les joues.
Le cadre réglementaire est tel, qu’il faut (selon si vous avez un instructeur unique, une commission intercommunal ou une commission issue d’une métropole), cela change la donne.

Faisons un parallèle avec les joueurs de poker, si vous jouez et avez une maitrise du jeu, vous êtes à l’aise, mais les choses se compliquent dès lors que vous jouez avec plus fort que vous…

Imaginez bien que vous avez une petite mise et eux ont des millions + du temps !

Les « adversaires » sont des durs à cuire, il faut donc analyser, ressentir et écouter convenablement pour présenter les cartes vous faisant gagner.

Poser son jeu directement sans avoir pris un minimum de garantie, vous fera vous retrouver sur la paille (et ce n’est pas forcément une image figurative croyez moi).

Donc sur ces bons conseils, que faire ?
C’est là que la connaissance rentre en scène,
la maitrise des bases pour savoir comment aborder et réussir un dossier de demande de permis de construire conforme aux attentes de l’administration

Comment faire cela ?
Je vous invite à cliquer sur le lien ci-dessous et découvrir LA solution simple, rapide et efficace résumant 20 années d’expérience d’architecte.

Tout cela est condensé pour vous !
A vous de juger maintenant ou souhaitez vous être dans cette partie ?

Cliquez ici : Je veux en savoir +


Peut-on commencer les travaux pendant le recours des tiers ?

Le démarrage des travaux est souvent une phase très importante et posant 1 millier de question.
Après avoir obtenu un permis de construire ou une déclaration préalable, beaucoup de personnes se questionnent sur l’opportunité de commencer les travaux pendant le recours des tiers.
Je réponds donc à cette question, mais également à beaucoup d’autres en la matière.

commencer-travaux-pendant-recours-des-tiers-risque

Posons les bases !

Vous venez d’obtenir une autorisation administrative et l’envie de commencer vos travaux vous démange.
Ceci étant dit, vous devez vous rappeler que le recours des tiers et réglementé par les articles R600-1 et R600-2 du code de l’urbanisme.
Le recours des tiers est un droit qui s’exerce durant 2 mois à compter de la date d’affichage du panneau légal de permis de construire sur le terrain.
Voyons donc si il est possible pour vous de démarrer vos travaux pendant le recours des tiers !

Autorisation permis de construire | 7 conseils pour l’obtenir rapidement

Le processus de réalisation d’un permis de construire est parfois nébuleux…
Il est toujours intéressant et important d’avoir la bonne méthode qui permet d’obtenir plus aisément son précieux document l’arrêté de permis accordant celui-ci. N’est-ce pas ?
Alors soyez averti et trouver les réponses à vos questions.
Je vous rappelle que vous pouvez me poser toutes vos questions en bas de cet article, j’y répondrai avec grand plaisir.

Vous avez pour projet de construire une maison, un garage ou simplement agrandir votre habitat actuel ?
Suite aux récentes réformes et dans certaines situations, la réglementation oblige à réaliser une demande d’autorisation de permis de construire.
Plus votre dossier sera complet et plus le traitement de votre demande sera rapide.
Vous voulez mettre toutes les chances de votre côté pour éviter une contestation de permis de construire ?    Suivez pas à pas, toutes les étapes essentielles.

Transformer un garage en chambre | 3 étapes à suivre

Gagner de la surface habitable avec le garage est une possibilité qui s’offre souvent aux propriétaires de maisons.
C’est facile, économique car fait baisser le prix des travaux, mais quelles sont les formalités à respecter ?
Existe-t-il une prescription en cas de modification ? Est-ce comptabilisé dans la surface de plancher ?
La transformation du garage en chambre doit suivre un processus précis.

Lisez ce qui suit vous serez bien informé.

transformation-garage-chambre-formalites

Depuis quelque temps vous réfléchissez à la possibilité de transformer votre garage en chambre ?
L’idée d’exploiter la surface de votre garage pour créer un nouveau lieu de vie, aiguise votre intérêt, mais vous ignorez quels sont vos droits et obligations ?
En effet, agrandir une maison pour disposer d’un espace supplémentaire nécessite de faire quelques vérifications au préalable.
Quelles sont les autorisations nécessaires ?
A quels interlocuteurs s’adresser ?
Afin de mener à bien votre projet, voici une feuille de route pour vous guider étape par étape, dans la construction de votre projet immobilier.

Recours gracieux et contrôle de légalité d’un permis de construire

Lorsqu’un permis de construire est affiché sur un terrain via le panneau réglementaire, vous disposez de 2 mois pour intenter un recours gracieux auprès de la mairie.
Mais quelles sont les précautions à prendre et quels sont les points à vérifier avant de déposer un recours ?
Qu’est-ce que le contrôle de légalité ?

Je vous dis tout et pensez à poser toutes vos questions en bas de l’article.

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Une belle aventure commence pour certains et des galères pour d’autres !
Vous venez de constater qu’un permis de construire s’est affiché sur le terrain voisin et êtes surpris de voir que c’est un ouvrage qui pourrait générer des nuisances.
Que faire ?
Par ou commencer ?
Sachez que le loi vous permet un recours gracieux et un contrôle de légalité du permis de construire.

Voyons ensemble, ce qu’il vous faut faire pour ne pas louper le coche et protéger vos intérêts

PLU Couffouleux (Plan local d’urbanisme) Tarn

Le PLU de Couffouleux (81800) dans le TARN détaillé. Comment lire le PLU de Couffouleux pour construire, agrandir ou rénover votre bien ?
Quels sont les contraintes importantes à connaitre avant de déposer sa demande d’autorisation ?
Architecte-PACA.com vous informe et répond à vos questions.

couffouleux-PLU-Urbanisme-Architecte

La ville de Coufouleux dans le département du TARN (81800) offre un vaste territoire, qui par sa diversité offre un large panel architectural et de terrains à bâtir encore disponible.
Cette disponibilité ouvre des horizons à des prix abordable, mais avant de vous projeter, sachez appréhender le Plan Local d’Urbanisme ou PLU Coufouleux.

Avant d’entamer quelconques travaux sur Couffouleux, il est toujours indiqué de lire et analyser le PLU.
Le Plan Local d’Urbanisme de Couffouleux donne des orientations précises qu’il vous faudra respecter si vous souhaitez obtenir votre autorisation d’urbanisme en bonne et due forme.

Que devez-vous retenir de ce PLU pour réussir votre projet ? Nous vous donnons les pistes à suivre…

Comment déclarer un permis de construire à l’ordre des architectes ?

La déclaration des demandes de permis de construire réalisées par les architectes, doivent à présent être déclarés auprès de l’ordre des architectes depuis le 07 avril 2017.
Comment procéder ? Qui doit le faire ? A quel moment déclarer le permis de construire ?
Architecte-PACA.com vous informe

comment-declarer-permis-construire-ordre-architectes

Les architectes doivent à présent déclarer les permis de construire qu’ils signent et ceci auprès des l’ordre des architectes.

Cette mesure est mise en place pour lutter contre la signature dite de complaisance ou signature illicite.

Oui, le fait de signer (pour un architecte) une demande de permis de construire dont il n’est pas l’auteur ou le concepteur est INTERDIT.
Ce fait est même puni devant la court de discipline de l’ordre des architectes.

Tout ceci fait appelle au décret 2017-495 du 6 avril 2017 portant diverses dispositions relatives à l’organisation de la profession d’architecte (Journal officiel du 7 avril 2017).

Allons plus loin et répondons aux questions : QUI, QUAND, OU, COMMENT et QUELLES SANCTIONS ?

Comment l’ABF intervient-il ? Ou donne-t-il un avis ?

L’Architecte des Bâtiments de France donne des Avis ou recommandations qui peuvent parfois être déroutantes.
Mais quels sont les secteurs ou l’ABF intervient ?

Devez-vous respecter scrupuleusement les recommandations de l’Architecte des Bâtiments de France ?
Architecte-PACA.com vous dévoile les coulisses et vous fourni les informations indispensables à connaitre.

ABF-AVIS-PRESCRIPTION

Comme vous êtes de plus en plus nombreux à rencontrer des problèmes ou mal interpréter certaines choses ou points concernant les Architectes des Bâtiments de France, j’ai décidé de vous proposer cet article pour vous éclairer.

Quel est le secteur d’intervention d’un ABF ?
Que fournit-il aux administrations et quelles sont les suites à donner ?

Voici ce que vous devez savoir pour ne plus avoir de problèmes avec un avis d’ABF.

CADASTRE vs PERMIS DE CONSTRUIRE

Le cadastre et son plan cadastral sont-ils de bons conseils ? Devez-vous les utiliser pour votre demande de permis de construire ?
Quelles sont les erreurs à éviter pour ne pas construire chez le voisin ? Architecte-PACA.com vous apporte les réponses et bonnes pratiques

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Voici comment ne PAS réussir à obtenir un permis de construire ou comment être attaqué quasiment à tous les coups ! Cela se résume un peu à cela si vous pensez qu’utiliser un plan cadastral est LA solution.

Nous allons explorer ensemble une piste qui va vous amener à comprendre ce que vous ne devez SURTOUT PAS faire pour votre projet de maison et/ou extension de maison.

Voici donc pourquoi vous devez FUIR ceux qui vous disent de déposer une demande de permis de construire en utilisant un plan cadastral.

Architecte-PACA.com est là pour vous permettre d’être serein et minimiser le stress de vos projets.

Comment est calculée la taxe d’aménagement ?

Comprendre facilement comment calculer la taxe d’aménagement et vérifier votre calcul grâce au simulateur.
Architecte-PACA.com vous fourni toutes les informations indispensable à savoir.

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La taxation de l’immobilier :

Que ce soit du neuf ou de l’ancien rénové, il vous faudra vous acquitter de la taxe d’aménagement (Ex. TLE). Mais des questions ce posent :

Qu’est-ce que la Taxe d’aménagement ?

Qui paie cette taxe ?

Comment la taxe d’aménagement est-elle calculée ?

Combien coûte la taxe d’aménagement ?

Architecte-PACA.com vous donne toutes les informations pour comprendre.

Déposer un permis de construire soi même

Que faire pour déposer un permis de construire de maison tout seul ? Quelles sont les étapes à suivre ?
Découvrez les astuces d’architecte pour réussir à déposer une demande de permis seul sans aide externe.

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Réaliser ou faire son permis de construire seul et le déposer :

La question revient souvent, comment faire son permis de construire seul ? Le processus est clair depuis 2007, car elle est basée sur un cadre précis de pièces à fournir.

Mais quelles sont les plans à réaliser soi même et déposer la demande en mairie ?

Architecte-PACA.com vous donne la démarche pour trouver les bonnes informations.

Ecoutez notre podcast sur le sujet : « Comment déposer un permis de construire seul ? »

Durée validité d’un permis de construire : combien et quand ?

Les autorisations dont les permis de construire sont de plus en plus difficile à obtenir, ne perdez pas le bénéfice d’un permis de construire obtenu.
Pour être certain de sa validité et ainsi construire sereinement. Lisez notre article ci-dessous.

Lisez bien la totalité de l’article, de nouvelles informations et mises à jours apparaissent de temps à autre (via les différents gouvernements)

Si vous avez des doutes, des questions ou souhaitez de plus amples informations concernant votre propre cas, posez vos questions dans le formulaire en bas de l’article.

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La durée de validité d’un permis de construire :

Que faut-il savoir sur le permis de construire  et sa validité ? Combien de temps est-il valable ? A partir de quand pouvez-vous démarrer les travaux ?

Découvrez tout sur la durée validité d’un permis de construire.

Pour ne pas être en défaut ou ennuyé, Architecte-PACA.com vous donne des réponses.

 

Seuil de recours obligatoire à un architecte 150m2 au lieu de 170m2

Le seuil de recours obligatoire à l’architecte fixé à 150m2 contre 170m2 avant Juillet 2016. La loi fixe désormais le seuil de recours à l’architecte dès que la surface de plancher ou l’emprise au sol atteint 150 m2.
Vous souhaitez en savoir + … lisez notre article

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Réduction de 170m2 à 150m2 le seuil de recours obligatoire à un architecte :

Le passage de la surface SHON à la surface de plancher ne s’était pas fait sans difficultés en 2012, le seuil de recours obligatoire à un architecte étant resté à 170 m2 malgré la modification des règles de calcul a amené durant deux ans un changement des comportements.

Le réflexe Architecte n’est toujours pas acquis et de nombreuses personnes pensent encore que faire appelle à un professionnel est une dépense inutile. Les instances changent d’avis après 2 années de « laisser aller » et ont pu se rendre compte du résultat lié à cette décision.

Qu’est-ce que cela va changer de réduire la surface liée au seuil de recours obligatoire à l’architecte ? Est-ce que cela coûtera plus cher ou pas ?

Architecte-PACA.com vous explique comment appréhender cette évolution.

Plans permis de construire et plans de conception générale : les différences

Une différence existe entre un plan destiné à l’obtention d’un permis de construire et un plan pour construire.
C’est ce que l’on appel dans le jargon, le plan de conception générale. C’est ainsi et sachez que l’un en vaut pas l’autre.

Je vous dis tout et comment ne pas confondre.

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La différence est la clef :

Un grand nombre de maîtres d’ouvrages que nous rencontrons ne saisissent pas les différences fondamentales entre les plans permis de construire et un jeu de plan de conception générale. Nous allons tenter d’expliquer au plus grand nombre d’entre vous, qui ne connaissez pas la différence, quel est le niveau de détails entre ces deux plans. Suivez le guide : Architecte-PACA.com !

servitude non altius tollendi : permis de construire

Vous découvrez le terme SERVITUDE DE NON ALTIUS TOLLENDI et souhaitez en savoir plus ? Architecte-PACA.com vous explique clairement en quelques mots clairs et synthétique, qu’est-ce que cette servitude impose et comment elle est calculée.

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Tout sur la servitude non altius tollendi

Il est une servitude qui n’est pas souvent utilisée, mais qui peut être pénalisante selon le terrain. Qu’est-ce que la servitude non altius tollendi ? et comment est-elle calculée ? Architecte-PACA.com vous fourni toutes les informations sur cette servitude.

PLU de toulouse : plan de zonage

Vous souhaitez construire, agrandir, rénover ou faire des travaux sur Toulouse ? Il vous faut comprendre le Plan Local d’Urbanisme de Toulouse métropole (ou PLU de Toulouse métropole).
Qu’est-ce que le plan de zonage du PLU de Toulouse ?
Quelles sont les zones concernées et constructible facilement ? (Zone ul et autres).
Architecte-PACA.com vous fourni la démarche la plus facile.

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Le PLU de la ville de Toulouse :

Vous souhaitez réaliser des travaux dans sur la commune de Toulouse, la ville Rose, le nouveau PLU de Toulouse métropole est actif et consultable en ligne.

Le PLU de Toulouse en ligne, comment le lire ? Ou trouver le plan de zonage ?

Le service d’urbanisme de la mairie de Toulouse fourni désormais toutes les informations sur Internet.  Architecte-PACA.com vous aide à y voir clair.

PLU-de-Toulouse-plan-zonage

Consultation du nouveau PLU de Marseille 2013 : tout l’urbanisme

Voici un extrait et une explication claire du PLU de Marseille. Le Plan Local d’Urbanisme de Marseille évolue sans cesse, alors tenez vous informé.
Posez vos questions à nos architectes en bas d’articles, nous vous répondons avec plaisir.

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Le PLU de la ville de Marseille : évolution de l’urbanisme 2013 ou révolution ?

Le nouveau PLU de Marseille sera pleinement applicable au 1er AOUT 2013, la consultation nouveau PLU de Marseille est disponible et reste clair pour les professionnels.

Est-ce une évolution du POS ou est-ce une révolution de l’urbanisme de la ville de Marseille ?

Vous vous posez certaines questions sur certains articles du PLU. Nous allons tenter de vous expliquer comment lire et comprendre ces articles.

Architecte-PACA.com vous ouvre les portes de la ville de Marseille 😉

Combien coûte un architecte pour un plan ?

Combien dépenser pour un plan de maison bien dessiner ? Quel est la valeur ajoutée par l’intervention d’un architecte ?
Tout est expliqué dans notre article. Architecte-PACA.com vous explique tout.

prix-architecte-pour-plan-de-maison

Coût d’un architecte pour dessiner un plan de maison

Savoir apprécier l’équilibre de ces 4 mots  » cout architecte plan maison  » pour obtenir votre projet de maison, lisez ce qui suit.

Une fois encore, nous allons vous détailler ici la mission de l’architecte, qui est scindé en trois étapes clés.

  • La mission esquisse /permis de construire
  • La phase de conception
  • La phase de travaux

Ces trois phases représentent un prix et un coût basé sur le plan de maison. Tout est lié ou presque. Seuls les éléments extérieurs sont de nature à provoquer une variation financière.

Le prix que représente un architecte pour dessiner votre plan de maison est une infime partie de la dépense globale d’un projet. Étant donné que tout découle du dessin et de son optimisation, réaliser cet investissement reste une bonne solution.

Architecte-PACA.com vous dit tout.

Le PLU de Marseille clair et expliqué

Le Plan Local d’Urbanisme de Marseille est un peu complexe à appréhender et comprendre.
Comme beaucoup de PLU de métropole, il est parfois nécessaire de trouver la bonne démarche afin d’y voir plus clair.
C’est ce que je fais ici en vous proposant des explications et vidéo présentant le PLU de la commune de Marseille.

PLU-marseille-reglement-planches-2013

Le PLU à Marseille : Décision de la mairie

Le PLU de Marseille prend son envole à compter de fin juin 2013 et sera applicable de manière définitive à compter du mois de septembre 2013. (information prise auprès d’un instructeur de la ville de Marseille).

Qu’est-ce qui évolue ? comment interpréter les planches et quels sont les arrondissements les plus impactés ? Tout savoir sur le PLU Marseille reglement

Architecte-PACA.com vous informe

Classification études de sols Projet – execution

Les études de sols sont classées selon une codification G1, G2, G3, G4 et G5. Laquelle correspond à vos attentes ? Qu’est-ce qu’il faut obtenir pour être certain d’avoir les bonnes informations dans son rapport d’étude de sol ? Architecte-PACA.com vous informe.

etude-de-sol-G11-G12-G5-choisir

Les études de sols et leurs dénominations :

Il est complexe d’y voir clair dans les différentes typologies d’études de sols G1,G2, G11,G12 ??? Alors voici les explications claires vous permettant de comprendre à quoi correspond ces lettres et chiffres, ainsi que la définition de chaque type de missions de géotechniciens.

Architecte-PACA.com vous informe et vous aide à comprendre

Permis de construire Marseille : les ficelles

Construire à Marseille en respectant le PLU, cela est facile lorsque l’on connait les ficelles.
Je vous dit tout et comment suivre votre instruction de permis de construire sur Marseille, comment savoir dans quelle zone du PLU est votre terrain etc…

Pensez à poser vos questions en bas de l’article, je vous répondrai

permis-de-construire-Marseille-insertion-paysage

Obtenir facilement son Permis de construire sur Marseille

Que vous soyez dans le 1er Arrondissement, le 16ème ou dans tout autres secteurs de Marseille, obtenir rapidement et facilement un permis de construire nécessite quelques petits trucs et astuces que nous allons vous dévoiler.

En tant qu’architecte exerçant à Marseille et œuvrant depuis plus de 18 années sur la région PACA, nous avons pu apprendre ce qu’il fallait faire et ne pas faire. Nous vous offrons notre savoir faire.

Norme BBC pour maison individuelle en 2013

La norme BBC à été mise en place pour définir un niveau de confort thermique pour les maisons individuelles.
A quoi cela sert ? Est-ce bien ou pas ?

Lisez ce qui suit pour en comprendre les tenants et aboutissants.

rt2012-prix-maison-BBC

La maison basse consommation deviendra reine :

rt2012-prix-maison-BBC

L’évolution ou résolution de l’habitat pour obtenir des maisons BBC qui consomme que très peu d’énergie, l’objectif est donné par la réglementation.

Qu’est-ce que cela va coûter de construire BBC en 2013 ? Comment atteindre le niveau demandé ?

Quel budget prévoir dès à présent ?

Architecte-PACA.com vous ouvre la porte du futur 😉

Architecte pour permis de construire RT 2012

L’Architecte, le permis de construire et la RT2012 une belle histoire : Le permis de construire à compter du 1er janvier 2013, impose un grand nombre de résultats à la conception du projet. L’architecte est le plus compétent pour réaliser une demande de permis de construire conforme aux nouvelles exigences de la réglementation thermique 2012…. Lire la suite »

permis-construire-RT2012-architecte

L’Architecte, le permis de construire et la RT2012 une belle histoire :

Le permis de construire à compter du 1er janvier 2013, impose un grand nombre de résultats à la conception du projet.
L’architecte est le plus compétent pour réaliser une demande de permis de construire conforme aux nouvelles exigences de la réglementation thermique 2012.
Que faut-il retenir pour cette nouvelle norme ?
L’architecte sera-t-il le meilleur allié ?

Architecte-PACA.com vous aide a trouver les pistes efficaces.

Transfert de COS ou droit à batir sur deux terrains

Construire plus en transférant du COS : Quelles règles ? Lorsqu’un terrain se voit limiter dans ces droits à bâtir le transfert du coefficient d’occupation de sol est une solution envisageable, mais comment s’assurer de la faisabilité ? Que faut-il observer comme procédure et que vérifier pour réaliser ce mouvement du COS d’une parcelle à… Lire la suite »

transfert-COS-terrains

Construire plus en transférant du COS : Quelles règles ?

Lorsqu’un terrain se voit limiter dans ces droits à bâtir le transfert du coefficient d’occupation de sol est une solution envisageable, mais comment s’assurer de la faisabilité ?

Que faut-il observer comme procédure et que vérifier pour réaliser ce mouvement du COS d’une parcelle à une autre ?

Architecte-PACA.com vous donne toutes les informations.

Permis de construire par Architecte : Prix et niveau de prestation

La prestation d’un architecte est parfois difficile à appréhender ou comprendre. Quel prix devez-vous verser en rémunération à un architecte ?
Comment savoir quand payer pour un permis de construire ?
Nous répondons à ces questions dans cet article.

Je vous rappelle que vous pouvez nous poser toutes vos questions en bas de l’article, je vous répondrai avec plaisir.

permis-de-construire-architecte

A quoi s’attendre en prenant un architecte pour réaliser son permis de construire ?

Internet regorge de prestataire de moins en moins cher, mais quel est le niveau de formation ?

Quel niveau de prestation ? Quels conseils distillent ces prestataires ? Sont-ils architectes alors que certains arborent le titre sur leurs sites ?

Le prix d’un architecte est-il justifié ?

Architecte-PACA.com vous propose de réfléchir sur ces points.